Archives des décrets de Saint-Claude

Le conseil municipal de St-Claude ainsi que moi-même, mairesse de cetet ville instaure ce décret concernant la grille des salaires.

grille des salaires (ne pas la suivre est pénalement répréhensible)

de 0 à 4 points de caractéristique : 16 écus
de 5 à 10 points de caractéristique : 19 écus
de 11 à 15 points de caractéristique : 21 écus
de 16 à 19 points de caractéristique : 24 écus

Grille des prix maximums sur le marché de Saint-Claude

Pour les fermiers
- maïs : 3,90.
- blé : 14.00 écus.
- légumes : 11.75 écus.
- fruits : 12.25 écus.

Pour les bucherons
- bois : 4.50 écus.

Pour les éleveurs
- Lait : 11.5 écus.
- Carcasse de Vache : 32.00 écus.
- Carcasse de Porc : 16.00 écus.
- Laine : 11.00 écus.
- Peaux : 16.00 écus.

Pour les Artisans :
- Petite échelle : 34 écus.
- Grande échelle : 72 écus.
- Barque : 130 écus.
- 1 kg de fer brut : 61 écus
- 1 kg de minerai de fer : 21 écus
- Seaux non cerclés : 32 écus.
- Seaux : 49 écus.
- Farine : 17 écus.
- Pain : 7.20 écus.
- Viande : 19.00 écus.
- Couteau : 19 écus.
- Manche : 12 écus.
- hache : 200 écus.
- hache émoussée : 170 écus.
- Chapeau : 69 écus.
- Chemise : 126 écus.
- Braies : 73 écus.
- Bas : 53 écus.
- Chausses : 34 écus.
- Ceinture : 49.5 écus.
- Rames : 34 écus.
- Coques : 44 écus.
- Fûts : 16,5 écus.
- Le poisson : 24 écus.

suite à la réforme en Franche Comté

grille de prix :
blé : 14,00
mais : 4,10
potager : 12,25
vaches - lait : 12,25
vaches - carcasses : 33,40
moutons - laine : 12,15
moutons - peaux : 16,00
cochons : 16,70

meunier : 16,50
boulanger : 6,95
Boucher - cochon : 19,20
Boucher - vache : 19,20
charpentier - seaux nc : 29,50
charpentier - p echelle : 29,50
charpentier - g echelle : 84,00
charpentier - coque : 38,50
charpentier - rame : 29,50
charpentier - barque : 122,50
charpentier - fut : 14,75
forgeron - fer brut : 54,00
forgeron - lame non forgée : 83,50
forgeron - lame de hache : 108,50
forgeron - hache na : 143,35
forgeron - hache : 168,35
forgeron - seaux cerclés : 46,00
forgeron - couteau : 16,50
Tisserand - Chapeau : 57,00
Tisserand - Chemise : 122,20
Tisserand - Braies : 73,60
Tisserand - Bas : 49,30
Tisserand - Chausses : 28,50
Tisserand - Ceinture : 41,00
Tisserand - mantel : 259,65
Tisserand - Houppelande : 271,20

grille de salaires :
la grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en France-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

les salaires des mineurs et forces de l'ordre comtales (gardes du chateau, miliciens comtaux, ...) est fixé à 15 écus.

le salaire des artisans doit être considéré à 25 écus

Grille des prix

Toutes personnes voulant vendre sur le marché sanclaudien devra suivre cette loi à la lettre.

Blé 13,80
Maïs 3,7
Potager 11,75
Vache 12 lait et 32 carcasse
Cochon 16
Mouton 11 laine et 15 peau
_______________________
Boulanger 6,75
Meunier 16,2
Boucher 18,5
Forgeron
: sceau c. 46
: couteau 16,35
: hache n.a. 140
:épée 214
Charpentier
: p. échelle 29
: g. échelle 66
: barque 120
: sceau n c. 29
: manche 9,65
: fût 14,5
Tisserand
: chapeau 55
: chemise h. 113
: chemise f. 113
: braie 69
: bas h. 47
: bas f. 47
: chausse 27,5
: ceinture 40
: mantel 250
: houppelande 238
: bouclier 70
_______________________
Fruit 11,75
Poisson 22
Bois 4
Fer 20
Hache terminée 165
rame 29
coque 37
fer brut 49
lame n. f. 82
lame hache 108

Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référerr à ces lois.

alinéa 1: Les marchands ambualnts doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.

alinéa 2: Il est stipulément interdit au marchands abulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.

Prime aux mines

Une prime de 2 miches (au prix de 2 écus chaque) ou 1 légume ou 1 lait (au prix de 5 écus) à sa convenance sera octroyée à tout mineur remettant les preuves (screens à l'appui) qu'il aura travaillé 5 jours/7

fait à SC par le conseil municipal, le 16 Avril 1455

Réforme de prix chez les moutonneux
laine à 12 écus
peaux à 15.50 écus

Impact de la réforme des moutonneux sur les tisserands
Chapeau 56,00 écus
Chemise 121,00 écus
Braies 73,00 écus
Bas 49,00 écus
Chausses 28,00 écus
Ceinture 40,50 écus
bouclier 71,50 écus
mantel 256,40 écus
Houppelande 266,90 écus


voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 17 avril 1455

Décret sur le bois :

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455

La grille des prix sur le marché a été abrogée. De plus, tout bucheron pouvant justifier d'un travail d'une semaine complète à la forêt pourra demander la remise d'une miche de pain à 2 écus.

abrogé?

y a plus de grille?

Depuis plusieurs mois maintenant,
- mandat de Ubald
- 3 mandats de Fccasper
- 2 mandats de Shenkj
les prix pratiqués à Saint-Claude se font selon une grille de prix conseillés, disponible à la mairie de Saint-Claude.

Décret sur les peaux :

Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 31 mai 1455

Grille des prix conseillés au 12 mai 1456 :
(3e mise à jour réalisée par Lluna, le 12 mai 1456)

Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 13,20 écus
- Farine : 15,70 écus
- Pain : 6,60 écus

Filière maïs boucher
- Maïs : 3,50 écus
- 1/2 quintal cochon : 16 écus
- 1 quintal vache : 32 écus
- Viande : 18,50 écus
- Lait : 11 écus

Autres
- Poisson : 22 écus
- Légume : 11 écus
- Fruit : 11 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 13 écus
- Peau : 15 écus
- Bouclier : 70 écus
- Chapeau : 55 écus
- Bas : 51 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 77 écus
- Capes : 182 écus
- Ceinture : 40 écus
- Chausses : 27,50 écus
- Chemise : 129 écus
- Col : 77 écus
- Poulaine : 70 écus
- Corde : 53 écus
- Foulard : 51 écus
- Gilet : 130 écus
- Mantel : 280 écus
- Robe : 256 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 55 écus
- Bustier : 130 écus
- Coiffe : 81 écus
- Houppelande : 274 écus
- Jupe : 137 écus

Filière charpentier
- Bois : 4 écus
- Manche : 9,65 écus
- P’tite échelle : 20 écus
- Gde échelle : 60 écus
- Seau NC : 29 écus
- Rame : 20 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron
- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 53 écus
- Couteau : 16.35 écus
- Seau : 45.35 écus
- Hache : 170.15 écus
- Épée : 212,50 écus
- Casque : 160 écus
- Hache non aiguisée : 145.15 écus

- Lame non forgée : 51.50 écus
- Lame de hache : 100.50 écus
- Lame d'épée : 110.50 écus
- Epée non aiguisée : 188 écus

Approuvés à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456 :

Citation :

De l'aide aux nouveaux éleveurs

Un prêt aux éleveurs de moutons, vaches ainsi que cochons sera accordé par la
mairie afin de permettre l'achat de 3 bêtes supplémentaires aux éleveurs.

Chaque éleveur ayant contracté un emprunt est redevable à la mairie du montant de ce prêt.

Alinéa 1.1 :
La mairie fournira 75 écus aux éleveurs de cochons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 135 écus aux éleveurs de vaches afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 105 écus aux éleveurs de moutons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 2.1 :
L'éleveur de cochons s'engage à rembourser sous 45 jours maximum ; soit 25 écus tous les 15 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.2 :
L'éleveur de vaches s'engage à rembourser sous 21 jours maximum ; soit 45 écus tous les 7 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.3 :
L'éleveur de moutons s'engage à rembourser sous 30 jours maximum ; soit 35 écus tous les 10 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 3.1 :
Pour obtenir l'aide, la mairie ou le conseiller mandaté vendra à l'éleveur un objet à XX écus et le rachètera à XX écus + le montant de la prime.

Alinéa 3.2 :
L'éleveur s'engage à fournir un rapport obligatoire au maire et aux conseillers chargés de la filière afin qu'ils puissent suivre et mettre à jour l'état des remboursements.

Alinéa 3.3 :
L'aide est uniquement destinée à l'achat de bêtes. Le non-respect du décret (détournement d'argent, remboursement incomplet, ...) entraînera des poursuites judiciaires immédiates à l'encontre des éleveurs frauduleux.

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production.
Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public.
Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Mise à jour des décrets municipaux en vigueur à Saint-Claude.



Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2:Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'acheter des marchandises sur le marché de Saint Claude, à l'exception du minerai de fer exclusivement réservé aux forgerons du village.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Alinéa 1: Seuls les habitants de Saint-Claude sont autorisés à utiliser les haches mises en prêt par la mairie, sans avoir obtenu l'autorisation du maire.

Alinéa 2: Les personnes ne résidant pas à Saint-Claude et ayant obtenu l'autorisation de la mairie doivent obligatoirement vendre les stères de bois produites sur le marché de Saint-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 juillet 1456

Décret sur le bois

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Voté à la majorité à Saint-Claude par le conseil municipal, le 13 mai 1455

Décret sur les pelotes de laine et peaux

Citation :

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production.
Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public.
Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal, le 12 mai 1456.

Abrogation du décret sur décision du conseil municipal.
Fait à Saint Claude, le 2 mai 1457.

De l'aide aux nouveaux éleveurs

Un prêt aux éleveurs de moutons, vaches ainsi que cochons sera accordé par la
mairie afin de permettre l'achat de 3 bêtes supplémentaires aux éleveurs.

Chaque éleveur ayant contracté un emprunt est redevable à la mairie du montant de ce prêt.

Alinéa 1.1 :
La mairie fournira 75 écus aux éleveurs de cochons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 135 écus aux éleveurs de vaches afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 105 écus aux éleveurs de moutons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 2.1 :
L'éleveur de cochons s'engage à rembourser sous 45 jours maximum ; soit 25 écus tous les 15 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.2 :
L'éleveur de vaches s'engage à rembourser sous 21 jours maximum ; soit 45 écus tous les 7 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.3 :
L'éleveur de moutons s'engage à rembourser sous 30 jours maximum ; soit 35 écus tous les 10 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 3.1 :
Pour obtenir l'aide, la mairie ou le conseiller mandaté vendra à l'éleveur un objet à XX écus et le rachètera à XX écus + le montant de la prime.

Alinéa 3.2 :
L'éleveur s'engage à fournir un rapport obligatoire au maire et aux conseillers chargés de la filière afin qu'ils puissent suivre et mettre à jour l'état des remboursements.

Alinéa 3.3 :
L'aide est uniquement destinée à l'achat de bêtes. Le non-respect du décret (détournement d'argent, remboursement incomplet, ...) entraînera des poursuites judiciaires immédiates à l'encontre des éleveurs frauduleux.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456

Décret suspendu sur décision du conseil municipal.
Fait à Saint Claude, le 04 Aout 1459

Grille des prix conseillés au mois de mai 1457

Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 13.20 écus
- Farine : 15.65 écus
- Pain : 6.55 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 16 écus
- 1 quintal vache : 32 écus
- Viande : 18.50 écus
- Lait : 10.00 écus

Autres
- Poisson : 20.10 écus
- Légume : 10.50 écus
- Fruit : 10.50 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 13 écus
- Peau : 15 écus
- Bouclier : 70 écus
- Chapeau : 55 écus
- Bas : 51 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 77 écus
- Capes : 182 écus
- Ceinture : 40 écus
- Chausses : 27.50 écus
- Chemise : 129 écus
- Col : 77 écus
- Poulaine : 70 écus
- Corde : 53 écus
- Foulard : 51 écus
- Gilet : 130 écus
- Mantel : 280 écus
- Robe : 256 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 55 écus
- Bustier : 130 écus
- Coiffe : 81 écus
- Houppelande : 274 écus
- Jupe : 137 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.65 écus
- Petite échelle : 20 écus
- Grande échelle : 60 écus
- Seau non cerclé : 29 écus
- Rame : 20 écus
- Coque : 35 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron
- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 53 écus
- Couteau : 16.35 écus
- Seau :45.35 écus
- Hache : 167.00 écus
- Épée : 212.50 écus
- Casque : 159 écus

- Lame non forgée : 51.50 écus
- Lame de hache : 100.50 écus
- Hache non aiguisée : 145 écus
- Lame d'épée : 110.50 écus
- Epée non aiguisée : 188 écus

-Quintal de pierre : 14 écus

Grille des prix modifiée

Décret relatif aux salaires en usage à Saint Claude

Citation :

La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés à Saint Claude :
- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus minimum par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus minimum par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus minimum par journée de travail.

Toute embauche à un salaire inférieur sera considérée comme de l'esclavagisme et poursuivie en conséquence.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 3 octobre 1457

Décret sur le bois :

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'acquisition d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du maire.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint Claude soit 4 écus.

alinéa 3 : Si les stocks le permettent, la mairie met à disposition des voyageurs des stères de bois au prix extérieur fixé par le conseil. Les voyageurs sont libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable.
Au 29 octobre 1457, ce prix est de 4,24 écus.

Voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2:Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'ACHETER des marchandises sur le marché de Saint Claude, à l'exception :
- du minerai de fer exclusivement réservé aux forgerons du village
- du bois régi par le décret sur le bois.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

Grille des prix conseillés au 30 octobre 1457:


Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 13 écus
- Farine : 15.30 écus
- Pain : 6.40 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 15.50 écus
- 1 quintal vache : 31 écus
- Viande : 17.80 écus
- Lait : 9.75 écus

Autres
- Poisson : 19.75 écus
- Légume :10 écus
- Fruit : 10 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 12.50 écus
- Peau : 15.50 écus
- Bouclier : 69.50 écus
- Chapeau : 54 écus
- Bas : 48 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 73 écus
- Bustier : 131.50 écus
- Capes : 181.50 écus
- Ceinture : 38.50 écus
- Chausses : 26,50 écus
- Chemise : 123 écus
- Coiffe : 79 écus
- Col : 73 écus
- Corde : 51 écus
- Foulard : 48 écus
- Gilet : 131.50 écus
- Houppelande : 263.50 écus
- Jupe : 135 écus
- Mantel : 272.50 écus
- Poulaine : 69.50 écus
- Robe : 250.50 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 54 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.00 écus
- Petite échelle : 20 écus
- Gde échelle : 60 écus
- Seau NC : 27 écus
- Rame : 20 écus
- Coque : 35 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron
- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 51 écus
- Couteau : 15.70 écus
- Seau :42.70 écus
- Hache : 160 écus
- Épée : 202 écus
- Casque : 156 écus
- Hache non aiguisée : 137 écus
- Epée non aiguisée : 179 écus

Filière Fromagerie
- Boisseau de sel : 30,95 écus
- Fromage : 67,70 écus

-Quintal de pierre : 13 écus

Grille des prix conseillés au 19 décembre 1457

Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 12.75 écus
- Farine : 15.05 écus
- Pain : 6.30 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 15.50 écus
- 1 quintal vache : 31.00 écus
- Viande : 17.80 écus
- Lait : 9.50 écus

Autres aliments
- Poisson : 19.75 écus
- Légume : 10.00 écus
- Fruit : 10.00 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 12.50 écus
- Peau : 15.50 écus
- Bouclier : 69.50 écus
- Chapeau : 54.00 écus
- Bas : 48.00 écus
- Bottes : 85.00 écus
- Braies : 73.00 écus
- Bustier : 131.50 écus
- Capes : 181.50 écus
- Ceinture : 38.50 écus
- Chausses : 26.50 écus
- Chemise : 123.00 écus
- Coiffe : 79.00 écus
- Col : 73.00 écus
- Corde : 51.00 écus
- Foulard : 48.00 écus
- Gilet : 131.50 écus
- Houppelande : 263.50 écus
- Jupe : 135.00 écus
- Mantel : 272.50 écus
- Poulaine : 69.50 écus
- Robe : 250.50 écus
- Tablier : 115.00 écus
- Toque : 54.00 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.00 écus
- Petite échelle : 20.00 écus
- Gde échelle : 60.00 écus
- Seau NC : 27.00 écus
- Rame : 20.00 écus
- Coque : 35.00 écus
- Barque : 80.00 écus

Filière forgeron
- Fer : 20.50 écus
- Fer brut (kg) : 51.50 écus
- Couteau : 15.80 écus
- Seau : 42.80 écus
- Hache : 160.50 écus
- Épée : 203.00 écus
- Casque : 157.00 écus
- Hache non aiguisée : 137.50 écus
- Epée non aiguisée : 180.00 écus

Filière Fromagerie
- Boisseau de sel : 26.00 écus
- Fromage : 51.00 écus

Autres
- Quintal de pierre : 14.50 écus
- Tonneaux : 11.90 écus

Grille des prix conseillés au 8 mars 1458

Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 12.75 écus
- Farine : 15.05 écus
- Pain : 6.30 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 15.50 écus
- 1 quintal vache : 31.00 écus
- Viande : 17.80 écus
- Lait : 9.50 écus

Autres aliments
- Poisson : 19.75 écus
- Légume : 9.50 écus
- Fruit : 10.00 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 12.50 écus
- Peau : 15.50 écus
- Bouclier : 69.50 écus
- Chapeau : 54.00 écus
- Bas : 48.00 écus
- Bottes : 85.00 écus
- Braies : 73.00 écus
- Bustier : 131.50 écus
- Capes : 181.50 écus
- Ceinture : 38.50 écus
- Chausses : 26.50 écus
- Chemise : 123.00 écus
- Coiffe : 79.00 écus
- Col : 73.00 écus
- Corde : 51.00 écus
- Foulard : 48.00 écus
- Gilet : 131.50 écus
- Houppelande : 263.50 écus
- Jupe : 135.00 écus
- Mantel : 272.50 écus
- Poulaine : 69.50 écus
- Robe : 250.50 écus
- Tablier : 115.00 écus
- Toque : 54.00 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.00 écus
- Petite échelle : 20.00 écus
- Gde échelle : 60.00 écus
- Seau NC : 27.00 écus
- Rame : 20.00 écus
- Coque : 35.00 écus
- Barque : 80.00 écus

Filière forgeron
- Fer : 20.50 écus
- Fer brut (kg) : 51.50 écus
- Couteau : 15.80 écus
- Seau : 42.80 écus
- Hache : 160.50 écus
- Épée : 203.00 écus
- Casque : 157.00 écus
- Hache non aiguisée : 137.50 écus
- Epée non aiguisée : 180.00 écus

Filière Fromagerie
- Boisseau de sel : 26.00 écus
- Fromage : 51.00 écus

Autres
- Quintal de pierre : 14.50 écus
- Tonneaux : 11.90 écus

Grille des prix conseillés au mois d'août 1458

Sacs de maïs : 3.3 écus
Sacs de blé : 12 écus
Sacs de farine : 14.3 écus
Miches de pain : 6.05 écus

Légumes : 9.5 écus
Fruits : 10 écus

Bouteilles de lait : 9 écus
Poissons : 18.75 écus

Demi-quintaux de carcasses de cochons : 15 écus
Quintaux de carcasses de vaches : 30 écus
Morceaux de viande : 17.3 écus

Boisseau de sel : 25 écus

Stères de bois : 3.75 écus
Petites échelles : 20 écus
Grandes échelles : 60 écus
Manches : 8.9 écus
Rames : 20 écus
Barques : 80 écus
Seaux non cerclés : 26.75 écus
Tonneaux : 11.8 écus

Kilos de minerai de fer : 20.5 écus
Haches non aiguisées : 136.4 écus
Haches : 159.4 écus
Epées : 201.5 écus
Couteaux : 15.75 écus
Seaux : 42.5 écus
Casques : 157 écus

Pelotes de laine : 12.25 écus
Peaux : 15.25 écus

Boucliers : 68.75 écus
Bas : 47.5 écus
Bottes : 84 écus
Braies : 72 écus
Bustiers : 129.75 écus
Capes : 178.75 écus
Ceintures : 38.25 écus
Chapeaux : 53.50 écus
Chausses : 26.75 écus
Chemises : 121 écus
Coiffes : 78 écus
Cols : 72 écus
Cordes : 50.5 écus
Foulards : 47.5 écus
Gilets : 129.75 écus
Houppelandes : 258.75 écus
Jupes : 133 écus
Mantels : 267.75 écus
Robes : 246.25 écus
Tabliers : 114.5 écus
Toques : 53.5 écus

Quintaux de pierre : 14.5 écus

Approuvé par le conseil municipal de Saint-Claude.
Modifié par la bourgmestre Titannick, au mois d'octobre 1457.
Modifié par la bourgmestre Elzebeth, au mois de décembre 1457.
Modifié par le bourgmestre Shenkj au mois d'août 1458.

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre. Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus de 4.00 écus.
Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.

Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Shenkj, le 28 septembre 1458.

Citation :

Décret municipal portant sur la coupe de bois

Alinéa 1 : Les voyageurs qui souhaitent couper du bois peuvent le faire sur autorisation de la mairie à l'aide de leur propre hache.

Alinéa 2: Tout voyageur qui utilise sa propre hache ou les haches prêtées par la mairie devra revendre son bois sur le marché de St-Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 juillet 1456
Abrogé le 17 juin 1459

Citation :

Compte tenu de la situation financière catastrophique de la ville St Claude et en ma qualité de Mairesse de St Claude ait décidé de suspendre provisoirement :

- La prime aux mines
- La prime aux bûcherons
- L'aide aux éleveurs

Pour la municipalité de Saint Claude ,
Le bourgmestre

Madeleine

Citation :

Journée des mines obligatoire :


Les artisans et notables de St Claude, ainsi que tous les voyageurs peu importe leur origine sociale, ont l'obligation de se rendre à la mine le SAMEDI.

Ainsi, il leur est interdit de prendre les offres du marché de l'emploi réservées aux paysans et vagabonds sanclaudiens, sauf si les 50 places de la mine sont déjà prises.

Les contrevenants recevront tout d'abord un avertissement, puis seront condamnés à une amende équivalente au salaire d'une journée de travail à la mine soit 15 écus, et les récidivistes seront mis en procès.

IMPORTANT ! La présente mesure prendra effet le SAMEDI 3 SEPTEMBRE 1459 et prendra fin trois semaines plus tard le DIMANCHE 18 SEPTEMBRE 1459, sauf reconduction.

Elle est initiée afin de mesurer son impact sur la fréquentation de la mine d'or, essentielle à l'activité économique et financière de notre Comté, celle-ci pouvant avoir des répercussions positives sur les citoyens, comme une baisse d'impôts.

Citation :

Grille des prix maximum obligatoires :

Le non respect de ces prix entraînera des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Sacs de maïs : 3.30 écus
Sacs de blé : 12.00 écus
Sacs de farine : 14.20 écus
Miches de pain : 6.00 écus

Légumes : 9.50 écus

Demi-quintaux de carcasses de cochons : 15.00 écus
Quintaux de carcasses de vaches : 30.00 écus
Morceaux de viande : 17.20 écus

Bouteilles de lait : 8.75 écus

Stères de bois : 3.85 écus (4.00 prix réservé à la mairie)
Haches non aiguisées : 136.50 écus
Haches : 160.00 écus

Citation :

Abrogation du décret mine :

Après trois semaines de test, le décret d'obligations de se rendre à les mines pour les artisans, les notables et les étrangers, est abrogé à partir du 18 septembre 1459.

Merci à tous ceux qui ont respecter ce décret.


Fait à Saint-Claude le 17 septembre 1459

Citation :

Décret relatif aux salaires en usage à Saint Claude

Alinéa 1 : Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante :
Le salaire conseillé est de 14 écus, pour une qualification requise de 0 à 12 points de caractéristiques.
Le salaire imposé est de 17 écus pour une qualification requise de 13 à 18 points de caractéristiques.
Le salaire imposé est de 21 écus minimum par journée de travail, pour une qualification requise de 19 points de caractéristiques.

Alinéa 2 :
La fourchette des salaires conseillés aux artisans va de 22 à 25 écus.


Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 4 septembre 1458.
Amendé le 28 septembre 1459.