Création des poles

Loic a lancé un débat ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Seance-publique-du-parlement-f128/Trangression-des-regles-du-parlement-t10547.htm

En fin de compte, lors du vote de la nouvelle Loi, il a été oublié de modifier l'ancienne ou les parlementaires pouvaient voter sur tout et les maires que sur les sujets économiques.

Eldo, notre juriste à nous, tres clairement, la dernière loi votée remet en cause un principe définit dans une loi antérieure.
A juste titre on peut considérer que c'est la dernière loi qui est a prendre en compte et qu'il y a eu un oubli pour corriger l'ancienne loi.

Est-il possible de considérer la derniere loi votée comme prépondérante et rendre tous les articles votées précedemment caducs ? si non, que faut-il rajouter comme article pour que cela soit la règle ?

Je ne vois aucune mauvaise volonté la dedans, mais il est ingérable a chaque nouvelle loi d'aller décortiquer toutes les anciennes pour virer tout ce qui se refere aux nouveaux textes : cela doit etre fait mais il faut pouvoir parer aux oublis.

Jusqu'a maintenant, on a toujours corrigée les anciens articles pour virer les doublons ... sauf qu'au vu du sujet actuel cela risque d'etre compliqué. En ce qui me concerne, cette Loi sur les poles a été le fruit de longues cogitations sur pres de 2 mandats de franc-comte et je trouverais inadmissible qu'elle soit remise en cause pour un simple oubli.

ce débat soulève un débat encore plus vaste: notre codex de loi.
Nous avons le codex de loi le plus compliqué, le plus incompréhensible, et le plus vaste qui soit.

Il est trop facile de dire, cette loi et celle là se contredisent, alors prenant la loi la plus recente. Est ce que c'est du serieux? non, absolument pas.

Un des points de programme du CAPPS, et qui me tenait très à coeur, était de nettoyer grandement les lois comtoises.
Par nettoyer nous entendons:
1) Supprimer les lois jamais appliquées
2) Supprimer les lois se contredisant l'une avec l'autre (en supprimer une, ou en modifier une)
3) alleger les textes de lois, les rendant lisibles et compréhensibles du grand public.

Nous sommes en 1455. Notre comté est peuple de paysans dans sa grande majorité, la plupart ne savent pas lire, d'autre savent à peine lire... Il est absolulment ridicule de pondre des textes de lois dont même nos plus grands juristes/politiciens/étudiants, ne comprennent pas bien la signification.

Donc, cette loi sur les poles, à qui sert elle? Quel est son origine? Pour moi, elle se rajoute à un codex hyper-compliqué, entrant en conflit avec lui, et qui n'a pas d'utilitée reconnue. (Ou qu'on me prouve le contraire)
Cette loi a peut ête un bon fond, mais son application pose probleme.

Cette loi devra donc, de toute évidence, être supprimée ou modifiée, ou intégrée à la loi sur le parlement.

Alors là, je te rejoins car le Codex actuel, il n'y a que 2 personnes qui peuvent le comprendre : Eldo et Duncan. A l'époque, j'avais argumenté pour avoir un truc plus simple et accessible mais on m'a opposé que ce n'etait pas réaliste.

En ce qui concerne la suppression des lois jamais appliquées, cela a déja

Le fait est qu'introduire de nouvelles loi est un vrai casse-tête, sauf que reconnaissons le : quand on rédige la nouvelle loi, on ne prend pas tjs en compte les anciennes qui devraient etre modifiées.

En ce qui concerne l'historique de la loi sur les poles, c'était au programme de 2 listes la foi précédente je crois : cela avait pour but de dynamiser la participation et responsabiliser les conseillers. Ceux qui participent ont le droit de voter sur un sujet qui les a interessé, les conseillers dans un domaine qui ne participent pas au debat alors qu'ils sont concernés en premier lieu seront un peu stigmatisés et les boulets qui ne comprennent rien a aucun sujet et qui ont le droit de vote sur des sujets qui les dépassent (dans ton cas, souviens toi des discussions sur les traités).

Pour en revenir a toi, tu as roulé ta bosse et donc tu es apte a donner ton avis sur plusieurs sujets et cela t'interesse donc il te suffit de t'inscrire au débat meme si a priori cela n'est pas de ta sphère de compétence.

Cette loi permet de revoir aussi le droit de vote des maires : ceux qui le souhaitent peuvent participer a tout (genre les mecs comme moi) et ceux qui considerent que le plus important est leur mairie (si si y'en a qui pensent ca) ne genent personne.

Le principe de base du parlement insistant sur le droit de vote de tous est certes démocratique et humaniste, sauf que dans les faits on se rend compte que ca immobilise tout et qu'on demande leur avis a des gens qui ne comprennent meme pas ce qu'ils votent et qui n'ont meme pas lu une ligne du débat.

Il me semble effectivement qu'il y a plusieurs débat en l'affaire. Mais tous sont à rapprocher de ce que j'appelle la "rationalisation du Parlement", c'est à dire d'un grand texte global sur le fonctionnement du Parlement.

Le problème de nos lois, c'est l'absence de vision d'ensemble. Ce n'est qu'un amas de textes qui se contre disent et se superposent.
A l'époque, c'était l'objectif de la création de la constitution et du Codex : rassembler toutes nos lois dans un même document, les organiser et avoir une vision d'ensemble.

Cette vision d'ensemble permet de voir les limites, les disfonctionnement de notre corpus juridique, comme celle que vous soulevez ici.

Maintenant pour y apporter une réponse, je crois pas qu'il faille reprendre les anciennes lois, les modifier...

Je pense qu'il est du devoir de chaque parlementaire de les lire, de trouver les difonctionnements, de les répérer, et proposer un texte entièrement neuf, en s'inspirant seulement de ce qui existait avant.

Pour ce qui concerne le Parlement, laissez tomber le texte actuel et recréez en un tout neuf. Repensez la procédure, les pouvoirs de chacun, leur role en fonction des besoins actuels. Bref, rationnalisez tout ce bordel

Maintenant je voudrais dire un truc sur les pôles de compétences. Pour moi c'est la meilleure réforme du Parlement proposée depuis l'intégration des maires. Quels étaient ses objectifs?

-lutter contre l'absentéisme
-créer des commissions parlementaires en fonction des compétences
-clarifier la participation de chaque membre

Bref, un sacré effort de rationnalisation.

Mais le problème c'est qu'il n'y avait pas de réflexion d'ensemble, alors la loi c'est juste superposée à l'existant, rajoutant du flou et de la complexité à l'édifice.

Il faut réécrire l'article "Du Parlement" dans la Constitution voilà tout

Hou, le vilain Yaka

Tu as raison, moi aussi je vais le dire : ré-écrivez tout le Codex

Il faut être sérieux, je ne vois personne au Parlement qui ait les compétences pour ce boulot ... faut etre un tantinet juriste dans l'ame

Moi je retourne faire mes tests militaires avec Lothilde et dans 9 mois on vous présente les résultats.

sinon, on peut aussi balancer le codex legislatif dans le Doubs et en refaire un au propre...

C'est un peu ce que je disais mais sans le côté autodafe

On garde le Codex pour établir un programme de réforme et après on le jetera dans le Doubs, l'Isère et même le Rhin si il faut

Eldorach a écrit:

Maintenant je voudrais dire un truc sur les pôles de compétences. Pour moi c'est la meilleure réforme du Parlement proposée depuis l'intégration des maires. Quels étaient ses objectifs?

-lutter contre l'absentéisme
-créer des commissions parlementaires en fonction des compétences
-clarifier la participation de chaque membre

et quel est le resultat aujourd'hui?

lutter contre l'absentéisme: il est toujours aussi grand. C'est même pire: avec ces poles, on fait bien comprendre à un type du pole A qu'il n'est pas concerné par le pole B. Du coup, chacun ignore ce que fait le pole d'à coté, ce qui donne un beau merdier, soyons clair. On se retrouve à ce que chacun fais ses lois dans son coin, personne ne participe au débat de l'autre, et forcement, on se retrouve avec un codex sans queue ni tête.
Est ce que tous les maires ont participés au débat sur la taxe comtale qui a soulevé le probleme? non
Est ce que le CAM y a participé? non.
Bref, aucun apport.

-créer des commissions parlementaires en fonction des compétences
ça existait déjà quand j'étais franc-comte, sauf que on avait pas écrit une loi pour le mettre en place... On disait juste: le bailli travaillera avec le CAC, et le connétable travaillera avec le capitaine. Ca tombait sous le sens, et je comprends pas pourquoi aujourd'hui on doit écrire une loi pour faire travailler ces gens là ensemble.

-clarifier la participation de chaque membre
Honnetement, chacun dans un parlement a un poste. Si quelqu'un ne voit pas où est son travail, c'est qu'il n'a rien a faire dans un parlement.
Un CAC doit bien se douter que son boulot est pas de juger un type pour brigandage non?
Si un parlementaire veut pas travailler, c'est pas une loi qui va le forcer. Il n'a qu'à démissionner, et laisser sa place. Les listes ont toutes des remplaçants.

Loic, avant la moitié des conseillers ne savaient pas ce sur quoi tout le parlement bossait et en plus ils avaient le droit de vote. Maintenant ils sont toujours aussi au courant de rien, mais au moins ils n'ont plus leur mot a dire

En ce qui concerne le role des conseillers, c'est important de le définir car on a droit de plus en plus a des touristes qui se retranchent derrière leur vie privée pour arguer du fait qu'ils n'en foutent pas une.
Que la vie privée passe avant les RR le Parlement, tout le monde est d'accord, mais quand on devient conseiller cela impose des responsabilités : il est interessant de le préciser ... ca évite des éclats de voix quand on vire a gros coup de pompe dans le cul ceux qui foutent rien sans qu'une liste adverse crie au scandale

[passage d'Alberte ...]

Citation :

-créer des commissions parlementaires en fonction des compétences
ça existait déjà quand j'étais franc-comte, sauf que on avait pas écrit une loi pour le mettre en place... On disait juste: le bailli travaillera avec le CAC, et le connétable travaillera avec le capitaine. Ca tombait sous le sens, et je comprends pas pourquoi aujourd'hui on doit écrire une loi pour faire travailler ces gens là ensemble.

parceque pour les politiciens comtois, comme pour beaucoup d'autres, la qualité d'un conseil se mesure à la quantité de lois sorties. Pour eux, au lieux de mettre en place un seul grand travail qui fera avancer les choses, il est meilleur pour leur image de marque d'avoir sorti 150 lois, toutes plus inutiles les unes que les autres.

comme ça, lors de leur bilan, ils peuvent dire "nous, on a voté 150 lois". Souvenez vous de Duncan demandant combien de lois avaient été votées lors du mandat de Lluna...

On avancera peut être le jour où les politiques en général sauront se détacher de cette façon de pensée

[passage d'Alberte ... vu avec Bralic]

valaraukar a écrit:

Loic, avant la moitié des conseillers ne savaient pas ce sur quoi tout le parlement bossait et en plus ils avaient le droit de vote. Maintenant ils sont toujours aussi au courant de rien, mais au moins ils n'ont plus leur mot a dire

et c'est ta conception d'un parlement démocratique?
Je suis content que tu ne sois plus au parlement toi.
Qui est tu pour pouvoir dire: untel ne peut pas s'exprimer sur ce sujet, et untel le peut? L'ensemble des parlementaires sont dés élus du peuple. Le peuple leur a donné sa confiance, ils ont donc tous, d'égal à égal, le pouvoir de décider du devenir du peuple, puisque le peuple en a décidé ainsi.

valaraukar a écrit:

En ce qui concerne le role des conseillers, c'est important de le définir car on a droit de plus en plus a des touristes qui se retranchent derrière leur vie privée pour arguer du fait qu'ils n'en foutent pas une.
Que la vie privée passe avant les RR, tout le monde est d'accord, mais quand on devient conseiller cela impose des responsabilités : il est interessant de le préciser ... ca évite des éclats de voix quand on vire a gros coup de pompe dans le cul ceux qui foutent rien sans qu'une liste adverse crie au scandale

[Passage d'Alberte à la poursuite du non hacherpéisme, comme l'expliquait ici Loïc]

[passage d'Alberte, Vala expliquant que rien n'indiquait le erpéisme exclusif]

En ce qui concerne ma notion de la démocratie, demandes à Eldo, nous en sommes revenu : la démocratie ne doit pas signifier immobilisme.
Le critère de choix pour le vote avec cette réforme n'est plus l'élection en tant que conseiller qui donne le DROIT de vote mais aucun DEVOIR envers la FC. Le choix se fait sur l'implication du conseiller : on privilégie le bien de la communauté sur celui de l'individu.
On ne doit plus mettre 5 jours a faire voter un texte dont la moitié des votants n'a pas lu le débat et qui plus est vote CONTRE alors qu'il n'a pas donné son avis.
C'est exactement pareil pour le droit de vote des maires, je suis absolument d'accord qu'ils doivent voter sur tout, par contre quand tu les interroges, certains ne souhaitent pas voter car ils se font élire avant tout pour leur mairie, alors que d'autres sont intéressés.
Avec les poles, le problème est résolu, s'il est interessé il a le droit de voter pour un traité diplomatique alors qu'avant il n'avait pas le droit.

Puisqu'on en est a monter sur ses grands chevaux, je te demanderais au nom du quoi tu remets en cause ce qui a été voté au précédent conseil ? si on se remet a défaire ce que les autres ont fait, cela n'avance pas

quand les autres font de la merde, faut savoir défaire ce qui a été fait...

Bralic a écrit:

quand les autres font de la merde, faut savoir défaire ce qui a été fait...

plus diplomatiquement:
l'idée était peut etre bonne sur le papier, mais dans les faits, cela ne marche pas (voir plus haut mes arguments, je repete pas).
Il faut donc savoir faire marche arrière quand on a fait quelquechose de mauvais. J'ai plusieurs fois fait marche arrière dans ma carrière politique, ça ne m'a jamais tué.

Citation :

et c'est ta conception d'un parlement démocratique?

Ce n'est pas un souci de démocratie.... Mais cela évite en partie qu'un conseiller qui ne sait pas de quoi il parle, et qui en plus n'a jamais participer aux débats, se permttent de voter....

[Coup de chiffon d'Alberte; Kaya expliquait qu'un Connétable en d'autres temps ou lieux n'aurait p'tet pas participé à un débat sur l'agriculture]

C'est juste une définition des rôles, et des compétences.. Comme on l'a déjà dit ce texte n'empêche personne de pariciper aux débats, il interdit juste l'ingérence mal placée...

bon, je me casse
je retourne jouer aux RR ailleurs

[coup de chiffon d'Alberte, quand Loïc voudra parler acherpéisme ou ierlisme, il reviendra]
Vous êtes lamentables.

Parce que ta réaction est pleine de bon sens.....?

Je parle bien du Parlement Franc Comtois :

Citation :

C'est juste une définition des rôles, et des compétences.. Comme on l'a déjà dit ce texte n'empêche personne de pariciper aux débats, il interdit juste l'ingérence mal placée...

Alberte, ayant été sollicitée pour passer du chiffon sur certains tas de crayonnage, va p'tet passer par ci par là pour mettre une autre couleur sur certains dessins ... Mais ça la gênait en fait ...
La vie privée en dehors du Château de Dole a parfois sa place dans l'implication des Parlementaires.

Elle regarda tout le monde

Si vous pouviez user de termes plus à même d'être compris de tous, ça irait mieux. Le hacherpéisme est une théorie à laquelle une des personnes présentes ne veut point adhérer, et il en va de même pour l'hiérlisme bien sûr.
Vous avez une vie à côté de ce château, jouez alors des termes pour rester en plein herpéisme

Puis elle haussa les épaules

Je sais ... Cette intervention vous coupe dans votre élan, mais zouh je repars me faire discrète !

Heu... kaya, [coup de chiffon d'Alberte ... explications acherpéistes]

En FC, on a une validation par tous les membres du parlement justement pour permettre un maximum de représentativité du peuple.

Mon intervention était maladroite, mais le cheminement de mon idée était bien la séparation des compétences.... et non qui décide en dernier lieu...

Se dit que le Hacherpéïsme n'est pas nécessaire mais qu'il permet de mieux se faire comprendre des fois... Et que sans l'utiliser à tort et à travers, on peut de temps en temps y faire allusion...

en fait, l'idée est bonne, et elle se faisait déjas sous Loic.

Le principe de l'idée est de regrouper les compétences afin de faire bosser ensemble les conseillers d'un même domaine : CAC+CAM+Bailli, Proc+Juge+Prévot, Prévot+Connétable+Capitaine

Le problême vient du fait que les décisions sont maintenant prise entre eux alors qu'ils ne devrait faire que "discuter" entre eux... même pas d'ailleurs, chacun doit pouvoir donner son avis.

Le problême c'est qu'il y en a qui savent pas qu'ils feraient mieux de fermer leur gueule plutôt que de dire des conneries.... de là à faire une loi pour ça... surtout si elle est appliquée de travers...

Mais chacun peut donner son avis, et la seule condition et qu'il le justifie et qu'il participe au débat... je ne vois pas où on empêche qui que ce soit d'intervenir...

dans le vote... là, c'est partit pour que ne votent que ceux que ça interesse...

Non, ne votent que ceux qui participent aux débats...

EDIT : Ca évite le vote inutile du genre "je dis non parce que celui qui propose je l'aime pas..."

On dis oui pourquoi, ou non pourquoi !

Pourquoi t'es agressif Loïc? On discute point barre. Moi je propose des choses et puis c'est tout. Je lance un débat parce que j'ai cru voir écrit en haut de la porte "cour des débats publics".

Moi je m'en retourne à mon texte, peut-être qu'un jour on pourra discuter calmement sur du concret comme ça.

A mon tour !!

Personnellement, j'étais contre ce projet, car bien trop injuste a mon avis.

Trop injuste parce qu'il empêche des gens qui suivent un débat, qui ne participent pas spécialement mais approuve ce qui s'y dit ou non.

De très nombreuses fois, il m'est arrivé de lire le débat et de voter sans avoir participé. Généralement quand j'étais d'accord. En cas de désaccord, le mieux est de dire pourquoi avant !

Je suis pour que TOUS les conseillers participent, et votent. C'est le principe défendu par Loic concernant la démocratie. Le conseil est élu par le peuple, et est formé par 12 personnes, par 3 ou 4...

Le réel problème est donc tout simple, et rejoint un peu un autre débat, juste à coté : c'est la participation active des conseillers !!

Les têtes de listes doivent bien préciser le temps demandé pour être au parlement !! c'est énorme !! Il faut donc assumer cette responsabilité de devoir donner un minimum de temps au parlement ! C'est ainsi... Et si on ne peut pas, on démissionne, c'est très simple. Le parlement, ce n'est pas fait pour le marquer sur son CV.

Citation :

Je suis pour que TOUS les conseillers participent, et votent. C'est le principe défendu par Loic concernant la démocratie. Le conseil est élu par le peuple, et est formé par 12 personnes, pas 3 ou 4...

Les conseillers ne sont pas obligés de participer à un sujet dont ils ne connaissent rien et c'est pour ça que les pôles existent !

On est tous d'accord que l'objectif est que le parlement soit plus efficace, c'est le seul et unique but de toutes ses reformes.

Dire que ca marchait mieux avant est un mensonge, car que ce soit d'un camp ou l'autre, bien des Franc-Comte et secrétaires se sont cassés les dents à faire bouger les choses, il n'y a qu'a voir l'état dans lequel a fini Rhuyzar, Mac et consort a essayer de faire avancer des projets contre l'inertie du Parlement et le pouvoir de la masse silencieuse.

Pour reprendre les dires de Bralic sur son parlement utopique, quand on revoit sa liste, en dehors des compétences de chacun, il a cité les personnes les plus actives. Si on a 6 conseillers actifs sur un parlement, c'est bien le maximum.

A chaque fois on essaye d'améliorer les choses : il y a eu les procurations, l'interdiction du droit de grève, le vote obligatoire et bien d'autres rustines.
Si cela ne marche pas mieux maintenant, cela ne signifie pas pour autant que cela était mieux avant

On en revient toujours et encore au même point : les listes électorales et les co-listiers, pas toujours à leur place.
Dans un monde utopique, tout le monde est a sa place et le droit de vote pour tous à sa place.
Dans les faits, la moitié des personnes ne suivent pas la moitié des débats et ralentissent tout, que ce soit le déroulement du débat ainsi que le vote.
Si tu participes, il te suffit de t'inscrire et le problème est réglé.

Dans tous les cas, ce n'est pas à moi de défendre ce projet, voyez ca avec vos collègues, mais selon moi, on ne peut accuser le Parlement d'inertie et de lenteur et dans le même temps défendre le droit de vote pour tous

TOUS participent au parlement mais dans leur domaine de compétence. C'est plus logique.
Et de cete manièr, tout le mond travaile, mais sans pour autant seprononcer sur un sjet qui ne les intéresse pas,et pour lequel ils vont voter soit comme le petit copain soit neutre, sans avoir expliqué le pourquoi de ce vote.
On a bien vu l'inutilité du vote obligatore par tous. Il est soit pas appliqué, soit complètemnt faussé par les indécis ou ceux qui ne sont pas intéressés !

Je crois qu'il est temps de réfléchir à ce qu'est le travail du Parlement pour le rendre efficace et rendre justice à ce que sont ou devraient être les pôles.

Pour moi, il faut distinguer :

-la phase de préparation du texte
-la phase de débat
-la phase de vote

-Dans la phase de préparation de texte, nul besoin de travailler avec l'ensemble des parlementaires. Il s'agit de discussions techniques et le moins de participants le meilleur en terme d'efficacité.

C'est là que devraient intervenir ce qu'on appelle les pôles mais qui pourrait s'appeler commissions parlementaires

-Ensuite, une fois le texte préparé, nous avons une base solide de discussion qui évite de blablater dans le vent. C'est une base, ce qui signifie qu'elle peut-être amendée à la suite d'un débat. La phase de débat doit naturellement être ouverte à tous les parlementaires. Ce qui n'ont rien à dire ne disent rien et puis basta.

-Enfin, le vote. Ca c'est facile, tout le monde à la droit de vote. Ah non c'est vrai on distingue les maires et autres représentants. Je me suis toujours battu contre cette distinction et je persiste à croire que tous les membres du Parlement devraient être égaux.

A partir de cette réflexion, on devrait pouvoir trouver un accord satisfaisant pour les pros et les anti pôles, non?

Je plussoie Eldorach et je rejoins sa vision des choses

Mais vous n'avez rien compris !!!
Tout le monde a le doit de vote !!!
C'est ça le truc ! Mais on a les poles qui sont OBLIGATOIREMENT votants et ceux qui veulent participer qui le demandent ! Donc tout le monde est impiqué !

Entièrement d'accord avec Eldorach.

Hum, pas d'accord moi

En général, on arrive avec une idée, on en débat et ensuite on rédige le texte. Il est rare qu'on arrive avec un texte tout cuit.

Le déroulement classique est le suivant :
- on pose une question / soumet une idée / soulève un problème
- on discute, on débat et on voit si cela mérite de légiférer
- à partir de tout cela, si besoin on rédige un texte
- on discute, on débat sur le texte
- on vote

Loic ! Valaraukar il te rappelle pas un peu Schmitou ?

Et bien mon cher Vala c'est justement ce que ma proposition entend changer, comme le dit Daresha

Plutôt que de discuter pendant des plombes pour rien et attendre qu'un conseiller impétueux se lance dans la rédaction d'un projet, je pars du projet rédigé pour arriver à un débat constructif et un vote averti.

Dans les faits, il y aura forcemment des discussions pour nourrir la rédaction du projet. Mais, grace à des groupes de travail restreint, grâce à la présence d'un projet écrit et construit on pourra faire avancer les choses.

Par contre ça demandera plus d'investissement aux parlementaires. Il ne pourront plus se contenter d'ouvrir la porte des séances publiques et privées et ajouter leur grain de sel à un débat sans fin.

On pourrait pousser le vice jusqu'à publier en fin de mandat le nombre de texte produit par chaque parlementaire. ca permettra au peuple de juger de l'investissement de ceux qui élisent...

Citation :

On pourrait pousser le vice jusqu'à publier en fin de mandat le nombre de texte produit par chaque parlementaire. ca permettra au peuple de juger de l'investissement de ceux qui élisent...

pas d'accord, la quantité ne fait pas la qualité !

La qualité c'est au Parlement de l'assurer et le peuple peut aussi en juger car les lois sont publiées. En revanche ce que le peuple ignore c'est qui a fait quoi dans ces lois... et c'est ce qu'on pourrait leur montrer.

Après on peut ventiler par "pôles" ou "groupes de rédaction" quel que soit son nom

Héhé, j'aime bien être l'avocat du diable, et je suis pragmatique, je suis ouvert a toute proposition et pret a tout tester ... marrant ca, on dirait la définition du libertinage, hein Lothilde

Quand même avant de proposer un texte, il faut voir avant s'il faut travailler dessus
Admettons que je travaille un super texte pour que les maisons closes à lanterne rouge soit gratuites pour tous les militaires qui reviennent de mission. Mon texte est tres bien, bien ficellé et paf, Monseigneur Huon fait un souk pas possible pour l'interdire ... tout mon travail tombe a l'eau.

Plus sérieusement, les grandes réformes exigent pas mal d'échange, et venir en présentant un texte tout bouclé, ca peut inciter a rester a camper sur ses positions vu que le projet et tout ficellé.

A contrario, ca peut inciter certaines listes a arriver avec des textes deja tout pret au lieu d'une longue liste d'idées pour lesquelles on sait pertinement qu'on pourra pas tout traiter. Cela permettrait alors de sélectionner aussi une liste par rapport à son travail.

A creuser comme idée

la phase initiale n'a pas pour but de ficeler un texte de A à Z mais de dégrossir une idée, d'en fixer les grandes lignes, pour préparer la discussion sans que ça parte dans tous les sens au moment où il est présenté par la commission (ou le pôle restreint qui a travaillé sur l'aspect "scientifique")

C'est comme ça que j'ai compris le système.
Ensuite, le projet déclaré "viable" par la commission est mis en discussion, rédigé dans les normes, puis mis au vote : pour tous.

Bralic a écrit:

Loic ! Valaraukar il te rappelle pas un peu Schmitou ?

Bon sang mais c'est bien sur!!
C'est lui, je l'ai reconnu!!
Comment on a fait pour faire taire Schmitou déjà?

Tss Tss, c'est un sujet sérieux ici, si vous voulez flooder allez ailleurs, merci.

Tout dépend du texte, on peut arriver avec déjà un texte final prêt, cela n'empêchera pas de discuter sur le sujet, et d'avoir des débats plus longs que ce qu'on prévoyait.

Et puis parfois, une remarque, une question soulève un point et on voit la nécessité de légiférer.

Faire une procédure toute prête ne me semble pas forcément très intéressant, c'est condraindre aux débats à entrer dans un moule.

Quel est le souci ? La longueur des débats ?
Mettons une limite, 2 jours sans intervention, et hop, on annonce qu'on finalise le sujet.
Là, ça touche à l'organisation par le comte et secrétaire, sans oublier l'instigateur du débat.

Donc la p'tite synthèse ...

La loi sur les pôles

La loi votée le mandat dernier sur les pôles contredit l'ancienne de base (vote des Conseillers pour tout, les Maires pour les sujets économiques).
Problème : l'absence de vision d'ensemble.
Buts des pôles :
- Lutter contre l'absentéisme
- Créer des commissions parlementaires en fonction des compétences
- Clarifier la participation de chaque membre

Le nettoyage du Codex

De là, zouh, on appuie sur le fait de la volonté de nettoyer les lois comtoises :
- Supprimer les lois jamais appliquées
- Supprimer les lois se contredisant l'une avec l'autre (en supprimer une, ou en modifier une)
- Alléger les textes de lois, les rendant lisibles et compréhensibles du Peuple.
> voir aussi le dossier sur la rationnalisation du Parlement

Autres points évoqués

- L'opportunité de la mise en place de pôles
- La démocratie et l'immobilisme
- L'implication et l'investissement des Conseillers au Parlement

Une semaine que le sujet est en suspens, je transmets à la séance publique du Parlement qui est en rapport.

vérouillage