Le château de Dole
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 [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]

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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptyMer 6 Aoû 2014 - 2:56

06/08/1462

Dame Syrilla a fait l'objet d'une plainte de Messire Badak pour brigandage.
Celle-ci a racketté cette personne entre Pontarlier et Dole en la date du 04 Août 1462, accompagnée de Messire Falkenauge.


Preuve:
- Témoignage de la victime :
Citation :
"Je viens portez plainte contre Falkenauge et Syrilla pour m'avoir racketté sur le chemin entre Pontalier et Dôle.
J'espère que vous répondrez rapidement à ma demande, étant donné la situation actuelle. Il serait dommage de me donné raison sur certains point."
"L'heure de l'agression est aux alentours de 4h09.
J'avais en ma possession un paire de botte qui m'a couté 100 écus, 10 cailloux et 4 écus.
Je tiens a ce que justice soit rendu avec des intérêts.
De plus je ne vois pas en quoi j'ai critiqué la justice je dis simplement un constat de ma part sur une situation actuel."
- Description éventuelle des brigands : Aucun

Texte de loi:

Gain perçu : 4 écus + 10 cailloux et une paire de bottes acheté 100 écus

Fiche du Contrevenant:

Missive adressé au brigand :
Citation :
Bonjour Dame Syrilla,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier. Je peux vous transmettre le nom sur demande.

Bien à vous

Maréchal Artifice d'Ollivaud

Dépôt de Plainte/Enquête
Casier
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptyMer 6 Aoû 2014 - 16:06

Mise en accusation

Citation :
*Tom prit la parole pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence de Dame Syrilla, accusée d'avoir, avec la complicité du sieur Falkenauge, brigandé le Sieur Badak, respectable habitant de Dole.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..

*Tom s'avança et présenta le texte au Juge.*

=====
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice moral certain qu'a encouru la victime, il lui aura été dérobé 4 écus, 10 cailloux ainsi qu'une paire de bottes d'une valeur de 100 écus.

La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le six août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Edit pour traduction:

Citation :
6/08/1462 – Prozess zwischen Syrilla und der Grafschaft Franche-Comté

Wir befinden uns in Anwesenheit von Fraun Syrilla, der unter Anklage steht, als Komplize von Herrn Falkenauge zu sein. Beide stehen unter Verdacht, den ehrbaren Dôle Einwohner Herrn Badak beraubt zu haben

Der Richter wartet auf das erste Plädoyer der Verteidigung, das innerhalb von zwei Werktagen nach der Anklage zu halten ist.

Anklageschrift

Tom, der Anklagevertreter ergriff das Wort um den Prozess zu eröffnen:

Hohes Gericht,

wir sind hier, um über die hier anwesende Dame Syrilla Gericht zu halten. Die Dame Syrilla steht unter dem Verdacht, den ehrenwerten Herrn Badak aus Dole in Komplizenschaft mit ihrem Begleiter, Herr Falkenauge, in Tateinheit mit schwerer Körperverletzung ausgeraubt zu haben.
Nur zur Erinnerung, anbei der Auszug aus dem Gesetzbuch des Franche-Comté, bezüglich Räuberei ebenda.

Tom trat vor den Richter und überreichte ihm die Schriftstücke

Artikel 2: Verfahrenweise bei Raub und / oder Plünderung

Präambel: Da wir der Meinung sind, dass die Justiz nur in Grenzen den Opfern einer Straftat gerecht werden kann, halten wir das Ausrauben gesetzestreuer Bürger für eine feige und gemeine Straftat. Deshalb fordert das Volk des Franche-Comté, Räuber unnachsichtig hart mit dem Schwert zu bestrafen und ihnen alle gestohlenen Güter abzunehmen.

Paragraph 1: Jedwede Handlung der Körperverletzung und / oder des Diebstahls an eine Person, bedeutet Raub.

Paragraph 2: Jedwede gewaltsame Aneignung von Gütern der Angestellten eines Rathauses oder des Rates der Grafschaft stellt eine Plünderung dar.

Paragraph 3 : Raub und Plünderung sind Delikte, die mit der Tod bestraft werden können. Die Armee des Franche-Comté hat volle Machtbefugnisse, die Kriminellen zu exekutieren.

Paragraph 4 : Raub ist ein Verbrechen, das von der Justiz im Franche-Comté wegen Störung des öffentlichen Friedens zur Anklage gebracht wird. Plünderungen oder Revolten sind Straftaten, die unter Anklage wegen Verrats oder Hochverrats von der Justiz des Franche-Comté verfolgt werden.

Dann fuhr er fort:

Insgesamt, abgesehen vom moralischen Schaden, den das Opfer erlitt, wurden ihm 4 Taler, 10 Steine und ein Paar Stiefel im Wert von mehr als 100 Taler geraubt.

Tom nahm wieder seinen Platz ein und unterzeichnete die Niederschrift seiner Anklage.

Aufgezeichnet Dôle am 6. August 1462

Thomas von Dumb
Staatsanwalt im Franche-Comté
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Loanne
Prolixe
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptyMar 12 Aoû 2014 - 20:17

Courrier envoyé ce jour du 12 août à la prévenue

Citation :
Guten Tag,

um Euch die Verfolgung unseres Prozessverfahren zu erlauben, werden wir alle Beteiligungen übersetzen. Anbei die von der Anklageschrift.
Ihr verfügt nun über zwei Tage zur eurer Verteidigung.
Ihr könnt euren Plädoyer an Pukinette zur Übersetzung senden

Loanne Moren, Richterin aus FC

Spoiler:

Traduction:

Citation :
Bonjour,

Pour vous permettre de suivre votre procès, nous traduirons toutes les interventions. Voici celle de l'acte de mise en accusation. Vous disposez maintenant de deux jours pour votre défense.
Vous pouvez envoyer votre plaidoirie à Pukinette pour la traduction

Loanne Moren, Juge de FC
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Loanne
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptyVen 15 Aoû 2014 - 22:32

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptyDim 17 Aoû 2014 - 11:24

Réquisitoire

Citation :
*Tom se leva à nouveau pour son réquisitoire.*

Votre Honneur,

Je serai bref, étant donné l'absence de défense de l'accusée, qui ne peut que signifier sa culpabilité car comme le dit le proverbe : qui ne dit mot consent. De plus, la complice de l'accusée, le sieur Falkenauge, est passé aux aveux devant le tribunal dans le cadre de son propre procès. Les faits incriminés sont donc bien avérés, et il n'y a pas lieu de digresser outre mesure à ce sujet.

*Puis, après un instant de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que ceux-ci ont été parfaitement établis par l'accusation, et étant donné l'absence de défense de la part de l'accusée, nous, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 2 écus de frais de dossier, 5 jours de prison ainsi qu'une amande de 200,00 écus, sommes dont nous avons la preuve que l'accusé est possesseur, soit un peu plus que la somme dérobée à la victime ajoutée à la valeur de ses biens.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois et que le brigandage ne paye pas !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le dix-sept août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Citation :
*Tom stand für seine Anklagerede wieder auf*

Eure Ehren,

Ich fasse mich kurz zusammen, da die Angeklagte keine Verteidigungsrede hält, was nur ihre Schuld zeigen kann. Denn wie das Sprichwort sagt, wer nichts sagt, stimmt zu. Außerdem hat der Komplize, der Angeklagte Herr Falkenauge, gestern alles vor Gericht zugegeben. Die begangene Straftaten wurden somit bestätigt, es gibt also keinen Grund mehr weiterhin darüber zu debattieren.

* Dann, nach einem stillen Augenblick, fuhr Tom fort :*

In Betracht von alldem zuvor und von den Tatbeständen, die von der Anklage klar dargestellt wurden und weil der Angeklagte sich weigert, eine Verteidigungsrede zu halten, beantragen wir Thomas von Dumb, Staatsanwalt in FC, den Ankgeklagten zu einer Strafe von 200 Taler zu verurteilen. Daneben hat er die Kosten für das Verfahren in Höhe von 2 Talern zu tragen. Das ist mehr als die Güter des Beraubten an Wert hatten.

Es soll in FC klar sein und sich herumsprechen, dass man die Gesetze des Franche-Comté nicht ungestraft verletzen darf und das Raub sich nicht auszahlt !

Ich danke euch

*Tom kehrte zu seinem Platz zurück und unterschrieb die Anklageschrift.*

In Dôle am Siebzehten August Vierzehnhundertzweiundsechzig  angefertigt
Thomas von Dumb
Staatsanwalt in FC

EDIT pour traduction
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Loanne
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptyMer 20 Aoû 2014 - 11:54

Traduction envoyée.

Citation :
Guten Tag,

Ihr verfügt nun über zwei Tage zur eurer Verteidigung.
Ihr könnt euren Plädoyer an Pukinette zur Übersetzung senden

Loanne Moren, Richterin aus FC



Spoiler:

Citation :
Bonjour,

Vous disposez maintenant de deux jours pour envoyer votre plaidoire.
Vous pouvez envoyer celle-ci à Pukinette pour traduction

Loanne Moren, Juge de FC
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Loanne
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptySam 23 Aoû 2014 - 10:45

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Loanne
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptyJeu 28 Aoû 2014 - 10:35

Verdict

Citation :
*Après un premier jugement pour brigandage, Loanne se saisit du dossier suivant. Pour ne pas changer, on poursuivait avec la même affaire, mais qui concernait cette fois Syrilla, épouse du précédent accusé. Un procès qu’elle avait également fait traduire afin que les deux parties se comprennent. Et cette fois, la prévenue n’avait même pas daigné faire une seule plaidoirie. Elle jeta un regard du côté de la défense absente, soupira puis se leva afin de rendre son jugement*

Etant donné l’acte de brigandage perpétré sur Badak,
Etant donné l’aveu de l’époux de l’accusée concernant l’agression,
Etant donné le mensonge éhonté de ce dernier pour tenter de justifier un acte répréhensible duquel son épouse semble complice par son absence,
Etant donné que cet acte est punissable par la loi,

Je vous déclare donc coupable pour le chef d’accusation de Brigandage et vous condamne à 5 jours de prison ainsi qu’à une amende de 200 écus. Sachez également que vous n’êtes plus bienvenue en Franche-Comté tant que vous perpétrerez de tels actes.

Affaire Classée !

*Elle data et signa la transcription de son jugement puis sortit du tribunal en attendant les prochains verdicts*

Fait à Dôle le 28 août 1462
Loanne Moren, Juge de FC.


Citation :
*Nach einem ersten Urteil über Raub griff Loanne zur nächsten Akte. Um mal beim alten zu bleiben, fuhr man mit dem selben Fall fort, aber diesmal betraf es die Ehefrau Syrilla, Gattin vom vorerigen Verurteilten. Es war wieder ein Prozess, den sie übersetzen liess, damit beide beteiligte Parteien sich verständigen können. Und diesmal hatte die Beschuldigte kein einziges Plädoyer abgehalten.Sie warf einen Blick in Richtung der abwesenden Verteidigung, seufzte und stand schließlich auf, um ihren Urteil zu verkünden.*

In Anbetracht der Raubtat auf Herrn Badak;

In Anbetracht des Geständnises des Ehegattes dieser Frau betreffend des Angriffes;

In Anbetracht der schamlosen Lüge des Ehemannes betreffend der Raubtat, um eine Straftat zu entschuldigen, an der seine Ehefrau durch ihre Abwesenheit seine Komplizin zu sein scheint

In Anbetracht dessen, dass diese Straftat vom Gesetz bestraft wird,

erkläre ich euch daher, des Raubes für schuldig und ihr werdet zu fünf Tagen Haft und 200 Taler Geldstrafe verurteilt. Nehmt zur Kenntnis, dass ihr nicht länger im Franche-Comté willkommen seid, solange ihr solche Straftaten ausüben werdet.

Die Fall ist abgeschlossen!

*Sie datierte und unterschrieb die Anklageschrift ihres Urteils, anschliessend verliess sie das Gerichtsgebäude bis zu den nächsten Verurteilungen.*

In Dôle am 28 August 1462 erstellt

Loanne Moren, Richterin im Franche-Comté
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gwenael
Ecrivain
gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] EmptySam 30 Aoû 2014 - 13:23

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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) : Syrilla > Badak [06/08/1462] Empty

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