Invité Invité
| Sujet: Re: [Parlement] Création de pôles Sam 10 Mar 2007 - 23:57 | |
| Y aussi le fait qu'un conseiller non participatif risque de devoir ceder sa place. En ce sens, merci aux membres obligatoires de soutenir leur pôle pour que chacun avance ... Et je préfère laisser le soin à notre Comtesse de lancer le vote, le premier |
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lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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lluna Ménestrel
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lluna Ménestrel
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| Sujet: Re: [Parlement] Création de pôles Jeu 15 Mar 2007 - 22:55 | |
| Suite aux discussions qui eurent lieu à la séance publique parlementaire et aux débats publics, Nous votons pour la mise en place de pôles de compétence : - Citation :
- DES POLES DE COMPETENCES
Alinéa 1 Le Conseil est divisé en 4 pôles : le pôle Economie, Justice, Militaire et Diplomatie.
Alinéa 2 Le comte, son (ou ses) secretaire(s) et le porte-parole sont d'office intégrés dans tous les pôles. Le commissaire au commerce, le bailli et le commissaire aux mines sont d'office intégrés dans le pôle économique. Le juge, le procureur et le prévôt des maréchaux sont d'office intégrés dans le pôle judiciaire. Le capitaine, le connétable et le prévôt des maréchaux sont d'office intégrés dans le pôle militaire. Le chancelier est d'office intégré dans le pôle diplomatique.
Alinéa 3 Les Parlementaires peuvent s'inscrire aux débats de leur choix et pour lesquels leur pôle n'est pas inscrit d'office.
Alinéa 4 Chaque conseiller d'un pôle a pour obligation de voter et de débattre des sujets concernant son pôle.
Alinéa 5 Pour les décisions et débats de grande envergure, les parlementaires ont l'obligation de participer au débat et au vote. approuvé on se lance dans les rangements pour la fin du week chers secrétaires, vous ne serez pas de trop | |
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gildedcrotch Exubérant
Nombre de messages : 1633 Age : 51 Date d'inscription : 07/03/2006
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| Sujet: Re: [Parlement] Création de pôles Sam 17 Mar 2007 - 7:42 | |
| Verrouillé et déplacé en archives. | |
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| Sujet: Re: [Parlement] Création de pôles | |
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