[Debat] Réforme de l'article 7 de la Constitution

Actuellement,

Citation :

II.7
Seul un des deux évènements suivants peut conduire à la clôture des votes: la majorité absolue est atteinte ou le vote a duré plus de sept jours.
Si le vote dure plus de sept jours, dans ce second cas, un nouveau vote pourra être déclenché, à la demande de tout parlementaire, à la condition préalable que des nouveaux débats soient enclenchés.

Je propose,

Citation :

II.7 Seul un de ces 2 évènements peut clore un vote : si la majorité absolue est acquise pour l'un des choix possibles, si le vote a duré plus de 7 jours exactement (à l'heure près). Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être redébattu sous 48 heures par un Conseiller, si celui-ci avance une modification significative. Sinon, la majorité, absolue ou relative, fait le résultat définitif du vote et l'éventuelle mise en application du texte voté.

Ceci afin d'éviter le genre d'abus que l'on peut voir actuellement, uniquement sous prétexte de ne pas vouloir promulgué une loi sans rediscuter le texte pour autant.

Le débât est ouvert.

dés qu'une loi te vas pas tu veux la changer c'est ça?
Pourtant elle t'allait tres bien jusque là...

Je suis assez d'accord avec Loic, l'ancienne allait trés bien :

Celle qu'on avait conclue sous Tyrael allait très bien.
Les modifs que vous avez forcé à faire passer, et que personne n'a étudié et voté, ont laissé bcp de vices de procédures, + qu'avant.

Et c'est pour ça que j'en rediscute, surtout maintenant que Loic tente d'en abuser pour empecher de promulguer une loi qui lui plait pas mais qui a obtenu la majorité.
Jusqu'ici ce genre de votes finissaient tjs par être promulgués, je ne vois pas où est le pb pour que ça change.
Si on ne peut faire passer que les loi qui obtiennent la majorité absolue, on n'avancera jamais !

ceçi dans le cas present, revenir sur une loi qui a obtenu la majorité et normalement interdit.

C'est pourtant ce qui est en train de se passer Bigmetal. La loi sur les tavernes a obtenu la majorité mais Loic ne veut pas la promulguer.

gnagnagna, il veut pas la promulguer, il est méchant, holala

RELIS LA LOI!

Citation :

Si le vote dure plus de sept jours, dans ce second cas, un nouveau vote pourra être déclenché, à la demande de tout parlementaire, à la condition préalable que des nouveaux débats soient enclenchés.

Effectivement, Loic peut redemander que de nouveaux débat soient lançés puisque la majorité absolu n'a pas été obtenu !

mais par contre ça change en rien que nous pouvons débattre sur lefait que Duncan veuille changer cette loi mais pour la loi sur les tavernes, c'est trop tard !

Or de question qu'une loi passe à la majorité relative.
On va ou là?
Ce n'est pas une minorité qui décide, mais une majorité.

La loi sur les tavernes est passée avec quelle majorité???
La majorité absolue c'est la moitié des voix + 1.
En l'espèce elle n'a pax été atteinte.

Je ne vois pas l'intéret d'imposer un délai pour débattre de nouveau. Ce n'est pas parce qu'on ne débat pas de nouveau que la loi doit passer. Si pour les lois de moindre importance on peut dire ok à une telle procédure, pour les lois importantes hors de question. C'est trop facile et ça mène à du n'importe quoi.

Si tu veux une éventuelle modification voici ce que je propose:

Citation :

II.7
Seul un des deux évènements suivants peut conduire à la clôture des votes: la majorité absolue est atteinte ou le vote a duré plus de sept jours.
Si le vote dure plus de sept jours et que la majorité absolue n'a pas été obtenue (c'est logique mais on va quand meme le préciser car autant prévenir les neuneuseries) , dans ce second cas, un nouveau vote pourra être déclenché, à la demande de tout parlementaire, à la condition préalable que des nouveaux débats soient enclenchés.

Nous n'avons rien fait passé en force Duncan. Les votes ont parlé point barre.

Daresha a écrit:

Or de question qu'une loi passe à la majorité relative.
On va ou là?
Ce n'est pas une minorité qui décide, mais une majorité.

Majorité ça veut dire relative ou absolue, et par le passé les 2 ont tjs fait passer les lois par le passé.

Oui ce texte a été voté, mais ce changement n'a jamais été mis en lumière dans les discussions du la réforme de la Consitution que vous avez fait passer d'un bloc pour noyer le poisson.

Aujourd'hui je me permets de remettre en cause les articles qui me semblent ne pas me convenir parce que c'est mon droit de Parlementaire, que ça vous plaise ou non.

Alors maintenant vous en débattez dans le calme et sur le sujet, ou vous vous abstenez, merci !

Dans le texte c'est ecrit majorité absolue.
Le texte n'a donc pas à passer, puisque la majorité absolue n'a pas été atteinte.


Ensuite je maintiens ma position. Majorité absolue pour tous les textes.

sono d'accordo con Lei !

Daresha a écrit:

Dans le texte c'est ecrit majorité absolue.
Le texte n'a donc pas à passer, puisque la majorité absolue n'a pas été atteinte.


Ensuite je maintiens ma position. Majorité absolue pour tous les textes.

Dans le texte, il n'est écrit nulle part que seuls les textes atteignant la majorité absolue peuvent être promulgués.
Il est écrit que les textes ne l'atteignant pas peuvent, et ça n'est pas obligatoire, être redébattu. Et c'est bien beau de demandé à ce qu'il soit rebattu mais s'il ne l'est pas, il n'y a pas de raison pour empêcher la promulgation du texte ...

Comme ça n'est pas clair, je pose aujourd'hui les bases de la renégociation de l'article en cause de ce foutoir.

Un nouveau vote pourra etre déclenché, apres de nouveaux débats, si des parlementaires souhaitent voir cette loi passer.
Pour moi ça veut pas dire que passé 7 jours le texte soit voté.


Trouvons une autre formulation plus claire et plus précise. Voici ce que je propose.

Citation :

II.7
Seul un des deux évènements suivants peut conduire à la clôture des votes: la majorité absolue est atteinte ou le vote a duré plus de sept jours.
Une loi ne peut être votée qu'à la majorité absolue.
Si le vote dure plus de sept jours, dans ce second cas, un nouveau vote pourra être déclenché à la demande de tout parlementaire, à la condition préalable que des nouveaux débats soient enclenchés.

le vrai débat est où ? qui va gagner entre Duncan ou Loïc ou ce foutu texte ?

Vu l'ambiance sur ce sujet et l'opposition des 2 principaux intervenant, je demande que le texte de loi conserné et cet article soit étudié au prochain conseil.

Si vous voulez, j'ouvre un vote sur cette question, mais il me semble que mes collègues conseillers seront d'accord avec moi.