[CLOS] Juge

Luxeuil

Escoc silencieux


https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p153960.htm#153960

Citation :

ACTE D'ACCUSATION

*La procureur s'avança saluant l'assemblee*

Madame la juge,

Comparait devant nous Le sieur Juge qui c'est rendu coupable d'escoquerie en vendant à la gendarmerie un pain a 12.95 ecus au lieu de 6.7 ecus en vertu de la grille de Luxeuil.
Ce qui lui a permis un petit "benefice" de 6.25 ecus restant muet aux appels des gendarmes

*Deposa le dossier devant le juge*

voici son dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p153960.htm#153960


*Elle regagna sa place invitant l'accusé à s'avancer*


à Dole le 15 Fevrier 1455

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La procureur s'avanca à la barre ,jeta au passage un coup d'oeil sur le banc des accuse en soupirant*

Madame la juge,

Vu que nous avons affaire à une personne de mauvaise foi apparemment,
je demande à son encontre une amende de 10 ecus pour son escroquerie et une autre de 10 ecus pour son absence.

soit au total 20 ecus

*elle regagna sa place et se mit à relire son prochain dossier dans l'attente du verdict*

à Dole le 21 Fevrier 1455

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** OYEZ OYEZ - Levez vous ! En cette journée du 2 mars 1455, l'honorable Juge Fccasper va rendre son verdict **

Bon, ne nous éternisons pas sur ce genre d'affaire !
L'accusé ne se sentant pas trop concerné par son sort, allons y...

La gendarmerie nous rapporte donc toutes les preuves utiles...

L'accusé est donc reconnu coupable d'escroquerie !

La cour le condamne donc à 20 écus d'amende, et lui conseille vivement de respecter les prix à l'avenir !


Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Affaire classée