De la "parole" du juge

Bon et bien voilà.

On discutait avec Clad qui me parlait d'un dossier !

Il est une chose de certaine, nous avons un énorme travail a faire sur nos lois et changer tout ça car on est tellement rectangulaire qu'on ne peut devenir carré, hors le contraire est possible (hum j'espère pas me tromper )

Donc voila, que vaut la parole du juge ! Que vaut un verdict ! Pour moi ca peut faire force de loi ! Une décision du juge se doit d'être respectée ! Hors ici on a un dossier qui n'est pas le cas ...

Il serait donc bon dans un premier temps de revoir notre constitution et notre codex. De l'alléger un maxium. C'est un lourd et dur travail je sais, mais on doit le faire. Nous devenons trop totalitaire.

Deuxièmement, il serait temps de donner plus d'importance au verdict du juge plutôt que de ne penser que c'est qu'une simple parole consignée sur un papier qui sera classé ...

Citation :

Le silence de la loi

Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre

Pour moi c'est clair, néanmoins si on doit faire une loi, alors faisons une loi pour que le verdict du juge fasse force de loi bien que pour moi, c'est tout simplement logique sinon il est inutile au juge d'en faire un, d’ailleurs à quoi sert le tribunal et les procès si on ne respecte pas la décision du juge.

Les duchés voisins ont inclus dans leurs Loi la force probante des jugements et la possibilité de poursuites pour non respect de jugement.

Passage en public.

Je suis d'accord, si quelqu'un veut bien se charger de répertorier les lois que l'on peut (veut) supprimer et ensuite, on pourra donner force de loi à la parole du juge.

La révision de nombreux textes, et l'allègement est déjà en cours au BDD.

le verdict d'un juge est justement de se conformer à la loi. La sentence pononcée par un juge n'a donc pas force de loi mais trouve son fondement dans un texte légal. Il ne faut pas à mon avis revenir la dessus.
En revanche, retravailler des textes anciens pour coller à l'époque qui évolue sans cesse, je suis d'accord, c'est même le travail normal d'un conseil comtal.
Mais je le martèle haut et fort, le juge est un magistrat qui se confome aux règles édictées par le législateur. Il ne doit y avoir aucune interprétation ou liberté de jugement.
Dans mon jeune temps alors que j'étais le premier juge que la provence ait connu il n'y avait aucune règle à part le droit coutumier. Il nous est apparu nécessaire de créer très vite un code pénal ( ancètre du codex d'aujourdhui ). Il a eu l'avantage de fixer des règles pour mes successeurs pas tous aussi impartials que moi.
Je vous en conjure, ne partez pas dans cette idée.

Oui mais alors que se passe-t-il lorsque le juge dit :

"Vous êtes condamné à rembourser la victime sous peine de nouvelle poursuite"

Le condamné ne paye pas !

Qu'est-ce qu'on fait? On le laisse et tant pis?

Debenja a écrit:

Oui mais alors que se passe-t-il lorsque le juge dit :

"Vous êtes condamné à rembourser la victime sous peine de nouvelle poursuite"

Le condamné ne paye pas !

Qu'est-ce qu'on fait? On le laisse et tant pis?

Bien sur que non puisque si le juge prononce cette sentence c'est qu'elle est, ou doit être prévue au code pénal bien évidemment y compris les peines complémentaires voires les circonstances aggravantes.
Si par hasard ce n'est pas prévu par les textes alors il doit s'abstenir. En revanche notre rôle à nous conseillers élus c'est de travailler à combler ce vide.

C'est justement la cause de ce débat ... je suis confronté à ce cas de figure.

Je partage votre analyse, c'était ma position initiale.

Extraits du Code des procédures :

Citation :

Alinéa 8 : le juge
Il prononce la peine (ou la relaxe) de manière définitive. Un jugement ne doit pas donner lieu à une polémique : le Juge n'a pas à se justifier, il décide en son âme et conscience. Il a toutefois le devoir de respecter la Charte du juge.

Alinéa 11 : Application de la peine
L'accusé s'il est coupable doit accomplir sa peine (amende, prison ou autres).
Le procès se termine avec ce dernier point. Néanmoins, l'accusé peut déposer un recours en appel auprès de la Cour d’Appel Impériale (CAI) sous un mois après le jugement. L’appel auprès de la CAI peut éventuellement geler l’application de la peine et/ou le classement du dossier

Mais si par exemple le jugement prescrit de rembourser 150 écus à la victime, alors qu'il n'a pas cette somme dans sa bourse ...

Il est impossible de contraindre la truandaille ... ni de rembourser la victime (avec la difficulté du rendez vous à organiser) ... ni de rester en FC.

A moins de le mettre le maraud en procès dès qu'il a 15 écus dans sa bourse quitte à le faire 10 fois ... on fait comment ?

Que fait on si la victime est un voyageur de passage ... va t'il devoir attendre que la somme soit réunie ?

Est ce vraiment cohérent ce type de verdict ?

Ne faudrait-il pas plutôt prélever la somme dans l'amende au tribunal directement ... quitte à mettre le maraud en négatif (par exemple lorsqu'il a une épée et un bouclier qu'il peut vendre pour subsister)

Il est interdit de mettre en négatif....

Citation :

Contrôle des peines applicables
Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.

Voici en effet ce que dit notre charte du juge en effet ...

On parle dans la charte de trésorerie négative.

trésorerie (nom féminin) = ensemble des biens, ressources disponibles

une épée et un bouclier = + de 200 écus à la revente
Ceux-ci pourraient d'ailleurs être rachetés par une mairie (avec remboursement via CAC) pour que le condamné dispose directement des fonds pour se renflouer et ne soit plus en négatif.

Une charte cela peut toujours se changer (si la possibilité de procéder de la sorte existe IG ).

Je ferme ici, il y a un débat en agora sur la parole du Juge.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32145-de-la-parole-du-juge#799970

Parole d’intendant.

Vu que le débat en agora : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32145-de-la-parole-du-juge le peuple n’en donne plus de suite et que le débat est au point mort, il a été fermé et archiver.

La synthèse de l’agora, est que la parole du juge ne fait pas vraiment force de loi et ne mérite pas un deuxième jugement sur un simple non respect de la parole du juge pour plein de raison que je peut très bien citer et qui on été dis dans le débat.

Donc la sentence ne sert à rien pour toi? D'ailleurs quel utilité de faire des procès si au final un verdict n'est pas respecté?
Là où nous avons de la chance, c'est qu'ils ne peuvent échapper à la prison, on doit avoir des gardes costauds puisqu'ils les mettent à chaque fois au cachot mais si ce n'était pas le cas, si par exemple Aslan, je cite lui car tu l'aime bien, échappait à la prison lors de son jugement, tu en serai resté là?
Alors oui pas d'abus non plus avec le verdict je suis d'accord, le juge doit être conscient de ce qu'il s'apprête a faire faire au coupable mais si ça parole ne vaut rien, le procès ne vaut plus rien non plus pour moi. Qu'il juge coupable ou donne la relaxe, c'est la même chose au final.

J’aime pas Aslan, je ne sais pas d’où tu sors ça mais bon.

Concernant le débat, en faite, si le juge dit « ne faite plus de bêtise » et que le gars fait encore des bêtises on ne va pas le remettre en procès pour non respect de ce que dis le juge, je comprends ton point vu Clad, mais on n’en aurait plein des procès en attente qui nous couterait bonbon en PE et bonbon en temps perdu.

Qu’on s’en tienne au récidivisme et au liste noir et rose, mais refaire des procès parce que la parole du juge n’est pas respecté n’est pas une solution et ne va rien arranger au problème de base, qui est, respecter un jugement.

Donc si le juge demande dans son verdict que le brigand rembourse sa victime... s'il le fait pas tant pis on laissse tomber... les victimes apprécieront....

Non, mais après si vous prenez le problème à l’envers aussi …

Une personne qui brigande rembourse très rarement une personne, il sais très bien que ça sert à rien et il n’est pas con il sait que même si il rembourse il aura toujours des problèmes vu que son métier c’est de brigander, maintenant si le juge demande remboursement les chances qu’il obéit sont de 2% et qu’au final le type aura vingt-cinq procès pour une même affaire, inutile et surtout comme je l’ai dis précédemment c’est du temps perdu pour rien, il faut être réaliste les brigands s’en tape de la justice et de ceux qui la donne et c’est pas avec vingt procès que les victimes seront rembourser, alors pas du tout ...

Si vous me dites, que si les brigands et autre ne respecte pas un jugement on le pourchasse avec des armées la oui ça en ferrait réfléchir plus d'un et ça peut marcher, mais avez-vous déjà vu un brigand avoir peur d'un procès et des peines qui vont avec ?

Ce qui fera plaisir à la victime c'est que le brigand fera de la prison au moins. Car ce n'est pas la même affaire, c'est un procès pour brigandage et un procès pour non respect de verdict. Et si le brigand ne rembourse pas, il fait de la prison et cela soulage au moins la victime qui a été volée et a pu perdre des caractéristiques. C'est juste faire appliquer la justice.

D’accord, mais en aucun cas avoir un brigand en prison rembourserait une victime et pire même ça nous ferrait des frais supplémentaire dans la justice, je comprends ton sens de la justice Lysiane, mais faut être cohérent un tout petit peu, avoir vingt procès pour une même affaire c’est grotesque et n’arrangerait rien au problème principal et initial.

Un procès pour brigandage et un procès pour non respect de verdict, ce n'est pas la même affaire. La même personne d'accord, mais pas la même affaire.

Ben vu que le non respect d’un jugement porte sur le jugement du brigandage pour moi c’est la même affaire.

Absolument pas. Une affaire de brigandage et une affaire de verdict ne sont pas la même affaire....

Non, mais le verdict c’est le verdict du procès de brigandage, donc le brigand serait juger pour des mêmes affaire vu qu’il ne respecte pas le jugement de brigandage au final la première faute qu’il a fait c’est de brigander, donc … Et je le répète ce n’est pas avec vingt procès que le brigand va rembourser la victime et qu’il soit en prison ne va pas donner du pain à la victime … Non le seul truc de bien dans votre idée c’est qu’on n’aura nos prisons pleine à craquer et qu’on crée du travail au procureur/juge/greffier, franchement c'est vrai ils en ont pas assez ...

Citation :

Bonjour Votre Grandeur Goclad,

Citation :

Citation:
Voila toute l'affaire, celle-ci a refusé de payer, comme indiqué dans ma sentence elle peut-être poursuivit.
Est-ce autorisé?

Oui en tout états de causes.. de toute façon si votre codex ne dit pas le contraire, c'est que vous y êtes autorisé. Le coupable n'a en aucun cas réglé ce qu'il doit pour sont crime alors il reste redevable au duché et à la victime. Tout les recours sont possible tant que ce n'est pas le cas.

Le mieux serait selon votre codex de requalifier l'intitulé du délit car ce n'est plus le brigandage qu'on lui reproche mais le fait de fuir sa peine. Par exemple un trouble de l'ordre publique peut devenir une trahison selon les cas.

Citation :

Citation:
Donc est-il possible de demander un remboursement dans une sentence même si ce n'est pas dans la charte du juge?

La Charte du juge est une base 100% HRP pour ne pas que les joueurs ne débordent ce n'est surement pas un texte qui qualifie les droits RP du juge.

Si vous avez d'autres questions.

C.G.R
Président de la CAI
Duc de Noviant

Je viens de voir que Circa avait répondu à ma lettre quand il s'agissait de cette affaire.

La technique du talion, qui signifie poutrer le brigand jusqu'à qu’il c’est fait dégommer la tête est bien mieux que de l’harceler avec plein de procès barbant pour tout le monde et économiquement couteux, rien ne nous empêche que si l’accusé ne respecte pas la sentence du juge de faire une chasse à l’homme pour le poutrer, ça c’est une technique qui fait peur et cela peut en faire réfléchir plus d’un.

Parce que bon, vous pouvez me dire n’importe quoi, mais quand un brigand décide de brigander les procès ça lui passe au dessus de la tête, alors que s’il sait déjà qu’il aura à ses trousses nos armées, déjà ça fait moins pitié que nos procès et nos sentences de jugement.

Je doute qu'un procès soit plus coûteux qu'une armée... demandons à notre CaC...

Ça fait plus peur en tout cas

Qui signifie donc que la peur est la de se faire poutrer par une armée et qu’ensuite un brigand qui ne bouge pas, est un brigand pas du tout dangereux

Oui mais si tu veux débarrasser le territoire de brigand, ce n'est pas ainsi que tu va réussir, s'il sort, il se fait faucher et donc restera cloîtré ici, s'il ne sort pas, il reste sur le territoire quand même.