[SS] TALP (Non paiement taxe tavernes) : Atropine [14/12/1462]

30/08/1462

Plainte est déposée par Thomas_sauveur, Bailli de Franche Comté à l'encontre d' Atropine pour non paiement de la taxe sur les tavernes.

Le Bailli nous fournit le relevé suivant :

Spoiler:

Si l'on applique les différents textes concernant les taxes sur les tavernes, il convient de noter que :

- du 14 mai au 22 juin, celle-ci avait été abrogée
- à compter du 23 juin, elle n'est due qu'une semaine sur deux. Aucune pénalités à retenir.

Le montant réellement dû s'élève donc dorénavant à :

Spoiler:

Soit un montant total de : 40 écus. On ne retiendra pas les pénalités de retard

Fiche de la contrevenante :

Citation :: Née le 27 Janvier 1461
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : V
Points de réputation : 35
Argent : 36,30 écus
Atropine est tisserand.
Atropine ne cultive ni n'élève rien.

Casier

Courrier :

Citation :: Bonjour Dame Atropine

Le Comté a déposé une plainte à votre encontre pour non paiement de la taxe sur les tavernes. A ce jour vous restez devoir la somme de 40 écus. Nous vous demandons de bien vouloir régulariser votre situation dans les 48 heures, faute de quoi la plainte sera transmise au procureur

Vous pourrez alors solliciter les services d'un avocat (en contactant le bâtonnier Dame Ilays) pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise

Bien à vous

Si vous ne souhaitez pas que vos courriers soient annexés au dossier, merci de nous le préciser.

Réponse de la contrevenante :

Citation :: Bonjour,

Je n'ai pas la somme requise. De plus, cette taverne est encore en ma possession parce que je n'ai pas eu le temps de la détruire avant mon départ. Pourrait on envisager un abandon pur et simple des charges ainsi qu'une exonération de taxe ? Je repasse en Franche comté dans un mois, je la détruirais à cette occasion.

Atro

Réponse du gendarme :

Citation :: Bonjour,

Je vous remercie de votre coopération. Nous allons discuter de votre cas et voir si on peut arranger les choses.
Nous vous contacterons plus tard pour vous informer de ce qu'il en est.

Bien à vous,
Gendarme Noa.

Communicatif Nombre de messages : 297 Date d'inscription : 21/10/2014

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Atropine

Atropine n'est pas en retraite, à voir ou elle se trouve.
sa derniere adresse connue est Annecy
A t elle toujours en sa possession la taverne ?

Il faudrait demander au bailli si les taxes sont toujours dans son registre aussi ?

Communicatif Nombre de messages : 297 Date d'inscription : 21/10/2014

Et bien faite !
Olé poinct mon travail dixit le prévôt Jérone.

Citation :

Monsieur le Maréchal,

Dans les dossiers cité, il n'y a qu'Amalio qui n'a pas réglé et continue a accumuler les dettes.

Spoiler:

Bien à vous,

Comte Debenja von Riddermark
Bailli de Franche Comté

Affaire classée sans suite

Casier mis à jour

Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe tavernes) : Atropine [14/12/1462]

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