[justice] Demande d'explications

J'interviens en tant que citoyen et membre du CM de Saint Claude .

Le 26 juin , le maire de Saint Claude porte plainte en Prévôté :

pour escroquerie envers la population, spéculation et tentative de déstabilisation du marché de Saint Claude , contre Dame Thyxxia. et messire erragon .

Le jugement , ce jour ,18 juillet , est fait sur la base de la simple escroquerie , et donne une mande de 15 écus !
Je ne remets pas en cause le jugement , qui bien entendu , ne fait plus référence au pillage du marché , et donc est particulièrement clément , puisque ne reposant plus que sur les faits d'escroquerie .

Par contre j'aimerais savoir comment une plainte sur 3 points , n'est retenue que sur son point le plus faible , offrant ainsi la moindre peine pour les accusés .

Et encore ,

Dans la slle des dossiers de la PRévôté , on note un dossier du 4 juillet , à l'encontre de messire Apex .
Ce dossier est transmis pour jugement , en date de ce même 4 juillet .

Or je ne vois pas trace de ce jugement . où est il ?

Messire, le bonjour.

En aucun cas, la Prévôté ne se justifiera de ses actes en Agora. S'il y a question concernant un dossier en particulier, la salle dans laquelle a été déposée la plainte est l'endroit approprié pour cela. Vous êtes également libre d'envoyer un courrier à l'Agent ayant traité la plainte ou au Prévôt des Maréchaux afin d'obtenir réponse à vos questions si vous le désirez.

Ceci concerne un dossier en particulier et ne concerne pas tout les Comtois. La Prévôté traitera donc avec le plaignant ou toute personne mandatée par lui à ce sujet et ne s'étalera pas en Agora.

Je vous signalerai juste que si la plainte n'avait pas été acceptée tel que le souhaitait le plaignant, ce dernier disposait de trois jours pour déposer réclamation auprès du Prévôt des Maréchaux, comme prévu dans la procédure judiciaire.

En effet 15 écus ! pour avoir piller un marché s'est donné aux brigands une occasion en or, on peut aussi leur écrire

Venez prendre ce que vous voulez sur le marché

Non mais on va ou avec ce jugement,

Citation :: Attendu que le procès est pour escroquerie et englobe donc la spéculation et non le pillage du marché qui est un trouble à l'ordre public

Pourquoi ces mots et non le pillage pourrait on m'expliquer

Moi je m'adresse au juge pas au major

edit en mm temps que tom

Messire Tom ,

La prvôté ne se justifie pas ? Mais c'est beau ça ! Quelle bonne nouvelle ! sriez vous un état dans l'Etat ?

Concernant l'agora , je pense que ce sujet y a tout à fait sa place , et , cette fois je parle en tant que président de l'agora : je ne vois aucun texte qui s'oppose à ce débat . Cela n'a rien qui mette en danger la sécurité , et le traitement des plaintes est un sujet qui intéresse tous les comtois . une nouvelle fois , je ne parle que sur un sujet général , à savoir , comment la prévôté traite les plaintes .

Si la prévôté ne veut pas répondre , libre à elle de ne pas le faire . Je prendrais alors la mesure de la non transparence de son fonctionnement .

La plainte n'a pas été acceptée ? Avons nous eu un retour ? je ne vois riend dans le dossier .... Est-ce secret aussi ?

Julie qui écoutait avec attention ce débat vu qu'elle tentait de se familiariser au mieux avec les lois, décrets et tout le toutim franc comtois se posait une question

Sire Masselet puis-je me permettre une question ?

Dans le cas que vous exposez ici quelle est le décret qui a été enfreint selon vous ? je n'arrive pas à le trouver en les bureaux des décrets appliqués à Saint-Claude ?

Où alors est-ce une loi dans le code judiciaire franc comtois qui motive ainsi vostre réaction ?

Merci de bien vouloir éclairer ma lanterne ....

Judicieuse question.

Je ne sais pas s'il y a eu introduction d'un recours pas le plaignant, je n'ai pas été vérifier.

Et je n'ai nullement refusé que la Prévôté se justifie, je dis simplement que ça s'est toujours fait au même endroit que la plainte, afin d'assurer une continuité dans le traitement de l'affaire et d'en garder une trace dans nos archives, et qu'il n'y a aucune raison d'en changer.

Certes Sire Tompouce, mais pour monter un dossier il vous faut bien un décret de préférence à jour, où une loi enfreinte ... et je ne la trouve pas pour cela que je demande où je me dois de chercher afin de comprendre le fonctionnement de la justice comtoise

Dame Julie , la plainte a été montée , j'en attends réponse : où est elle , où sont les motivations qui ont supprimé les délits de speculation et pillage , concernant Thyxia ? les décrets de saint claude sont affichés régfulièrement , ici .

Pour la deuxième plainte , je ne vois rien qui fasse référence à un classement . Donnez nous en l'adresse .

Enfin , qu'ets-ce que c'est que ce délai de trois jours pour un recours ? pouvez vous me donner vos références messire Tom ?

Merci Sire Masselet bien que je trouve dommage que tant les habitants, voyageurs et gendarmes qui montent un dossier doivent aller fouiner dans les bas fonds des archives pour retrouver des décrets municipaux ...

N'est-il pas là du rôle d'un maire que de mettre à jour ce qui est et ce qui n'est plus ? Mettre une date aussi sur les décrets en vigueur serait pas mal parce que là même en frottant avec mon mouchoir je n'arrive plus à les lire

Dame mais tous les décrets ont une date, je sais quand on commence a ne plus lire les petits caractères on le vit mal la première fois, voici donc au hasard décret de SC

Citation :: Abrogation du décret sur décision du conseil municipal.
Fait à Saint Claude, le 3 Novembre 1455

Et aussi un autre de cette année

Citation :: Le non respect de ce décret, fera l'objet de poursuite pour Trouble à l'Ordre Public

Fait à Saint-Claude le 09 Fevrier 1460

Dame Julie , les décrêts municipaux , se trouvent à leur place 'décrets des mairies" , et sont en gargotte , en halle et affichées en mairie ! Vous poussez pas un peu non ?

va falloir quand même être un peu sérieux tout de même ...

D'accord ... donc si je comprends bien ici tant qu'on ne modifie pas çà coule de source même si çà date de lustres ?

De son entrée en fonction un nouveau maire n'a pas à faire acte de présence pour dire qu'il confirme ou pas les décrets des ses prédécesseurs ?

Ce n'est point du tout une question de vue merci je n'ai point encore ce souci mais une question de logique tout simplement ^^ dans un Comté où tous veulent que çà soit parfait de chez parfait

(Edit en même tant que T. Masselet)

Nan nan je pousse pas, pas encore du moins, je tiens juste à vous dire qu'en arrivant ici j'ai peiné à trouver et que je ne suis point la seule à me perdre dans le dédalle qui vous semble normal à vous mais qui ne l'ai point pour des nouveaux arrivants ... tout le monde n'a pas la chance ni d'avoir une bonne vue ni le sens de l'orientation

Je ne vous répondrai pas pour la bonne raison que le sujet n'est pas les décrets mais la justice

si vous voulez ouvrez un sujet là je répondrai

Bien Bien Excusez une pauvre paysanne hélicicultrice de vous avoir dérangée dans vostre débat ^^ pauvre de moi de n'avoir vostre savoir ....

Bonjour,

Une discussion générale sur la justice et les déstabilisations de marché étant ouverte, je viens signaler un manque dans la législation Franc-Comtoise. Je n'ai vu nulle part indiqué le nombre de bien acheté à partir duquel on peut considèrer qu'un pillage à lieu ainsi que le nombre de bien déposé à partir duquel on peut considérer qu'il y a innondation du marché. Sauf autorisation du maire biensur.

Parceque dans ce cas, si un juge décide de condamné quelqu'un parcequ'il a déposé un pain sur le marché, rien ne l'interdit. C'est un cas trivial, j'en convient, mais entre 10, 20, 30 ou 100 bien, rien est indiqué. Ce qui laisse la place à l'abus et aux jugement différents suivant les affaires.

Nul n'est censé ignorer la loi.
Le problème de base viendrais du fait que plusieurs plainte fut adresser pour les accusés et qu'un seul jugement faible fut rendu.

J'aimerais aussi en temps que parlementaire avoir des explications, pas sur le fond et ni la forme, mais sur une déstabilisation du marché de St Claude qui est considérer actuellement comme une petite spéculation ce qui est à mon sens pas logique.

@ Julie : je veux bien que vous ne sachiez pas , je vous ai donné tous les endroits où sont affichés les lois . Que, Vous , vous ne sachiez pas , je peux le comprendre , et je vous en ai donné le chemin . De là à dire "c'est trop compliqué" , faut pas exagérer . Vous savez , si vous voyagez , que quand on entre dans une ville , il est conseillé de lire ce qui est écrit en mairie . J'en connais qui ont failli finir en procès pour une simple stère de bois dont ils voulaient se débarrasser ...

@ Diraak : Non le nombre ne figure pas , je suppose que c'est à l'appréciation du juge . C'ets d'ailleurs ce qui rend la justice humaine ! Deux sacs de blés dans un marché qui en compte cinq , c'est plus grave que 10 sacs dans un marché qui en comptent 100 !

@Leif : Oui , c'ets l'objet de mes interrogations . Je n'accuse pas le juge , qui d'ailleurs fait état de cette "carence" , je n'accuse personne d'ailleurs ... je veux juste savoir comment on en arrive là , ou "pas là" dans le cas de la mise en cause de messire Apex , pour lequel je vois une demande de procès et plus rien . Que l'on classe , je veux bien , encore faut il être informé de l'existence du "sans suite" et la motivation . Et une nouvelle fois , je rappelle que pour ce cas , il n'y a pas lieu à revenir dessus , ce qui est fait est fait , mais que j'aimerais qu'on m'explique , ansi qu'aux Comtois !

Sire Masselet avec tout le respect que je dois à votre personne ...

J'ai fait du chemin entre l'Armagnac et ici sans me voir mettre en procès ayant toujours trouvé les informations voulues.

En explorant les archives que vous m'avez fournies et ce de 1455 à celle de 1458 amendée en septembre 1459 et bien désolée je ne vois rien qui concerne des éventuelles poursuites pour pillage de marché à Saint-Claude !

Donc être accusé car nul n'est sensé ignoré la loi oui mais si la loi n'est pas écrite on est accusé quand même ?

Invité

Si ça date de 1459 c'est que le règlement est toujours en place, et ce, depuis 1459... simplement mais toujours en place.

Dites , vous cherchez quoi exactement ? A faire passer la municipalité pour des idiots ? A défendre les brigands ?

Citation :: Interdiction de spéculer :

Toute personne achetant sur le marché de St Claude pour revendre sur ledit marché un produit de la filière alimentaire dont il n'a que faire au regard de son métier ou dans le but de créer une pénurie artificielle afin de faire augmenter les prix, se verra poursuivi pour spéculation.

Fait à Saint Claude par le Conseil Municipal le 19 septembre 1459

.

Etant donné , que ces faits concernent une spéculation perpétrée par une famille en entier ,(Apex , Thyxia. et Erragon , tous trois "Clarensac" ) sur le même marché en une même période de temps , cela tient de la spéculation à grande échelle et est donc justifiable de prison . Et à ce titre , je reprends les termes de la Charte du juge qui indique (je vous évite de chercher : )

la charte du Juge a écrit:: Les peines de prison:

Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:

- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle

Ceci étant dit , je vous remercie de noyer le poisson . Nous avons eu une action malfaisante d'un groupe qui se comporte comme des brigands , et qui s'en sort avec 15 écus d'amende (même pas la valeur d'une taxe de taverne ! ) , et pour l'un d'entre eux , par une fuite et donc non poursuivi ...

Vu votre aptitude à défendre ceux que la morale réprouve , en préférant privilégier la forme sur le fond , je vous invite à vous rendre en gargotte pour y défendre messire Izaac , qui a pris la mairie de Vesoul il y a peu . Je suis sûr qu'il n'est pas affiché à l'entrée de la mairie de Vesoul , qu'il ne faut pas la prendre ...

Citation :: Dites , vous cherchez quoi exactement ? A faire passer la municipalité pour des idiots ? A défendre les brigands ?

Citation :: Vu votre aptitude à défendre ceux que la morale réprouve , en préférant privilégier la forme sur le fond , je vous invite à vous rendre en gargotte pour y défendre messire Izaac , qui a pris la mairie de Vesoul il y a peu . Je suis sûr qu'il n'est pas affiché à l'entrée de la mairie de Vesoul , qu'il ne faut pas la prendre ...

Merci pour l'accueil ! Désolée je vous rappelle n'être en FC que depuis deux mois et si le fait d'apprendre et de vouloir comprendre vous mets dans tous vos états autant pour moi

Quant à ce Sire Izaac je ne le connais n'y d'Eve ni d'Adam mais promis je ne viendrai plus vous importuner ....

Si je recevais mes gens en tant que Tribun comme vous recevez les votres ici ... enfin je m'étonne plus que l'Agora soit peu fréquentée par le peuple

Dame se serait super de ne pas vous faire passer pour une victime, car pour le moment la victime est la ville des St Claude enfin les habitants.
Quand a l'agora c'est un lieu de débat ou toutes personnes a le droit de s'exprimer ne vous en déplaise et T a le droit de dire ce qu'il pense tout comme vous qui nous prenez pour des demeurés depuis un moment .

La justice terme du débat T l'a bien résumé alors on parle ici de cela pas rien que de cela

@messire Tristan

Justement, que ce soit 2 sacs sur un marché qui en compte 5 ou 10 sacs sur un marché qui en comte 100, il n'y a rien de grave selon moi dans les deux cas. Contrairement à vous.

S'il y a 5 sacs sur le marché et que je les prends tous, je ne vois rien à mettre en justice là dedans. La pénurie est déjà là, il y a une opportunité, c'est à celui qui pourra la saisir.

S'il y a 100 sacs et que je les prends tous, oui, je peu admettre que c'est l'organisation d'une pénurie.

Si je met 2 biens ou 5 ou 10 sur le marché, je ne considère pas que c'est innonder le march, quel que soit le nombre déjà en vente.

Par contre, si je met 100 pains sur le marché, alors oui, je considèrerai que c'est innonder le marché.

Le tout, comme vous le voyez, est de mettre une limite claire. Et comme vous le dites vous même, c'est aujourd'hui à l'appréciation du juge. Il nous a été rappelé plus haut que nul n'est censé ignorer la loi... Si ce n'est pas écrit en agora ou ici, il faut se taper tous les jugement antérieur pour connaître la limite de chaque village.

Alors selon moi, une limite de 20 ou 30 d'un même bien par jour est bon, mais il serait bon d'en discuter. En dessous de cette limite, on peut acheter ou vendre sans problème. Au delà, on s'expose à un risque. Mais au moins, on le sait, c'est affiché en agora et ici.

Des limites sont bien définies pour l'esclavagisme? Pourquoi pas pour l'innondation du marché?

Je pense que le juge a du se référer à ce vieux tableau:

[justice] Demande d'explications Grilledessanctionsrv9

Et voila la plainte est acceptée, après une petite enquête le suspect étant revenu en FC, je ne dis pas merci aux gendarmes qui doivent être légèrement miro !!!!!

Nous somme pas la pour juger la plainte, mais pour la comprendre.
Le souci avec des indications de peine c'est qu'elles ne sont que conseillère et facultatif et la justice ne devrais pas toujours s'y référer.

Je ne remets pas en cause le jugement , messire votre Grandeur , je remets en cause une procédure qui a mon avis pêche sur quelques points :

- d'abord un dossier dont l'opacité , fait beau jeu des brigands , en ne mettant pas en évidence à la fois le caractère multiple , du "pillage" , dont l'intention délibérée de nuire à la ville est évidente , car "familiale" . Ce phénomène , le juge ne peut pas en avoir connaissance puisqu'il lui est celé , et les plaintes traitées de manière individuelles .

- ensuite , une véritable absence de débats : on emande des faits , rien que des faits , sans la discussion nécessaire à apporter la lumière au juge : et ça c'est le travail à la fois du gendarme et du procureur .

- Enfin , une de mes deux questions voit sa réponse aboutir (le cas apex) . Il est curieux qu'il faille venir en agora pour relancer un dossier qui était inactif . Il est inquitéant que ce soit votre cousine qui soit obligée de faire le boulot !

Starkel passa dans le coin, la larme à l'oeil et le nez coulant, une jolie petite grippe de saison...

Bon, pour ce qui est des décrets, effectivement, tout ceux non abrogés sont toujours en vigueur, ensuite il se trouvent dans l'affichage Mairie et celui de Saint Claude est plutôt complet... Laughing

Ensuite c'est quoi la déstabilisation ? par exemple racheter tout le lait, le blé, le maîs, le bois etc, disponibles au marché de façon systématique, ensuite remettre, plusieurs jours après les marchandises à un tarif supérieur au décret (comme le bois chez nous) quand la gendarmerie frappe à votre porte, puis revider le marché une nouvelle fois avant de s'enfuir comme des voleurs à Genève ou l'on prend la nationalité... le tout en s'étant vanté de ses méfaits en halle et sur les murs de la ville...

Ca c'est un comportement de brigand qui commence par une déstabilisation ou un pillage et se poursuit par de la spéculation et de l'escroquerie.

Les preuves ayant été fournies au prévôt, au procureur et au juge en poste au moment des faits, la seule idée qui me vient en voyant le verdict et les commentaires du jugement est que soit il n'y a pas eu de passation lors des chaises musicales au conseil, soit le juge n'a pas étudié les preuves et le suivi de l'affaire, la municipalité n'a même pas été sollicitée pour éclaircir ce qui aurait pu sembler obscur...

Pour ce qui est du montant de l'amende n'en parlons même pas puisqu'il ne couvre même pas le profit réalisé part les brigands sur le dos des habitants... Evil or Very Mad

Je vous rappelle d'ailleurs que nous avons une jurisprudence qui fait qu'une amende pouvait être infligée à la hauteur du préjudice subit.

On ne s'improvise pas juge et une personne ne s'en sentant pas capable devrait refuser la charge avant de ruiner des procédures.

Hem...

[justice] Demande d'explications Grille10

Oui ... c'est un tableau indicatif, messire , pas une jurisprudence .

Merci diraak trouvez vous normal que le marché soit bel et bien pillé au moment du dépôt de la plainte et que les marchandises sont revenues plus cher au marché suite à l'intervention d'Hori plusieurs jours plus tard. et qu'ils ont une nouvelle fois vidé le marché au moment de leur départ à Genève.
Si pour vous cela est normal venez le dire aux habitants de SC

Nous sommes d'accord Diraak, l'amende aurait dû être rajoutée au montant de l'infraction ... Wink

Loquace Nombre de messages : 789 Date d'inscription : 12/09/2005

Thyxia qui avait les oreilles qui sifflent ecouta tranquillement les debats,mais certaine chose n'etaient pas dite le sir Tristan s'en ete bien abstenu alors elle prefera mettre les chose au clair

Desolée pour l'intervention,je me presente pour ceux qui ne me connaisse pas,Thyxia De Clarensac De la Fougeraie
l'infame brigande la plus renommée des royaumes!!!! se retient de rire faut etre serieux tout de meme

@Sir Tristan ,je crois que certaine pieces ont echappées a vos yeux ou alors vous les avait ignorer car cela arranger votre affaire, les insultes qui nous ont ete faites,les affichages par banderoles,sur les tavernes ..................les paroles dites dans celle ci pour nous trainer dans la boue? pourquoi vous n'en parler pas ici? certes nous avons titiller le maire sur le marché mais arreter nous n'avons pas piller le marché,vous savez au moins ce que veux dire "piller"?? je ne le pense pas. demandez vous donc si vos actes n'ont pas minimiser de ce fait la peine. car dans ce cas là on peut le voir comme un preter pour un rendu.

Thyxia jette un coup d'oeil en arriere ,sa dame pourrait la mordre on ne sait jamais.des que Tristan parle ,elle n'est jamais loin pour l'ouvrir.

@Dame Ju_lie: dame desolée de l'accueil mais leur en voulait pas,ils sont fideles a eux meme des que vous les contrarier ils sautent aux gorges,pour ce qui est des lois je suis tout à fait d'accord avec vous trop de loi tue la loi,et ce n'est pas faute de le repeter,il faudrait un sacré coup de nettoyage et surtout de "realite".

ensuite en generalité,un proces clos on a pas a y revenir dessus,j'ai ete condamnée,j'ai payer......... ma dette envers la FC est close,donc je demanderais que l'on cesse de faire allusion au proces .

j'ai decidee malgre tout de rester pres de mon epoux et ma fille de m'investir contre vent et marée a qui cela plait pas,je m'en fou.

et ah oui!!!!! qui c'est les PLEURNICHEURS là??????????

Dame Anne-Cyrella, vous m'avez mal compris. Je n'ai jamais parlé de spéculation, mais uniquement de pillage de marché ou d'inondation de marché. Ne mélangez pas tout.

Ensuite, mon propos tient uniquement sur le fait que le pillage et l'inondation de marché ne définit aucun nombre de biens.

Imagineriez-vous une loi contre l'esclavage qui ne donnerait aucune limite de salaire? C'est pourtant le cas actuellement pour le pillage de marché.

Désolée messire Diraak, mais en ce moment je suis un peu lasse

Anne sourit a Diraak

Diraak sourit à son tour.

Oui, je vous comprend, la situation est précaire pour beaucoup, et je reconnais que je vis tout celà d'un peu plus loin confortablement installé dans mon bureau à Luxeuil. Je trépigne d'impatience de pouvoir enfin bouger et y faire quelque chose concrètement.

Une brigande condamnée ayant la nationalité Genevoise qui vient demander le respect d'un Comté qu'elle a escroqué... Shocked

Je remarque que la décence ne fait pas partie de ton vocabulaire...

Il y a eu une décision de justice, il est vrai, cela ne signifie pas que tout s’arrête... What the fuck ?!?

Le Comté à la mémoire de ses habitants, ils sont nombreux et elle est longue.... Wink

Pour en revenir au sujet, je constate que le Juge aurait pu placer une peine plus en adéquation avec le préjudice subit lors du pillage du marché et du bénéfice effectué par les escrocs...

Anne regarda son interlocuteur en lui disant

Oui mais si tous mettaient de la bonne volonté on en serait pas a se battre contre cette minorité, et on aurait pas besoin de crier en ce lieu pour se faire entendre

Edit mm temps que nptre bon maire

Je répète : je ne cherche pas à discuter les attendus du procès , mais à examiner un fonctionnement . En ce sens , si je n'avais pas lancé le débat et qu'anne ne s'était pas aperçu que apex était là , je pense qu'il pourrait couler de belles journées à St Claude , sans être inquiété . Il y a une faille de justice . Désolé Dame Thyxia , si ça tombe encore sur quelqu'un qui se réclame de votre famille .

Pour ce qui est de faire dire le droit , comme tout un chacun , nous nous plions aux décisons de justice . Il reste l'appel , car , comme je l'ai dit , il est des éléments qui n'ont pas été pris en compte .

Loquace Nombre de messages : 789 Date d'inscription : 12/09/2005

Oui en effet..mais préciser donc vos façons d'agir vos actes de non respect,vos insultes,c'est bien beau de faire le paon au milieu de votre cour,mais faites donc voir votre mauvais coté ayez la franchise de montrer votre mauvaise foie.

et quand à vous Starkel ,l'ouvrir ici c'est bien mais en face c'est autre chose,je ne vous ai pas vu venir l'ouvrir en face de moi,je ne me cache pas pourtant au contraire de certain,donc pour en revenir à l'affaire oui il y a l'appel allez y vous gênez pas.

apprenez les lois et les peines plausible avant ,la loi Tristan masselet n'a pas été voté si??
il me semble pas encore que votre grandeur ai la patte mise sur la justice... vous êtes aller vous renseignez sur le terme "pillage"?????

Anne regarda avec un air dédaigneux la personne qui était devant elle , puis se reprit pour demander au major

TomPouce95 a écrit:: Je vous signalerai juste que si la plainte n'avait pas été acceptée tel que le souhaitait le plaignant, ce dernier disposait de trois jours pour déposer réclamation auprès du Prévôt des Maréchaux, comme prévu dans la procédure judiciaire.

Messire ou Major je en sais quelle casquette vous attribuée ici, ce passage me tarabuste légèrement ou est cette loi, serait elle nouvelle, si oui il serait bon qu'elle soit affichée en grand a la prévôté, alors soyez gentil éclairez ma lanterne

RECENTRAGE DU SUJET : merci de bien vouloir parler de justice et pas de la famille Clarensac .

Si les Clarensac veulent nous expliquer leurs soucis , le sujet a été divisé et se trouve ici
Ceci dit , j'avais demandé des explications je les ai eues , comme indiqué plus haut

Apex , je sui désolé , mais tant que vous ne comprendrez pas qu'il y a un sujet , et que la règle de l'agora implique la courtoisie , vos messages seront censurés .

je ne vous fais pas taire , je dis que le sujet ici est la justice , et que si vsous voulez poster vous allez ICI

tu nous crache dessus et on doit rien dire? l'affaire nous concerne ,alors arrete de faire ta loi,tu veux pas nous entendre et bien cherche pas

le droit de reponse tuconnais? Tristan Mussulet?

bien si vous ne comprenez pas , apex , je vais demander un avertissement contre vous . Donc soit vous mettez votre message sur l'autre SUJET , soit je dépose une plainte au fRanc comte

Ou est ce que l'on peut le faire?? j'aimerais bien le demander aussi car ce n'est pas normal quel'on fasse disparaitre les messages qui gene quand bon lui semble,et j'ai toujours ete courtoi ,donc s'il vous plait c'est dans quelle salle ??

petite info del'ouverture du sujet :

Citation :: J'interviens en tant que citoyen et membre du CM de Saint Claude .

Le 26 juin , le maire de Saint Claude porte plainte en Prévôté :

pour escroquerie envers la population, spéculation et tentative de déstabilisation du marché de Saint Claude , contre Dame Thyxxia. et messire erragon .

Le jugement , ce jour ,18 juillet , est fait sur la base de la simple escroquerie , et donne une mande de 15 écus !
Je ne remets pas en cause le jugement , qui bien entendu , ne fait plus référence au pillage du marché , et donc est particulièrement clément , puisque ne reposant plus que sur les faits d'escroquerie .

Par contre j'aimerais savoir comment une plainte sur 3 points , n'est retenue que sur son point le plus faible , offrant ainsi la moindre peine pour les accusés .

Et encore ,

Dans la slle des dossiers de la PRévôté , on note un dossier du 4 juillet , à l'encontre de messire Apex .
Ce dossier est transmis pour jugement , en date de ce même 4 juillet .

Or je ne vois pas trace de ce jugement . où est il ?

ca cause bien Clarensac non???

Purée ...

[HRP : vous cliquez sur ICI (en bleu ciel) , ça vous ramène sur tous les messages que j'ai déplacé pour en faire un sujet qui vous concerne ]

Non .... "ça cause" que je m'étonnais que le procès contre vous n'étaitt pas lancé ... vous n'y etes pour rien !

Et je demandais pourquoi sur 3 chefs d'accusation , 1 seul était retenu ...

de pomme de terre???

(hrp:je ne cliquerais pas,le sujet concerne ma marionnette elle y repond sinon on change le contenu et on ne cite pas de nom là je serais d'accord/hrp)

Bon écoutez , c'est pas vous qui gérez l'agora : alors , soit je censure , soit vous allez dans le sujet qui est divisé . Je ne le redis pas . tous les messages qui ne concerneront pas ce sujet , c'ets à dire le focntionnement Prévôté Justice , seront définitivement surpprimés .

Au préalable , si vous continuez , je depose plainte . Il y a des règles , c'est ainsi . je ne vous empche pas de répondre , je dis que ça n'a rien à faire ici , les relations de la famille Clarensac avec le CM de saint Claude . C'ets clair ?

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