[Clos] Merot - Prise de la mairie de Luxeuil (11/10/1459)

Acte d'accusation

Citation :

* Le nouveau procureur entra dans la salle afin de lancer son premier procès ... il s'avança afin de prononcer son acte d'accusation *

Monsieur le Juge, Messire Merot comparait, ici devant nous pour les faits suivants :
L'intéressé s'est en effet rendu coupable de la prise de la mairie de Luxeuil, ce jour du 19 septembre 1459.

L'intéressé a donc pris possession de la mairie, cette nuit dernière, chassant par ailleurs le maire légitimé par le vote des Luxoviens, messire Héphaïstos

Par ce fait d'une extrême gravité l'accusée a violé la loi suivante:
L'Alinéa 1 de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois stipule que la prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Ce crime est punissable par la Loi comtoise.

* Le Procureur retourna à sa place *

(Excusez-moi pour la forme, l'erreur de "Monsieur le Juge" (hein Fredy ^^), ceci sont mes premiers pas dans la Justice des RR. Je vais m'efforcer d'apprendre le plus vite possible et tout conseil est le bienvenu. N'hésitez surtout pas à me dire ce qui va et ce qui ne va pas. Merci à vous)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Your Honor, unfortunately I do not speak French. I hope for your understanding on the part of Judge, Prosecutor and all concerned brothers and sisters.
I admit, I'm guilty and I apologize.
I wanted to say that I appreciate the honest work of mayor Hephaistos who tries to repair the budget of town, but I don't know what he is talking about the 2nd chance. I was never talking with him. Although I am a thief. That my role. I'm sorry and I ask for a mild sentence.
- He bowed and sat down.

Traduction :

Citation :

Votre Honneur, malheureusement je ne parle pas le français. J'espère votre compréhension de la part du Juge, le Procureur et tous les frères et soeurs concernés.
J'admets, je suis coupable et m'excuse.
J'ai voulu dire que j'apprécie le travail honnête de maire Hephaistos qui essaye de réparer le budget de ville, mais je ne vois pas pourquoi il me parle de 2ème chance. Je ne parlais jamais avec lui. Bien que je sois un voleur. C'est mon rôle. Je suis désolé et je demande une sentence douce.
- Il a salué et s'est assis.

L'accusation a appelé Hephaistos à la barre

Citation :

Monsieur le Juge,

je viens de vivre un acte terrible, quelque chose de fourbe, d'illégal, et c'est cette personne qui en est l'instigatrice. En effet cet homme, dénommé Merot, a forcé la porte de la mairie et a investit les lieux en se jouant de la vigilance des gardes.

Il s'est enfermé à double tour dans la mairie et a saccagé tous les bureaux. Moi je l'ai accueilli à Luxeuil, il s'est en plus permis de vendre des denrées sur le marché sans autorisation, et je lui ai laissé une seconde chance, car il parle très peu notre langue. Et voilà comment il nous remercie ???

C'est une honte !!! j'espère juste qu'il sera condamné à la hauteur de la gravité de ses actes.

Réquisitoire

Citation :

*Grégor s'avança de nouveau devant la Juge pour prononcer son réquisitoire *

Madame la Juge, entre avant-hier, jour de lancement du Procès du sieur Merot, et aujourd'hui, j'ai pu constaté par un rapport douanier que l'accusé s'est enfui hors de nos terres.
C'est un premier argument dont il faut tenir compte, l'accusé fuit devant ses actes, ne se responsabilise pas.
Mais peu importe sur ce point, si vous le condamnez, il devra payer son amende et sera jeté en prison, nos gardes partiront à sa recherche en ce sens

De plus, j'apporte désormais le montant du préjudice causé à la mairie de Luxeuil Fort heureusement, le maire légitime, sieur Hephaistos, avait pris ses précautions et donc protégé une bonne partie des biens, je l'en félicite. Néanmoins, il a pu constater des vols de la part de ce brigand de Merot. Je vous en donne la liste pour que vous puissiez juger par vous même :

- 9 sacs de maïs
- 6 pains
- 2 kilos de fer
- 1 couteau
- 10 stères de bois

Ces denrées sont le fruit des vols commis par l'accusé, en vidant le marché de ce que vendait la mairie de Luxeuil.

Mais ce n'est pas tout, certains retards de paiement de l'impôt municipal de Luxeuil ont été payé dans la nuit où Merot a pris la mairie. C'est un bénéfice de plus pour lui.
C'est ainsi qu'il a dérobé 288 écus et 62 deniers.

Au regard de cela, je ne peux être clément envers lui, lui qui demandait à ce qu'on soit doux selon ses propres mots. Mais il se fiche du Comté, il a trahi la confiance de notre bon maire de Luxeuil, et il demande à ce que la peine soit faible.

je dis qu'il se moque de nous, et pour cela je réclame non seulement 4 jours de prison pour ce malotru, ainsi qu'une amende de 500 écus.

*Grégor reprit son dossier et se rassit dans l'attente du jugement *

Eh bien moi aussi j'aimerai Gregor mais je ne le puis pas encore voyez par vous-même

Citation :

procès opposant 2011-09-19, Merot au Franche-Comté
Merot est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Il ne s'est rien passé en deux jours.

N'importe quoi. Criss arrive très bien à passer.

Donc Criss peux tu le passer.

Fait ^^

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*La juge écoutait les dire du procureur, Puis ceux de l'accuser.

Après avoir bien écouter tout le monde Criss prit le dossier et ce retira pour délibérer. A son retour ne voyant plus l'accuser elle s'installa.*

Attendu que l'accuser n'a pas trouver mieux que de s'enfuir durant son procès...

Attendu que les fait reprocher sont grave qu'il y a eu atteinte à notre Comté! Qu'il c'est en plus servi dans la caisse de Luxeuil et des denrées.

La justice Comtoise ne peux pas ce permettre de laisser ce crime impuni

Je décide donc que Messire Merot doit s'acquitter que 500 écus d'amende pour les différent préjudice causer!

Suivi de 3 jours de prison ou qu'il soit.

*Criss donna un coup de marteau*

Fait à Dole le 11 octobre 1459 Par la Juge Criss de Valfrey

( en attente )

( désoler pour le double post)

Voilà verdict fait