Le château de Dole
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 [Dépôt de plainte] Luxeuil

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Sirkis
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 18:50

Citation :
Je considére donc que le comté de Franche Comté autorise ses gendarmes aux actions suivantes :

"chier" sur la mairie de Bergerac
traiter le maire d'"emmerdeur"
Inciter à la revolte dans le comté du Périgord Angoumois

nan, c'est juste le procureur et le prévot qui les autorisent, ne mettez pas tous le comté dans ce que eux font comme bourdes merci ^^
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Wishard
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 18:52

Voila encore une fois la preuve de l'acharnement inutile et éxagéré de Sieur Cubi à mon égard. C'est sans conteste et flagrant.
Je ne sais pas comment les hautes instances vont réagir quand on les dérangera parce qu'un pigeon a chié sur une mairie a des centaines de lieues d'ici... Enfin bon.
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pamadam(e)
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 18:55

Et pour ma defense, je signale que ce traité n'apparait pas à Dole.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 18:57

Citation :
Ca prendra le temps qu'il faudra, je suis trés patient, et je suis pas prêt à lacher le morceau.

Très franchement, je vous trouve très acharné pour le simple fait qu'un pigeon (car oui c'est un pigeon et non un gendarme comme vous le laissez entendre dans votre message) ait "chié" sur votre mairie Rolling Eyes

Pamadam(e) : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2260

Oui il n'apparaît pas dans les traités de coopération judiciaire car c'est avant tout un traité d'entente (quoi, mon rangement des traités ne vous plait pas ? rambo tenez-vous bien, je vais bientôt attaquer les lois Razz ).
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Sirkis
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:04

il n'y a pas que ca Pinss...


mais aussi insultes et incitation à la révolte,


Citation :
CORPUS JURIS CIVILIS du périgord

Livre IV : Du droit pénal
Op. 5 : De la Trahison et la Haute Trahison
Art 3.

Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Comtal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal.

Citation :
cubi a écrit:
Wishard,

Vous avez décidez de fuir notre comté, aprés avoir demandé le limogeage de votre "ami" phenix, alors sergent. Ne me faites donc pas de moral d'amitié. Je vous ai conseillé de redevenir l'homme que nous avons tous connu à une époque. Vous avez reçu des messages pour vous inciter à rester ... Vous êtes parti c'est votre choix.

En revanche VOUS êtes venu "chier" sur la mairie, VOUS m'avez traité d'emmerdeur, VOUS avez appelé les habitants de Bergerac à prendre la mairie. Les provocations vont un moment. J'ai rien dit sur les deux premières, mais à un moment ca suffit.

J'ai portez plainte ici même à Bergerac, en laissant faire la justice. Le procureur n'a pas voulu ouvrir le procés. Je ne compte pas en rester là, et suis juste venu chez vous pour demander confirmation de cette décision. Manque de chance, en arrivant au château de dole, je m'apperçois que vous faites ENCORE parlez de vous dans un autre comté, en traitant des dames de "salopes" par exemple.

Arretez votre parano à croire que je vous suis. En tant que Maire je regarde ce qui se passe dans les comtés du royaumes pour mettre en place des idées auxquelles je n'aurai pas pensé. VOus êtes loin de Bergerac, et croyez moi, je ne vous regrette pas !

Bien à vous

Cubi
L'enfoiré


je trouve vraiment regrettable que notre conseil n'honnore pas les traité judiciaires, aussi veuillez recevoir mon soutient total monsieur Cubi...Puissiez vous vous faire une autre image de nostre comté que celle de ceux qui la représente en justice...
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:07

C'est que notre comté ne perçoit pas le message de Wishard comme un appel à la révolte. Sincèrement, tu irais prendre ta mairie parce que quelqu'un te dit en plein public d'aller la prendre ? Ca m'étonnerait.

De plus, d'accord nous avons un traité d'entente, mais le rôle d'un procureur est de juger de la justesse d'une accusation, pas d'accuser n'importe qui sur demande.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:14

De un, je trouve effectivement que votre demande est une vengeance plutôt qu'une simple requête, messire Cubi.
De deux, pourquoi perdre du temps pour cette affaire ? Pourquoi a t-elle tant d'importances à vos yeux ? Je veux bien croire que votre but est de faire régner la justice dans votre Comté mais il y a des limites entre incitation à la révolte et dires des paroles en l'air...
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Sirkis
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:23

Citation :
Vous avez décidez de fuir notre comté, aprés avoir demandé le limogeage de votre "ami" phenix, alors sergent. Ne me faites donc pas de moral d'amitié. Je vous ai conseillé de redevenir l'homme que nous avons tous connu à une époque. Vous avez reçu des messages pour vous inciter à rester ... Vous êtes parti c'est votre choix.

En revanche VOUS êtes venu "chier" sur la mairie, VOUS m'avez traité d'emmerdeur, VOUS avez appelé les habitants de Bergerac à prendre la mairie. Les provocations vont un moment. J'ai rien dit sur les deux premières, mais à un moment ca suffit.

J'ai portez plainte ici même à Bergerac, en laissant faire la justice. Le procureur n'a pas voulu ouvrir le procés. Je ne compte pas en rester là, et suis juste venu chez vous pour demander confirmation de cette décision. Manque de chance, en arrivant au château de dole, je m'apperçois que vous faites ENCORE parlez de vous dans un autre comté, en traitant des dames de "salopes" par exemple.

Arretez votre parano à croire que je vous suis. En tant que Maire je regarde ce qui se passe dans les comtés du royaumes pour mettre en place des idées auxquelles je n'aurai pas pensé. VOus êtes loin de Bergerac, et croyez moi, je ne vous regrette pas !

Bien à vous

et ca c'est pour faire joli? scratch

qui plus est, je rappelle que nous avons eut les demandes de sir Cubi, mais également du comte en personne ainsi que de dame Amerzone... Il n'y a donc pas de vengeance...
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:28

Sirkis a écrit:
Citation :
Vous avez décidez de fuir notre comté, aprés avoir demandé le limogeage de votre "ami" phenix, alors sergent. Ne me faites donc pas de moral d'amitié. Je vous ai conseillé de redevenir l'homme que nous avons tous connu à une époque. Vous avez reçu des messages pour vous inciter à rester ... Vous êtes parti c'est votre choix.

En revanche VOUS êtes venu "chier" sur la mairie, VOUS m'avez traité d'emmerdeur, VOUS avez appelé les habitants de Bergerac à prendre la mairie. Les provocations vont un moment. J'ai rien dit sur les deux premières, mais à un moment ca suffit.

J'ai portez plainte ici même à Bergerac, en laissant faire la justice. Le procureur n'a pas voulu ouvrir le procés. Je ne compte pas en rester là, et suis juste venu chez vous pour demander confirmation de cette décision. Manque de chance, en arrivant au château de dole, je m'apperçois que vous faites ENCORE parlez de vous dans un autre comté, en traitant des dames de "salopes" par exemple.

Arretez votre parano à croire que je vous suis. En tant que Maire je regarde ce qui se passe dans les comtés du royaumes pour mettre en place des idées auxquelles je n'aurai pas pensé. VOus êtes loin de Bergerac, et croyez moi, je ne vous regrette pas !

Bien à vous

et ca c'est pour faire joli? scratch

qui plus est, je rappelle que nous avons eut les demandes de sir Cubi, mais également du comte en personne ainsi que de dame Amerzone... Il n'y a donc pas de vengeance...

L'appel à la révolte, j'ai déjà expliqué. Pour "emmerdeur", on ne met pas en procès pour des choses si futiles (sinon la plainte de Riclayat à ton encontre serait déjà acceptée). Quand à la dernière accusation, Wishard s'est déjà expliqué personnellement avec la dame concernée et lui a adressé ses excuses.
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Sirkis
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:31

...Le comte n'était pas une dame...
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Wishard
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:40

Si, il y a vengeance Sirkis je peux vous l'assurer

1 : Il revient trois semaines après jugement remettre ce dossier au gout du jour.
2 : Il réussit à mettre dans sa poche le Comte et le Procureur du Perigord dans son intérêt personnel.

Je ne sais comment appeller ca a part vengeance. Et je vous jure que dans des conversations plus privées, il a avoué être prêt a tuer la Terre entière parce que c'est moi Wishard, son grand ennemi.

Et finalement Sirkis : s'il vous plait cette affaire ne vous regarde pas. Pourquoi prenez-vous position comme ca...
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:48

Et voila , ce qui devait arrivé arriva, une révolte a eu lieu aujourd'hui a Bergerac, et on a un mort a la mairie

Ensuite peu importe ce que vous en dites Messire Pinss, vous ne vivez pas dans le Périgord et si le procureur du Périgord estime que l'affaire doit être instruite , alors si vous respectez notre alliance judiciaire vous auriez du faire suivre l'affaire et collaborer avec notre comté

Ensuite je me contrefiche du différent existant entre le sieur Wishard et le sieur Cubi, je trouve que une incitation à la révolte divulgué publiquement et ce peu importe le ton n'est pas à prendre à la légère

Pour moi si vous refusez de collaborer avec la justice du Périgord, alors je ne vois plus du tout l'utilité de ce traité que vous bafouez tout simplement
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Sirkis
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:50

Je suppose que l'on peut accuser Wishard de meurtre à présent?

Etant donné qu'il a incité à la révolte ,et qu'elle a eut lieue...Alors là je dis, bravo le procureur, bravo la chancellerie, bravo la prévoté...

Désolé dame Amerzone, mais la justice a toujours été pourrie en Franche-comté, elle semble devoir l'être tous le temps...
Et je pense que même après ca, notre conseil ne fasse rien...
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 19:54

Euh attendez ma pseudo demande de revolte a trois semaines et est maintenant noyée dans la masse de message qui ont suivit...


Bien sur c'est de ma faute si il y a eut une revolution aujourd'hui... bien sur...
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Cartil
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 20:19

Je me permets de vous rappeler que nous n'avons pas enfreind le traité nous unissant:

Citation :
Article 2
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires duComté requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Comté requérant


La plainte a été déposé ici même, au nom de Sieur Cubi, et a été jugée non recevable par le Procueur Pinss et la Prévôte Lluna. Cette plainte n'a pas été déposée dans votre Duché pour ensuite nous revenir par la voie officielle. Dans ce cas là, nous aurions pu faire jouer le Traité. (Rien ne vous empêche de procéder de la sorte) En ce qui concerne la plainte même, aucun nouvel élément n'a été apporté au dossier depuis la dernière fois, dans ces conditions, quelles raisons avons nous de modifier le verdict de l'ex Procureur et de l'ex Prévôte ?
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 20:31

Citation :
Manque de chance, en arrivant au château de dole, je m'apperçois que vous faites ENCORE parlez de vous dans un autre comté, en traitant des dames de "salopes" par exemple.

Citation :
...Le comte n'était pas une dame...

Tu te fiches de moi Sirkis ?

Citation :
Et voila , ce qui devait arrivé arriva, une révolte a eu lieu aujourd'hui a Bergerac, et on a un mort a la mairie

Vous voulez rire, c'est la même histoire que Hypsi, niveau 0 et décèdé qui prend la mairie de Luxeuil parce qu'il n'y a pas un milicien ? Et vous voulez nous faire croire que c'est à cause d'un pseudo appel à la révolte datant d'il y a trois semaines que cette révolte a eu lieu ? Désolé mais là j'ai du mal What the fuck ?!? [/quote]
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 20:38

Comme le fait remarquer Pinss, ça ne ressemble pas trop à une prise de mairie organisée par un groupe dont Wishard serait le commanditaire:

Citation :
2006-08-24 04:12:30
Révolte à Bergerac ! Ombrhera prend le pouvoir


Citation :
Fiche de OmbrheraNé(e) le 01 Aout 2006
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Bergerac
Ombrhera est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 7

Ombrhera élève des vaches.
Dernière connexion le 23 Aout 2006 à 17h01


Enfin c'est qu'une facette du dossier, je vous invite donc à entamer un procès selon le Traité donc à nous faire parvenir la plainte que vous avez déposé chez vous par la voie de votre procureur.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 20:46

c'est vous qui le faites exprès...

Déjà c'est un niveau 1 qui était bien entamé dans le jeu, ensuite

amerzone a écrit:
Et voila , ce qui devait arrivé arriva, une révolte a eu lieu aujourd'hui a Bergerac, et on a un mort a la mairie
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 20:50

(Entamé le jeu, il est là depuis début du mois...)

Mais là n'est pas la question, nous n'avons pas accéder à votre requête, car sans nouveaux éléments, la décision de l'ex Procureur et de l'ex Prévôte ne peut être annulée. Je vous demande donc de passer par la voie officielle, en déposant plainte au Périgord (si ce n'est déjà fait) et que le Procureur contacte le notre pour faire suivre ce dossier par notre Justice.

Merci de votre compréhension.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 21:59

Quand ils parlaient du mort ils parlaient du nouveau maire, il n'est pas mort en prenant la mairie, c'est impossible.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 22:23

je répond plus sur ce sujet, ca me concerne pas...

j'éspère juste que ce sera poursuivit comme il le faut, d'abord en Périgord puis chez nous,afin que celà ne s'oublie pas. Smile
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 22:23

Je voudrais bien que quelqu'un me dise quoi faire.

Sur l'affaire bergerac, je ne suis pas daccord, mais bon, je ne commande pas.

Sur l'affaire Sirkis, il me semble que les excuses ont dejà été presentées
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 22:25

je n'ai pas eu d'excuse Pamadame et je ne vois pas pourquoi j'aurais recu des excuses avant la sentence du juge...

Je maintiens ma plainte, c'est la 4ème fois que je le dis, le procureur a accepté, maintenant rendez vous à la cour de justice...
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 22:29

Citation :
Sirkis, je suis désolé de m'être emporté, tu es venu me titiller au mauvais moment et je suis facilement enervable. Accepte ces excuses

Que tu ne les accepte pas ok. Mais elles ont bien été dites.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 22:36

Un screen du fait qu'elles ont été présentées ?
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 22:41

Citation :
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.


je veux un PROCES!!!

si jamais le juge demande des excuses, il les fera, faut que je vous apprenne votre boulot ou quoi? vous avez déjà lu cette loi?
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 22:45

Sirkis a écrit:
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.


Tout outrage peut se régler par des excuses publiques présentées à l'insulté, cela pour permettre un accord à l'amiable.


Dernière édition par le Jeu 24 Aoû 2006 - 23:26, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 23:05

un jour un sage à dit:

Citation :
...Si un "pardon" serait suffisant à chaque offence, il n'y aurait plus de guerre dans le monde.

et je ne veux pas d'excuses présentée comme celà, car il recommencera tôt ou tard, comme il l'a fait au Périgord, tant qu'il ne devra présenter des excuses il le fera et s'en foutra, il continuera...Il faut changer ca...


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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 23:07

Citation :
Un screen du fait qu'elles ont été présentées ?


Page 5 Monsieur le Prévot



Citation :
je veux un PROCES!!!

Ah un Cubiste !
Cubiste n.m : Personne obstinée qui veut absolument atteindre son but généralement ridicule
(humour)
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 23:08

Wishard a écrit:
Citation :
Un screen du fait qu'elles ont été présentées ?


Page 5 Monsieur le Prévot



Citation :
je veux un PROCES!!!

Ah un Cubiste !
Cubiste n.m : Personne obstinée qui veut absolument atteindre son but généralement ridicule
(humour)


Désolé mais je suis pas le genre de personne qui abandonne après un "pardon" et qui recommence à se foutre de la même personne juste après l'avoir dit (*ci dessus)
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 23:28

Bien, ce sera à l'Adjudante Pamadam(e) de gérer ce dossier, probablement épaulée par un Gendarme. Comme il y a récidive, il est possible qu'un accord amiable ne soit pas possible, à elle d'en juger. Et bien évidement, des excuses présentées par le Gendarme Wishard ne peuvent qu'agir en sa faveur.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 23:46

Je remarque que tu as considérablement modifié ton avant dernier message Sirkis et que tu m'accable quand je change deux lettres de mes messages...

Citation :
et je ne veux pas d'excuses présentée comme celà, car il recommencera tôt ou tard, comme il l'a fait au Périgord, tant qu'il ne devra présenter des excuses il le fera et s'en foutra, il continuera...Il faut changer ca...

On m'embète, j'embète.
Oeil pour oeil, dent pour dent.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 23:48

Cartil a écrit:
Je me permets de vous rappeler que nous n'avons pas enfreind le traité nous unissant:

Citation :
Article 2
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires duComté requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Comté requérant


La plainte a été déposé ici même, au nom de Sieur Cubi, et a été jugée non recevable par le Procueur Pinss et la Prévôte Lluna. Cette plainte n'a pas été déposée dans votre Duché pour ensuite nous revenir par la voie officielle. Dans ce cas là, nous aurions pu faire jouer le Traité. (Rien ne vous empêche de procéder de la sorte) En ce qui concerne la plainte même, aucun nouvel élément n'a été apporté au dossier depuis la dernière fois, dans ces conditions, quelles raisons avons nous de modifier le verdict de l'ex Procureur et de l'ex Prévôte ?

Le sieur Cubi a certes peut être déposé la plainte ici, mais précédemment la plainte avait été déposée dans le chateau du Périgueux et retransmise à votre procureur par l'intermédiaire du notre.

Ensuite , le Sieur Wishard a commis une infraction sur notre territoire il est donc logique qu'il soit puni selon les lois en vigueur de notre comté par l'intermédiaire de votre comté.Or ici votre procureur a refusé la mise en accusation du sieur Wishard alors que notre procureur estimait la plainte recevable. En plus les excuses ont été faites au prévot , completement stupide.

Pour en revenir à la révolte, je n'ai jamais di que le sieur Wishard en était directement responsable. Ce que je dis c'est qu'en banalisant de telles paroles alors tout cela décrédibilise le travail du maire ce qui incite des petits rigolos à se révolter

Quand au nombre de gardes c'est encore un autre problème.......

Dernière chose, je me contrefiche tout autant de vous Messire Wishard que du sieur Cubi, j'en ai alors mais alors rien a battre de vos querelles d'amoureux
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyJeu 24 Aoû 2006 - 23:53

Pinss a écrit:
Quand ils parlaient du mort ils parlaient du nouveau maire, il n'est pas mort en prenant la mairie, c'est impossible.

Ben si c'est possible, il s'est révolté en étant mourant pour finir mort le lendemain a la mairie
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 0:03

Merci pour ces clarifications Amerzone.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 4:01

Cartil a écrit:
(Entamé le jeu, il est là depuis début du mois...)

Mais là n'est pas la question, nous n'avons pas accéder à votre requête, car sans nouveaux éléments, la décision de l'ex Procureur et de l'ex Prévôte ne peut être annulée. Je vous demande donc de passer par la voie officielle, en déposant plainte au Périgord (si ce n'est déjà fait) et que le Procureur contacte le notre pour faire suivre ce dossier par notre Justice.

Merci de votre compréhension.

La plainte est redeposée ce jour selon le traité entre nos deux comtés.

D'autre part ne vous trompez pas, toute la procédure a été respectée, je suis venu personnelement ici, pour avoir confirmation que les instances judiciaires ne s'etaient pas trompées dans leurs jugements concernant cette affaire, et non pas pour déposer une plainte.

Vos désirs sont toutefois entendus, et j'ai redeposé la plainte au procureur du Périgord.

Cordialement


Dernière édition par le Ven 25 Aoû 2006 - 8:39, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 5:00

Merci beaucoup de votre coopération.

Je vais donc me renseigner auprès de notre Procureur pour voir où en est cette affaire et si la plainte lui a déjà été transmise.

Bonne journée.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 10:02

Je persiste, il est impossible de mourir en se révoltant et encore moins si le révolte vient d'aboutir. Et franchement celui-là il me fait penser à un tamagoshi qui a voulu essayer de cliquer sur "se révolter", d'ailleurs ça m'étonnerait même qu'il ait un compte sur le forum des RR.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 14:48

Bonjour salut
Je suis Mistermi, de la gendarmerie de Pontarlier. Comme vous le savez sans doute, je suis en ce moment de passage à Luxeuil. La seule chose qui m'a vraiment étonné dans ce village, est que cette population respecte mal la grille de vente des marchandises fixé par la mairie . J'ai constaté qu'il y a trop d'écrosquerie dans ce marché et à mon avis, c'est la faute de sa brigade que assure mal le respect de la lois par les habitants!
C'est tout ce que j'avais à dire.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 14:50

Dites mistermi c'est un coup de pied au derrière que vous voulez? Mr.Red
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 15:02

Citation :
Dites mistermi c'est un coup de pied au derrière que vous voulez?
qu'est je fais pour mériter un coup de pied au derriere? C'est pourtant vrai ce que j'ai dit! Question
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 15:07

*chuchotte à mistermi*

la brigade de luxeuil préfère insulter que combattre ceux qui insulte si vous voulez savoir Shit
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 15:17

*chuchotte à Sirkis*

Oui je vois très bien où vous voulez en venir. Mais faudrait bien quelqu'un qui leur dise la vérité quand même!
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 15:47

Sirkis vous allez avoir une plainte aussi si vous continuez Laughing

Mistermi il y a un seul produit non conforme sur le marché, 1 sac de farine.On ne va quand meme pas prevenir la comtesse non plus?
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 17:17

Faudra que je passe faire le ménage moi... Shit


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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 17:20

Désolée monsieur le Prevot, mais ce n'est quand meme pas un bleu de 15 jours qui va venir me faire des leçons!!


Sieur Sirkis, votre plainte a été traitée par mes soins, le casier mis a jour, l'affaire est classée sans demande de proces puisque le procedure a été respectée, voire anticipée.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 17:21

Je ne disais pas ça pour vous Adjudante. Wink
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 17:27

C'est vrai que ça à l'air d'intéresser votre procureur cette affaire, j'attends toujours de ses nouvelles Cool


Citation :
J'ai portez plainte ici même à Bergerac, en laissant faire la justice. Le procureur n'a pas voulu ouvrir le procés. Je ne compte pas en rester là, et suis juste venu chez vous pour demander confirmation de cette décision. Manque de chance, en arrivant au château de dole, je m'apperçois que vous faites ENCORE parlez de vous dans un autre comté, en traitant des dames de "salopes" par exemple.

Je ne vois pas le rapport avec le fait que vous vouliez demander un procès. Cette affaire n'a strictement rien a voir avec la votre.

Donc sans nouveaux éléments pertinents, je ne vois pas pourquoi je changerais d'avis.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 17:29

Citation :
Sieur Sirkis, votre plainte a été traitée par mes soins, le casier mis a jour, l'affaire est classée sans demande de proces puisque le procedure a été respectée, voire anticipée.

d'accord, comme toujours la justice a été pourrie en Franche comté...Et la gendarmerie de Luxeuil aussi...mais ca c'est nouveau, faut l'avouer...

Très bien...Donc je vais d'abord vous dire celà: Wishard n'est plus gendarme, car il a posé sa démission, vous dites l'avoir refusée, or on ne peut pas refuser une démission, encore moins une adjudante, Wishard a donc officiellement quitté la gendarmerie, allez donc lire la charte de l'armée pour voir qui a raison au niveau des démissions...

Ensuite, en tant que supérieur hiérarchique, je suppose que vous ne voyiez pas de problème que je colle Wishard au gnouf ?
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil   [Dépôt de plainte] Luxeuil - Page 3 EmptyVen 25 Aoû 2006 - 17:47

Sieur Sirkis la vous m'echauffer les oreilles.
La justice n'a pas été bafouée puisque la procédure a été respectée à la lettre.
Oseriez vous remettre mon jugement et mon intégrité en doute.?
N'oubliez quand meme pas que si on m'a laissé la possibilité de gerer la gendarmerie seule, ce n'est pas sans raison.
ET non, je ne vous autorise pas a mettre wishard au gnouf pour la simple et bonne raison que ceci relève alors de la vengeance personnelle.

Je ne sais pourquoi vous vous acharnez de la sorte, mais il faudra que vous trouviez autre chose
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