[SS] TALP (Brigandage) : Fitzchev > Bouillabesse [08/06/1462]

08/06/1462

Plainte nous a été transmise par Dame Loulou concernant Dame Bouillabesse qui s'est fait brigander dans la nuit du 5 au 6 juin sur la route reliant Freiburg à Luxeuil par un groupe de deux personnes. Si elle a pu mettre en fuite un des deux brigands, le deuxième a profité de sa faiblesse pour la rouer de coups et la voler.

Après enquête, il s'avère que les malandrins sont Messires Adrien436 (celui qui a volé) et Fitzchev (reparti en boitant bas).
Texte de loi:

Spoiler:

Préjudice subi : environ 800 écus, 1 bâton, du pain et diverses marchandises

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né le 08 Avril 1461
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Bourganeuf
Niveau : 1
Points de réputation : 38
Argent : 424,90 écus
Fitzchev possède un culture du blé et un culture du blé

Casier

Courrier :

Citation :: Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour acte de brigandage sur Dame Bouillabesse entre Freiburg et Luxeuil.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame Ilays.

Bien à vous

Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Si vous ne souhaitez pas que nos échanges de courriers soient annexés à votre dossier, merci de nous le signaler

N'a pas été lancé (Ce personnage n'habite pas dans le même comté) Talion

Citation :: *La procureur arriva avec son parchemin d'acte d'accusation et se leva devant le juge pour le lire*

Votre Honneur,

Nous accusons Messire Fitzchev de trouble à l'ordre publique suite à sa participation à un racket sur la personne de Dame Bouillabesse, sur la route reliant Freiburg à Luxeuil dans la nuit du 5 au 6 juin 1462 . Il a participé à dérobé une somme s'élevant approximativement à 800 écus, 1 bâton, du pain et diverses marchandises, ainsi que d'avoir laissé la victime dans un mauvais état. Ceci constitue donc un acte de brigandage comme le stipule notre Codé Pénal et Judiciaire dont je rappelle les passages concernés :

"Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison."

Que l'accusé sache donc qu'il sera mis sur la liste Talion et pourra donc être traqué par nos armées s'il tente de fuir du Comté.

Nous lui laissons le droit de s'expliquer et nous appellerons la victime à la barre.

L'acte d'accusation signé par Louisette Silinie d'Ormerach (dit Loulou) , Procureur de Franche-Comté,
en la date du 8 juin de l'An 1462

*Le Procureur s'assit à sa place*

À Épinal ce jour

Acte d'accusation retouché pour tenter de lancer le procès afin de voir si l'accusé se trouve en Franche-Comté ou non.

Citation :: *Le procureur arriva avec le parchemin d'acte d'accusation rédigé par son prédécesseur et se leva devant le juge pour le lire*

Votre Honneur,

Nous accusons Messire Fitzchev de trouble à l'ordre publique suite à sa participation à un racket sur la personne de Dame Bouillabesse, sur la route reliant Freiburg à Luxeuil dans la nuit du 5 au 6 juin 1462 . Il a participé à dérobé une somme s'élevant approximativement à 800 écus, 1 bâton, du pain et diverses marchandises, ainsi que d'avoir laissé la victime dans un mauvais état. Ceci constitue donc un acte de brigandage comme le stipule notre Codé Pénal et Judiciaire dont je rappelle les passages concernés :

"Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison."

Que l'accusé sache donc qu'il sera mis sur la liste Talion et pourra donc être traqué par nos armées s'il tente de fuir du Comté.

Nous lui laissons le droit de s'expliquer et nous appellerons la victime à la barre.

L'acte d'accusation rédigé par Louisette Silinie d'Ormerach (dit Loulou) , Procureur de Franche-Comté en la date du 8 juin de l'An 1462 et lu par Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté en date du 28 août 1462.

*Le Procureur s'assit à sa place*

Non déposé au Tribunal car le contrevenant se trouve hors du Comté.

Ce dossier sera prescrit le 8 décembre 1462.

Dossier classé sans suite.

Casier mis à jour Archivage par Noa le 16/04/1463

Casier mis à jour

Archivage par Noa le 16/04/1463

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