D'une charte pour les Chefs des ports Comtois

Citation :

Par la Présente,

Nous SeigneurAslan, Franc-Comte en exercice, annonçons que le navire en construction au port de Luxeuil devient la propriété de son Parlement.

Avons convenu après délibérations avec la municipalité de Luxeuil du coût estimé des travaux répercuté sur le fond en souffrance dû au Parlement.

Rappelons que le port de Luxeuil tout comme le port naturel de St-Claude sont la propriété du Parlement de Franche-Comté ; de ce fait, aucune autorisation ne saurait être attribuée aux particuliers souhaitant bénéficier des installations navales sans le consentement de son Parlement.

Rappelons aux Chefs de port que déroger à cette règle sera passible de l'ouverture d'un procès à leur encontre.

Rédigé et scellé par nos soins à Dole le Vingt-sixième jour de Décembre de l'An MCDLVIII
SeigneurAslan, Franc-Comte.

Cette annonce convient-elle à nos Parlementaires?

Citation :

Rappelons que le port de Luxeuil tout comme le port naturel de St-Claude son la propriété

changé en :

Citation :

Rappelons que le port de Luxeuil tout comme le port naturel de St-Claude sont la propriété

Pour le procès, sous quel motif?

Correction apportée,

Le motif étant que le chef de port doit être assermenté à son parlement, j'encouragerais la trahison plutôt qu'un trouble à l'ordre public?

Devrions nous légiférer sur quelques lignes à leur sujet...

J'aime pas légiférer de trop mais on a rien sur le chef de port en effet...

On peut simplement ajouter quelque part dans le Codex un truc comme ça:

Citation :

Les ports:

Les ports sont propriété du parlement et non de la ville dans laquelle ils sont installés. Chaque port est dirigé par un chef de port nommé à cette fonction pour une durée indéterminée.

Le Chef de port:

alinéa1:

Le chef de port est nommé par le parlement et peut-être révoqué à tout moment par celui-ci si il estime que le travail manque d'assiduité ou pour faute grave. Le chef de port est tenu de rendre compte dans la salle prévue à cet effet du rapport quotidien relatif au port.

alinéa 2:

Le chef de port étant assermenté au parlement de Franche Comté, il lui est interdit de traité avec des particuliers, sauf sous demande scellée du Franc Comte. Tout manquement à cette règle est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour haute trahison.

C'est un peu brouillon hein, mais juste pour lancer une piste de texte quoi.

J'ai juste vu ça dès le départ, je regarderai plus après car pas le temps de suite :

Citation :

Le chef de port est nommé par le parlement

à changer en :

Citation :

Le chef de port est nommé par le CaM avec l'accord du Parlement

Pas de soucis, comme je dis c'est taper d'une traite, donc y a surement deux trois choses à changer.

Les ports:

Les ports sont propriété du parlement et non de la ville dans laquelle ils sont installés. Chaque port est dirigé par un chef de port nommé à cette fonction pour une durée indéterminée.

Le Chef de port:

alinéa1:

Le chef de port est nommé par le CaM avecl'accord du parlement et peut-être révoqué à tout moment par celui-ci si il estime que le travail manque d'assiduité ou pour faute grave. Le chef de port est tenu de rendre compte dans la salle prévue à cet effet du rapport quotidien relatif au port.

alinéa 2:

Le chef de port étant assermenté au parlement de Franche Comté, il lui est interdit de traité avec des particuliers, sauf sous demande scellée du Franc Comte. Tout manquement à cette règle est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour haute trahison.

Lys a écrit

Citation :

Citation:
Le chef de port est nommé par le CaM avec l'accord du Parlement

Oui c'est mieux Lys ^^

Krane j'aime bien ton texte ,avec le changement fait par Lys celà me conviendrai .

EDIT en meme temps que Krane
Pas de modif

Hummm... les ports sont propriété du Comté... même mieux de mettre propriété de la Franche Comté. Je regarde dès que possible pour le reste.

Citation :

Les ports

Les ports sont propriété de la Franche Comté et non de la ville dans laquelle ils sont installés. Chaque port est dirigé par un chef de port nommé à cette fonction pour une durée indéterminée.

Le Chef de port

alinéa1

Le chef de port est nommé par le CaM avecl'accord du parlement et peut-être révoqué à tout moment par celui-ci si il estime que le travail manque d'assiduité ou pour faute grave. Le chef de port est tenu de rendre compte dans la salle prévue à cet effet du rapport quotidien relatif au port.

alinéa 2

Le chef de port étant assermenté au parlement de Franche Comté, il lui est interdit de traité avec des particuliers, sauf sous demande scellée du Franc Comte. Tout manquement à cette règle est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour haute trahison.

Tsss tout ça pour des petits mots ^^ 'fin notez ... En droit, le moindre petit mot peut tout changer au sens d'un texte.

et voilà encore de nouvelles loi de nouveaux règlements

une charte des chefs de port peut être nous en avons déjà 20 une 21ème ce serai pas mal non ?

bah moi tu sais j'ai pas besoin de texte

on me donne un nom et je nomme et il me fait rapport

c'est juste le franc comte qui parle de trahison mais bon on a rien à ce sujet là

c'est tout ce que je dis

[hrp merci d'effacer les références au 20ème ou 21ème siècle... y a moyen de le faire rp, je pense]

Moi je pense pas qu'il soit une obligation d''en faire une loi ou machin truc bazar, c'est juste qu'en général si c'est pas marqué quelque part la justice bloque en cas de défaillance et j'en passe ...

bah il y a le coutumier aussi

mais bon on a pas encore juger le chef de port

sur le silence de la loi, c'est au juge à voir

faut pas oublier ça

(imla j'en peu rien si il y a vraiment 20 chartes dans le livre VIII du codex des lois )

Vous ne trouvez pas normal d'y ajouter une ligne ou deux dans notre Codex? Car dans notre cas à Luxeuil la câle sèche est bloqué par ce navire en état de construction sans que nous ne puissions en ouvrir un autre, et ça je vais l'ajouter dans le topic d'à côté où l'on parle des chef de port :

Citation :

**On a rien sur le port naturel, que dalle niveau 1

**Petit Port Niveau 2

Capacité: 4 bateaux
Chantiers de construction: 1
Production:
- Mauvais Marcheur,
- Foncet,
- Nave Génoise

Dans notre cas, on peut pas laisser le chef de port marchander avec les installations maritimes du Comté, faut bien une charte?!

Oui je suis tout à fait d'accord qu'il faut une charte et bien faite.

Comme je le dis ailleurs, pour ce qui est de celui du noeud au sud de SC, étant donné que le chef de port doit vivre retiré du monde et de toutes rémunération possible, ce poste doit être rémunéré et bien rémunéré.

D’accord avec Vera au moins lui donner subsistance à la limite, ensuite Von toi qui n’aime pas les lois et tout ça sache que pour chaque fonction il est logique d’avoir une charte sinon c’est l’anarchie et le bordel total.

Et concernant juste un passage concernant les chefs de ports :

Citation :

ainsi qu'un procès pour haute trahison.

Moi, je mettrais seulement trahison, haute trahison est une sanction trop lourde quand même.

je ne suis pas hermétique aux lois tant qu'elles n'engluent pas le système

dans le cas présent un acte définissant la fonction avec ses devoirs et obligations est nécessaire j'en convient et sincèrement je préfère 20 chartes a deux lois se contredisant ou rendant la vie plus complexe a tous

Krane la marmotte a écrit:

Citation :

Les ports

Les ports sont propriété de la Franche Comté et non de la ville dans laquelle ils sont installés. Chaque port est dirigé par un chef de port nommé à cette fonction pour une durée indéterminée.

Le Chef de port

alinéa1

Le chef de port est nommé par le CaM avecl'accord du parlement et peut-être révoqué à tout moment par celui-ci si il estime que le travail manque d'assiduité ou pour faute grave. Le chef de port est tenu de rendre compte dans la salle prévue à cet effet du rapport quotidien relatif au port.

alinéa 2

Le chef de port étant assermenté au parlement de Franche Comté, il lui est interdit de traité avec des particuliers, sauf sous demande scellée du Franc Comte. Tout manquement à cette règle est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour trahison.

Modif. Moi ça je veux bien comme décret ou comme loi, tant qu'on a un truc logique pour tout le monde.

Citation :

alinéa 2

Le chef de port étant assermenté au parlement de Franche Comté, il lui est interdit de traité avec des particuliers, sauf sous demande scellée du Franc Comte. Tout manquement à cette règle est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour trahison

.

Demande t on au chef de port de faire une promesse solennelle au Parlement quant à son engagement ? car c'est ce que signifie "assermenté"

Je retire aussi avec les particuliers, car aussi bien ce peut être une association qui demande une construction.

Je propose :

Citation :

Alinéa 2
Il est interdit au chef de port de traiter une vente de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement ou sauf sous demande scellée du Franc Comte.
Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour trahison

ça me va.

passage en public

Passage en public.

Et parfait pour moi aussi le texte proposé par Lys.

Ca me va très bien aussi ,la correction s'imposait effectivement ,merci Lys ^^

Je viens de réviser toutes nos autres chartes, et pour faire un minimum plus sérieux je propose de suivre les exemple et de travailler sur le rôle du Chef de port, son statu, du recrutement et des règles qu'il doit respecter.

1) Rôle
2) Statu
3) du recrutement à ce poste
4) des règles

Citation :

1) Rôle
Le chef de port nommé par le parlement de la Franche Comté, s’occupe du port ou il est nommer et dois s’occuper du visionnage de celui-ci en transmettant les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statue
Son statue est un statue bénévole qui sera tout de même rémunérer en nourriture pendant son visionnage sur le port ou il est affecté, en temps que chef de port il ce doit de former des futurs chefs de port en cas d’absence non désiré ou en cas de démission.

3) Du recrutement à ce poste
Une candidature avec une lettre de motivation et un curriculum vitae doit être proposé au parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines et voter par ce même parlement, en cas de plusieurs candidatures le parlement devra décider quel chef de port sera assigné sur le port en question.

4) Des règles

Pour les règles on prend ce qu’a proposé Lysiane et je rajouterais bien que le chef de port doit respecter la loi du non cumul et blablablablabla

Citation :

Alinéa 2
Il est interdit au chef de port de traiter une vente de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement ou sauf sous demande scellée du Franc Comte.
Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour trahison

Voila c’est qu’une proposition ou il manque des choses j’en suis sur et avec des fautes aussi

Je relis ça ce soir et te confirme que c'est bon .... Ou pas bon

Je ne vois pas pour quelle raison le chef de port de Luxeuil devrait être nourri. Celui-ci, vivant dans une ville, a toutes les occasions de travailler et de trouver et de payer pour sa nourriture. C'est uniquement celui qui sera stationné sur le nœud au sud de Saint Claude qui devrait être compensé, sinon on crée une injustice.

Si on paie un chef de Port, on paie l'autre

question d'être équitable sinon personne ne postulera pour être à Luxeuil

ensuite concernant le texte

visionnage, cela ne fait pas très français...
je préfère qu'on dise qu'il tient les registres du port

Encore un appel à candidatures C'est pas Vlaad qui critiquait les fonctionnaires ?

Je m'en fou de Vlaad Le parlement veut une appel de candidature si j'ai bien tout suivis, donc j'avais écrit comme tel.

Et pour la rémunération en nourriture, je rejoint un peu Imladris, même si d'un coté l'autre est avantager vu qu'il se trouve dans une ville.

Bon ensuite j'ai reçu un MP, je vous laisse le lire :

Citation :

Au porte parole de Franche-Comté, Sa Grandeur le Comte de Sochaux

Je me permets de vous écrire après avoir écouté le débat des séances publiques. J'aimerais si vous me le permettez faire des ajouts à ce que vous avez proposé car j'y vois certaines lacunes à titre d'anciens CaC qui a traité avec un des anciens chefs de port.

Tout d'abord, je ne comprends pas pourquoi vous souhaitez assigner un chef de port sur un noeud où il n'y a pas de port, aucun bateau n'y accostera sans risquer de s'abimer. Ensuite, pour la rémunération, je me base sur le travail de la prévôté, ceux-ci ne sont pas payés pour effectuer leur travail, seulement s'ils sont appelés à défendre. Je ne vois pas pourquoi le Comté paierait pour une personne qui peut très bien travailler à Luxeuil. Je reprends donc le document et vous y joint les modifications que vous pourrez débattre.

Citation:
1) Rôle
Le chef de port nommé par le parlement de la Franche-Comté, s’occupe du port où il est assigné et s’occupe de la surveillance de celui-ci. en transmettant les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
Son statut est bénévole, de plus, il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.

3) Recrutement
Le poste doit être affiché en gargote. Les candidatures, avec une lettre de motivation et un curriculum vitae, doivent être soumises au parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines et votées par ce même parlement, en cas de plusieurs candidatures le parlement devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port en question.

4) Des règles
Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.
Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.
Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour trahison.


J'espère que ces ajouts peuvent vous être utiles.

Respecteusement

Jade de Sparte von Frayner

P.S. Puise que nous aurons un bateau Comtois sous peu, puis-je vous suggérer dès à présent de penser à établir aussi une charte pour ce poste ?

Citation :

3) Recrutement
Le poste doit être affiché en gargote. Les candidatures, avec une lettre de motivation et un curriculum vitae, doivent être soumises au parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines et votées par ce même parlement, en cas de plusieurs candidatures le parlement devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port en question.

Pourquoi par vote du parlement?

On peut le faire voter par le trio économique... On ne fait pas voter tout le parlement pour le poste de greffier.

Citation :

Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.

Du trio économique c'est mieux

Une condition importante est d'être au minimum bilingue françois anglois vu que nous aurons des hollandais et des germains

Le port appartient à la Franche Comté et tout le Parlement est concerné par qui sera à ce poste.

Très bien pour les corrections et ajouts de Jade.

Le Port appartient à la FC mais je ne vois pas pourquoi tout un parlement doit voter...

La Cour de Justice appartient à la Franche-Comté... On ne fait pas voter tout le parlement pour le poste de Greffier...

Rien à voir un port avec une Cour de justice.... tssssssssss

lysiane a écrit:

Rien à voir un port avec une Cour de justice.... tssssssssss

Désolé

je persiste et signe

je ne vois pas pourquoi un parlement entier devrait voter pour la nomination d'uen chef de port

ça ne concerne que le trio économique

Est ce qu'on se mêle de la nomination d'un greffier, d'un Eon, d'une chancelier ou autres? Non que je sache

Le chef de port ne va pas occuper une fonction ou poste d'une institution mais gérer une propriété de Franche Comté, un bien immobilier. Ou alors c'est le Franc Comte qui décide tout comme il désigne celui qui s'occupe des mines.

c'est beau la confiance au trio éco...

Le port concerne plus que le domaine économique puisque le connétable est aussi concerné par le poste. Et certains maires s'intéressent à ce qui est fait avec ce port.

le port concerne le domaine économique

les maires sont assujettis au domaine économique aussi

le point sécu est normal

mais à part ça je ne vois pas pourquoi

encore une fois

tout le parlement doit voter

je suis contre

Aux autres parlementaires de donner leur avis.

je pense que les parlementaires comprennent bien le superflu de voter pour deux postes et qu'ils font confiance au trio éco, eux!

Je tenais à vous montrer ceci une lettre de mon amie Jade ...

Citation :

Cher Arès,

Concernant la charte du chef de port et les points présentement discutés par la Comtesse de Morez et Morteau et le Vicomte de Voiteur, j'aimerais donner mon avis.

Concernant le recrutement, nous pourrions trouver le compromis suivant: le choix pourrait se faire par le trio économique avec une vérification des références par le prévôt et le connétable.

Pour toute transaction concernant un navire, considérant la somme que cela représente et les conséquences en cas de négociation avec l'extérieur, il est préférable que cela soit entériné par un vote.

Quand au troisième point sur les langues parlées, je suis tout à fait en accord, j'avais totalement oublié de le mentionner et cela doit faire partie des critères de sélection.

Espérant que ceci apporte une solution pour dénouer l'actuel débat auquel chacun demeure sur ses positions.

Avec toute mon amitié

Jade

Imla, je ne pense pas à la place des autres parlementaires, je les laisse décider par eux mêmes. Et s'il y a quelqu'un en qui j'ai confiance au trio éco c'est bien le CaC Ares... donc bon... toi aussi... peut-être

La proposition de Jade doit pouvoir plaire à Imla... il faut modifier le précédent texte fourni par Jade avec les nouvelles données.

Citation :

1) Rôle
Le chef de port nommé par le trio économique qui sont le Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli. Le chef de port s’occupe du port où il est assigné et s’occupe de la surveillance de celui-ci en transmettant les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
Son statut est bénévole, de plus, il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.

3) Recrutement
Le poste doit être affiché en gargote. Les candidatures, avec une lettre de motivation et un curriculum vitae, doivent être soumises au parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines et votées par le trio économique, les références des candidats seront vérifier par le Connétable et le Prévôt, en cas de plusieurs candidatures le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port en question. Un candidat qui est bilingue anglais-allemand sera avantager.

4) Des règles
Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.
Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.
Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour trahison

On n'a ça avec les modifications de Jade et moi je rejoint l'avis d'Imladris, le port appartient à la Franche Comté, mais c'est le trio économique qui devra par la suite gérer les ports en question.

Jade m'a fait remarquer que nous devrions mettre comme obligation que le chef de port doit mettre à jour ses registres tous les jours

Leif a écrit:

Citation :

1) Rôle
Le chef de port nommé par le trio économique qui sont le Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli. Le chef de port s’occupe du port où il est assigné et s’occupe de la surveillance de celui-ci en transmettant les rapports au Commissaire aux mines.

2) Statut
Son statut est bénévole, de plus, il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.

3) Recrutement
Le poste doit être affiché en gargote. Les candidatures, avec une lettre de motivation et un curriculum vitae, doivent être soumises au parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines et votées par le trio économique, les références des candidats seront vérifier par le Connétable et le Prévôt, en cas de plusieurs candidatures le trio économique devra voter pour le choix du chef de port qui sera assigné sur le port en question. Un candidat qui est bilingue anglais-allemand sera avantager.

4) Des règles
Il est interdit au chef de port de négocier, traiter, signer une vente de bateau ou en débuter la construction sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement.
Il est interdit au chef de port d'accorder un accostage à un capitaine de bateau sans avoir obtenu l'autorisation du connétable.
Le chef de port doit mettre le registre à jour tous les jours, et ce même si il n'y a pas de changement visibles.
Lors de l'arrivée d'un bateau, le chef de port doit contacter le capitaine et obtenir la liste des passagers qu'il remettra au Connétable.
Il doit également s'informer s'il y a des marchandises à son bord dans un but commercial. Si c'est le cas, le CaC devra immédiatement être informé afin de contacter le Capitaine.
Le Chef de port peut être mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec le Capitaine d'un bateau.
Tout manquement à ces règles est passible de sa révocation immédiate et sans sommation ainsi qu'un procès pour trahison

Genre comme ça?

Moi ça me va personnellement.

Si je comprends bien, vous ne voulez personne qui soit chef de port sur le noeud de SC? Parce que cela ne sert à rien....
Vraiment je ne vous comprends pas là.

Verania a écrit:

Si je comprends bien, vous ne voulez personne qui soit chef de port sur le noeud de SC? Parce que cela ne sert à rien....
Vraiment je ne vous comprends pas là.

A-t-on dit ça?

On a dit et je le répète que dans les conditions que vus avez émise, on ne mettra personne pour le moment

Néanmoins, nous avons quelqu'un chef de port qui se rend au port excepté qu'il est mobilisé pour le moment