| | Décrets municipaux de la ville de Luxeuil | |
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Auteur | Message |
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Celiah Volubile
Nombre de messages : 2621 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 13/01/2006
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Dim 11 Jan 2009 - 2:34 | |
| On fait du ménage , et on regroupe tout les décrets en cour de validité ici. Annulation de tout les décrets municipaux fait avant cette date, sauf le décrets municipaux suivants ( à noter que le décret sur la grille des prix max est abrogé elle aussi) : - Code:
-
Décret sur la milice :
Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil. Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455, Révisé le 27 mars 1456 - Code:
-
Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :
Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.
Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).
La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message). Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous : - noms du vendeur et de l’acheteur - quantité et nature des marchandises échangées - prix de vente
Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457 - Code:
-
Décret sur l’activité des MA :
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil. Tout contrevenant sera poursuivi.
Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.
Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457 - Code:
-
Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente sur le marché de la mairie à 1 ecus sans l'accord du Maire. Fait à Luxeuil le 31 mars 1455 - Code:
-
Décret "bois"
L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456 - Code:
-
Décret "fer"
L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457 - Code:
-
Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures est mis en place . Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus. Fait a Luxeuil le 13 aout 1456 **** Les lois comtales sont disponibles ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/Un rappel de certaines : Citation: Loi sur la sécurité des mandats municipaux (Constitution 5.2) : Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois et être âgé de plus de deux mois lors du dépôt de la candidature. Citation: Spéculation (Codex II1.1) : La spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. Grille des salaires minimum de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus | |
| | | Adso Moulin à paroles
Nombre de messages : 2201 Date d'inscription : 28/11/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mer 25 Mar 2009 - 22:25 | |
| Liste mise à jour des décrets de Luxeuil : - Citation :
- Décret sur la milice :
Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil. Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455, Révisé le 27 mars 1456 - Citation :
Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :
Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.
Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).
La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message). Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous : - noms du vendeur et de l’acheteur - quantité et nature des marchandises échangées - prix de vente
Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457 - Citation :
- Décret sur l’activité des MA :
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil. Tout contrevenant sera poursuivi.
Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.
Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457 - Citation :
- Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente sur le marché de la mairie à 1 ecus sans l'accord du Maire.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455 - Citation :
- Décret "bois"
L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456 - Citation :
- Décret "fer"
L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457 - Citation :
- Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela. - Citation :
- Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place . Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus. Fait a Luxeuil le 13 aout 1456 | |
| | | slicer59 Prolixe
Nombre de messages : 466 Age : 69 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 27/08/2008
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Lun 24 Aoû 2009 - 13:23 | |
| Nouveau décret : - Citation :
- Décret sur le non-paiement des impôts
Tout luxovien a l'obligation de payer ses impôts. Ainsi, un cumul de maximum deux levées de la taxe foncière est toléré. Tout cumul supérieur, et non excusé (une missive au maire expliquant les raisons (valables) du non-paiement sera excusé), se verra sanctionné d'une poursuite en justice immédiate. Ne pourrons être poursuivi les gens en longue retraite, dont la mairie aura eu connaissance par un écrit adressé au maire ou à son adjoint.
Fait à Luxeuil, le 24 août 1457 | |
| | | slicer59 Prolixe
Nombre de messages : 466 Age : 69 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 27/08/2008
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mar 8 Sep 2009 - 14:21 | |
| Nouveau décret : - Citation :
Le présent document annule tous les décrets municipaux de la ville de Luxeuil. Il a effet rétroactif, et toutes les affaires en cours peuvent être annulées.
Fait à Luxeuil, le 8 septembre 1457 Ce décret est modifié comme suit : - Citation :
- Le présent document annule tous les décrets municipaux de la ville de Luxeuil. Il a effet rétroactif sur les affaires encore en cours à la date d'application de ce décret, et elles peuvent être de fait annulées.
Fait à Luxeuil, le 8 septembre 1457 | |
| | | Dida Ouvert
Nombre de messages : 150 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 21/12/2008
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| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mar 22 Sep 2009 - 22:05 | |
| Bon, il est temps de remettre tous les décrets non ? - Citation :
- Décret sur la milice :
Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil. Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455, Révisé le 27 mars 1456 - Citation :
- Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :
Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.
Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).
La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message). Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous : - noms du vendeur et de l’acheteur - quantité et nature des marchandises échangées - prix de vente
Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457 - Citation :
- Décret sur l’activité des MA :
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil. Tout contrevenant sera poursuivi.
Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.
Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457 - Citation :
- Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente sur le marché de la mairie à 1 ecus sans l'accord du Maire.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455 - Citation :
- Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela. - Citation :
- Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place . Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus. Fait a Luxeuil le 13 aout 1456 Rappel de certaine: - Citation :
- Spéculation (Codex II1.1) :
La spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. - Citation :
- Grilles des Salaires:
-0 à 9 => 15 écus -10 à 14 => 18 écus -15 à 19 => 20 écus
Dernière édition par Dida le Mer 23 Sep 2009 - 18:17, édité 1 fois | |
| | | Derdekan Troubadour
Nombre de messages : 5678 Date d'inscription : 17/05/2008
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| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mar 22 Sep 2009 - 22:29 | |
| J'avoue ... c'est pas une mauvaise idée. | |
| | | Dida Ouvert
Nombre de messages : 150 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 21/12/2008
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| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mer 23 Sep 2009 - 6:01 | |
| Ouais moi aussi je pense que c'est une bonne idée ^^ Je rajoute également la grille des prix... Grille des prix: - Citation :
- Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)
Filière blé/boulanger/meunier:
Blé (<13) Farine (< 15.20) Pain (<6.45)
Filière maïs-boucher:
Maïs (<3.55) 1/2 quintal cochons (<15.50) Quintal de vaches (<30) Viande (<17.70) Lait (<8 )
Autres:
Poissons (<18,70) Légumes (<10) Fruits (<8 )
Filière charpentier:
Bois (<4,50) Manche/Baton (<8.85) Ptite échelle (<20) Gde échelle (<60) Seau NC (<26,50) Rame (<20) Coque (<35,50) Barques (<110.50)
Filière forgeron:
Fer (<20.50) Couteau (<15.70) Seau (<42.20) Hache (<140) épée (<200) Casque (<155)
Filière mouton-tisserand:
Laine (<12) Peau (<15)
Bas(H/F) (<46) Bottes (<82) Boucliers (<67) Braies(H/F) (<70) Bustier(F) (<127) Cape (<175) Ceintures(H/F) (<37) Chapeau (H/F) (<52) Chausses(H/F) (<26) Chemise(H/F) (<118) Coiffes (F) (<76) Col (<70) Corde (H) (<49) Foulard (H) (<46) Gilets (H) (<127) Houppelande (<253) Jupes (F) (<130) Mantels (H) (<262) Poulaines (<67) Robe(H) (<241) Tabard/Tablier (H) (<112) Toque (H) (<52)
Dernière édition par Dida le Dim 11 Oct 2009 - 18:42, édité 1 fois | |
| | | Dida Ouvert
Nombre de messages : 150 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 21/12/2008
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| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Dim 4 Oct 2009 - 1:38 | |
| Petite MAJ pour la grille des prix | |
| | | Dida Ouvert
Nombre de messages : 150 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 21/12/2008
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| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Dim 4 Oct 2009 - 21:39 | |
| - Citation :
- Grilles des Salaires:
-0 à 9 => 15 écus -10 à 14 => 18 écus -15 à 19 => 20 écus La loi dit qu'il n'y a plus aucune grille. Alors je tiens à dire que cette grille est municipal | |
| | | Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Ven 30 Oct 2009 - 15:50 | |
| Mise à jour des décrets encore valide. Décret sur la milice: abrogé. - Citation :
- Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :
Une transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de trouble à l’ordre public.
Un registre est mis à disposition sur la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux preuves d’interceptions (impressions d’écran)).
La transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez re-remplir le registre (nouveau message). Afin d'être valide, une transaction protégée doit être inscrite dans le registre des transactions protégées en respectant les normes si dessous : - noms du vendeur et de l’acheteur - quantité et nature des marchandises échangées - prix de vente
Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457 - Citation :
- Décret sur l’activité des MA :
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil. Tout contrevenant sera poursuivi.
Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.
Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457 - Citation :
- Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela. - Citation :
- Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place . Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus. Fait a Luxeuil le 13 aout 1456 Rappel de certaine: - Citation :
- Spéculation (Codex II1.1) :
La spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. - Citation :
- Grilles des Salaires:
-0 à 9 => 15 écus -10 à 14 => 18 écus -15 à 19 => 20 écus Grille des prix: - Citation :
- Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)
Filière blé/boulanger/meunier:
Blé (<13) Farine (< 15.20) Pain (<6.45)
Filière maïs-boucher:
Maïs (<3.55) 1/2 quintal cochons (<15.50) Quintal de vaches (<30) Viande (<17.70) Lait (<8 )
Autres:
Poissons (<18,70) Légumes (<10) Fruits (<8 )
Filière charpentier:
Bois (<4,50) Manche/Baton (<8.85) Ptite échelle (<20) Gde échelle (<60) Seau NC (<26,50) Rame (<20) Coque (<35,50) Barques (<110.50)
Filière forgeron:
Fer (<20.50) Couteau (<15.70) Seau (<42.20) Hache (<140) épée (<200) Casque (<155)
Filière mouton-tisserand:
Laine (<12) Peau (<15)
Bas(H/F) (<46) Bottes (<82) Boucliers (<67) Braies(H/F) (<70) Bustier(F) (<127) Cape (<175) Ceintures(H/F) (<37) Chapeau (H/F) (<52) Chausses(H/F) (<26) Chemise(H/F) (<118) Coiffes (F) (<76) Col (<70) Corde (H) (<49) Foulard (H) (<46) Gilets (H) (<127) Houppelande (<253) Jupes (F) (<130) Mantels (H) (<262) Poulaines (<67) Robe(H) (<241) Tabard/Tablier (H) (<112) Toque (H) (<52) [/quote] | |
| | | Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Lun 23 Nov 2009 - 7:30 | |
| Remplace celle si dessus. - Citation :
- Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)
Filière blé/boulanger/meunier:
Blé (<13) Farine (< 14.70) Pain (<6.4)
Filière maïs-boucher:
Maïs (<3.55) 1/2 quintal cochons (<15.50) Quintal de vaches (<30) Viande (<17.70) Lait (<8 )
Autres:
Poissons (<18,70) Légumes (<10) Fruits (<8 )
Filière charpentier:
Bois (<4,50) Manche/Baton (<8.75) Ptite échelle (<20) Gde échelle (<60) Seau NC (<26) Rame (<20) Coque (<35.50) Barques (<110.50) Tonneaux (< 11.75)
Filière forgeron:
Fer (<20.50) Couteau (<15.70) Seau (<42) Hache (<140) épée (<200) Casque (<155)
Filière mouton-tisserand:
Laine (<12.5) Peau (<15.5)
Bas(H/F) (<47) Bottes (<84) Boucliers (<68) Braies(H/F) (<72) Bustier(F) (<130.5) Cape (<180.5) Ceintures(H/F) (<37.5) Chapeau (H/F) (<53) Chausses(H/F) (<26.5) Chemise(H/F) (<122) Coiffes (F) (<78) Col (<70) Corde (H) (<50) Foulard (H) (<47) Gilets (H) (<130.5) Houppelande (<262.5) Jupes (F) (<134) Mantels (H) (<271.5) Poulaines (<68.5) Robe(H) (<249.5) Tabard/Tablier (H) (<115.5) Toque (H) (<53) | |
| | | Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Lun 19 Avr 2010 - 12:02 | |
| Remplace celle si dessus.A partir du 19 avril 1458 - Citation :
- Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)
Filière blé/boulanger/meunier:
Blé (<13) Farine (< 14.70) Pain (<6.35)
Filière maïs-boucher:
Maïs (<3.55) 1/2 quintal cochons (<15.50) Quintal de vaches (<30) Viande (<17.50) Lait (<8 )
Autres:
Poissons (<18,70) Légumes (<10) Fruits (<8 )
Filière charpentier:
Bois (<4,25) Manche/Baton (<8.5) Ptite échelle (<20) Gde échelle (<60) Seau NC (<26) Rame (<20) Coque (<35) Barques (<109) Tonneaux (< 11.7)
Filière forgeron:
Fer (<20.50) Couteau (<15.60) Seau (<41.6) Hache (<140) épée (<198.5) Casque (<155)
Filière mouton-tisserand:
Laine (<12.5) Peau (<15.5)
Bas(H/F) (<47) Bottes (<84) Boucliers (<68) Braies(H/F) (<72) Bustier(F) (<130.5) Cape (<180.5) Ceintures(H/F) (<37.5) Chapeau (H/F) (<53) Chausses(H/F) (<26.5) Chemise(H/F) (<122) Coiffes (F) (<78) Col (<70) Corde (H) (<50) Foulard (H) (<47) Gilets (H) (<130.5) Houppelande (<262.5) Jupes (F) (<134) Mantels (H) (<271.5) Poulaines (<68.5) Robe(H) (<249.5) Tabard/Tablier (H) (<115.5) Toque (H) (<53) | |
| | | Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mar 2 Nov 2010 - 22:33 | |
| Est abrogé à dater de ce jour le décret suivant - Citation :
- Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place . Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour Remboursement : Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit automatiquement remboursé des 50 écus. Fait a Luxeuil le 13 aout 1456 - Citation :
- A dater de ce jour les candidats qui souhaiteront se présenter au poste de Maire de Luxeuil assumeront entièrement les frais de 50 écus non remboursables par la Mairie
Faict à Luxeuil le second jour du mois de novembre 1458 par Madalen Bourgmestre en fonction | |
| | | Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Ven 12 Nov 2010 - 10:21 | |
| Liste des décrets municipaux toujours d'application à Luxeuil au 12 novembre 1458 - Citation :
- Grille des salaires minimum
- 0 à 9 => 15 écus - 10 à 14 => 18 écus - 15 à 19 => 20 écus
- Citation :
- Décret sur la milice :
Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil. Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455, Révisé le 27 mars 1456 - Citation :
- Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela. - Citation :
- Décret "bois"
L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456 - Citation :
- Décret "fer"
L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457 - Citation :
- Décret sur l’activité des MA
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil
Tout contrevenant sera poursuivi
La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)
Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil - Citation :
- Grille de prix :
(Entre parenthèse le prix maximum autorisé sous peine d'amende)
Filière blé/boulanger/meunier:
Blé (<13) Farine (< 14.70) Pain (<6.35)
Filière maïs-boucher:
Maïs (<3.55) 1/2 quintal cochons (<15.50) Quintal de vaches (<30) Viande (<17.50) Lait (<8 )
Autres:
Poissons (<18,70) Légumes (<10) Fruits (<8 )
Filière charpentier:
Bois (<4,25) Manche/Baton (<8.5) Ptite échelle (<20) Gde échelle (<60) Seau NC (<26) Rame (<20) Coque (<35) Barques (<109) Tonneaux (< 11.7) Charette (<165)
Filière forgeron:
Fer (<20.50) Couteau (<15.60) Seau (<41.6) Hache (<140) épée (<198.5) Casque (<155)
Filière mouton-tisserand:
Laine (<12.5) Peau (<15.5)
Bas(H/F) (<47) Bottes (<84) Boucliers (<68) Braies(H/F) (<72) Bustier(F) (<130.5) Cape (<180.5) Ceintures(H/F) (<37.5) Chapeau (H/F) (<53) Chausses(H/F) (<26.5) Chemise(H/F) (<122) Coiffes (F) (<78) Col (<70) Corde (H) (<50) Foulard (H) (<47) Gilets (H) (<130.5) Houppelande (<262.5) Jupes (F) (<134) Mantels (H) (<271.5) Poulaines (<68.5) Robe(H) (<249.5) Tabard/Tablier (H) (<115.5) Toque (H) (<53)
Mise à jour le 12 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil | |
| | | Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Sam 13 Nov 2010 - 13:00 | |
| Nouveaux décrets de la ville de Luxeuil - Citation :
- Décret sur la spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas par contre répréhensible
Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil - Citation :
- Décret sur la Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public
La récidive sera de plus jugée comme trahison
En outre le fait de créer une pénurie pour le bois et/où le fer, par un non résidant de Luxeuil et ce quelque soit la quantité mise en vente par la Mairie sera passible de poursuite pour Trouble à l'Ordre Public
Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil - Citation :
- Décret sur la Ventes excessives sur le marché de Luxeuil
Le fait de mettre en grande quantité sur les marché de Luxeuil une denrée déjà existante, ou pour une longue durée en ajoutant peu à peu d’autres unités de la même marchandise, porte atteinte aux personnes qui se voient dans l’obligation de baisser dangereusement leurs tarifs
Ce fait sera considéré comme un trouble à l’ordre public et puni en conséquence
Le contrevenant sera poursuivi en justice, et se verra dans l’obligation de racheter des marchandises à un prix élevé d’au moins le double du bénéfice effectué
Faict le 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil - Citation :
- Décret sur les Etablissements de commerce
Alinéa 1 : Est considéré comme un établissement de commerce, toutes les installations où il est possible de commercer
Alinéa 2 : Tout propriétaire d'un établissement de commerce à Luxeuil doit avoir pour lieu de résidence Luxeuil, afin d'assurer le bon fonctionnement de son commerce, et donc de l'économie de la ville
Alinéa 3 : Toutes ventes qui ont lieu dans ces établissements de commerce, sont soumis aux décrets luxoviens La vente d'une denrée qui ne respecte pas la grille des prix maxi autorisés est considérée comme une escroquerie
Alinéa 4 : Pour le cas particulier des tavernes, les ventes au-dessus de la grille des prix maxi et/où pour les plats "vides", pourront être autorisée à titre exceptionnel par la Mairie après demande et étude au cas par cas par le Conseil Municipal et le Maire
Les contrevenants se verront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public | |
| | | Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 38 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mar 8 Fév 2011 - 22:54 | |
| Grille des prix remplacé par celle ci-dessous a daté du 09 fevrier 1459 - Citation :
- Grille des prix conseillés
Sac de blé: 12,00 écus Sac de farine: 14,30 écus Pain: 6,10 écus
Sac de Maïs: 3,45 écus 1/2 quintal de cochon: 15,00 écus Quintal de vache: 30,00 écus Morceaux de viande: 17,30 écus Bouteille de lait: 8,00 écus
Poisson: 18,00 écus Légume: 10,00 écus Fruit: 10,00 écus
Stère de bois: 4,25 écus Seau non cerclé: 27,25 écus Manche: 9,10 écus Rame: 27,25 écus Coque: 35,75 écus Barque: 113,25 écus Petite echelle: 27,25 écus Grande echelle: 77,50 écus Tonneaux: 12,00 écus Mât: 448,00 écus Roues: 24,25 écus Charette: 152,75 écus
Kilo de minerai de fer: 20,75 écus Couteaux: 16,00 écus Casque: 158,50 écus Seaux cerclés: 43,25 écus Hache: 161,85 écus Epee: 205,00 écus Lame de hache NF: 87,25 écus Lame de hache: 114,50 écus Hache non aiguisée: 146,60 écus Kilo de fer brut: 52,25 écus Lame d'épée NF: 87,25 écus Lame d'épée: 114,50 écus Epée non aiguisée: 197,50 écus
Pelote de laine: 12,50 écus Peau: 15,50 écus Ceinture: 38,00 écus Chapeau: 53,00 écus Toque: 53,00 écus Paire de chausses: 26,50 écus Paire de Poulaines: 68,00 écus Paire de Bottes: 83,00 écus Tablier: 113,00 écus Gilet: 128,00 écus Bustier: 128,00 écus Foulard: 47,00 écus Paire de Bas: 47,00 écus Paire de Braies: 71,00 écus Col: 71,00 écus Chemise H/F: 119,00 écus Corde: 50,00 écus Coiffe: 77,00 écus Jupe: 131,00 écus Cape: 176,00 écus Robe: 242,00 écus Houppelande: 254,00 écus Mantel: 263,00 écus Bouclier: 68,00 écus Tapisserie: 95,00 écus Petite voile: 191,00 écus Grande voile: 983,00 écus | |
| | | Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 38 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Dim 13 Mar 2011 - 21:08 | |
| Mise à jour des décrets de Luxeuil - Citation :
- Grille des salaires minimum
- 0 à 9 => 15 écus - 10 à 14 => 18 écus - 15 à 19 => 20 écus => Conservé - Citation :
- Décret sur la milice :
Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil. Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455, Révisé le 27 mars 1456 => Abrogé - Citation :
- Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts ou les agios suite à une retraite de plus de 3 semaines devra s'adresser au maire avant ou après la retraite pour esperer avoir un remboursement. Le choix entre les agios ou la totalité des impôts sera étudié au cas par cas.
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil => Modifié - Citation :
- Décret "bois"
L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456 => Conservé - Citation :
- Décret "fer"
L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457 => Conservé - Citation :
- Décret sur l’activité des MA
Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil
Tout contrevenant sera poursuivi
La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)
Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil => Modifié - Citation :
- Décret sur la spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas par contre répréhensible
Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil => Conservé - Citation :
- Décret sur la Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public
La récidive sera de plus jugée comme trahison
Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil => Modifié - Citation :
- Décret sur la Ventes excessives sur le marché de Luxeuil
Le fait de mettre en grande quantité sur le marché de Luxeuil une denrée déjà existante peut nuire à l'équilibre du marché et aux autres paysans de la même filière. Cet acte peut être considéré comme un trouble à l'ordre public en cas de destabilisation sur le long terme du marché. La condamnation sera proportionelle au préjudice.
Cependant le conseil municipal étudiera au cas par cas pour chaque denrée. Pour éviter tout soucis, contactez le maire lors de la revente d'un important stock, pour qu'une solution soit trouvé et que le stock soit vendu de facon optimale sans que le marché en souffre.
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil => Modifié - Citation :
- Décret sur les Etablissements de commerce
Alinéa 1 : Est considéré comme un établissement de commerce, toutes les installations où il est possible de commercer
Alinéa 2 : Tout propriétaire d'un établissement de commerce à Luxeuil doit avoir pour lieu de résidence Luxeuil, afin d'assurer le bon fonctionnement de son commerce, et donc de l'économie de la ville
Alinéa 3 : Toutes ventes qui ont lieu dans ces établissements de commerce, sont soumis aux décrets luxoviens La vente d'une denrée qui ne respecte pas la grille des prix maxi autorisés est considérée comme une escroquerie
Alinéa 4 : Pour le cas particulier des tavernes, les ventes au-dessus de la grille des prix maxi et/où pour les plats "vides", pourront être autorisée à titre exceptionnel par la Mairie après demande et étude au cas par cas par le Conseil Municipal et le Maire
Les contrevenants se verront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public => Abrogé | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Ven 27 Avr 2012 - 21:52 | |
| Liste de grille OBLIGATOIRE maximum - Obsolète, voir nouvelle grille ci-dessous du 29 juillet 1460. - Spoiler:
- Citation :
- * le bois sera en prix conseillé, le seul qui n'a pas de prix maximum
Filière blé/farine/pain
Blé : 12,00 Farine : 14,00 Pain : 6,20
Filière Boucherie
Maïs : 3,45 ½ quintal de Cochon : 15,00 Quintal de Vache : 30,00 Viande : 17,30 Lait : 8,00
Filière Pêche et Maraîchine
Poisson : 17,50 Légume : 9,30 Fruit : 9,50
Filière Tisserand
Laine : 14, 00 Peau : 17, 00 Ceinture H/F : 37,90 Chapeau H/F : 53,30 Toque H : 53,30 Chausses H/F : 26,65 Poulaines H/F : 68,70 Bottes H/F : 84,10 Tablier H : 114,90 Gilet H : 130,30 Bustier F : 130,30 Foulard H : 47,30 Braies H/F : 72,10 Col H/F : 72,10 Chemise H/F : 121,70 Corde H : 50,30 Coiffe F : 78,10 Jupe F : 133,70 Cape H/F : 179,90 Robe H : 248,30 Houppelande F : 261,10 Mantel H : 270,10 Bouclier H/F : 68,70 Tapisserie : 96,90 Petite Voile : 196,10 Grande Voile : 1014,50
Filère Charpenterie
*Bois : 4,00 (prix conseillé) Seau Non Cerclé : 26,65 Manche : 8,90 Rame : 26,65 Coque : 34,95 Barque : 110,75 Petite Echelle : 20,00 Grande Echelle : 60,00 Tonneau : 11,55 Mât : 437,50 Roue : 23,70 Charrette : 140,85
Filière Forgeron
Fer : 19,50 Fer Brut : 50,30 Couteau : 15,40 Casque : 153,60 Seau : 42,35 Hache : 157,60 Epée : 198,90 Lame de hache non forgée : 76,85 Lame de hache : 103,00 Hache non aiguisée : 134,50 Lame d’épée non forgée : 76,85 Lame d’épée : 103,50 Epée non aiguisée : 176,20
|
| | | Jenah Troubadour
Nombre de messages : 5454 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 17/11/2010
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Dim 29 Juil 2012 - 1:32 | |
| Nouvelle grille des prix (hors taxe) maximums obligatoires de Luxeuil, valide à partir du 29 juillet 1460.
* le bois et le minerai de fer sont en prix conseillés, n'ayant pas de prix maximums fixés
Filière blé/farine/pain
Blé : 12,00 Farine : 14,00 Pain : 6,20
Filière Boucherie
Maïs : 3,45 ½ quintal de Cochon : 15,50 Quintal de Vache : 31,00 Viande : 17,50 Lait : 9,00
Filière Pêche et Maraîchère
Poisson : 18 Légume : 9,30 Fruit : 9,50
Filière Tisserand
Laine : 12,50 Peau : 15,50 Ceinture H/F : 37,90 Chapeau H/F : 53,30 Toque H : 53,30 Chausses H/F : 26,65 Poulaines H/F : 68,70 Bottes H/F : 84,10 Tablier H : 114,90 Gilet H : 130,30 Bustier F : 130,30 Foulard H : 47,30 Braies H/F : 72,10 Col H/F : 72,10 Chemise H/F : 121,70 Corde H : 50,30 Coiffe F : 78,10 Jupe F : 133,70 Cape H/F : 179,90 Robe H : 248,30 Houppelande F : 261,10 Mantel H : 270,10 Bouclier H/F : 68,70 Tapisserie : 96,90 Petite Voile : 196,10 Grande Voile : 1014,50
Filière Charpenterie
*Bois : 4,00 (prix conseillé) Seau Non Cerclé : 26,65 Manche : 8,90 Rame : 26,65 Coque : 34,95 Barque : 110,75 Petite Echelle : 20,00 Grande Echelle : 60,00 Tonneau : 11,55 Mât : 437,50 Roue : 23,70 Charrette : 140,85
Filière Forgeron
Fer : 19,50* (prix conseillé) Fer Brut : 50,30 Couteau : 15,40 Casque : 153,60 Seau : 42,35 Hache : 157,60 Epée : 198,90 Lame de hache non forgée : 76,85 Lame de hache : 103,00 Hache non aiguisée : 134,50 Lame d’épée non forgée : 76,85 Lame d’épée : 103,50 Epée non aiguisée : 176,20
Fait à Luxeuil, le 25 juillet 1460, Par Jenah Dumas, maire de Luxeuil. | |
| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mer 24 Juil 2013 - 23:14 | |
| 24 juillet 1461 en vigueur le 25 juillet 1461 (minuit) - Citation :
------------------------------------------------------------------------- Lois et décrets. (tous les décrets en Halle) -------------------------------------------------------------------------
>>>>Décret sur l'activité des MA<<<<
Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.
Est considéré comme MA: - toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises (produites ou non à Luxeuil) - tout Luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil .
>>Grille des salaires minimum<<
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut
>> L'achat de bois et de fer est réservé aux artisans luxoviens uniquement pour leur échoppe.<<
>> Spéculation,pénurie, vente excessive<< La spéculation,la création de pénurie et la vente excessive sont interdites, tout contrevenant sera poursuivi.
>> La vente de laine à la mairie par le Rachat Automatique sans passer par la demande au maire est interdite sous peine de mise en procès.<<
------------------------------------------------------------------------- Grille des prix maximums obligatoire (HT) ------------------------------------------------------------------------- Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe
* le minerai de fer a un prix conseillés, n'ayant pas de prix maximum fixé.
Filière blé/farine/pain
Blé : 12,00 Farine : 14,00 Pain : 6,20 HT ( 6.39 TTC)
Filière Boucherie
Maïs : 3,45 HT( 3.56TTC) ½ quintal de Cochon : 15,50 Quintal de Vache : 31,00 Viande : 17,50 HT( 17.85 TTC ) Lait : 9,00 HT ( 9,18 TTC)
Filière Pêche et Maraîchère
Poisson : 18 Légume : 9,30 HT( 9.49 TTC) Fruit : 9,50
Filière Tisserand
Laine : 12,50 Peau : 15,50 Ceinture H/F : 37,90 HT( 38.66 TTC) Chapeau H/F : 53,30 HT ( 54.37 TTC) Toque H : 53,30 HT ( 54.37TTC) Chausses H/F : 26,65 HT ( 26.92TTC) Poulaines H/F : 68,70 HT( 69.39 TTC) Bottes H/F : 84,10 HT ( 84.95 TTC) Tablier H : 114,90 HT ( 118.55 TTC) Gilet H : 130,30 HT ( 134.21 TTC) Bustier F : 130,30 HT ( 134.21 TTC) Foulard H : 47,30 HT ( 48.72 TTC) Bas hommes:47.30 HT (48.25 ttc) Bas femmes: 47.30 HT (48.25 ttc) Braies H/F : 72,10 HT ( 72.83 TTC) Col H/F : 72,10 HT ( 74.26 TTC) Chemise H/F : 121,70 HT (122.92 TTC) Corde H : 50,30 HT( 51.31 TTC) Coiffe F : 78,10 HT (79.67 TTC) Jupe F : 133,70 HT ( 137.71 TTC) Cape H/F : 179,90 HT ( 185.30 TTC) Robe H : 248,30 HT ( 255.75 TTC) Houppelande F : 261,10 HT ( 268.93 TTC) Mantel H : 270,10 HT ( 278.20 TTC) Bouclier H/F : 68,70 HT ( 70.76 TTC) Tapisserie : 96,90 HT ( 99.81 TTC) Petite Voile : 196,10 HT ( 201.98 TTC) Grande Voile : 1014,50 HT ( 1044.94 TTC)
Filière Charpenterie
Bois : 4,50 Seau Non Cerclé : 26,65 Manche : 8,90 Rame : 26,65 Coque : 34,95 Barque : 110,75 Petite Échelle : 20,00 Grande Échelle : 60,00 Tonneau : 11,55 HT ( 11.90 TTC) Mât : 437,50 HT ( 450.63 TTC) Roue : 23,70 HT ( 24.41 TTC) Charrette : 140,85 HT ( 145.08 TTC)
Filière Forgeron
Fer : 19,50* (prix conseillé) Fer Brut : 50,30 Couteau : 15,40 Casque : 153,60 HT ( 158.21 TTC) Seau : 42,35 Hache : 157,60 Epée : 198,90 HT ( 204.87 TTC) Lame de hache non forgée : 76,85 Lame de hache : 103,00 Hache non aiguisée : 134,50 Lame d'épée non forgée : 76,85 Lame d'épée : 103,50 Epée non aiguisée : 176,20 ......................................................................... Vous retrouverez cela afficher sous cette forme en mairie (ig) - Spoiler:
- Citation :
- >> Si tu veux un bon accueil, viens donc faire un tour à Luxeuil ! <<
Luxoviennes, Luxoviens,Voyageurs, le Bonjour,
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ I) Actualités II) Conseil Municipal III) Lois et décrets IV) Pêche V) Dons VI) Grille des prix maximums obligatoire ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ------------------------------------------------------------------------- I) Actualités ------------------------------------------------------------------------- - ALLEZ A LA PECHE RACHAT PAR LA MAIRIE JUSQU'A 17,50 ECUS . C'EST IMPORTANT POUR L'ECONOMIE DE LA CITE ! Les poissons à moins de 17 écus sont réservé à la mairie seulement pour des échanges.
- Besoins du marché : maïs, Légume : à fond la ferme!! Le maïs manque dans tout le comté, si vous avez des stocks, venez les proposer à la mairie.
- Vente de Minerais pour les forgerons sur commande, demandez à la mairie.
- Champs conseillés : Légumes, mais , Blé
- N'oublié pas nous avons changer quelques décret dont celui sur le bois, je vous invite donc à tout relire.
------------------------------------------------------------------------- II) Conseil Municipal : -------------------------------------------------------------------------
Le Conseil Municipal se tient à votre disposition pour toute question ou remarque, (courrier, halle, taverne).
Conseiller Eco/MA => Sarrasin, Respon. Artisannat/paysannerie => Jenah Respon. Sécurité => Jym56, Ilays Respon. Pêche => Isabelle, Jenah (adjointe), Jethro54 Respon. Cadastre => Saffig Respon. Animations => Ilays Echevin à l'accueil => Respon. Filière Forgeron => Adrien72 Respon. Filière Charpentier => Conseiller à l'armée => Saffig Conseillé à la prévoté => Delfia
Sans poste encore:
Quinlan de Monmouth Hades Von Hagen Louisette Silinie d'Ormerach
Gendarmerie au château de Dole ( https://chateau-de-dole.forumactif.com/ )
------------------------------------------------------------------------- III) Lois et décrets. (tous les décrets en Halle) -------------------------------------------------------------------------
>>>>Décret sur l'activité des MA<<<<
Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.
Est considéré comme MA: - toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises (produites ou non à Luxeuil) - tout Luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil .
>>Grille des salaires minimum<<
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut
>> L'achat de bois et de fer est réservé aux artisans luxoviens uniquement pour leur échoppe.<<
>> Spéculation,pénurie, vente excessive<< La spéculation,la création de pénurie et la vente excessive sont interdites, tout contrevenant sera poursuivi.
>> La vente de laine à la mairie par le Rachat Automatique sans passer par la demande au maire est interdite sous peine de mise en procès.<<
>> La grille des prix fait partie des décrets, veuillez en prendre note et la respecter.<<
------------------------------------------------------------------------- IV) Pêche -------------------------------------------------------------------------
Consultez la carte de pêche, observez les meilleurs rendements, sondez le lac, c'est l'entraide des pêcheurs. A vos barques, prêts, partez! (http://peche.melyadon.info/?village=luxeuil). Salaire de 17,50 écus assuré par les rachats de la mairie!
------------------------------------------------------------------------- V) Dons -------------------------------------------------------------------------
Pour ceux voulant faire un don à la ville vous pouvez maintenant le faire directement sans passer par le marché. Ce type de don est limité à 50 écus par personne et par jour.
Pour faire le don vous vous rendez en: mairie, faire un Don au village.
------------------------------------------------------------------------- VI) Grille des prix maximums obligatoire (HT) ------------------------------------------------------------------------- Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe
* le minerai de fer a un prix conseillés, n'ayant pas de prix maximum fixé.
Filière blé/farine/pain
Blé : 12,00 Farine : 14,00 Pain : 6,20 HT ( 6.39 TTC)
Filière Boucherie
Maïs : 3,45 HT( 3.56TTC) ½ quintal de Cochon : 15,50 Quintal de Vache : 31,00 Viande : 17,50 HT( 17.85 TTC ) Lait : 9,00 HT ( 9,18 TTC)
Filière Pêche et Maraîchère
Poisson : 18 Légume : 9,30 HT( 9.49 TTC) Fruit : 9,50
Filière Tisserand
Laine : 12,50 Peau : 15,50 Ceinture H/F : 37,90 HT( 38.66 TTC) Chapeau H/F : 53,30 HT ( 54.37 TTC) Toque H : 53,30 HT ( 54.37TTC) Chausses H/F : 26,65 HT ( 26.92TTC) Poulaines H/F : 68,70 HT( 69.39 TTC) Bottes H/F : 84,10 HT ( 84.95 TTC) Tablier H : 114,90 HT ( 118.55 TTC) Gilet H : 130,30 HT ( 134.21 TTC) Bustier F : 130,30 HT ( 134.21 TTC) Foulard H : 47,30 HT ( 48.72 TTC) Bas hommes:47.30 HT (48.25 ttc) Bas femmes: 47.30 HT (48.25 ttc) Braies H/F : 72,10 HT ( 72.83 TTC) Col H/F : 72,10 HT ( 74.26 TTC) Chemise H/F : 121,70 HT (122.92 TTC) Corde H : 50,30 HT( 51.31 TTC) Coiffe F : 78,10 HT (79.67 TTC) Jupe F : 133,70 HT ( 137.71 TTC) Cape H/F : 179,90 HT ( 185.30 TTC) Robe H : 248,30 HT ( 255.75 TTC) Houppelande F : 261,10 HT ( 268.93 TTC) Mantel H : 270,10 HT ( 278.20 TTC) Bouclier H/F : 68,70 HT ( 70.76 TTC) Tapisserie : 96,90 HT ( 99.81 TTC) Petite Voile : 196,10 HT ( 201.98 TTC) Grande Voile : 1014,50 HT ( 1044.94 TTC)
Filière Charpenterie
Bois : 4,50 Seau Non Cerclé : 26,65 Manche : 8,90 Rame : 26,65 Coque : 34,95 Barque : 110,75 Petite Échelle : 20,00 Grande Échelle : 60,00 Tonneau : 11,55 HT ( 11.90 TTC) Mât : 437,50 HT ( 450.63 TTC) Roue : 23,70 HT ( 24.41 TTC) Charrette : 140,85 HT ( 145.08 TTC)
Filière Forgeron
Fer : 19,50* (prix conseillé) Fer Brut : 50,30 Couteau : 15,40 Casque : 153,60 HT ( 158.21 TTC) Seau : 42,35 Hache : 157,60 Epée : 198,90 HT ( 204.87 TTC) Lame de hache non forgée : 76,85 Lame de hache : 103,00 Hache non aiguisée : 134,50 Lame d'épée non forgée : 76,85 Lame d'épée : 103,50 Epée non aiguisée : 176,20 .........................................................................
| |
| | | Jenah Troubadour
Nombre de messages : 5454 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 17/11/2010
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Mer 8 Jan 2014 - 10:30 | |
| Amendement des décrets précédents sur la grille des prix maximums de Luxeuil (décret du 25 juillet 1461 Obsolète).
Voici la nouvelle grille en vigueur à Luxeuil, à partir du 08 janvier 1462 - Citation :
- Grille des prix maximums obligatoire
------------------------------------------------------------------------- Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe
>>> Matières premières <<<
Sac de Blé : 12 écus max Sac de Farine : 14 écus max Stère de Bois : 4,50 écus max
>>> Nourriture <<<
Sac de Maïs : 3,45 écus max (3,55 TTC) Miche de Pain : 6,20 écus max (6,38 TTC) Poisson : 18,30 écus max Morceau de viande : 18,30 écus max (18,66 TTC) Légume : 9,75 écus max (9,95 TTC) Bouteille de Lait : 9,15 écus max (9,33 TTC)
>>> Vêtements et Outils <<<
Braies : 75 écus max (75,75 TTC) Chemise H ou F : 125 écus max (126,25 TTC) Paires de Chausses : 28 écus max (28,28 TTC) Couteau : 16,30 écus max Seau non cerclé : 29,50 écus max Seau cerclé : 45,80 écus max
Fait à Luxeuil, Le 08 janvier 1462, Par Jenah Dumas, maire de Luxeuil. Pour rappel voici les autres décrets en vigueur à Luxeuil : - Citation :
- >>Grille des salaires minimum<<
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut - Citation :
Décret "bois"
L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456 - Citation :
- Décret "fer"
L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.
Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457 - Citation :
- Décret sur l’activité des MA
Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil
Tout contrevenant sera poursuivi
La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)
Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil - Citation :
- Décret sur la spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas par contre répréhensible
Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil - Citation :
Décret sur la Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public
La récidive sera de plus jugée comme trahison
Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil - Citation :
- Décret sur la Ventes excessives sur le marché de Luxeuil
Le fait de mettre en grande quantité sur le marché de Luxeuil une denrée déjà existante peut nuire à l'équilibre du marché et aux autres paysans de la même filière. Cet acte peut être considéré comme un trouble à l'ordre public en cas de destabilisation sur le long terme du marché. La condamnation sera proportionelle au préjudice.
Cependant le conseil municipal étudiera au cas par cas pour chaque denrée. Pour éviter tout soucis, contactez le maire lors de la revente d'un important stock, pour qu'une solution soit trouvé et que le stock soit vendu de facon optimale sans que le marché en souffre.
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil
| |
| | | Adriah Conteur
Nombre de messages : 3602 Age : 34 Localisation : Luxeuil, FC Date d'inscription : 10/06/2013
Feuille de personnage Pseudo IG: Adriah Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Lun 2 Juin 2014 - 14:19 | |
| - Citation :
Luxeuil, Comté de Franche-Comté LOI EN VIGUEUR SUR LUXEUIL
I - DE L'ACCÈS AU MARCHÉ MUNICIPAL LUXOVIEN - Citation :
DÉCRET - DE L'ACCÈS AU MARCHÉ MUNICIPAL DE LUXEUILL'accès au marché municipal de Luxeuil est défini comme suivant:> A l'achat
* Tout homme ou femme, ayant propriété au sein du Comté de Franche-Comté, possède une liberté d'achat. Les résidents du Comté de Franche-Comté ne doivent cependant pas dévaliser le marché. * Tout homme ou femme, ayant propriété en dehors du Comté de Franche-Comté, doit demander autorisation au Maire de Luxeuil pour un achat dont la quantité serait supérieur à 3 jours de nourriture. Les étrangers doivent préciser le type de denrées ainsi que la quantité voulu. > A la vente
* Tout homme ou femme, ayant propriété au sein du Comté de Franche-Comté ou en dehors, possède une liberté de vente, dans le respect des lois en vigueur. Toutefois, il faut veiller a ne pas inonder le marché. Toute infraction a ce décret pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil, pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
II - DE LA RÉGULATION SALARIALE ET COMMERCIALE - Citation :
DÉCRET - DE LA RÉGULATION COMMERCIALE
Toute vente sur le marché commun se doit de respecter un certain prix. Une grille de prix maximum est défini comme telle (le prix indiqué est Hors Taxes Comtale, celui après est TTC):
Marchandises vendues au prix maximum exclusif par la Mairie
- Kilo de Minerai de Fer: 20,00 écus - Stère de Bois: 4,50 écus
Charpentier et Meunier
- Farine: 14,50 écus - Coque: 38,50 écus - Rame: 29,50 écus - Barque: 122,50 écus
Matières issues de l'Élevage et Agriculture
- Demi quintal de carcasses de Cochon: 16,00 écus - Quintal de carcasse de Vache: 32,00 écus - Peau: 16,00 écus - Pelote de Laine: 12,50 écus - Sac de Blé: 12,50 écus
Consommables
- Bouteille de Lait: 9,00 écus HT / 9,18 écus TTC - Légumes: 9,50 écus - Miche de Pain: 6,25 écus HT / 6,44 écus TTC - Morceau de Viande: 18,50 écus HT / 18,87 écus TTC - Poisson: 18,50 écus - Sac de Maïs: 3,50 écus HT / 3,61 écus TTC
Objets Cassables
- Couteau: 16,50 écus - Manche: 9,80 écus - Seau: 46,00 écus - Seau non cerclé: 29,50 écus Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462
- Citation :
DE LA RÉGULATION SALARIALE
Toute offre d'emploi déposée en Mairie se doit de respecter une grille, définit comme tel (les prix indiqués sont Hors Taxes Comtale) :
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Esclavagisme. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
III - DES MARCHANDISES RÉSERVÉES A LA MAIRIE - Citation :
DÉCRET - MARCHANDISES RÉSERVÉES A LA MAIRIE
Des marchandises seront dites "réservées" à la vente par la Mairie, à un certain prix. Ils sont définis comme tel:
- Le Minerai de Fer, nécessaire pour le forgeron, sera vendu au prix de 20,00 écus par la Mairie. Cette matière premiére sera vendue exclusivement aux Résidents de Luxeuil. Néanmoins, si d'autres résidents du Comté de Franche-Comté ou extérieur souhaitent en acheter, une demande spéciale devra être adressée au Maire. - Les stères de bois, nécessaire pour les boulangers, forgerons et charpentiers, seront vendues au prix de 4,50 écus. Cette matière premiére sera vendue exclusivement par la Mairie. Néanmoins, si d'autres résidents du Comté de Franche-Comté ou extérieur souhaitent en acheter, une demande spéciale devra être adressée au Maire. - La boulasse peut apporter des stères de bois et du fer, une justification sera demandée à tout vendeur. Toute infraction a ce décret pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
IV - DU RESPECT DU MARCHE - Citation :
DÉCRET - SUR LA DÉSTABILISATION
La déstabilisation de marché consiste à déposer, sur le marché, une grande quantité de marchandises. Cela est interdit par le présent décret. La quantité ne devra cependant pas être excessive.
Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
- Citation :
DÉCRET - DE LA CRÉATION DE PÉNURIE
La création de pénurie consiste à acheter, sur le marché, une grande quantité de marchandises. Cela est interdit par le présent décret. La quantité ne devra cependant pas être excessive.
Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
- Citation :
DÉCRET - DE LA SPÉCULATION
La spéculation est le fait d'acheter un produit dans une ville et la revendre plus cher dans la même ville. Cela est interdit par le présent décret.
Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
Remplace et annule les précédents. | |
| | | Jenah Troubadour
Nombre de messages : 5454 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 17/11/2010
| Sujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Luxeuil Ven 1 Aoû 2014 - 18:35 | |
| - Citation :
Luxeuil, Comté de Franche-Comté
I - DE L'ACCÈS AU MARCHÉ MUNICIPAL LUXOVIEN - Citation :
DÉCRET - DE L'ACCÈS AU MARCHÉ MUNICIPAL DE LUXEUIL L'accès au marché municipal de Luxeuil est défini comme suivant:> A l'achat
* Tout homme ou femme, ayant propriété au sein du Comté de Franche-Comté, possède une liberté d'achat. Les résidents du Comté de Franche-Comté ne doivent cependant pas dévaliser le marché. * Tout homme ou femme, ayant propriété en dehors du Comté de Franche-Comté, doit demander autorisation au Maire de Luxeuil pour un achat dont la quantité serait supérieur à 3 jours de nourriture. Les étrangers doivent préciser le type de denrées ainsi que la quantité voulu. > A la vente
* Tout homme ou femme, ayant propriété au sein du Comté de Franche-Comté ou en dehors, possède une liberté de vente, dans le respect des lois en vigueur. Toutefois, il faut veiller a ne pas inonder le marché. Toute infraction a ce décret pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil, pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.[/list]
II - DE LA RÉGULATION SALARIALE ET COMMERCIALE - Citation :
DÉCRET - DE LA RÉGULATION COMMERCIALE
Toute vente sur le marché commun se doit de respecter un certain prix. Une grille de prix maximum est défini comme telle (le prix indiqué est Hors Taxes Comtale, celui après est TTC):
Marchandises vendues au prix maximum exclusif par la Mairie
- Kilo de Minerai de Fer: 20,00 écus - Stère de Bois: 4,50 écus
Charpentier et Meunier
- Farine: 14,50 écus - Coque: 38,50 écus - Rame: 29,50 écus - Barque: 122,50 écus
Matières issues de l'Élevage et Agriculture
- Demi quintal de carcasses de Cochon: 16,00 écus - Quintal de carcasse de Vache: 32,00 écus - Peau: 16,00 écus - Pelote de Laine: 12,50 écus - Sac de Blé: 12,50 écus
Consommables
- Bouteille de Lait: 9,00 écus HT / 9,18 écus TTC - Légumes: 9,50 écus - Miche de Pain: 6,25 écus HT / 6,44 écus TTC - Morceau de Viande: 18,50 écus HT / 18,87 écus TTC - Poisson: 18,50 écus - Sac de Maïs: 3,50 écus HT / 3,61 écus TTC
Objets Cassables
- Couteau: 16,50 écus - Manche: 9,80 écus - Seau: 46,00 écus - Seau non cerclé: 29,50 écus Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462
- Citation :
DE LA RÉGULATION SALARIALE
Toute offre d'emploi déposée en Mairie se doit de respecter une grille, définit comme tel (les prix indiqués sont Hors Taxes Comtale) :
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut - 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut - 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Esclavagisme. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
III - DES MARCHANDISES RÉSERVÉES A LA MAIRIE - Citation :
DÉCRET - MARCHANDISES RÉSERVÉES A LA MAIRIE
Des marchandises seront dites "réservées" à la vente par la Mairie, à un certain prix. Ils sont définis comme tel:
- Le Minerai de Fer, nécessaire pour le forgeron, sera vendu au prix de 20,00 écus par la Mairie. Cette matière premiére sera vendue exclusivement aux Résidents de Luxeuil. Néanmoins, si d'autres résidents du Comté de Franche-Comté ou extérieur souhaitent en acheter, une demande spéciale devra être adressée au Maire. - Les stères de bois, nécessaire pour les boulangers, forgerons et charpentiers, seront vendues au prix de 4,50 écus. Cette matière premiére sera vendue exclusivement par la Mairie. Néanmoins, si d'autres résidents du Comté de Franche-Comté ou extérieur souhaitent en acheter, une demande spéciale devra être adressée au Maire. - La boulasse peut apporter des stères de bois et du fer, une justification sera demandée à tout vendeur. Toute infraction a ce décret pourrait être passible de Trouble à l'Ordre Public. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
IV - DU RESPECT DU MARCHE - Citation :
DÉCRET - SUR LA DÉSTABILISATION
La déstabilisation de marché consiste à déposer, sur le marché, une quantité excessive de marchandises. Cela est interdit par le présent décret. Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462. Modifié par Sœur Jenah Dumas, Dame de Laneuvelotte, Maire de Luxeuil, le Vendredi 1er Août 1462.
- Citation :
DÉCRET - DE LA CRÉATION DE PÉNURIE
La création de pénurie consiste à acheter, sur le marché, une quantité excessive de marchandises. Cela est interdit par le présent décret.
Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462. Modifié par Sœur Jenah Dumas, Dame de Laneuvelotte, Maire de Luxeuil, le Vendredi 1er Août 1462.
- Citation :
DÉCRET - DE LA SPÉCULATION
La spéculation est le fait d'acheter un produit dans une ville et la revendre plus cher dans la même ville. Cela est interdit par le présent décret.
Toute infraction a ce décret pourrait être passible d'Escroquerie. Le présent décret entre en application un jour franc après sa publication officielle. pour tous, par la voix d'Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, Maire de Luxeuil,pour valoir ce que de droit, à compter du Lundi 2 Juin 1462.
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