[SS]TALP -LUXEUIL- Brigandage Adrien436 > Bouillabesse [08/06/1462]

08/06/1462

Plainte nous a été transmise par Dame Loulou concernant Dame Bouillabesse qui s'est fait brigander dans la nuit du 5 au 6 juin sur la route reliant Freiburg à Luxeuil par un groupe de deux personnes. Si elle a pu mettre en fuite un des deux brigands, le deuxième a profité de sa faiblesse pour la rouer de coups et la voler.

Après enquête, il s'avère que les malandrins sont Messires Adrien436 (celui qui a volé) et Fitzchev (reparti en boitant bas). .

Texte de loi:

Spoiler:

Préjudice subi : environ 800 écus, 1 bâton, du pain et diverses marchandises

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né le 16 Mai 1461
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence
Niveau : 1
Points de réputation : 16
Argent : 607,63 écus
Adrien436 ne cultive ni n'élève rien.

Casier

Courrier :

Citation :: Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour acte de brigandage sur Dame Bouillabesse entre Freiburg et Luxeuil.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame Ilays.

Bien à vous

Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Si vous ne souhaitez pas que nos échanges de courriers soient annexés à votre dossier, merci de nous le signaler

N'a pas été lancé (Ce personnage n'habite pas dans le même comté) Talion

Citation :: *La procureur arriva avec son parchemin d'acte d'accusation et se leva devant le juge pour le lire*

Votre Honneur,

Nous accusons Messire Adrien436 de trouble à l'ordre publique suite à un racket sur la personne de Dame Bouillabesse, sur la route reliant Freiburg à Luxeuil dans la nuit du 5 au 6 juin 1462 . Il a dérobé une somme s'élevant approximativement à 800 écus, 1 bâton, du pain et diverses marchandises, ainsi que d'avoir laissé la victime dans un mauvais état. Ceci constitue donc un acte de brigandage comme le stipule notre Codé Pénal et Judiciaire dont je rappelle les passages concernés :

"Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison."

Que l'accusé sache donc qu'il sera mis sur la liste Talion et pourra donc être traqué par nos armées s'il tente de fuir du Comté.

Nous lui laissons le droit de s'expliquer et nous appellerons la victime à la barre.

L'acte d'accusation signé par Louisette Silinie d'Ormerach (dit Loulou) , Procureur de Franche-Comté,
en la date du 8 juin de l'An 1462

*Le Procureur s'assit à sa place*

Mise en accusation

Citation :: *Tom prit la parole pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence du sieur Adrien436, accusée d'avoir, avec la complicité du sieur Fitzchev, brigandé Dame Bouillabesse le 8 juin de cette année.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise.

*Tom s'avança et présenta le texte au Juge.*

=====
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
=====

*Puis, poursuivant :*

Si le complice de l'accusé ici présent a été mis en déroute par la victime, le sieur Adrien436, lui, est effectivement parvenu à ses fins et, outre le préjudice moral certain qu'a encouru la victime, il lui a dérobé environ 800 écus, 1 bâton, du pain ainsi que diverses menues marchandises.

La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le douze août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Non déposé au tribunal car hors du comté. (J'ai mal lu l'info et ait cru qu'il était revenu en FC alors que ce n'était pas le cas, raison pour laquelle j'ai rédigé un acte d'accusation, avant de me rendre compte de mon erreur).

Prolixe Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014

Actuellement en retranchement. Archivage ?

Où avez-vous vu que le contrevenant était en retranchement ?

Prolixe Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014

Ici même, est-ce une erreur ?

Ah, toutes mes excuses, je m'étais trompé et avait vérifié si la victime était en retranchement ! Laughing

Contrevenant disparu (retranchement) : à classer.

Prolixe Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014

Chef oui chef !

Casier à jour, à archiver

Sujet: Re: [SS]TALP -LUXEUIL- Brigandage Adrien436 > Bouillabesse [08/06/1462]

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