[Débat] Du comportement et des insultes

sans rire, pouvez pas attendre que tout le monde donne son avis, on est là que depuis ce matin pour la plus part, et jte dis pas le bordel pour essayer de tout voir et comprendre.

Lucas ne donne que son avis perso....
et toi Zygo, t'es d'accord pour passer au vote?

(chaque début de conseil c'est pareil, ça va à 200km/h)

non jsuis pas d'accord, jveux avoir l'avis de tous avant. jsuis sur que certains ne sont meme pas encore au courant qu'ils ont acces au parlement...

on devrait meme limiter les votes à un par jour, comme ça peut etre qu'on pourrait y réfléchir plus posement.

sur ce je reviens ce soir, essayez de pas dissoudre le parlement d'ici là....

Citation :

Dans le cas d’insulte ou de menace envers un noble ou un officier civil ou militaire du Comté, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux

J'ai un doute, qu'entendez-vous par officier civil ? Cela conserne-t-il les maires, conseillers municipaux ou comtaux ?

Citation :

Dans le cas d’insulte ou de menace envers un noble ou un officier civil ou militaire du Comté, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.

Je trouve dommage que la peine ne soit que RP. Que faites-vous des gendarmes qui faisant leur travail, se voient insulter par les gens mis en accusation ?Cela en a découragé plus d'un par le passé.
Il faudrait peut être séparé les insultes dans le cadre de leur fonctions non ?

Exemple : une discussion à la taverne ou j'entends "les gendarmes sont tous des xxxxx" et qu'un gendarme reçoive "t'es un xxx" car il a reprimandé ou poursuivit la personne en question n'a pas le même impact. Le second est clairement dirigé vers la personne, le premier plutôt vers le corps de gendarmerie en général.
Je serais donc pour durcir la peine dans ce second cas par une amende, et pas de 1 écus pour le geste symbolique.

En effet, je sépare "l'attaque" individuelle touchant la personne prévue ici :

Citation :

Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.

à l'attaque individuelle touchant les fonctions occupées.

Macricri a écrit:

J'ai un doute, qu'entendez-vous par officier civil ? Cela conserne-t-il les maires, conseillers municipaux ou comtaux ?

Pour moi, oui, tout à fait.

Macricri a écrit:

Je trouve dommage que la peine ne soit que RP. Que faites-vous des gendarmes qui faisant leur travail, se voient insulter par les gens mis en accusation ?Cela en a découragé plus d'un par le passé.
Il faudrait peut être séparé les insultes dans le cadre de leur fonctions non ?

La prison ou la destitution de poste public (maire, gendarme, conseiller ...) sont des peines techniques (je veux sire qui n'ont pas que des conséquences RP) qui sont déjà pas mal. Imagine qu'un jour de prison c'est déjà la perte sèche d'une journée de travail, soit au moins 25 écus, environs 30, je ne parle pas de ceux qui avaient un planning des choses à faire à tenir ...

Macricri a écrit:

Exemple : une discussion à la taverne ou j'entends "les gendarmes sont tous des xxxxx" et qu'un gendarme reçoive "t'es un xxx" car il a reprimandé ou poursuivit la personne en question n'a pas le même impact. Le second est clairement dirigé vers la personne, le premier plutôt vers le corps de gendarmerie en général.
Je serais donc pour durcir la peine dans ce second cas par une amende, et pas de 1 écus pour le geste symbolique.

Là ça revient à faire une échelle des peines et à ingérer qq part dans le travail du Juge.
Personnellement je ne crois qu'on puisse faire des échelles de peines trop précises, car pour un cas donné il y a forcément tout à un tas de paramètres à côté, normalement à l'appréciation du Juge, qui font que l'échelle ne peut pas s'appliquer telle que.
De 1 à 200 écus est un échelle assez large à l'appréciation du Juge pour rendre des jugements équitables, non ?

Macricri a écrit:

En effet, je sépare "l'attaque" individuelle touchant la personne prévue ici :

Citation :

Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.

à l'attaque individuelle touchant les fonctions occupées.

Ces cas doivent-ils être traités différement ?

La destitution reste le meilleur moyen contre ceux qui " ont pris la grosse tête "

Extrait de loi sur d'heraulderie du SERG

Citation :

Les destitutions de titres de noblesse

Un comte ou duc en exercice, élu et ayant prêté l'hommage à l'Empereur, a le droit de destituer les nobles titrés de sa province. Ce droit s'applique uniquement pour des nobles d'un rang inférieur au sien (un comte/duc ne peut pas destituer l'un de ses prédécesseurs).
On entend par "nobles titrés de sa province" les personnes qui ont été anoblies par un précédent comte/duc de ladite province : un baron qui a obtenu son titre en Normandie ne pourra jamais être déchu de son titre par le duc de Savoie, et ce même s'il vit en Savoie).
Les ducs et comtes en exercice ne peuvent donc destituer que des barons et des vicomtes. Ils doivent faire une annonce auprès de la Hérauderie de leur province en justifiant cette destitution.

L'Empereur, lui, peut destituer n'importe quel noble, selon son bon plaisir, exeptés les chevaliers des ordres du St Empire .

bigmetal a écrit:

Citation :

L'Empereur, lui, peut destituer n'importe quel noble, selon son bon plaisir, exeptés les chevaliers des ordres du St Empire .

Wow, vous le saviez ca...

Ca donne encore plus envie de casser les teutons !!!

.................

Desole pour le hors sujet mais chuis a fond dedans.

Houla, ca m'a l'air d'etre un gros morceau tout ca.

Effectivement, il faudrait un peu de temps aux nouveaux conseillers pour lire les 16 pages.

Je propose qu'on ne lance le vote que la semaine prochaine, vu depuis le temps que ca mijote, ca peut attendre quelques jours de plus.

Je n'ai pas bien su me faire comprendre. Reprenons donc

Duncan_Idaho a écrit:

Macricri a écrit:

J'ai un doute, qu'entendez-vous par officier civil ? Cela conserne-t-il les maires, conseillers municipaux ou comtaux ?

Pour moi, oui, tout à fait.

Macricri a écrit:

Je trouve dommage que la peine ne soit que RP. Que faites-vous des gendarmes qui faisant leur travail, se voient insulter par les gens mis en accusation ?Cela en a découragé plus d'un par le passé.
Il faudrait peut être séparé les insultes dans le cadre de leur fonctions non ?

La prison ou la destitution de poste public (maire, gendarme, conseiller ...) sont des peines techniques (je veux sire qui n'ont pas que des conséquences RP) qui sont déjà pas mal. Imagine qu'un jour de prison c'est déjà la perte sèche d'une journée de travail, soit au moins 25 écus, environs 30, je ne parle pas de ceux qui avaient un planning des choses à faire à tenir ...

Citation :

Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
Dans le cas d’insulte ou de menace envers un noble ou un officier civil ou militaire du Comté, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.

Pourquoi ai-je dit qu'il était dommage que la peine ne soit que RP ? Car il n'y a pas d'amende quand l'insulte et les menaces concernent un noble, un officier civil ou un militaire de Comté. Ou ai-je mal compris le texte ?

Duncan_Idaho a écrit:

Macricri a écrit:
Exemple : une discussion à la taverne ou j'entends "les gendarmes sont tous des xxxxx" et qu'un gendarme reçoive "t'es un xxx" car il a reprimandé ou poursuivit la personne en question n'a pas le même impact. Le second est clairement dirigé vers la personne, le premier plutôt vers le corps de gendarmerie en général.
Je serais donc pour durcir la peine dans ce second cas par une amende, et pas de 1 écus pour le geste symbolique.

Là ça revient à faire une échelle des peines et à ingérer qq part dans le travail du Juge.
Personnellement je ne crois qu'on puisse faire des échelles de peines trop précises, car pour un cas donné il y a forcément tout à un tas de paramètres à côté, normalement à l'appréciation du Juge, qui font que l'échelle ne peut pas s'appliquer telle que.
De 1 à 200 écus est un échelle assez large à l'appréciation du Juge pour rendre des jugements équitables, non ?

Je ne souhaite nullement ingérer dans les décisions du juge, j'ai peut être voulu éviter des peines trop légères, enfin que j'estime légère, dans un cas particulier. Là, mon ressenti personnel a sans doute pris le dessus
Si le texte est modifié pour mettre une amende aux nobles et officiers, j'avais à l'esprit le cas particulier des gendarmes qui se faisaient insulter en exerçant leur fonction et pour lequel j'avais mis :

Citation :

Macricri a écrit:
En effet, je sépare "l'attaque" individuelle touchant la personne prévue ici :
Citation:
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.

à l'attaque individuelle touchant les fonctions occupées.

Tu demandais Duncan : Ces cas doivent-ils être traités différement ?

Pour moi, c'est oui.

Macricri a écrit:

Citation :

Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
Dans le cas d’insulte ou de menace envers un noble ou un officier civil ou militaire du Comté, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.

Pourquoi ai-je dit qu'il était dommage que la peine ne soit que RP ? Car il n'y a pas d'amende quand l'insulte et les menaces concernent un noble, un officier civil ou un militaire de Comté. Ou ai-je mal compris le texte ?

Toutes mes confuses, c'est moi qui ait mal lu, tu as tout à fait raison, il faut supprimer cette ligne.

Macricri a écrit:

Tu demandais Duncan : Ces cas doivent-ils être traités différement ?

Pour moi, c'est oui.

Pourquoi ? Une attaque sur la fonction, attaque forcément qq'un ou un groupe, et rentre donc dans le cadre de la condamnation citée dans la loi, non ?

Duncan_Idaho a écrit:

Pourquoi ? Une attaque sur la fonction, attaque forcément qq'un ou un groupe, et rentre donc dans le cadre de la condamnation citée dans la loi, non ?

Sans doute, cette fois, c'est peut être moi qui est mal interprété...

Ptet pas, ptet que je me comprends moi tout seul !
Ils en pensent quoi les autres ?

Citation :

Pourquoi ? Une attaque sur la fonction, attaque forcément qq'un ou un groupe, et rentre donc dans le cadre de la condamnation citée dans la loi, non ?

Moi ça va, je le comprends bien...

Alors vous avez une version définitive du texte? Macricri? Duncan?

Texte final :

Citation :

Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.

(je ne serais probablement plus là poru le démarrage du vote)

Et bien on envoie le vote quand on veut ...