[EA - Fribourg]TALP - Non paiement Taxe sur les tavernes : Elhann [11/05/1462]

11/05/1462

Pierre_alexandre, en tant que Bailli de Franche-Comté, porte plainte contre Elhann pour non paiement de la taxe sur les tavernes

Le montant dû (y compris la taxe exigible au 16/05) s'élève à 80 écus. On ne retiendra pas les pénalités de retard

Citation :

Article 2 : De la taxe sur les tavernes

Le Comté promulgue une taxe de 20 écus sur les tavernes. Néanmoins, aucune pénalité sera perçu sur la dite taxe.

Citation :

Elhann : 20,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 1462-04-25
Elhann : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 1462-05-02
Elhann : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-05-09
Elhann : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-05-16

Fiche du contrevenant

Citation :

Né le 15 Mai 1455
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : ville franche
Village : Genève
Appartement : Bourges (Duché du Berry)
Niveau : 3
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 2 217,36 écus
Elhann est sculpteur.
Elhann possède un culture du maïs.

  Casier

Courriers

Citation :

Bonjour Messire Elhann,

Le Comté a déposé une plainte à votre encontre pour non paiement de la taxe sur les tavernes. A ce jour vous restez devoir la somme de 80 écus (y compris la taxe du 16 mai et déduction faite des pénalités de retard). Nous vous demandons de bien vouloir régulariser votre situation dans les 48 heures, faute de quoi la plainte sera transmise au procureur

Vous pourrez alors solliciter les services d'un avocat (en contactant le bâtonnier Dame Ilays) pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise

Bien à vous

Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Si vous ne souhaitez pas que vos courriers soient annexés au dossier, merci de nous le préciser.

Citation :

Expéditeur : Elhann de Genève
Date d'envoi : 12/05/1462 - 09:58:45
Titre : Re: Taxe tavernes
Bien le bonjour,

alors je vais vous expliquer pourquoi je ne paierai pas cette taxe :

Premièrement cette taverne n'en est pas vraiment une, elle a été édifiée en mémoire d'un ami lâchement assassiné par Sarani.
Deuxièmement vos armées ont souillé ma ville de Genève, vos armées m'ont attaqué et contraint à me soigner à Poligny. Et vous voulez en plus que je vous donne des sous pour vous remercier ?
Troisièmement, j'aime pas les comtois de toute façon.

Je ne vous salue pas

Elhann

À Fribourg ce jour.

Les montants se montent désormais à :

Citation :

Elhann : 20,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 1462-05-22
Elhann : 20,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 1462-05-22
Elhann : 20,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 1462-05-22
Elhann : 20,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 1462-05-22
Elhann : 20,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 1462-05-23
Elhann : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 1462-05-30
Elhann : 20,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 1462-06-06
Elhann : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 1462-06-13
Elhann : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-06-20

Vu la plainte du bailli, à redescendre en Prévôté pour actualisation des sommes dues.

Le bailli ayant fait une mise à jour des sommes dues, ce dossier est archivé et remplacé par celui-ci