[diplo et justice] demande reçu

Citation :

Expéditeur : Arthur_pendragon
Date d'envoi : 19/07/1460 - 16:03:56
Titre : Demaine entre proc
Bonjour,

Je me présente Arthur Pendragon, Procureur de la belle bourgogne. J'ai reçu dans mon bureau une plainte de nostre Primat de france qui s'est fait brigander sur nos terres :

"À Arthur_Pendragon,
Procureur de la Bourgogne,



Salutations,


Je vous contacte en ce jour depuis Autun, suite à de terribles évènements qui ont eu lieu il y a deux jours. En effet, je me suis fait racketté par un groupe de trois personnes entre Autun et Nevers, alors que je devais me rendre à Moulins pour y célébrer plusieurs cérémonies. Cela me chagrine, non seulement parce que ça retarde mon arrivée à Moulins, mais aussi parce que j'ai perdu plus de 100 écus, deux morceaux de viande et deux sacs de maïs, ce qui représentait le total de mes économies. Par chance, le bon Père Alexandre, Curé d'Autun, m'a aidé en m'accordant quelques écus et des provisions, je l'en remercie. Mais il faut que justice soit fait de ces vils scélérats qui s'en sont pris à moi, à savoir le Sieur Kamelott, la Dame Lea6 la Dame Miny07. C'est pourquoi je porte plainte contre ces trois personnes pour Trouble à l'Ordre public.


En espérant que vous donnerez suite à ma demande,



Bien à vous,



Mgr Yut,
Primat de France & Archevêque de Lyon."

Il se trouve que ses assaillants se trouvent en FC. Aprés vérification dans nos coopérations judiciaire il se trouve que nous n'avons plus de coopération entre nos deux provinces cependant j'ai trouvé ceci :

"En ce quatrième jour de février de l'An de Grasce 1460,

Souhaitant construire un appareil diplomatique adéquat aux nécessités de la Bourgogne, et prenant acte de l'insuffisance de la méthode diplomatique jusqu'alors observée, la Basilique Saint-André, siège de la diplomatie du duché de Bourgogne, à initié une réforme profonde de l'exercice de sa diplomatie.

Désormais tous voués aux relations entre provinces elles-mêmes, les diplomates bourguignons verront leur mission changer grandement: plutôt que d�exercer une diplomatie désormais jugée par la Bourgogne trop formalisée et déshumanisée, les relations bourguignonnes, notamment avec la Franche-Comté, ne seront plus menées sur la base de traités.

Après des discussions préparatoires entre la diplomatie comtoise, représentée par Son Excellence le Chancelier Imladris van Ansel, et la diplomatie bourguignonne, représentée par Leurs Excellences le Chambellan Arutha de Gisors-Breuil, le Vice-Chambellan Aegon, et l'Ambassadeur Péhache, le duché de Bourgogne a la satisfaction et la joie d'annoncer à ses amis franc-comtois, et à toutes les provinces du Royaume de France, la réforme profonde de la diplomatie entre la Bourgogne, et la Franche-Comté.

De la discussion avec le Chancelier franc-comtois Imladris van Ansel, sont ressortis plusieurs points importants qu'il convient de mettre en lumière.

Tout d'abord, la Bourgogne n'oublie pas la longue amitié qui l'unit, naturellement, à sa voisine et s�ur, la Franche-Comté. Si la réforme bourguignonne de la diplomatie amène à saisir, dans le dialogue permanent, la réalité de relations changeantes, traduisant sur l'instant les sentiments régissant l'amitié entre nos provinces, il ne s'agit aucunement de faire table-rase sur l'antériorité de nos relations précédentes, dont la nature reste.
Ensuite, si la réforme considérée passe nécessairement par la dénonciation des traités en cours, la Bourgogne affirme néanmoins en conserver l'intention : c'est-à-dire que ce qui était autrefois convenu par traité, le sera toujours par agrément mutuel, dans le cadre d'un dialogue diplomatique permanent. Ainsi en ira-t-il de l'accueil des ambassades, des coopérations judiciaires, et de tout autre coopération qui aurait pu faire l'objet d'une formalisation par traité, et même peut-être au delà.
Enfin, la Bourgogne souhaite poursuivre et se réjouit de continuer à entretenir des relations d'amitié avec la Franche-Comté, et n'a pas pour désir de rompre avec la continuité de celles-ci ; au contraire, notre amitié mutuelle est amenée à prendre un cours plus organique et sincère. L'amitié entre Bourgogne et Franche-Comté doit continuer, et même prospérer, dans le cadre plus souple et convivial de la nouvelle diplomatie bourguignonne. Ainsi seront amenées à se multiplier les démonstrations d'amitié et de cordialité, à tous niveaux, comme par cette présente déclaration commune.

En conséquence de quoi, suite aux discussions menées, les traités d'alliance, d'amitié, de coopération judiciaire et portant sur le statut des représentants officiels, signés entre la Bourgogne et la Franche-Comté, sont déclarés nuls dès ce jour.

Faict en la Basilique Saint-André, sous la direction de Leurs Excellences le Chancelier de Franche-Comté Imladris van Ansel et le Chambellan de Bourgogne Arutha de Gisors-Breuil, en présence de Leurs Excellences l'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté Péhache et du Vice-Chambellan aux provinces francophones d'Empire Aegon.

[list]Pour la Franche-Comté :
Le Chancelier de Franche-Comté
Imladris van Ansel


Pour la Bourgogne :
Le Chambellan de Bourgogne,
Arutha de Gisors-Breuil.


Le Vice-Chambellan de Bourgogne aux provinces francophones d'Empire


L'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté
"

Est-il possible de faire quelque chose ?

Bien a vous

Arthur Pendragon
Procureur de Bourgogne

Tout à fait . Au vu du texte cité en référence , si le traité n'est plus , l'intention y demeure .

Mais sans traité, est-ce que le jugement de ces brigands sera recevable et valable ?
Il me semble que n'importe quel avocat sera amène de plaider un non lieu pour vice de forme si aucun texte ne vient légiférer notre procédure judiciaire.

Je laisse le choix au procureur.
Cela étant dit, vu notre entente tacite, autant resté dans les bons termes avec la Bourgogne.

Ce n'est pas à nous d'en décider mais à la justice...

Diplomatiquement on va pas refuser l'affaire vu que nous avons de bon rapport avec la Bourgogne.
Juridiquement à voir avec les acteurs de la justice pour que l'affaire soit prise en main par notre cour de justice.

Je rejoins le maire de Poligny, qu'on n'attend pas la saint Martine.