Le château de Dole
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 Décrets municipaux de la ville de Luxeuil

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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyDim 11 Jan 2009 - 2:34

On fait du ménage , et on regroupe tout les décrets en cour de validité ici.


Annulation de tout les décrets municipaux fait avant cette date, sauf le décrets municipaux suivants ( à noter que le décret sur la grille des prix max est abrogé elle aussi) :


Code:
Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456

Code:

Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :

Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.

Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).



La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message).
Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous :
- noms du vendeur et de l’acheteur
- quantité et nature des marchandises échangées
- prix de vente

Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457

Code:
Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Code:
Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente sur le marché de la mairie à 1 ecus sans l'accord du Maire.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455

Code:
Décret "bois"

L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456

Code:
Décret "fer"

L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457





Code:
Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place .
Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour
Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum  de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus.
Fait a Luxeuil le 13 aout 1456



****

Les lois comtales sont disponibles ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/

Un rappel de certaines :

Citation:
Loi sur la sécurité des mandats municipaux (Constitution 5.2) :

Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois et être âgé de plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.


Citation:
Spéculation (Codex II1.1) :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un
marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.


Grille des salaires minimum

de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus
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Adso
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMer 25 Mar 2009 - 22:25

Liste mise à jour des décrets de Luxeuil :

Citation :
Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456

Citation :

Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :

Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.

Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).



La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message).
Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous :
- noms du vendeur et de l’acheteur
- quantité et nature des marchandises échangées
- prix de vente

Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457

Citation :
Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Citation :
Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente sur le marché de la mairie à 1 ecus sans l'accord du Maire.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455

Citation :
Décret "bois"

L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456

Citation :
Décret "fer"

L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Citation :
Décret "Retraite et Impôts"

Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela.

Citation :
Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place .
Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour
Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus.
Fait a Luxeuil le 13 aout 1456
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyLun 24 Aoû 2009 - 13:23

Nouveau décret :

Citation :
Décret sur le non-paiement des impôts

Tout luxovien a l'obligation de payer ses impôts. Ainsi, un cumul de maximum deux levées de la taxe foncière est toléré. Tout cumul supérieur, et non excusé (une missive au maire expliquant les raisons (valables) du non-paiement sera excusé), se verra sanctionné d'une poursuite en justice immédiate. Ne pourrons être poursuivi les gens en longue retraite, dont la mairie aura eu connaissance par un écrit adressé au maire ou à son adjoint.

Fait à Luxeuil, le 24 août 1457
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMar 8 Sep 2009 - 14:21

Nouveau décret :

Citation :
Le présent document annule tous les décrets municipaux de la ville de Luxeuil. Il a effet rétroactif, et toutes les affaires en cours peuvent être annulées.

Fait à Luxeuil, le 8 septembre 1457

Ce décret est modifié comme suit :

Citation :
Le présent document annule tous les décrets municipaux de la ville de Luxeuil. Il a effet rétroactif sur les affaires encore en cours à la date d'application de ce décret, et elles peuvent être de fait annulées.

Fait à Luxeuil, le 8 septembre 1457
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMar 22 Sep 2009 - 22:05

Bon, il est temps de remettre tous les décrets non ? Laughing

Citation :
Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456




Citation :
Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :

Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.

Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).



La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message).
Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous :
- noms du vendeur et de l’acheteur
- quantité et nature des marchandises échangées
- prix de vente

Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457



Citation :
Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457



Citation :
Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente sur le marché de la mairie à 1 ecus sans l'accord du Maire.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455



Citation :
Décret "Retraite et Impôts"

Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela.



Citation :
Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place .
Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour
Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus.
Fait a Luxeuil le 13 aout 1456



Rappel de certaine:


Citation :
Spéculation (Codex II1.1) :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un
marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.

Citation :
Grilles des Salaires:
-0 à 9 => 15 écus
-10 à 14 => 18 écus
-15 à 19 => 20 écus


Dernière édition par Dida le Mer 23 Sep 2009 - 18:17, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMar 22 Sep 2009 - 22:29

J'avoue ... c'est pas une mauvaise idée.
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMer 23 Sep 2009 - 6:01

Ouais moi aussi je pense que c'est une bonne idée ^^

Je rajoute également la grille des prix...

Grille des prix:


Citation :
Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)


Filière blé/boulanger/meunier:

Blé (<13)
Farine (< 15.20)
Pain (<6.45)


Filière maïs-boucher:

Maïs (<3.55)
1/2 quintal cochons (<15.50)
Quintal de vaches (<30)
Viande (<17.70)
Lait (<8 )

Autres:

Poissons (<18,70)
Légumes (<10)
Fruits (<8 )

Filière charpentier:

Bois (<4,50)
Manche/Baton (<8.85)
Ptite échelle (<20)
Gde échelle (<60)
Seau NC (<26,50)
Rame (<20)
Coque (<35,50)
Barques (<110.50)

Filière forgeron:

Fer (<20.50)
Couteau (<15.70)
Seau (<42.20)
Hache (<140)
épée (<200)
Casque (<155)

Filière mouton-tisserand:

Laine (<12)
Peau (<15)

Bas(H/F) (<46)
Bottes (<82)
Boucliers (<67)
Braies(H/F) (<70)
Bustier(F) (<127)
Cape (<175)
Ceintures(H/F) (<37)
Chapeau (H/F) (<52)
Chausses(H/F) (<26)
Chemise(H/F) (<118)
Coiffes (F) (<76)
Col (<70)
Corde (H) (<49)
Foulard (H) (<46)
Gilets (H) (<127)
Houppelande (<253)
Jupes (F) (<130)
Mantels (H) (<262)
Poulaines (<67)
Robe(H) (<241)
Tabard/Tablier (H) (<112)
Toque (H) (<52)


Dernière édition par Dida le Dim 11 Oct 2009 - 18:42, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyDim 4 Oct 2009 - 1:38

Petite MAJ pour la grille des prix Razz
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyDim 4 Oct 2009 - 21:39

Citation :
Grilles des Salaires:
-0 à 9 => 15 écus
-10 à 14 => 18 écus
-15 à 19 => 20 écus

La loi dit qu'il n'y a plus aucune grille. Alors je tiens à dire que cette grille est municipal Wink
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyVen 30 Oct 2009 - 15:50

Mise à jour des décrets encore valide.

Décret sur la milice: abrogé.


Citation :
Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :

Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.

Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).



La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message).
Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous :
- noms du vendeur et de l’acheteur
- quantité et nature des marchandises échangées
- prix de vente

Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457



Citation :
Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Citation :
Décret "Retraite et Impôts"

Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela.


Citation :
Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place .
Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour
Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus.
Fait a Luxeuil le 13 aout 1456



Rappel de certaine:


Citation :
Spéculation (Codex II1.1) :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un
marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.

Citation :
Grilles des Salaires:
-0 à 9 => 15 écus
-10 à 14 => 18 écus
-15 à 19 => 20 écus


Grille des prix:


Citation :
Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)


Filière blé/boulanger/meunier:

Blé (<13)
Farine (< 15.20)
Pain (<6.45)


Filière maïs-boucher:

Maïs (<3.55)
1/2 quintal cochons (<15.50)
Quintal de vaches (<30)
Viande (<17.70)
Lait (<8 )

Autres:

Poissons (<18,70)
Légumes (<10)
Fruits (<8 )

Filière charpentier:

Bois (<4,50)
Manche/Baton (<8.85)
Ptite échelle (<20)
Gde échelle (<60)
Seau NC (<26,50)
Rame (<20)
Coque (<35,50)
Barques (<110.50)

Filière forgeron:

Fer (<20.50)
Couteau (<15.70)
Seau (<42.20)
Hache (<140)
épée (<200)
Casque (<155)

Filière mouton-tisserand:

Laine (<12)
Peau (<15)

Bas(H/F) (<46)
Bottes (<82)
Boucliers (<67)
Braies(H/F) (<70)
Bustier(F) (<127)
Cape (<175)
Ceintures(H/F) (<37)
Chapeau (H/F) (<52)
Chausses(H/F) (<26)
Chemise(H/F) (<118)
Coiffes (F) (<76)
Col (<70)
Corde (H) (<49)
Foulard (H) (<46)
Gilets (H) (<127)
Houppelande (<253)
Jupes (F) (<130)
Mantels (H) (<262)
Poulaines (<67)
Robe(H) (<241)
Tabard/Tablier (H) (<112)
Toque (H) (<52)
[/quote]
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyLun 23 Nov 2009 - 7:30

Remplace celle si dessus.

Citation :
Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)


Filière blé/boulanger/meunier:

Blé (<13)
Farine (< 14.70)
Pain (<6.4)


Filière maïs-boucher:

Maïs (<3.55)
1/2 quintal cochons (<15.50)
Quintal de vaches (<30)
Viande (<17.70)
Lait (<8 )

Autres:

Poissons (<18,70)
Légumes (<10)
Fruits (<8 )

Filière charpentier:

Bois (<4,50)
Manche/Baton (<8.75)
Ptite échelle (<20)
Gde échelle (<60)
Seau NC (<26)
Rame (<20)
Coque (<35.50)
Barques (<110.50)
Tonneaux (< 11.75)

Filière forgeron:

Fer (<20.50)
Couteau (<15.70)
Seau (<42)
Hache (<140)
épée (<200)
Casque (<155)

Filière mouton-tisserand:

Laine (<12.5)
Peau (<15.5)

Bas(H/F) (<47)
Bottes (<84)
Boucliers (<68)
Braies(H/F) (<72)
Bustier(F) (<130.5)
Cape (<180.5)
Ceintures(H/F) (<37.5)
Chapeau (H/F) (<53)
Chausses(H/F) (<26.5)
Chemise(H/F) (<122)
Coiffes (F) (<78)
Col (<70)
Corde (H) (<50)
Foulard (H) (<47)
Gilets (H) (<130.5)
Houppelande (<262.5)
Jupes (F) (<134)
Mantels (H) (<271.5)
Poulaines (<68.5)
Robe(H) (<249.5)
Tabard/Tablier (H) (<115.5)
Toque (H) (<53)
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyLun 19 Avr 2010 - 12:02

Remplace celle si dessus.A partir du 19 avril 1458

Citation :
Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)


Filière blé/boulanger/meunier:

Blé (<13)
Farine (< 14.70)
Pain (<6.35)


Filière maïs-boucher:

Maïs (<3.55)
1/2 quintal cochons (<15.50)
Quintal de vaches (<30)
Viande (<17.50)
Lait (<8 )

Autres:

Poissons (<18,70)
Légumes (<10)
Fruits (<8 )

Filière charpentier:

Bois (<4,25)
Manche/Baton (<8.5)

Ptite échelle (<20)
Gde échelle (<60)
Seau NC (<26)
Rame (<20)
Coque (<35)
Barques (<109)
Tonneaux (< 11.7)


Filière forgeron:

Fer (<20.50)
Couteau (<15.60)
Seau (<41.6)

Hache (<140)
épée (<198.5)
Casque (<155)

Filière mouton-tisserand:

Laine (<12.5)
Peau (<15.5)

Bas(H/F) (<47)
Bottes (<84)
Boucliers (<68)
Braies(H/F) (<72)
Bustier(F) (<130.5)
Cape (<180.5)
Ceintures(H/F) (<37.5)
Chapeau (H/F) (<53)
Chausses(H/F) (<26.5)
Chemise(H/F) (<122)
Coiffes (F) (<78)
Col (<70)
Corde (H) (<50)
Foulard (H) (<47)
Gilets (H) (<130.5)
Houppelande (<262.5)
Jupes (F) (<134)
Mantels (H) (<271.5)
Poulaines (<68.5)
Robe(H) (<249.5)
Tabard/Tablier (H) (<115.5)
Toque (H) (<53)
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMar 2 Nov 2010 - 22:33

Est abrogé à dater de ce jour le décret suivant

Citation :
Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place .
Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour
Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus.
Fait a Luxeuil le 13 aout 1456

Citation :
A dater de ce jour les candidats qui souhaiteront se présenter au poste de Maire de Luxeuil assumeront entièrement les frais de 50 écus non remboursables par la Mairie
Faict à Luxeuil le second jour du mois de novembre 1458 par Madalen Bourgmestre en fonction
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyVen 12 Nov 2010 - 10:21

Liste des décrets municipaux toujours d'application à Luxeuil au 12 novembre 1458

Citation :
Grille des salaires minimum

- 0 à 9 => 15 écus
- 10 à 14 => 18 écus
- 15 à 19 => 20 écus



Citation :
Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456

Citation :
Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela.

Citation :
Décret "bois"

L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456


Citation :
Décret "fer"

L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Citation :
Décret sur l’activité des MA

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil

Citation :
Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)

Filière blé/boulanger/meunier:

Blé (<13)
Farine (< 14.70)
Pain (<6.35)


Filière maïs-boucher:

Maïs (<3.55)
1/2 quintal cochons (<15.50)
Quintal de vaches (<30)
Viande (<17.50)
Lait (<8 )

Autres:

Poissons (<18,70)
Légumes (<10)
Fruits (<8 )

Filière charpentier:

Bois (<4,25)
Manche/Baton (<8.5)
Ptite échelle (<20)
Gde échelle (<60)
Seau NC (<26)
Rame (<20)
Coque (<35)
Barques (<109)
Tonneaux (< 11.7)
Charette (<165)

Filière forgeron:

Fer (<20.50)
Couteau (<15.60)
Seau (<41.6)
Hache (<140)
épée (<198.5)
Casque (<155)

Filière mouton-tisserand:

Laine (<12.5)
Peau (<15.5)

Bas(H/F) (<47)
Bottes (<84)
Boucliers (<68)
Braies(H/F) (<72)
Bustier(F) (<130.5)
Cape (<180.5)
Ceintures(H/F) (<37.5)
Chapeau (H/F) (<53)
Chausses(H/F) (<26.5)
Chemise(H/F) (<122)
Coiffes (F) (<78)
Col (<70)
Corde (H) (<50)
Foulard (H) (<47)
Gilets (H) (<130.5)
Houppelande (<262.5)
Jupes (F) (<134)
Mantels (H) (<271.5)
Poulaines (<68.5)
Robe(H) (<249.5)
Tabard/Tablier (H) (<115.5)
Toque (H) (<53)


Mise à jour le 12 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil

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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptySam 13 Nov 2010 - 13:00

Nouveaux décrets de la ville de Luxeuil

Citation :
Décret sur la spéculation

La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas par contre répréhensible

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil

Citation :
Décret sur la Création de pénurie

Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public

La récidive sera de plus jugée comme trahison

En outre le fait de créer une pénurie pour le bois et/où le fer, par un non résidant de Luxeuil et ce quelque soit la quantité mise en vente par la Mairie sera passible de poursuite pour Trouble à l'Ordre Public

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil


Citation :
Décret sur la Ventes excessives sur le marché de Luxeuil

Le fait de mettre en grande quantité sur les marché de Luxeuil une denrée déjà existante, ou pour une longue durée en ajoutant peu à peu d’autres unités de la même marchandise, porte atteinte aux personnes qui se voient dans l’obligation de baisser dangereusement leurs tarifs

Ce fait sera considéré comme un trouble à l’ordre public et puni en conséquence

Le contrevenant sera poursuivi en justice, et se verra dans l’obligation de racheter des marchandises à un prix élevé d’au moins le double du bénéfice effectué

Faict le 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil


Citation :
Décret sur les Etablissements de commerce

Alinéa 1 :
Est considéré comme un établissement de commerce, toutes les installations où il est possible de commercer

Alinéa 2 :
Tout propriétaire d'un établissement de commerce à Luxeuil doit avoir pour lieu de résidence Luxeuil, afin d'assurer le bon fonctionnement de son commerce, et donc de l'économie de la ville

Alinéa 3 :
Toutes ventes qui ont lieu dans ces établissements de commerce, sont soumis aux décrets luxoviens
La vente d'une denrée qui ne respecte pas la grille des prix maxi autorisés est considérée comme une escroquerie

Alinéa 4 :
Pour le cas particulier des tavernes, les ventes au-dessus de la grille des prix maxi et/où pour les plats "vides", pourront être autorisée à titre exceptionnel par la Mairie après demande et étude au cas par cas par le Conseil Municipal et le Maire

Les contrevenants se verront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public


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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMar 8 Fév 2011 - 22:54

Grille des prix remplacé par celle ci-dessous a daté du 09 fevrier 1459

Citation :
Grille des prix conseillés

Sac de blé: 12,00 écus
Sac de farine: 14,30 écus
Pain: 6,10 écus

Sac de Maïs: 3,45 écus
1/2 quintal de cochon: 15,00 écus
Quintal de vache: 30,00 écus
Morceaux de viande: 17,30 écus
Bouteille de lait: 8,00 écus

Poisson: 18,00 écus
Légume: 10,00 écus
Fruit: 10,00 écus

Stère de bois: 4,25 écus
Seau non cerclé: 27,25 écus
Manche: 9,10 écus
Rame: 27,25 écus
Coque: 35,75 écus
Barque: 113,25 écus
Petite echelle: 27,25 écus
Grande echelle: 77,50 écus
Tonneaux: 12,00 écus
Mât: 448,00 écus
Roues: 24,25 écus
Charette: 152,75 écus

Kilo de minerai de fer: 20,75 écus
Couteaux: 16,00 écus
Casque: 158,50 écus
Seaux cerclés: 43,25 écus
Hache: 161,85 écus
Epee: 205,00 écus
Lame de hache NF: 87,25 écus
Lame de hache: 114,50 écus
Hache non aiguisée: 146,60 écus
Kilo de fer brut: 52,25 écus
Lame d'épée NF: 87,25 écus
Lame d'épée: 114,50 écus
Epée non aiguisée: 197,50 écus

Pelote de laine: 12,50 écus
Peau: 15,50 écus
Ceinture: 38,00 écus
Chapeau: 53,00 écus
Toque: 53,00 écus
Paire de chausses: 26,50 écus
Paire de Poulaines: 68,00 écus
Paire de Bottes: 83,00 écus
Tablier: 113,00 écus
Gilet: 128,00 écus
Bustier: 128,00 écus
Foulard: 47,00 écus
Paire de Bas: 47,00 écus
Paire de Braies: 71,00 écus
Col: 71,00 écus
Chemise H/F: 119,00 écus
Corde: 50,00 écus
Coiffe: 77,00 écus
Jupe: 131,00 écus
Cape: 176,00 écus
Robe: 242,00 écus
Houppelande: 254,00 écus
Mantel: 263,00 écus
Bouclier: 68,00 écus
Tapisserie: 95,00 écus
Petite voile: 191,00 écus
Grande voile: 983,00 écus
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyDim 13 Mar 2011 - 21:08

Mise à jour des décrets de Luxeuil

Citation :
Grille des salaires minimum

- 0 à 9 => 15 écus
- 10 à 14 => 18 écus
- 15 à 19 => 20 écus
=> Conservé


Citation :
Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456
=> Abrogé


Citation :
Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts ou les agios suite à une retraite de plus de 3 semaines devra s'adresser au maire avant ou après la retraite pour esperer avoir un remboursement. Le choix entre les agios ou la totalité des impôts sera étudié au cas par cas.

Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil
=> Modifié


Citation :
Décret "bois"

L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456
=> Conservé


Citation :
Décret "fer"

L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457
=> Conservé



Citation :
Décret sur l’activité des MA

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil
=> Modifié


Citation :
Décret sur la spéculation

La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas par contre répréhensible

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil
=> Conservé


Citation :
Décret sur la Création de pénurie

Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public

La récidive sera de plus jugée comme trahison

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil
=> Modifié


Citation :
Décret sur la Ventes excessives sur le marché de Luxeuil

Le fait de mettre en grande quantité sur le marché de Luxeuil une denrée déjà existante peut nuire à l'équilibre du marché et aux autres paysans de la même filière.
Cet acte peut être considéré comme un trouble à l'ordre public en cas de destabilisation sur le long terme du marché. La condamnation sera proportionelle au préjudice.

Cependant le conseil municipal étudiera au cas par cas pour chaque denrée.
Pour éviter tout soucis, contactez le maire lors de la revente d'un important stock, pour qu'une solution soit trouvé et que le stock soit vendu de facon optimale sans que le marché en souffre.

Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil
=> Modifié


Citation :
Décret sur les Etablissements de commerce

Alinéa 1 :
Est considéré comme un établissement de commerce, toutes les installations où il est possible de commercer

Alinéa 2 :
Tout propriétaire d'un établissement de commerce à Luxeuil doit avoir pour lieu de résidence Luxeuil, afin d'assurer le bon fonctionnement de son commerce, et donc de l'économie de la ville

Alinéa 3 :
Toutes ventes qui ont lieu dans ces établissements de commerce, sont soumis aux décrets luxoviens
La vente d'une denrée qui ne respecte pas la grille des prix maxi autorisés est considérée comme une escroquerie

Alinéa 4 :
Pour le cas particulier des tavernes, les ventes au-dessus de la grille des prix maxi et/où pour les plats "vides", pourront être autorisée à titre exceptionnel par la Mairie après demande et étude au cas par cas par le Conseil Municipal et le Maire

Les contrevenants se verront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public
=> Abrogé
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyVen 27 Avr 2012 - 21:52

Liste de grille OBLIGATOIRE maximum - Obsolète, voir nouvelle grille ci-dessous du 29 juillet 1460.

Spoiler:
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Jenah
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyDim 29 Juil 2012 - 1:32

Nouvelle grille des prix (hors taxe) maximums obligatoires de Luxeuil, valide à partir du 29 juillet 1460.



* le bois et le minerai de fer sont en prix conseillés, n'ayant pas de prix maximums fixés


Filière blé/farine/pain

Blé : 12,00
Farine : 14,00
Pain : 6,20

Filière Boucherie

Maïs : 3,45
½ quintal de Cochon : 15,50
Quintal de Vache : 31,00
Viande : 17,50
Lait : 9,00

Filière Pêche et Maraîchère

Poisson : 18
Légume : 9,30
Fruit : 9,50

Filière Tisserand

Laine : 12,50
Peau : 15,50
Ceinture H/F : 37,90
Chapeau H/F : 53,30
Toque H : 53,30
Chausses H/F : 26,65
Poulaines H/F : 68,70
Bottes H/F : 84,10
Tablier H : 114,90
Gilet H : 130,30
Bustier F : 130,30
Foulard H : 47,30
Braies H/F : 72,10
Col H/F : 72,10
Chemise H/F : 121,70
Corde H : 50,30
Coiffe F : 78,10
Jupe F : 133,70
Cape H/F : 179,90
Robe H : 248,30
Houppelande F : 261,10
Mantel H : 270,10
Bouclier H/F : 68,70
Tapisserie : 96,90
Petite Voile : 196,10
Grande Voile : 1014,50

Filière Charpenterie

*Bois : 4,00 (prix conseillé)
Seau Non Cerclé : 26,65
Manche : 8,90
Rame : 26,65
Coque : 34,95
Barque : 110,75
Petite Echelle : 20,00
Grande Echelle : 60,00
Tonneau : 11,55
Mât : 437,50
Roue : 23,70
Charrette : 140,85

Filière Forgeron

Fer : 19,50* (prix conseillé)
Fer Brut : 50,30
Couteau : 15,40
Casque : 153,60
Seau : 42,35
Hache : 157,60
Epée : 198,90
Lame de hache non forgée : 76,85
Lame de hache : 103,00
Hache non aiguisée : 134,50
Lame d’épée non forgée : 76,85
Lame d’épée : 103,50
Epée non aiguisée : 176,20


Fait à Luxeuil,
le 25 juillet 1460,
Par Jenah Dumas, maire de Luxeuil.
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Louisette
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMer 24 Juil 2013 - 23:14

24 juillet 1461
en vigueur le  25 juillet 1461 (minuit)

Citation :



-------------------------------------------------------------------------
Lois et décrets. (tous les décrets en Halle)
-------------------------------------------------------------------------

>>>>Décret sur l'activité des MA<<<<

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA:
- toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises (produites ou non à Luxeuil)
- tout Luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil .

>>Grille des salaires minimum<<

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut

>> L'achat de bois et de fer est réservé aux artisans luxoviens uniquement pour leur échoppe.<<

>> Spéculation,pénurie, vente excessive<<
La spéculation,la création de pénurie et la vente excessive sont interdites, tout contrevenant sera poursuivi.

>> La vente de laine à la mairie par le Rachat Automatique sans passer par la demande au maire est interdite sous peine de mise en procès.<<


-------------------------------------------------------------------------
Grille des prix maximums obligatoire (HT)
-------------------------------------------------------------------------
Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe

* le minerai de fer a un prix conseillés, n'ayant pas de prix maximum fixé.


Filière blé/farine/pain

Blé : 12,00
Farine : 14,00
Pain : 6,20 HT ( 6.39 TTC)

Filière Boucherie

Maïs : 3,45 HT( 3.56TTC)
½ quintal de Cochon : 15,50
Quintal de Vache : 31,00
Viande : 17,50 HT( 17.85 TTC )
Lait : 9,00 HT ( 9,18 TTC)

Filière Pêche et Maraîchère

Poisson : 18
Légume : 9,30 HT( 9.49 TTC)
Fruit : 9,50

Filière Tisserand

Laine : 12,50
Peau : 15,50
Ceinture H/F : 37,90 HT( 38.66 TTC)
Chapeau H/F : 53,30 HT ( 54.37 TTC)
Toque H : 53,30 HT ( 54.37TTC)
Chausses H/F : 26,65 HT ( 26.92TTC)
Poulaines H/F : 68,70 HT( 69.39 TTC)
Bottes H/F : 84,10 HT ( 84.95 TTC)
Tablier H : 114,90 HT ( 118.55 TTC)
Gilet H : 130,30 HT ( 134.21 TTC)
Bustier F : 130,30 HT ( 134.21 TTC)
Foulard H : 47,30 HT ( 48.72 TTC)
Bas hommes:47.30 HT (48.25 ttc)
Bas femmes: 47.30 HT (48.25 ttc)
Braies H/F : 72,10 HT ( 72.83 TTC)
Col H/F : 72,10 HT ( 74.26 TTC)
Chemise H/F : 121,70 HT (122.92 TTC)
Corde H : 50,30 HT( 51.31 TTC)
Coiffe F : 78,10 HT (79.67 TTC)
Jupe F : 133,70 HT ( 137.71 TTC)
Cape H/F : 179,90 HT ( 185.30 TTC)
Robe H : 248,30 HT ( 255.75 TTC)
Houppelande F : 261,10 HT ( 268.93 TTC)
Mantel H : 270,10 HT ( 278.20 TTC)
Bouclier H/F : 68,70 HT ( 70.76 TTC)
Tapisserie : 96,90 HT ( 99.81 TTC)
Petite Voile : 196,10 HT ( 201.98 TTC)
Grande Voile : 1014,50 HT ( 1044.94 TTC)

Filière Charpenterie

Bois : 4,50
Seau Non Cerclé : 26,65
Manche : 8,90
Rame : 26,65
Coque : 34,95
Barque : 110,75
Petite Échelle : 20,00
Grande Échelle : 60,00
Tonneau : 11,55 HT ( 11.90 TTC)
Mât : 437,50 HT ( 450.63 TTC)
Roue : 23,70 HT ( 24.41 TTC)
Charrette : 140,85 HT ( 145.08 TTC)

Filière Forgeron

Fer : 19,50* (prix conseillé)
Fer Brut : 50,30
Couteau : 15,40
Casque : 153,60 HT ( 158.21 TTC)
Seau : 42,35
Hache : 157,60
Epée : 198,90 HT ( 204.87 TTC)
Lame de hache non forgée : 76,85
Lame de hache : 103,00
Hache non aiguisée : 134,50
Lame d'épée non forgée : 76,85
Lame d'épée : 103,50
Epée non aiguisée : 176,20
.........................................................................

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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyMer 8 Jan 2014 - 10:30

Amendement des décrets précédents sur la grille des prix maximums de Luxeuil (décret du 25 juillet 1461 Obsolète).

Voici la nouvelle grille en vigueur à Luxeuil, à partir du 08 janvier 1462




Citation :
Grille des prix maximums obligatoire
-------------------------------------------------------------------------
Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe

>>> Matières premières <<<

Sac de Blé : 12 écus max
Sac de Farine : 14 écus max
Stère de Bois : 4,50 écus max

>>> Nourriture <<<

Sac de Maïs : 3,45 écus max (3,55 TTC)
Miche de Pain : 6,20 écus max (6,38 TTC)
Poisson : 18,30 écus max
Morceau de viande : 18,30 écus max (18,66 TTC)
Légume : 9,75 écus max (9,95 TTC)
Bouteille de Lait : 9,15 écus max (9,33 TTC)

>>> Vêtements et Outils <<<

Braies : 75  écus max (75,75 TTC)
Chemise H ou F : 125 écus max (126,25 TTC)
Paires de Chausses : 28 écus max (28,28 TTC)
Couteau : 16,30 écus max
Seau non cerclé : 29,50 écus max
Seau cerclé : 45,80 écus max


Fait à Luxeuil,
Le 08 janvier 1462,
Par Jenah Dumas, maire de Luxeuil.


Pour rappel voici les autres décrets en vigueur à Luxeuil :


Citation :
>>Grille des salaires minimum<<

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut
Citation :

Décret "bois"

L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456

Citation :
Décret "fer"

L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Citation :
Décret sur l’activité des MA

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil


Citation :
Décret sur la spéculation

La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas par contre répréhensible

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil
Citation :

Décret sur la Création de pénurie

Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public

La récidive sera de plus jugée comme trahison

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil

Citation :
Décret sur la Ventes excessives sur le marché de Luxeuil

Le fait de mettre en grande quantité sur le marché de Luxeuil une denrée déjà existante peut nuire à l'équilibre du marché et aux autres paysans de la même filière.
Cet acte peut être considéré comme un trouble à l'ordre public en cas de destabilisation sur le long terme du marché. La condamnation sera proportionelle au préjudice.

Cependant le conseil municipal étudiera au cas par cas pour chaque denrée.
Pour éviter tout soucis, contactez le maire lors de la revente d'un important stock, pour qu'une solution soit trouvé et que le stock soit vendu de facon optimale sans que le marché en souffre.

Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyLun 2 Juin 2014 - 14:19

Citation :
    Luxeuil, Comté de Franche-Comté

      LOI EN VIGUEUR SUR LUXEUIL


    I - DE L'ACCÈS AU MARCHÉ MUNICIPAL LUXOVIEN

Citation :
    DÉCRET - DE L'ACCÈS AU MARCHÉ MUNICIPAL DE LUXEUIL
      L'accès au marché municipal de Luxeuil est défini comme suivant:
        > A l'achat
          * Tout homme ou femme, ayant propriété au sein du Comté de Franche-Comté, possède une liberté d'achat. Les résidents du Comté de Franche-Comté ne doivent cependant pas dévaliser le marché.
          * Tout homme ou femme, ayant propriété en dehors du Comté de Franche-Comté, doit demander autorisation au Maire de Luxeuil pour un achat dont la quantité serait supérieur à 3 jours de nourriture. Les étrangers doivent préciser le type de denrées ainsi que la quantité voulu.

        > A la vente
          * Tout homme ou femme, ayant propriété au sein du Comté de Franche-Comté ou en dehors, possède une liberté de vente, dans le respect des lois en vigueur. Toutefois, il faut veiller a ne pas inonder le marché.

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil, pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 140217121124517505

    II - DE LA RÉGULATION SALARIALE ET COMMERCIALE

Citation :
    DÉCRET - DE LA RÉGULATION COMMERCIALE
      Toute vente sur le marché commun se doit de respecter un certain prix. Une grille de prix maximum est défini comme telle (le prix indiqué est Hors Taxes Comtale, celui après est TTC):
        Marchandises vendues au prix maximum exclusif par la Mairie
          - Kilo de Minerai de Fer: 20,00 écus
          - Stère de Bois: 4,50 écus


        Charpentier et Meunier
          - Farine: 14,50 écus
          - Coque: 38,50 écus
          - Rame: 29,50 écus
          - Barque: 122,50 écus


        Matières issues de l'Élevage et Agriculture
          - Demi quintal de carcasses de Cochon: 16,00 écus
          - Quintal de carcasse de Vache: 32,00 écus
          - Peau: 16,00 écus
          - Pelote de Laine: 12,50 écus
          - Sac de Blé: 12,50 écus


        Consommables
          - Bouteille de Lait: 9,00 écus HT / 9,18 écus TTC
          - Légumes: 9,50 écus
          - Miche de Pain: 6,25 écus HT / 6,44 écus TTC
          - Morceau de Viande: 18,50 écus HT / 18,87 écus TTC
          - Poisson: 18,50 écus
          - Sac de Maïs: 3,50 écus HT / 3,61 écus TTC


        Objets Cassables
          - Couteau: 16,50 écus
          - Manche: 9,80 écus
          - Seau: 46,00 écus
          - Seau non cerclé: 29,50 écus

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462

Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 140217121124517505

Citation :
    DE LA RÉGULATION SALARIALE
      Toute offre d'emploi déposée en Mairie se doit de respecter une grille, définit comme tel (les prix indiqués sont Hors Taxes Comtale) :
        - 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut
        - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut
        - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Esclavagisme. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 140217121124517505

    III - DES MARCHANDISES RÉSERVÉES A LA MAIRIE

Citation :
    DÉCRET - MARCHANDISES RÉSERVÉES A LA MAIRIE
      Des marchandises seront dites "réservées" à la vente par la Mairie, à un certain prix. Ils sont définis comme tel:
        - Le Minerai de Fer, nécessaire pour le forgeron, sera vendu au prix de 20,00 écus par la Mairie. Cette matière premiére sera vendue exclusivement aux Résidents de Luxeuil. Néanmoins, si d'autres résidents du Comté de Franche-Comté ou extérieur souhaitent en acheter, une demande spéciale devra être adressée au Maire.
        - Les stères de bois, nécessaire pour les boulangers, forgerons et charpentiers, seront vendues au prix de 4,50 écus. Cette matière premiére sera vendue exclusivement par la Mairie. Néanmoins, si d'autres résidents du Comté de Franche-Comté ou extérieur souhaitent en acheter, une demande spéciale devra être adressée au Maire.
        - La boulasse peut apporter des stères de bois et du fer, une justification sera demandée à tout vendeur.

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

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    IV - DU RESPECT DU MARCHE

Citation :
    DÉCRET - SUR LA DÉSTABILISATION
      La déstabilisation de marché consiste à déposer, sur le marché, une grande quantité de marchandises. Cela est interdit par le présent décret. La quantité ne devra cependant pas être excessive.

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 140217121124517505

Citation :
    DÉCRET - DE LA CRÉATION DE PÉNURIE
      La création de pénurie consiste à acheter, sur le marché, une grande quantité de marchandises. Cela est interdit par le présent décret. La quantité ne devra cependant pas être excessive.

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

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Citation :
    DÉCRET - DE LA SPÉCULATION
      La spéculation est le fait d'acheter un produit dans une ville et la revendre plus cher dans la même ville. Cela est interdit par le présent décret.

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

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MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil   Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 EmptyVen 1 Aoû 2014 - 18:35

Citation :
    Luxeuil, Comté de Franche-Comté


    I - DE L'ACCÈS AU MARCHÉ MUNICIPAL LUXOVIEN

Citation :
    DÉCRET - DE L'ACCÈS AU MARCHÉ MUNICIPAL DE LUXEUIL
    L'accès au marché municipal de Luxeuil est défini comme suivant:
      > A l'achat
        * Tout homme ou femme, ayant propriété au sein du Comté de Franche-Comté, possède une liberté d'achat. Les résidents du Comté de Franche-Comté ne doivent cependant pas dévaliser le marché.
        * Tout homme ou femme, ayant propriété en dehors du Comté de Franche-Comté, doit demander autorisation au Maire de Luxeuil pour un achat dont la quantité serait supérieur à 3 jours de nourriture. Les étrangers doivent préciser le type de denrées ainsi que la quantité voulu.

      > A la vente
        * Tout homme ou femme, ayant propriété au sein du Comté de Franche-Comté ou en dehors, possède une liberté de vente, dans le respect des lois en vigueur. Toutefois, il faut veiller a ne pas inonder le marché.

    Toute infraction a ce décret pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil, pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.[/list]
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    II - DE LA RÉGULATION SALARIALE ET COMMERCIALE

Citation :
    DÉCRET - DE LA RÉGULATION COMMERCIALE
      Toute vente sur le marché commun se doit de respecter un certain prix. Une grille de prix maximum est défini comme telle (le prix indiqué est Hors Taxes Comtale, celui après est TTC):
        Marchandises vendues au prix maximum exclusif par la Mairie
          - Kilo de Minerai de Fer: 20,00 écus
          - Stère de Bois: 4,50 écus


        Charpentier et Meunier
          - Farine: 14,50 écus
          - Coque: 38,50 écus
          - Rame: 29,50 écus
          - Barque: 122,50 écus


        Matières issues de l'Élevage et Agriculture
          - Demi quintal de carcasses de Cochon: 16,00 écus
          - Quintal de carcasse de Vache: 32,00 écus
          - Peau: 16,00 écus
          - Pelote de Laine: 12,50 écus
          - Sac de Blé: 12,50 écus


        Consommables
          - Bouteille de Lait: 9,00 écus HT / 9,18 écus TTC
          - Légumes: 9,50 écus
          - Miche de Pain: 6,25 écus HT / 6,44 écus TTC
          - Morceau de Viande: 18,50 écus HT / 18,87 écus TTC
          - Poisson: 18,50 écus
          - Sac de Maïs: 3,50 écus HT / 3,61 écus TTC


        Objets Cassables
          - Couteau: 16,50 écus
          - Manche: 9,80 écus
          - Seau: 46,00 écus
          - Seau non cerclé: 29,50 écus

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462

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Citation :
    DE LA RÉGULATION SALARIALE
      Toute offre d'emploi déposée en Mairie se doit de respecter une grille, définit comme tel (les prix indiqués sont Hors Taxes Comtale) :
        - 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut
        - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut
        - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Esclavagisme. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

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    III - DES MARCHANDISES RÉSERVÉES A LA MAIRIE

Citation :
    DÉCRET - MARCHANDISES RÉSERVÉES A LA MAIRIE
      Des marchandises seront dites "réservées" à la vente par la Mairie, à un certain prix. Ils sont définis comme tel:
        - Le Minerai de Fer, nécessaire pour le forgeron, sera vendu au prix de 20,00 écus par la Mairie. Cette matière premiére sera vendue exclusivement aux Résidents de Luxeuil. Néanmoins, si d'autres résidents du Comté de Franche-Comté ou extérieur souhaitent en acheter, une demande spéciale devra être adressée au Maire.
        - Les stères de bois, nécessaire pour les boulangers, forgerons et charpentiers, seront vendues au prix de 4,50 écus. Cette matière premiére sera vendue exclusivement par la Mairie. Néanmoins, si d'autres résidents du Comté de Franche-Comté ou extérieur souhaitent en acheter, une demande spéciale devra être adressée au Maire.
        - La boulasse peut apporter des stères de bois et du fer, une justification sera demandée à tout vendeur.

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

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    IV - DU RESPECT DU MARCHE

Citation :
    DÉCRET - SUR LA DÉSTABILISATION
      La déstabilisation de marché consiste à déposer, sur le marché, une quantité excessive de marchandises. Cela est interdit par le présent décret.
      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
    Modifié par Sœur Jenah Dumas, Dame de Laneuvelotte, Maire de Luxeuil, le Vendredi 1er Août 1462.

Décrets municipaux de la ville de Luxeuil - Page 2 140217121124517505

Citation :
    DÉCRET - DE LA CRÉATION DE PÉNURIE
      La création de pénurie consiste à acheter, sur le marché, une quantité excessive de marchandises. Cela est interdit par le présent décret.

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
    Modifié par Sœur Jenah Dumas, Dame de Laneuvelotte, Maire de Luxeuil, le Vendredi 1er Août 1462
    .

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Citation :
    DÉCRET - DE LA SPÉCULATION
      La spéculation est le fait d'acheter un produit dans une ville et la revendre plus cher dans la même ville. Cela est interdit par le présent décret.

      Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle.

    pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.

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