Le château de Dole
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Le château de Dole

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Duncan_Idaho
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 EmptyVen 17 Nov 2006 - 17:19

Laisser le maire choisir 1 juré et n'en choisir que 2 me parait trop partial.

Je préfère une méthode plus aléatoire, et plus démocratique.

Faire un appel à volontaire pour être juré, tenir les listes de volontaires, en choisir 1 au hasard de chaque ville (la méthode reste à déterminer) pour avoir finalement un jury de 5 personnes.

Autant de détails qui étaient restés en discussion sur le sujet de la haute cour de justice, et qui n'avaient pas été finalisés, et dont il faut discuter calmement et non dans l'urgence.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 EmptyVen 17 Nov 2006 - 21:23

Y a une loi ... on l'applique ou on la reprend.

Mais la ce serait bien qu'on l'applique, sinon on aura meme pas le temps de faire un proces que la CSI nous demandera deja nos dossiers.

Ce serait quand meme con de s'etre decarcasse sur un dossier comtal comme celui la et qu'on ne s'en serve pas.
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Fccasper
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 EmptySam 18 Nov 2006 - 0:30

Que le Maire choisisse 1 niv3, 2 niv2, et 3 niv1 !!!

Et ensuite on choisit au hasard (style lancé de Dé)... c'est une idée qui me vient...
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Duncan_Idaho
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 EmptySam 18 Nov 2006 - 0:40

bon si tu préfères, laisser le maire choisir 1, 2 ou 10 personnes, ça me parait trop partial

il me semblerait plus juste de faire un appel à volontaire, les personnes devront avoir un casier vierge, et ensuti choisir au hasard parmi celles-ci
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leconquerant
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 EmptySam 18 Nov 2006 - 12:38

Pourquoi pas des volontaires mais qui fera le lancé de dès, je veux etre là pour verifier Laughing Voilà le problème de cette bonne idée, sa mise en application...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 EmptySam 18 Nov 2006 - 16:11

Les modalités étaient précisées dans le texte, non ?
Pourquoi revenir dessus et en redébattre puisqu'un précédent conseil a déjà statué.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 EmptyDim 19 Nov 2006 - 0:36

Je n'étais pas dans le precedant conseil et j'ignore donc ce qui c'est passé ne lisant pas les codes tous les jours. S'il ya déjà un texte alors bon prennons le...
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Macricri
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 EmptyMer 22 Nov 2006 - 11:26

On peut cloturer et archiver non ?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement -   [Déclassé] [Crise,Sujet Unique] Position officielle Parlement - - Page 3 Empty

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