Codex non mis à jour

J'avais déjà noté dans le sujet des TIG en séances publiques que le livre III du Codex n'était pas à jour. J'ai effacé puisque l'intendante n'ayant pas le temps de s'en occuper j'ai écrit à Shenkj :

Citation :

De: lysiane

A: shenkj_
Posté le: Dim 29 Nov - 18:49
Sujet: Mise à jour
Bonsoir,

Merci de bien vouloir supprimer en Salle du Droit dans le Livre III du Code pénal et judiciaire chapitre 2, l'article 3 Comportements et insultes qui a été abrogé par vote du parlement le 24 novembre 1457. Il faudra ensuite renuméroter les articles suivants pour que les numéros se suivent toujours dans le chapitre.

D'autre part, dans les archives des lois, vous avez ouvert un nouveau sujet pour archiver l'article abrogé mais il existait déjà un sujet sur cet article qui avait été amendé :
. https://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-des-lois-f87/du-comportement-et-des-insultes-t1805.htm

Merci de fusionner les deux sujets.

Hors je viens de vérifier et l'article 3 Comportements et insultes qui devrait être supprimé est toujours en vigueur dans le chapitre 2 :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/codex-livre-iii-code-penal-et-judiciaire-t24655.htm

En tant que parlementaire, je réclame que soit appliqué le vote du 24 novembre et que l'abrogation de l'article soit effective.
Il faut également qu'en archives, un seul sujet y soit concernant cet article.
Si rien n'est fait, qui saura un jour que cet article a été abrogé ? cela va finir aux oubliettes.... mais c'est surtout que la justice peut s'appuyer sur cet article tant qu'il n'est pas supprimé du Codex. Je suis surprise tout de même que le Franc Comte ait placé de sujet en archives mais l'a laissé tel que dans le Codex en vigueur sans même noter qu'il était abrogé...

Si le Franc Comte passe par là... ou l'Intendante.... merci de mettre à jour le Codex Livre III suivant le vote du parlement du 24 novembre 1457

Normalement, c'est fait.

A archiver mais j'aimerai juste, Franc Comte, que vous notiez dans le sujet des archives de la salle du droit que l'abrogation date du vote du parlement du 24 novembre 1457.

Fait.
Archives.