gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [SS] TALP (Non paiement taxe capitainerie) : Le _troll Lun 27 Mai 2013 - 8:10 | |
| 27/05/1461Malgré deux relances pour réglement à l'amiable de ses taxes Capitainerie impayées, le sieur Le_troll continue de se murer dans le silence. Nous transmettons donc son dossier en procure. Montant dû : - Citation :
- Le_troll : 1,00 écus (+1,59 écus de pénalité) avant le 1460-12-29
Le_troll : 1,00 écus (+1,58 écus de pénalité) avant le 1460-12-30 Le_troll : 1,00 écus (+1,57 écus de pénalité) avant le 1460-12-31 Le_troll : 1,00 écus (+1,56 écus de pénalité) avant le 1461-01-01 Le_troll : 1,00 écus (+1,55 écus de pénalité) avant le 1461-01-02 Le_troll : 1,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 1461-01-03 Le_troll : 1,00 écus (+1,53 écus de pénalité) avant le 1461-01-04
Courriers envoyés :- Spoiler:
20/04 Bonjour, Il semblerait que vous ayez quitté la Franche Comté sans vous acquitter des taxes à la Capitainerie. A ce jour, vous êtes redevable de la somme de 17,57 écus : - Citation :
- Le_troll : 1,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 1460-11-27
Le_troll : 1,00 écus (+1,53 écus de pénalité) avant le 1460-11-28 Le_troll : 1,00 écus (+1,52 écus de pénalité) avant le 1460-11-29 Le_troll : 1,00 écus (+1,51 écus de pénalité) avant le 1460-11-30 Le_troll : 1,00 écus (+1,50 écus de pénalité) avant le 1460-12-01 Le_troll : 1,00 écus (+1,49 écus de pénalité) avant le 1460-12-02 Le_troll : 1,00 écus (+1,48 écus de pénalité) avant le 1460-12-03 Afin de clore ce dossier, je vous proposerai de vous acquitter des 4 dernières échéances (soit un montant total de 9,98 écus) et j'effacerai votre ardoise pour le reste. Je reste dans l'attente de votre réponse. Bien à vous. Gwenaël Bailli de Franche Comté
mise en retraite du 21/04 au 24/05 - Spoiler:
25/05 Bonjour, Je vous rappelle mon courrier du 20/04 concernant vos taxes Capitainerie à ce jour impayées. Vous restez redevable à la Franche Comté de la somme de 17,57 écus : - Citation :
- Le_troll : 1,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 1460-11-27
Le_troll : 1,00 écus (+1,53 écus de pénalité) avant le 1460-11-28 Le_troll : 1,00 écus (+1,52 écus de pénalité) avant le 1460-11-29 Le_troll : 1,00 écus (+1,51 écus de pénalité) avant le 1460-11-30 Le_troll : 1,00 écus (+1,50 écus de pénalité) avant le 1460-12-01 Le_troll : 1,00 écus (+1,49 écus de pénalité) avant le 1460-12-02 Le_troll : 1,00 écus (+1,48 écus de pénalité) avant le 1460-12-03 Afin de clore ce dossier, je vous propose à nouveau de nous régler les 4 dernières échéances (soit un montant total de 9,98 écus) et j'effacerai votre ardoise pour le reste. Faute de quoi une plainte sera déposée en Prévôté pour escroquerie. Il serait regrettable d'en arriver à un procès pour une dizaine d'écus non ? Espérant ne pas avoir à en arriver là, je vous souhaite une très bonne journée. Bien à vous. Gwenaël Bailli de Franche Comté Casier - Citation :
- Informations sur Le_troll
Créé(e) le 18 Mai 2007
Le_troll fête son anniversaire le 18 Mai.
Dernière connexion le 27 Mai 2013
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné Village : Vienne
Niveau : 4 Voie : Etat Points de réputation : 255 Argent : 940,83 écus
Le_troll est charpentier. Le_troll possède un culture du maïs et un culture du maïs.
Son parrain Madeline Les dernières personnes à avoir fait confiance à Le_troll
Flote Point annulé Yeza Nefertianne Courrier - Citation :
- Bonsoir
Malgré deux courriers, vous n'avez toujours pas réglé les taxes Capitainerie qui restaient dues à la Franche Comté avant votre départ.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-c…
Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers
Bien à vous Gwenaël, Major de Franche Comté DP Réponse : - Citation :
- Expéditeur : Le_troll
Date d'envoi : 27/05/1461 - 23:03:23 Titre : Re: Taxes Capitainerie bonjour,
c'est d'une main tremblante que je vous écris.
je suis à l'agonie et vais bientôt passer à trépas.
Malgré cela je suis tout de même étonné que vous me réclamiez des taxes plus de 5 mois après leur émission.
Si vous voulez vous faire rembourser, retournez vous vers le duché car j'étais au commandement du navire ducale pour une mission pour le duché. C'est eux qui doivent le payer.
J'ai pas souvenir, mais je n'ai peu être plus la force de m'en souvenir, d'avoir reçu un courrier à ce sujet. Peut-être que le duché était au courant mais m'en a pas informé ?
Qu'aristote vous garde... | |
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Adriah Conteur
Nombre de messages : 3602 Age : 34 Localisation : Luxeuil, FC Date d'inscription : 10/06/2013
Feuille de personnage Pseudo IG: Adriah Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe capitainerie) : Le _troll Mar 1 Oct 2013 - 6:58 | |
| On sait si le procés a eu lieu ou s'il a payer ?
En retraite au 25 Septembre 2013. | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe capitainerie) : Le _troll Dim 14 Déc 2014 - 1:38 | |
| Dossier à monter en procure après éventuelle autorisation donnée ICI | |
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jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 33 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe capitainerie) : Le _troll Dim 14 Déc 2014 - 11:45 | |
| Dossier monté en procure. | |
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Elvyna Loquace
Nombre de messages : 807 Localisation : Poligny Date d'inscription : 19/04/2011
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| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe capitainerie) : Le _troll Dim 29 Mar 2015 - 19:06 | |
| Actuellement en retraite. | |
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Elvyna Loquace
Nombre de messages : 807 Localisation : Poligny Date d'inscription : 19/04/2011
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Noa Pipelette
Nombre de messages : 1912 Date d'inscription : 27/10/2010
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| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe capitainerie) : Le _troll Mar 21 Avr 2015 - 1:46 | |
| En effet, le messire ne doit plus rien. Dossier classé sans suite Casier mis à jour Archivage par Noa le 21/04/1463 | |
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| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe capitainerie) : Le _troll | |
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