Révision des lois

Bon, bon.

Puisque ça a été mentionné dans plusieurs programmes au fil des mois maintenant, j'ai décidé de commencer à la refonte de nos lois. Mais alors je parle de refonte totale, car on en a besoin et les franc-comtois le valent bien. Une reorganisation de nos livres de lois aussi, afin que tous se trouve là où ça doit se trouver.

Visiblement, certaines lois sont mal formulées, pas bien décrites, ou innecessaire. En plus il y a aussi des choses qui devraient se trouver dans les lois mais qui ne s'y trouvent pas. Alors, il faut réviser, ajouter des choses, reformuler les choses, réorganiser les lois et supprimer ce qui doit être supprimer. Il existe une salle pour faire cela, et si je ne me trompe pas tous franc-comtois y a accès, donc tous peuvent participer aux débats.

Je demande donc à tous les parlementaires d'y participer, et surtout d'essayer d'être constructifs. Les débats et les discussions c'est oké, mais là on essaie de travailler pour le bien des franc-comtois, tous les franc-comtois, donc il faut laisser les disputes personnelles derrière soi, ou au moins il faut l'essayer. N'hésitez donc surtout pas à proposer des lois, des changements etc.

Comme vous allez voir j'ai déjà fait deux textes qui sont basés sur la volume 1 de notre constitution. Il n'y a pas vraiment des changements à part de l'organisation, car vous allez voir que j'ai repartit le texte en deux textes. Une préambule et un texte sur les droits fondamentaux car, à mon avis, dans le texte en vigueur actuellement il y a beaucoup de choses qui n'y étaient pas sur place.

Mais bon, dites donc ce que vous en pense, pas ici mais dans la salle de révision. Ensuite on va nous pencher sur le deuxième volume.

Merci beaucoup!

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t33844-revision-constitution-livre-i-preambule#864433
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t33845-revision-constitution-livre-ii-droits-fondamentaux#864434

[On peut passer ce petit sujet en publique d'ailleurs? Mici!]

J'aime bien.

[passage en public]

Je n'ai pas très bien compris quel est l'enjeu ici? Ne devrait-on pas commencer par se mettre d'accord sur la structure que l'on souhaite donner à nos institutions avant de commencer à remanier les textes? Je veux parler du débat sur l'idée de fédération notamment ainsi que les propositions de séparation des pouvoirs...
Une fois que nous nous serons mis d'accord sur la structure et le fonctionnement, les textes devront être remaniés en conséquence de toute manière...
C'est juste pour éviter de faire un travail gigantesque sans savoir où nous nous dirigeons.
Pourriez-vous nous donner un peu plus de détails sur les lignes directrices, dame Marie Claire?

Vous avez bien raison dame Blanca. Mais au moment que j'ai commencé à faire les textes que je vous ai présentés personne ne parlait encore d'une réforme politique, ou en tous cas pas encore avec la rigueur avec laquelle on en parle aujourd'hui.

Les textes concernant notre structure politique, comme les volumes II, III et IV de notre constitution ne pourront être modifiés encore. Par contre, on pourrait travailler ensemble sur la mise en page ou la mise en texte des propositions apportés dans les discutions sur l'organisation politique.

Et le codex par exemple, qui n'a pas trop à faire avec le changement de l'organisation institutional, ainsi que plusieurs chartes, sont des choses à reviser aussi. Dans un premier temps, le but de ce petit projet que j'ai commencé sera de s'occuper de ces textes mentionnés ci-dessus, qui nécessitent, et alors je parle surtout du codex, des changements aussi.