[RP] Le bureau du juge

Citation :

Madame le juge, j'ai l'impression que les dossiers n'avancent pas aussi vite que cela devrait être. J'espère que vous n'avez pas pris froid. Il vous fait vos pleines facultés pour juger. Je reste à votre disposition.

Imladris

* Ajoute à la suite *

Citation :

Sire Procureur, sache qu'il me faut hélas plus que quelques instants de réflexion profonde, pour trouver la juste sentence entre la relaxe pure et l'éradication dans certains dossiers. D'autre part, je n'ai pas droit à trois essais par dossier, ni même deux !

Ne t'en fais donc pas. Les dossiers avanceront, éventuellement tout seuls quand la pile sera assez haute pour s'écrouler en direction de mon bureau ! Je plaisante, naturellement.

Maiche

Lettre reçue cette nuit de la part de mss Shera, accusée de TALP/Brigandage :

Citation :

Expéditeur : Shera
Date d'envoi : 2009-05-27 00:01:32

Madame le Juge,

J'ai bien reçu ma mise en accusation pour la Franche Comté. Je pense qu'il y a là terrible méprise, mais si la Justice l'exige je me présenterai dans deux jours au château de Dole. Je vous en donne ma parole.

Tout comme j'ai donné la mienne à un vieux genevois de participer au grand tournoi de Genève. Etant une guerrière, soldate, dans l'âme, je me devais de participer à ces joutes.

Aussi je vous demande, et j'en fais copie au procureur Imladris, de retarder un peu mon procès. Je vous promets de venir d'ici quelques jours, sur un brancard s'il le faut.

Nous nous connaissons de longues dates (site tavernesque de pontarlier en particulier, mais à l'armée aussi) et j'espère que vous m'accordez ce privilège. Vous avez ma parole d'ex soldat Franc Comtois.

Bien à vous,


Châtellaine Shera

J'accède à sa demande, nous ne sommes plus à un jour près maintenant.

Citation :

Bohêmienne,

Par la présente et en vertu de l'autorité qui m'a été conférée par le peuple Comtois et sa Franche-Comtesse, j'accède à votre plaidoyer.

Que cette missive vous serve de sauf-conduit et vous donne droit de circulation entre les deux territoires concernés par le Tournoi de Genève.

Que le procès qui vous est intenté soit retardé jusqu'à votre retour, ou votre démise.

A Dole ce 27 mai 1457
par Rubella de Maiche, Juge de Franche-Comté.

Bon note à moi même. Parler à Imladris des prochains contrat de justice entre les comté et duché

Les closes de jugement pouvant nous être transféré ou non.

Talp
Haute trahison
trahison
escroquerie...

ZUT ENCORE OUBLIER DE PARLER DE ÇA À IMlA...bon j'irai à son bureau tout à l'heure...là faut remettre le codex sur pied...

Demandez au comte à ce que le juge est un sceaux officiel pour signer ses différents traités entre endroit ou encore ses jugements publique...

Un parchemin glissé sous la porte..

Citation :

Elva,

Comme convenu, j'ai voulu commencer à faire le ménage aux archives des affaires classées. Mais il se pose à moi un petit problème: J'ai les clefs mais un bonhomme m'interdit de brûler les dossier des accusés décédés [Désolé, mais seuls les administrateurs peuvent supprimer des messages dans ce forum.]. J'ai faillit usé de la violence, mais je pense que même avec quelques dents en moins, le petit messire gardera sa tête de mule et continuera à me hurler dessus..
Aurais-tu le pouvoir de m'accorder un laisser-passer? [me filer les accès ^^] Ou dois-je m'adresser au Franc-Comte?

Merci,

Dodo.

Éclate de rire à voir se message sous la porte ouvre et regarde dodo...

Dodo, coucou à toi....Non, faut demander au franc-comte dame mois j'ai juste le titre de modérateur de ma section.

Blanche arriva dans le bureau du juge avec plusieurs dossiers sous le bras.
Certains étaient pour lui et d'autres pour le procureur.
Soigneusement, la peste blonde déposa deux dossiers sur le bureau du juge.
Dessus, finement écrit sur un parchemin, on pouvait lire une petite note à l'attention de celui-ci.

Citation :

Cher Lapinou,

Veillez à ne pas oublier de rendre verdict pour ces deux affaires.

Cordialement,

Blanche von Frayner.

Noure

Xavdr

votre Honneur, Etes-vous bien certain que vous pouviez donner 5 jours de prison pour les révoltés de Dole?

N,est-ce pas 3 jours max lorsqu'ils ne sont que paysans (niv 1) ?

si j'en juge les peines pour trahison sur la capitale, c'est la peine capitale automatiquement...ou alors ma fiche n'est plus à jours... Si plainte il y a auprès de l'un d'entre vous, j'en prendrai pleinement la responsabilité.

Ben je sais pas, je n'ai jamais été juge, mais c'est en regardant la charte du juge que j'avais compris ça. Sauf que ce n'est pas spécifié pour les tentatives de prise de capitales. Seulement comme il y a dans les délits particuliers qui incluent par exemple le pillage des finances publiques, qu'on ne peut donner plus de 3 jours aux 0/1. Mais est-ce que j'interprète bien??

Citation :

Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

Messire le juge, je ne vois pas en quoi vous avez fait une erreur dans le procès de Naness. C'est moi qui n'ai pas mis mon réquisitoire à temps. Y a-t-il quelque chose que je n'ai pas compris pour que vous vous sentiez coupable?
Par contre, je ne suis pas certaine qu'automatiquement le défendant (l'accusé) n'a pas eu le temps, comme le suggère Erwin, d'inscrire sa 2e plaidoirie. Si c'est bien le cas, alors je suppose que vous devriez conclure à un non-lieu...
Mais il faudrait que vous preniez vos renseignements....

- rit -

Mmmh, peut-être m'impressionnez vous de trop - sourit -

* sourit *

Messire le juge c'est bien la première fois de ma vie qu'on me fait une telle remarque.

*rougit*

Messire le Juge, pourriez-vous classer la plainte de dame Epsonstylus qui se trouve à la HCJ, s'il vous plait. Vous seul avez la possibilité de le faire

J'archive cela ...navré pour le temps pris concernant la plainte

Bon eh bien c'est tout prêt de la fin pour nous deux ici... Je voulais vous dire que j'ai apprécié travailler avec vous. Vous êtes vraiment un homme courtois et affable.

Merci, Messire Kalvin!

Avec plaisir dame Verania, bien que je n'ai pas été des plus prolixe et des plus compétent sur ce mandat ci

Note à mon succeseur :

Citation :

Dame ou Messire,

Sachez que ma bourde auprès de dame Labretagne n'est à ce jour pas réparée, car par encore réclamée par la victimes de mon erreur.
Veuillez donc prendre a peine de statuer sur l'arrangement pris ici et présentement en encore avec le CAC précédent à savoir, Arès :

- Remboursement de 96 écus perçu injustement pour l'amende fixé
- Remboursement de 2 morceaux de viande fraîchement coupé pour compenser l'aspect famélique* que nos oubliettes ont fournie à la malheureuse.


Sur mon honneur, je certifie cet accord comme sincère et conforme aux attentes de dame Labretagne comme réparation.

Fait à Doles en ce 8 jours du mois de février de l'an 1459.

Kalvin
Juge sortant de Franche-Comté

aspect famélique.

correction effectuée ^^, merci

Goclad!!

Bonjour à vous mon cher cousin! Toutes mes félicitations!
Il y a quelques procès déjà en cours. Mais pour toute questions je reste à votre disposition comme je l'ai aussi mentionné à Messire Jerome.

Excellent mandat de juge!

Véra

he bie Goclad, ravi de voir que tu reprends le flambeaux...bien du plaisir pour la suite.

J'attends toujours ce verre de bière promis depuis notre dernier mandat mutuel...

Je te remercie ma chère Cousine, je viendrai te voir si j'ai des questions de même que Kalvin je pense

Je suis encore à SC ce soir, je te propose de passer boire ce verre avant de remonter sur Dole Kalvin.

C'est à vous de jouer en salle de coopération pour les 4 procès ;

Citation :

Expéditeur : Aurisdelaastor de Fontcouverte - Galanodel
Date d'envoi : 08/03/2011 - 16:48:19
Titre : Coop Juciciaire en cours
Cher confrère,

Nos quatre accusés ''favoris'', Calinette, Mimi_la_tortue, Dominus et Freewheelinfranklin, n'ayant pas daigné déposer de seconde plaidoirie, voudriez vous demander à votre juge de préparer les verdicts d'urgence afin qu'on en finisse ? Par contre, vous n'aviez pas recommandé de durée de peine dans vos réquisitoires .. Le juge devra donc en décider lui-même !

Ensuite, soit il vous les donne et vous me les envoyez, soit il me les envoie, soit il les envoie à notre juge Tiberias. !

Je vous en remercie d'avance

Bien cordialement
Auris

Bonjour,

J'aurais besoin de votre avis dans cette affaire:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32148-requisitoire-gillbert-talp-brigandage-01-03-1459#804238

Messire le Juge,

Excusez moi... mais j'ai un souci avec nos dossiers de coopérations judiciaires!
En savoie les 8 dossiers sont regroupé en 4 ! Pouvez vous faire 4 verdicts s'il vous plait?

Désolé du retard, voila pour vous

Freewheelinfranklin

Citation :

Verdict

Le brigandage est un acte puni par la loi, vous avez osez vous en prendre avec vos compères à deux femmes sans défense, vous n'êtes qu'un lâche messire.
Vous avez fuis de Franche-Comté en pensant échapper à votre peine mais sachez que la justice finit toujours par rattraper des brigands comme vous.
Vous auriez au moins pu assumer vos actes devant notre cour mais un lâche reste un lâche, aucun honneur.

Pour avoir attaqué et volé Dame Topaze80 ainsi que Dame Althena, je vous condamne à 6 jours de prison.

Fait à Dole le 15 Mars 1459

Goclad Von Dumb

Mimi_la_tortue

Citation :

Verdict

Damoiselle, le brigandage est un acte puni par la loi en FC, vous avez osez vous en prendre avec vos compères à deux femmes sans défense, à quatre contre deux pour être sûr de voler ces biens.
Vous pourriez vivre autrement, plus honnêtement qu'ainsi mais puisque ceci semble être votre voie, je n'ai d'autre choix que d’exercer la mienne.

Damoiselle Mimi, pour avoir attaquée et volée Dame Topaze80 ainsi que Dame Althena, je vous condamne à 3 jours de prison.

Fait à Dole le 15 Mars 1459

Goclad Von Dumb

Calinette

Citation :

Verdict

Je suis exaspéré de ce comportement, je pensais qu'une femme se devait avoir de bonne manière, plus que les hommes mais en voyant votre méfait sur Dame Topaze et Dame Althena, vous êtes la preuve du contraire.

Vous semblez avoir cachée ou dépensée le butin, je ne peux vous mettre d'amende comme pour vous collègue mais vous n'échapperez pas au cachot pour autant.
Vous ne serez pas seule, vous profiterez de ce séjour avec vos amis brigands.

Je vous condamne à 3 jours de prison pour avoir brigandée Dame Topaze80 et Dame Althena entre Genève et Saint-Claude.

Fait à Dole le 15 Mars 1459
Goclad Von Dumb

Dominus

Citation :

Verdict

Messire Dominus, le brigandage semble être votre passe-temps, le mien c'est de faire appliqué la loi contre des criminels comme vous.
N'avez vous pas honte d'attaquer deux femmes? Aucun remord?

Je vais vous laisser une occasion d'y réfléchir si vous en êtes capable bien sûr. Vous aurez le loisir d'essayer avec vos 6 jours de prison dont je vous condamne pour avoir brigandé Dame Althena et Dame Topaze80 entre Genève et Saint-Claude.

Fait à Dole le 15 Mars 1459
Goclad Von Dumb.

Avez vous transmis Médea ?

Ah nonnnn....
flute de Flute !!
je transmets!

Transmis

Madame la Greffière, je viens de recevoir cette lettre:

Citation :

Date d'envoi : 24/03/2011 - 15:20:41
Titre : Coop Judiciaire en cours
Au Vicomte Goclad von Dumb, juge de Franche-Comté
De Auris de Laas Tor, dame de Fontcouverte, procureur de Savoie

Bonjour,

Messire Juge,

Ainsi que je l'avais déjà demandé à Messire Jerome de Val d'Haine les 8 et 18 mars, lui demandant de vous laisser le message, je me permets d' insister pour obtenir de vous les verdicts concernant mles accusés Calinette, Mimi_la_tortue, Dominus et Freewheelinfranklin, que nous avons mis en procès au nom de la Franche-Comté alors qu'ils étaient de passage chez nous.

Ils ne sont pas vraiment d'innocentes personnes, car en plus d'avoir brigandé chez vous, il l'avaient également fait en Orléanais, et nous avons aussi lancé et terminé les procès pour leur compte. Vous pouvez en tenir compte dans vos verdicts.

Notre conseil étant renouvelé dans trois jours, et cette affaire ayant assez été retardée, je vous prie de me les communiquer d'urgence, afin de clôturer ces dossiers.

Je vous en remercie à l'avance.

Cordialement à vous

Auris de Laas Tor- Galanodel
Dame de Fontcouverte
Procureur de Savoie

PJ : copie de mes courriers à votre procureur :

''A Jerome du val d'Haine le 18.3.1459 à 13h50

Bonjour Messire procureur,

Je reviens vers vous pour vous redonner copie de mon courrier demandant les verdicts, daté déjà du 8 mars, qui a dû se perdre en route. Nous aimerions terminer cette affaire avant le changement de conseil, aussi voudriez-vous relancer votre juge afin d'obtenir enfin ces quatre verdicts ?

Je vous en remercie d'avance.

Cordialement

Auris de Laas Tor
Priocureur de Savoie pour encore quelques jours seulement)

Voici mon courrier reproduit :
'' A Jerome du val d'Haine le 8.3.1459 à 16h40

Cher confrère,

Nos quatre accusés ''favoris'', Calinette, Mimi_la_tortue, Dominus et Freewheelinfranklin, n'ayant pas daigné déposer de seconde plaidoirie, voudriez vous demander à votre juge de préparer les verdicts d'urgence afin qu'on en finisse ? Par contre, vous n'aviez pas recommandé de durée de peine dans vos réquisitoires .. Le juge devra donc en décider lui-même !

Ensuite, soit il vous les donne et vous me les envoyez, soit il me les envoie, soit il les envoie à notre juge Tiberias.!

Je vous en remercie d'avance

Bien cordialement
Auris ''

Avez-vous bien adressée les 4 verdicts à la Savoie?

Avez vous eu la réponse de la greffière ?

Je venais aussi vous demander de débloquer cette affaire pour que je puisse déposer mon réquisitoire, la défense ne s'étant pas présentée:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32510-requisitoire-zazzerra-recidive-tentative-de-revolte-30-03-1459#811728

Fait Monsieur le Procureur

Madame,

Pourriez vous vous occuper des dossiers Zazzera en urgence ... ils attendent verdict depuis 15 jours.

De plus, il y a encore deux dossiers en attente à sa charge en salle d'instruction !

Je sais je sais, je suis sur cette affaire, je devais régler deux trois petits soucis avec le messire juste avant. Merci.

Toutes mes félicitations pour ta nomination mon cher cousin et suzerain!

Je sais bien que ce n'était pas ton premier choix, mais ne soit pas trop triste. J'ai bien hâte d'entendre tes jugements! Je sens que je vais bien apprécier! (et me marrer aussi j'espère dans certains cas!)

Bon mandat!

Ta cousine et amie

Véra

Messire Procureur
Messire le Juge

J'ai oublié de vous dire au sujet du procès Osadus que son avocat, le Comte Debenja m'avait fait une proposition que j'ai refusée. Comme cela a eu lieu sur mésange, je ne peux vous en rapporter les termes exacts mais en gros, il nous demandait de ne pas lui donner plus que 100 écus d'amende et pas de prison...


Peut-être vous a -t-il contactés depuis votre nomination, en tout cas je croyais important de vous en faire part!

Les pourparlers avec l'hydre n'ayant pas abouti, je reprend les procès qui avaient été gelés le temps des tractations.

Etant donné la situation, la peine maximale sera d'office requise par la procure à l'encontre de ces individus.
La seule manière de s'en débarrasser c'est de les avoir à l'usure !

Et tout les jours qu'ils passeront en prison sont des jours où ils ne pourront s'adonner à leurs activités illicites favorites.

J'en viens à ma question, notre charte du juge prévoit un maximum de 10 jours mais comme toute législations franc comtoise elle est modifiable par décret du Franc Comte ... mais existe t'il un maxima fixé par les règles IG ?

Madame le Juge, de nombreuses affaires requièrent votre attention en salle d'audience !

Petite lettre à la Juge.

Citation :

Fredyanne,
Bien le bonjour à vous
Je vois que nous avons toujours un dossier d'ouvert, un qui justement devrait être refermé depuis un petit moment
En effet, le cas Gundard, mis en procès lors de la prise de mairie de Pontarlier par l'Hydre.
Je ne pense pas qu'un procès Hydrique ait encore sa place dans notre tribunal, de surcroît, il n'a jamais été ouvert de dossier en instruction à la Cour de Justice.
Pourriez-vous donc passer toutes les étapes et relaxer le prévenu Gundard?
Je vous remercie par avance

Bien à vous,
Grégor de Sparte von Dumb

Réponse à la lettre du procureur messire Gregor .

Citation :

Bonjour Grégor ,

Eh bien ce dossier a été traité il y a quelques jour maintenant ,j'ai en effet condamné ce messire car il doit des impots assez importants et ne les payent toujours pas ! d'ailleurs un autre procès est en cours lancé par le maire de Pontarlier,messire Artaban , qui lui a à maintes reprises ecrit mais messire Gundard se fiche totalement de ses affaires là et continu de ne pas les payer .

Je vous mets ici le jugement rendu à son égard :

Citation :

Procès ayant opposé Gundard à la municipalité de Pontarlier
Gundard était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La juge ne voyant pas l'interréssé intervenir ,ni se manifester d'aucune manière ,en devant plus de 10 semaines d'impots à la mairie de son village de Pontarlier plus les pénalités ,décida , puiquil avait l'air d'aimer les retraites de le condamner à 4 jours de prison ce qui lui donnera un autre air de vacances mais pas au meme régime .

+ Amende de 1 écus symbolique

Si ce messire ne s'éxécute pas il est évident qu'il risque de se retrouver avec un autre procès dont le verdict sera plus sévère .En éspérant qu'il entende raison pendant ces quelques jours à l'ombre des géoles et s"acquitte de ses impots dus à la commune .


Fait ce 18 Septembre 1459

Par Fredyanne Van Ansel
Juge de Franche-Comté .

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 1 écu.

Avec mes plus cordiales salutations ,je vous souhaite ,Gregor, une belle journée .

Fredyanne Van Ansel .

Une nouvelle réponse au courrier

Citation :

Fredyanne, merci pour votre réponse, elle me convient parfaitement
Je n'avais pas saisi pour ce second procès lancé à son encontre, par Artaban
Je comprends mieux désormais, et vous prie de m'excuser pour le dérangement
Pourriez-vous voir avec Gundar, directement, pour ses plaidoirie
Merci

J'ouvre un dossier d'instruction à la Cour de Justice

Bien amicalement,
Grégor de Sparte von Dumb

Courrier envoyé en réponse au précédent

Citation :

Mais je vous en pries Grégor ,vous n'avez pas à vous excuser c'était en effet un peu dur à comprendre .
Je vais faire en sorte que ce messire se présente mais comme vous l'aurez vu ,se présenter à ses procès ne l'inquiète pas et ne le connais meme pas de visage ,à mon avis ce sera dur mais là il y a récidive et le sieur est têtu ,alors il faudra faire en sorte que ça aille vite et la peine sera ,je vous le dis par avance plus sévère ,tout en restant dans les normes bien sur .

Merci à vous pour la mise en cours d'instruction ^^

Bien à vous et amicalement aussi

Fredyanne Van Ansel .