Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance

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Artifice
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyMer 5 Déc 2012 - 15:37

Y a une chose où je suis pas d'accord...

Va-t-on premièrement en halle ou en taverne ? Je suis quasi sûr que c'est en taverne qu'on va en premier. Donc une taverne sur la halle c'est pas là que vous allez accrocher des gens...

Sponsoriser certains tavernes et pas d'autres ? ce ne serait pas très juste...

Je reviens sur les idées de créer une effervescence en créant des animations, avec l'aide du groupe de tribuns qui s'y attèlent.

Laissons tester cela sur une période donnée.

Concernant la taxe, je suis aussi curieux de savoir combien c'est.

Pour les retards de paiements de taxes, je crois aussi que nous avons simplement des champions pour cela et c'est pareil pour les impôts municipaux, est-ce pour autant qu'on les enlève ? Ce n'est pas une excuse.

Être propriétaire d'une taverne et être tavernier sont deux métiers, il ne faut pas banaliser ça !
Avant on le pouvait mais maintenant les tavernes ont leurs importances et il faut que ça rentre dans les crânes !
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Iroutche
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyMer 5 Déc 2012 - 22:41

Artifice a écrit:
Si jamais je me tiens disponible auprès de Grand tribun pour expliquer mon idée de concours qui peut donner un plus aux idées déjà sur la table.

Ce sera avec plaisir nous nous demandions justement ce qu'il en était du Comité des fêtes. Plusieurs possibilités d'animations sont actuellement discutées et ont déjà été testées dans leur village respectif mais n'auront un impact maximal qu'avec une participation de la population, et l'aide du Comité pourra nous être très utile en organisant des animations au niveau Comtal.

Des courriers sont envoyés régulièrement pour informer les habitants des animations lancées par la mairie et les nouveaux sont cordialement invités à se rendre le plus souvent possible en taverne. Nous travaillons à améliorer encore la communication.

Pour en revenir à la taxe sur les tavernes, je suis assez d'accord avec Fccasper, celles qui existent déjà ne sont pas saturées actuellement et si nous parvenons à augmenter l'affluence, sans doute de nouvelles vocations pourront permettre d'accueillir tout le monde.
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Leif
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyMer 5 Déc 2012 - 23:10

Au sujet des taxes de taverne, faut quand même imaginer qu’elle n’aide en rien leur fréquentation, retirée non plus et cela nous en somme tous conscient.

Mais faut être réaliste, soit on la conserve et nous restons comme nous somme actuellement.
Soit on la retire et nous laissons plus de liberté aux propriétaires des tavernes … Sinon, à l’époque, j’avais proposé une idée pas très bête qui tout les mois la première taverne en haut du village (donc la plus visité et celle ou il y a plus d’échange) aurait dans l’éventualité une exonération de taxe, cela permettra une compétitivité sérieuse et gratifiante.

Outre le sujet de la taxe, l’idée du comité des fêtes est très bonne et j’avais déjà eu l’occasion de le dire, la communication aussi est très importante et rendre lucratif nos naissances grâce à l’activité de nos tavernes est un point essentielle que les villes devrait mettre en première ligne dans leur ambition municipal.
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Julie
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 6 Déc 2012 - 0:13

Désolée moi je reste toujours sur mon opinion première

Soit maintenir la même taxe sur toutes les tavernes sauf peut-être sur les tavernes municipales car elle sont imposées aux mairies tout simplement

Un tavernier peut avoir un retard de payement le maire lui non pas le choix car prélèvement d'office dans ses caisses

Ensuite je doute fort que la fréquentation augmente si on supprime la taxe mais par contre ce dont je suis certaine c'est que nous avons besoin d'écus donc privilégions d'autres domaines pour éventuellement renoncer à une rentrée d'argent mais pas celui des tavernes

Je rappelle que tout travail est taxé en FC donc normal que celui des taverniers le soit aussi

Alors des animations, des concours et j'en passe oui çà fera en plus du bénéf sur les consommations dans les poches du tenancier et sera favorable aux naissances mais ne mélangeons pas tout
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Kalvin.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 6 Déc 2012 - 23:01

D'autres retour ?
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Draugaran
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyVen 7 Déc 2012 - 12:28

La compétitivité financière n'apporte rien. Remplir une taverne c'est pas évident, et même avec la meilleure volonté du monde ça ne marche pas forcement. La meilleure solution, c'est les animations en effet, et le choix d'un bon tavernier. Organiser des choses sur la halle peut en effet attirer un public dans un lieu, mais ce sera un public déjà acquis. Les casaniers, il faut aller les chercher chez eux, et ça je crois que c'est au tribun et aux taverniers que cela revient.

Par contre, il me semble que la taxe est élevée. Je n'ai jamais été proprio, mais Tigre parlait de 20 écus par semaines je crois. Cela me parait gros, mais le mieux je pense serait de voir combien gagne un proprio par semaine en moyenne et d'ajuster la taxe.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyVen 7 Déc 2012 - 14:03

Les tavernes sont importantes dans un village donc là dessus on est d'accord pour la taxe je travaille sur une idée mais je n'ai pas encore toutes les infos à ce sujet mais en gros c'est celui-ci

Si le Comté peut se passer de la rentrée financière que génère la taxe sur les tavernes au lieu de la supprimer ne pourrions-nous pas envisager de la rétrocéder aux villages ?

En fait on prend chaque village on comptabilise le nombre de tavernes et on retranche les non-payeurs

Cela nous donnera un montant X par village certes pas une somme astronomique mais sans doute quelques dizaines d'écus par semaine

Ce montant pourrait soit être déposé en BC soit retranché de la TC hebdomadaire

Les maires auraient tout loisir d'utiliser cet argent selon leurs idées soit ils accumulent et baissent l'impôt une fois de temps en temps, soit ils redistribuent via une animation et des lots, soit ils commercent enfin des pistes il y en a...

On ne peut envisager à court terme je pense de supprimer ou diminuer la TC mais par contre si la perception de la taxe sur les tavernes n'est pas indispensable à l'éco alors pourquoi ne pas s'en servir pour apporter un petit quelque chose aux mairies ?
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Leif
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyVen 7 Déc 2012 - 21:18

Que nous prenons quelque chose qui ne nous apporte rien pour le diminuer à quelque chose qui nous rapporte, ce n’est pas souhaitable économiquement.
On ne va pas mélanger taxe d’imposition et taxe de taverne.

De toute façon plus on avance sur le dossier et plus nous constatons que de la conserver ou de la retirer ne nous apportera aucune solution viable pour la fréquentation des tavernes, il est alors le mieux de soulager les propriétaires pour exprimer notre bonne foi vis-à-vis des taxes, nous avons le moyen de la supprimer, prenons la.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyVen 7 Déc 2012 - 22:16

Supprimer c'est perdre de l'argent et même si ce n'est pas une somme très importante je sais que tu es pourtant près de tes sous cher Cac .... Wink
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Macricri
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 8 Déc 2012 - 13:04

J'attire l'intention sur un point au niveau législatif :

La taxe des tavernes est que tout récemment gérée par le conseil, mais de façon réduite il me semble : imposition ou pas mais pas moyen d'agir sur le montant ni la cadence. Aucune reconnaissance juridique n'est faite sur cette source de revenue pour le comté.
Les impayés sont comptabilisés aussi et aucune législation ne prévoit les suites judiciaires à ce propos.

A priori il n'y a pas de différenciation dans la gestion de ces taxes entre taverne privée et municipale et c'est logique.
La taverne municipale n'est pas une contrainte, une chose qu'on impose aux maires, mais c'est un "service" qu'offre la mairie aux villageois. La vision des choses a une énorme importance. C'est aussi un moyen d'aides (repas peu cher, conseils), un moyen de communiquer de façon directe entre maire et villageois.
Et tout de même, il est bien plus facile pour un maire bon gestionnaire de générer des bénéfices qu'un particulier qui n'a pas les moyens qu'a le maire.

En fait, j'irai même jusqu'à dire qu'il est bien plus difficile pour un particulier de faire face à cette taxe qu'un maire, pourtant le premier a fait le choix de l'ouvrir sa taverne et en connaissance de cause, tandis que le second a cette gestion inhérente à ses fonctions.

Il serait donc discriminatoire d’exonérer l'une ou l'autre des tavernes. Au dehors l'aspect économique, je conseille qu'on impose tout le monde ou personne et qu'on décide comment le comté gère les fraudes.

Sinon, il est à mon sens inadéquate de lier la taxe qui est purement du domaine économique au coté social.

C'est l'activité des tavernes qui génèrent des naissances, et pour assurer des gains, le tavernier a intérêt à être actif, or c'est justement cette activité qui animera.
Je dirais donc en conclusion que le fait d'avoir cette taxe à payer peut être une façon de motiver les taverniers à faire vivre leur taverne, cela pour le tavernier honnête qui paie ses taxes ....


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Artifice
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 8 Déc 2012 - 15:35

Totalement d'accord avec Macricri.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyDim 9 Déc 2012 - 8:12

Il est vrai que l’oratoire sur la question des taxes me satisfait dans une certaine mesure de conserver ces taxes de taverne, sur l’aspect financier = but.

Mais un non payement de taxe pour moi législativement est punissable comme un trouble à l’ordre publique ou/et une trahison envers son comté de manière bien entendu, indirecte.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 13 Déc 2012 - 22:36

Un courrier que j'ai reçu, qui traite du sujet.

Citation :
À l’attention du Parlement de Franche-Comté,

Je vous écris ce jour en tant que propriétaire de la taverne « L’Intemporelle », située à Saint Claude. Il se trouve que je viens de prendre la route pour effectuer un voyage de longue durée, et je ne saurai donc pas m’occuper de ma taverne durant le temps que durera mon voyage. Je veux dire par là qu’il me sera impossible d’approvisionner ma taverne, tant en boissons qu’en nourriture, d’y être présent afin d’y attirer des clients, d’y organiser diverses animation comme de coutume, etc. Je n’obtiendrai donc, durant la durée de mon voyage, aucun bénéfice de ma taverne. Chose dont je pourrai vous fournir la preuve si vous al souhaitez.

Je voudrai donc savoir s’il serait possible d’obtenir du Parlement une exemption d’impôts pour les taxes d’activité professionnelle liée à ma taverne durant la durée de mon voyage, dans la mesure où une perte de 20 écus par semaine (car aucune rémunération pour un travail quelconque n’est possible en voyage) me serait impossible.

En vous remerciant pour l’attention que vous porterez à cette demande,

Thomas du Val d’Allon
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 13 Déc 2012 - 23:29

Leif a écrit:
Il est vrai que l’oratoire sur la question des taxes me satisfait dans une certaine mesure de conserver ces taxes de taverne, sur l’aspect financier = but.

Mais un non payement de taxe pour moi législativement est punissable comme un trouble à l’ordre publique ou/et une trahison envers son comté de manière bien entendu, indirecte.

Trouble à l'ordre publique... Ce ne sera jamais une trahison pour 'si peu'
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Leif
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 15 Déc 2012 - 17:46

Si nous légiférons dans ce sens, cela pourrait l'être, mettre à mal les finances du comté par un non payement de taxe, en énormité financière et en retard après plusieurs rappel (sans comptabilisé la retraite) ce serait punissable dans ce sens à mon avis.

Pour la demande de Tompouce, je serais à enclin à accepter la chose ... Non par gentillesse, mais en sachant qu'il paye toujours sa taxe de taverne et qu'actuellement en voyage, ce serait prouver que ceux qui paye nous savons faire des concessions.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 15 Déc 2012 - 18:22

En accord avec Leif il faut savoir faire un geste envers les propriétaires de taverne qui voyagent à condition bien entendu que comme Thomas ils préviennent le Bailli à leur départ et à leur retour
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyDim 16 Déc 2012 - 0:11

Pour également, surtout s'il prévient et paie la taxe d'habitude. Refuser ne ferait que décourager les propriétaires de taverne qui seraient obligé de fermer leur établissement s'ils comptent voyager.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyDim 16 Déc 2012 - 11:08

Mouais...

Encore une fois on exonère quelqu'un en particulier

Et les autres?

Comptez vous toujours prendre des exonérations à titre personne à chaque fois qu'on le demande

Une loi ou les exonérations doivent être de portée générale.

Ici vous le faites à la tête du client... En tant que représentant de Dole, je pourrais signaler aux taverniers dolois qui sont absents du comté de faire une réclamation au Parlement pour qu'ils soient également exonérés

Alors je pose la question : le Parlement va-t-il statuer à toutes les demandes privées à chaque fois... Ou compte-t-il adopter une politique générale sur les taxes de taverne.

Personnellement, en tant que représentant de Dole, je demande à ce que le Parlement ne taxe plus les tavernes à l'avenir et exonère tous les taverniers du comté : nous donnerons alors une réelle chance à tous ET peut être que nous remplirons l'aspect social du sujet
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyDim 16 Déc 2012 - 19:46

Mmmh, je rejoins la question d'Imladris, mais je te répondrai également qu'il n'est pas question de favoriser une seule personne, où des cas uniques.

Par contre, exonéré là taxe définitivement à tout les taverniers est-ce une solution, concrètement, quel en sera l'impact pour eux, pour le Comté et pour la population.

Est ce la taxe qui freine réellement les présences en tavernes ?
Est ce la taxe qui démotive les taverniers ?

Quel est l'avis générale des taverniers, peuvent il venir étayer la discussion et le débat de leur perception afin de connaitre les premiers concernés par la situation et les avis qu'ils émettent en vue d'améliorer la situation dans les deux sens ?
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyDim 16 Déc 2012 - 20:37

Je l’avais proposé d’avoir une exonération générale, sauf qu’au final, c’est une perte d’écus considérable.

Parce que le problème de la taxe taverne réagis à deux chose :
- Les payeurs
- Les non payeurs

Les payeurs c’est des gens honnête comme Tompouce et bien d’autre et quand on n’a une demande d’exonération exceptionnelle d’une personne qui paye continuellement, il est de bon ton de faire aussi des efforts vis-vis de ces gens là.
Sois on exonère tout le monde et on retire la taxe, en perdant de l’argent, mais le vrai souci avec ces taxes c’est ceux qui ne payent pas et cela nous devons en faire une loi importante pour que la note soit réglé.

Il faut réagir clairement avec cette situation de non-payeur, quitte à retirer toute taxe, mais en prendre conscience de la perte financière crée ou sois qu'une politique de payement de dette sois appliquer fortement.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyLun 17 Déc 2012 - 8:09

personnellement

vous annulez la taxe pour l'avenir

et pour les taxes dues en cours, vous tentez de les récupérer. Quitte à mettre un procès

Comme cela la demande faite n'aura plus lieu d'être
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyLun 17 Déc 2012 - 11:51

Ce serait acceptable, mais voir si on n'a besoin d'un texte législatif pour mettre en procès.
L'économie pourrait nous dire à combien s'élève la taxe des mauvais payeurs ?
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyLun 17 Déc 2012 - 11:54

Le souci n'est pas là car je doute que l'on récupère toute ou partie des sommes dues par les mauvais payeurs par contre le souci est que si on supprime la taxe alors il y aura maintenant un manque à gagner pour le Comté
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyLun 17 Déc 2012 - 12:18

Tu veux supprimer la taxe Imladris mais tu ne donnes aucun argument...

Les avis personnels c'est bien mais dans un débat, l'argumentation c'est bien mieux sinon tout le monde donne son avis personnel et rien avancera...
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyLun 17 Déc 2012 - 12:20

Pourquoi ne pas envoyer un formulaire avec quelques questions à tous les taverniers du Comté ? et ainsi on pourrait avoir un retour de leur part...
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyLun 17 Déc 2012 - 12:43

C'est ce qui me semble le plus censé...
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Sarani
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyVen 21 Déc 2012 - 17:40

Thomas du Val d'Allon a écrit:
À l'attention de Madame Sarani de la Fiole Ebréchée, Porte-Parole,
Pour le Parlement de Franche-Comté.

Salutations.

Le 13 décembre dernier, je faisait part au Parlement de Franche-Comté, par son Porte-Parole de l'époque, de la missive jointe au présent courrier.

Spoiler:

N'ayant toujours pas reçu de réponse du Parlement, je sollicite une réponse dans les plus brefs délais, afin de savoir s'il me faut ou non payer la taxe en question. Il se trouve, en effet, que la taxe du 14 décembre arrive à échéance ce jour, et je ne voudrai pas me voir infliger les intérêts de retard au payement de ladite taxe.

Bien entendu, si le Parlement juge opportun de différer se réponse à une date ultérieure, je solliciterai de lui l'annulation des intérêts de retard sur la (les) taxe(s) professionnelle(s) qui m'incombe(nt).

En vous remerciant pour l’attention que vous porterez à ce courrier,

Thomas du Val d'Allon
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyVen 21 Déc 2012 - 19:21

Il me semble que ça sollicite beaucoup...

Et j'aimerais savoir quel est le statut de ce sieur pour "solliciter" pour ne pas dire exiger des choses au Parlement...

Pour répondre à Artifice, je pense que trop de taxes rend notre comté peut attractif... J'ai déjà donné mes arguments en agora... Personne n'a jamais répondu là bas...

Sarani sait de quoi je parle vu que j'ai eu des missives de sa part concernant ce sujet...

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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyVen 21 Déc 2012 - 20:34

Bien je te dirai alors, pour quoi je devrai payer certaines taxes sur certaines choses et que les taverniers seront exemptés de taxes car ça rendrait le comté peu attractif ?

Tout le monde à la même enseigne quand il s'agit de bénéfice, point.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyVen 21 Déc 2012 - 21:26

Aucunes taxes n'ont encore été avortées, il s'agit ici d'une réflexion...la demande est pour moi sans fondement.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 22 Déc 2012 - 1:13

On pourrait quand même tendre une main à un payeur aguerrie, la personne est en voyage et a surement besoin des écus a la disposition de son inventaire.
Moi après c'est ma position.

Pour le formulaire ce serait une idée, mais pour le moment et vu que le débat stagne depuis de nombreux mois ne pourrait on pas voter une exonération de toutes les tavernes, oui/non, réclamer les retardataires.

Faut quand même qu'on avance.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 22 Déc 2012 - 12:08

Artifice a écrit:
Bien je te dirai alors, pour quoi je devrai payer certaines taxes sur certaines choses et que les taverniers seront exemptés de taxes car ça rendrait le comté peu attractif ?

Tout le monde à la même enseigne quand il s'agit de bénéfice, point.

Oh mais je suis partant pour supprimer d'autres taxes... J'ai jamais dit qu'il fallait exonérer seulement une tranche de la population
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 22 Déc 2012 - 12:14

Ho moi aussi j'aimerais beaucoup en arriver à dire qu'on peut supprimer toutes les taxex même les impôts municipaux

Je rappelle simplement que avant d'atteindre ce but il faut passer par des objectifs et les tenir ... on y travaille fermement mais les frais restent très conséquents dont une grande partie qu'il est difficile de baisser

Donc pour le moment je suis dans une position qui me dicte d'être contre tout ce qui pourrait entraver le travail en cours soit baisser quelque taxe que ce soit
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 22 Déc 2012 - 12:21

je suppose donc que vous êtes contre toutes exonérations de taxe... Quand bien même ce soit un de vos sympathisants de parti?
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 22 Déc 2012 - 12:35

Non il y a une chose pour laquelle je suis ouverte ce sont les longues absences signalées de taverniers j'avoue comprendre le souci et je me dis que quelqu'un qui paye régulièrement doit pouvoir introduire une demande de suspension pour une période donnée

Après à définir à qui, les modalités, etc...

Un peu comme dans les mairies lorsque quelqu'un signale une longue retraite c'est bien souvent le CM qui décide si son impôt sera maintenu, allégé voire supprimé ...

Pour vostre question concernant les sympathisants du parti je ne vois pas pourquoi l'un de nous serait exonéré d'une taxe avez-vous un cas précis à me soumettre ?
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 22 Déc 2012 - 12:39

Hausse un sourcil

Même si demain il s'agissait de moi, ma collègue resterait impartiale.

Je prépare la liste des taverniers et le formulaire.


Thomas du Val d'Allon a écrit:
À l'attention de Madame Sarani de la Fiole Ebréchée, Porte-Parole,
Pour le Parlement de Franche-Comté.

Salutations.

En réponse au Sieur Imladris, je dirai que nul statut particulier n'est nécessaire à un Franc-Comtois pour faire part d'une demande à son Parlement. Tout citoyen Franc-Comtois est libre de lui écrire et de lui faire part de ses préoccupations.

Ensuite, vous semblez dire que j'exige certaines choses du Parlement. Or, je n'ai fait que solliciter un point bien précis de la part du Parlement, et quelque peu insister par la suite pour avoir une réponse avant que les intérêts de retard ne commencent à s'accumuler. Et, jusqu'à preuve du contraire, le Parlement est libre d'accepter ou de refuser toute demande, y compris la mienne. Je n'ai et n'aurai jamais la prétention de forcer le Parlement à prendre quelque décision que ce soit.

Ensuite, vous parlez de missives reçues par vous-même, je cite : "de sa part concernant ce sujet...". Si vous faites ici allusion à moi-même, je crains que vous ne vous fourvoyez. Si par contre ce n'étais pas le cas, je vous prie de m'excuser et de ne pas tenir compte de la phrase précédente.

Dans tout les cas, le Parlement prendra les mesures qu'il juge opportunes et les prendra librement, comme toujours. Sans pressions extérieures, de ma part de celle de quelqu'un d'autre.

Bien à vous,

Thomas du Val d'Allon
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 22 Déc 2012 - 12:43

Désolé mais si une action l'est pour l'un

Je demande à ce que vous preniez la liste de tous les taverniers de Franche-COmté et que vous fassiez même si vous comptez réellement exénoré qu'un tavernier

Nous sommes dans un état de droit qui appliqué l'égalité de tous

De plus il n'existe aucun texte sur la taxe de taverne...

Et Sarani, vous pouvez répondre au sieur que la seule chose que je vise c'est l'égalité en droit de tous les comtois. Ce qu'on l'accordera à l'un doit l'être aux autres

Ni plus, ni moins
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptySam 22 Déc 2012 - 13:34

J'ai bien transmis, Imladris.

Je reste en attente de la réponse à apporter à la demande première du propriétaire de "l'intemporelle", à savoir, si oui ou non, le Comté accepte de l'exonérer de la taxe sur sa taverne le temps de son voyage.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 27 Déc 2012 - 11:18

Et si nous nous en tenions à ce qui se passe actuellement...devons nouis impérativement légiférer sur les taxes liés au tavernes ?

Ne pouvons nous pas laisser cela au bon vouloir des taverniers, sachant que le tavernier payant ses taxes aides le comté, à l'inverse celui qui ne les paye pas ?

Autre chose, j'entends ici des parlementaires s'exprimer sur la question, mais je n'ai aucun retour des taverniers ?

Est il possible de les sollicités et d'avoir un retour de leur part...j'entends par Tavernier, le secteurs privés, donc non liés aux mairies.

J'aimerais sincérement les entendre sur la question, peut-être pourrions nous organisé cela via les tribuns ?
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 27 Déc 2012 - 12:40

Citation :
Et si nous nous en tenions à ce qui se passe actuellement...devons nouis impérativement légiférer sur les taxes liés au tavernes ?

Je me pose toujours la question sur ce point car si ici nous parlons de taxe, en fait cela n'est-il pas un impôt payé au Comté comme soulevé précédemment. (noté comme impôt In Grabitus)

Citation :
Ne pouvons nous pas laisser cela au bon vouloir des taverniers, sachant que le tavernier payant ses taxes aides le comté, à l'inverse celui qui ne les paye pas ?

Je ne suis pas d'accord pour laisser une taxe ou un impot être payé au "bon vouloir". Dans ce cas là, je préfère encore qu'on exonère complètement. Celui qui veut donner de l'argent au Comté peut très bien faire des dons.

Citation :
Autre chose, j'entends ici des parlementaires s'exprimer sur la question, mais je n'ai aucun retour des taverniers ?

Est il possible de les sollicités et d'avoir un retour de leur part...j'entends par Tavernier, le secteurs privés, donc non liés aux mairies.

J'ai déjà eu un retour d'un tavernier, avant même d'avoir envoyé quoi que ce soit. Je vous en ferai part dans une synthèse quand j'aurais plusieurs retours. Pour le moment rien d'envoyer, je travaille dessus, un peu au ralenti ces derniers jours..

Citation :
J'aimerais sincérement les entendre sur la question, peut-être pourrions nous organisé cela via les tribuns ?

Maintenant, oui, si je peux passer la relève aux tribuns, pas moi qui m'en plaindrai. Sinon, je continue, pas un problème.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 27 Déc 2012 - 12:47

Je pense qu'il est nécessaire de légiférer sur la taxe sur les tavernes

Pour la simple raison qu'à défaut de législation et si le comté porte plainte contre un tavernier c'est à l'arbitraire du juge

Pour le reste j'ai déjà donné mon avis

Et pour avoir l'avis des taverniers de chez nous, je peux transmettre la demande au CM

mais j'attendais votre accord...
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 27 Déc 2012 - 13:39

Faites Imladris, je pensais que l'avoir demandé une première fois, solliciterai le bon vouloir de certains d'entre eux à répondre directement au débat.

Je me suis fourvoyé...je vous donne donc l'accord pour que vous retourniez vers vostre CM.

En parallèle...merci pour la synthèse Sarani...mais pouvons nous aussi avoir l'avis du dit tavernier qu'on réagisse à son propos ?

Je t'en serais connaissant...ce débat n'a pas de sens sans leur intervention.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyLun 31 Déc 2012 - 17:47

Pour résumer la conversation que j'ai eue avec ce tavernier, il est contre l'exonération des tavernes. Il souligne le fait que chaque personne ouvrant sa taverne est pleinement consciente de l'existence de cet impot et qu'il existe des solutions pour rentabiliser sa taverne, même lors des déplacements.

Il m'a expliqué qu'il y a plein de nouveaux arrivants qui sont heureux de devenir tavernier. Il m'a donné l'exemple de son dernier voyage. Il a fait le plein en nourriture et boisson en fonction de la durée estimée de son absence. A son retour, la taverne n'était pas première, mais il a réussi a dégager un chiffre d'affaire amplement suffisant pour rentabiliser et payer ses impots.

En somme, un tavernier doit, pour lui, s'assurer qu'il y ait une présence, si ce n'est la sienne, et que si l'on veut réellement que son affaire tourne, il faut s'en donner les moyens et non attendre que cela se fasse seul.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyMar 1 Jan 2013 - 14:11

Bien, d'autre retour de la part de tavernier ?
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyMar 1 Jan 2013 - 18:22

Un autre tavernier me dit être également contre la suppression des taxes sur les tavernes. Cela signifierait, pour lui, donner raison à ceux qui ne les ont jamais payées, au dépens de ceux qui ont toujours eu l'honnêteté de le faire.

Pour les taverniers absents, il est pour l'exonération temporaire, le temps de leur déplacement et sur demande préalable au Comté, car tous n'ont pas les moyens d'approvisionner leurs tavernes de façon conséquente durant les absences prolongées, ce qui signifie aucune rentrée d'argent durant cette période.

Il ajoute que dans certains villages, la fréquentation des tavernes est quasiment nulle et que s'il n'y a personne pour attirer le monde durant les absences, il n'y a pas de revenu possible. C'est également le cas dans les villes les plus fréquentées où seules une ou deux tavernes bénéficient d'une fréquentation constante.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyMer 9 Jan 2013 - 9:40

Imladris, qu'a donné ton enquête auprès des taverniers de Dole ?

Avons nous un retour des tribuns ?

Merci de faire suivre et remonter les dossiers.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyMer 9 Jan 2013 - 15:45

bah la question est, gardons nous la taxe ou non...si on la garde, oui reflechissons à une manière de légiférer sur la question.

Si on s'en passe...bah...on s'en tiens à une récupération symbolique de X écu auprès de chaque "mauvais"payeurs et au cloture le sujet.

non ?
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyMer 9 Jan 2013 - 22:19

Vu les témoignages actuels des taverniers, c'est plutôt vers la garde de la taxe qu'on va. Donc faut légiférer dessus.

Par contre Sarani, ton point de vue je le comprend mais c'est surtout le risque quasi certain de ne jamais voir un seul écu, même après poursuite des taverniers qui ont des paiements en retard. Personnellement si la tavernier montre sa motivation a arrangé les choses, on peut faire un geste et ça permettra la rentrée d'écus dans le futur. Maintenant s'il respecte pas par la suite, le 'contrat', il subira les conséquences pénalement.
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyJeu 10 Jan 2013 - 8:24

En ce qui me concerne je préconise

- Le maintien de la taxe sur les tavernes en l'état actuel

- Un payement régulier des "mauvais" payeurs à dater de janvier 1461 qui permettrait de faire montre de leur bonne volonté

- Ensuite seulement d'examiner un quelconque rabais, effacement, ... pour les dettes antérieures

Et pour tout cela de légiférer sur la taxe taverne afin que tout soit clair et précis
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MessageSujet: Re: [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance   [Eco-Social] Les tavernes/Taux de naissance - Page 3 EmptyDim 20 Jan 2013 - 14:37

C'est effectivement l'avis qui ressort majoritairement, que ce soit des anciens débats en agora, des parlementaires et des deux ou trois taverniers ayant répondu récemment. Je trouve vraiment dommage que plus n'aient pas participé.
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