| | [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Estebaiy [14/12/1462] | |
| | Auteur | Message |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Estebaiy [14/12/1462] Dim 19 Jan 2014 - 14:50 | |
| 19/01/1462Plainte est déposé par Dame Adriah, actuelle Bailli, à l'encontre sur Sieur Estebaiy pour non paiement de ses taxes tavernes. Le préjudice se monte à ce jour à 120 écus (hors pénalités, lesquelles représentent un montant de 25 écus) - Citation :
- Estebaiy : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1461-12-20
Estebaiy : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1461-12-27 Estebaiy : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1462-01-03 Estebaiy : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1462-01-10 Estebaiy : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1462-01-17 Estebaiy : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-01-24 Fiche du contrevenant : - Citation :
- Informations sur Estebaiy
Créé(e) le 22 Janvier 2012 Estebaiy fête son anniversaire le 30 Janvier. Dernière connexion le 19 Janvier 2014
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil
Niveau : 2 Points de réputation : 170 Argent : 19,04 écus
Estebaiy est boulanger. Estebaiy possède un culture du blé et un culture du blé.
Ses filleuls : Pourpre
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Estebaiy
Vatch Venusial Lauralou Spikelilou CasierCourrier : - Citation :
- Bonjour Messire,
Vous faites l'objet d'une plainte de la part du Bailli de Franche Comté pour non réglement de la taxe sur les tavernes. Le montant total s'élève à 145 écus.
Estebaiy : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1461-12-20 Estebaiy : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1461-12-27 Estebaiy : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1462-01-03 Estebaiy : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1462-01-10 Estebaiy : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1462-01-17 Estebaiy : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-01-24 (*)
Je vous remercie par avance de bien vouloir procéder au réglement faute de quoi nous nous verrions dans l'obligation de lancer un procès à votre encontre. Sauf avis contraire de votre part, tous nos échanges de courriers seront inclus au dossier.
Bien à vous, Gwenaël, Major de la Prévôté
(*) encore dans les délais de paiement Réponse : - Citation :
Expéditeur : Estebaiy Date d'envoi : 19/01/1462 - 15:15:01 Titre : Re: Taxes taverne Bonjour à tous,
Plainte ou pas messire Gwenael je peux rien faire. J'étais à bord d'un bateau, celui d'Hades, depuis plus d'une semaine avec presque rien pour manger... Je suis en voyage depuis un moment. J'ai toujours payé mes impôts donc voici mon offre de l'entente. Quand je reviens à Luxeuil, je paie petit à petit mes impôts comme je l'ai toujours fait ou vous me mettez en procès, j'ai une amende de 20 écus plus ou moins puisque je n'ai rien d'autre et vous pouvez pas me mettre dans le moins qui va partir en fumer on ne sait trop où et je ne paie rien au comté, donc tout le monde perd au change...
Voilà...
Cette lettre peut être publique j'ai rien à caché...
Désolé,j'ai aussi mon caractère de chien quand j'écris et je ne suis pas de bonhumeur ces jours-ci. Pratiquement tout le monde sait que je voyage et en plus sait que j'étais sur un bateau et tout le monde sait que je ne suis pas riche ou presque. Quand je reviendrai je paierai et ne commencez pas à m'ennuyer avec les impôts sinon je ne paie rien et j'assume la totalité du procès mais vous ne récupèrerai aucun denier, à vous de voir.
Cordialement
Estebaiy de Calabery
PS: vous avez oublié deux taxe foncier de Luxeuil... Mais ça c'est le maire qui s'en occupe.... J'ai 19 écus dans mes poches, pas un denier de plus.... | |
| | | Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Estebaiy [14/12/1462] Lun 24 Mar 2014 - 1:39 | |
| Il est revenu, et m'a demandé de faire passer le mot qu'il demandait du temps pour rembourser petit à petit. Transmettre l'information au prochain bailli. | |
| | | Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Estebaiy [14/12/1462] Dim 14 Déc 2014 - 1:59 | |
| Demande au bailli pour voir où ça en est. | |
| | | Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [SS] TALP (Non paiement taxe taverne) : Estebaiy [14/12/1462] Dim 14 Déc 2014 - 21:56 | |
| - Citation :
- Monsieur le Maréchal,
Dans les dossiers cité, il n'y a qu'Amalio qui n'a pas réglé et continue a accumuler les dettes.
- Spoiler:
Supprimer des dettes Vous pouvez soit supprimer l'intégralité des taxes dues par un contribuable, soit supprimer uniquement ses pénalités de retard. Dans ce dernier cas, la limite de paiement est repoussée à + 7 jours. Nom du débiteur : Vous pouvez
Les mauvais taverniers qui ne paient pas leurs taxes
Amalio : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1462-08-26 Amalio : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1462-08-26 Amalio : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1462-08-26 Amalio : 20,00 écus (+23,80 écus de pénalité) avant le 1462-08-27 Amalio : 20,00 écus (+22,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-01 Amalio : 20,00 écus (+22,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-01 Amalio : 20,00 écus (+22,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-02 Amalio : 20,00 écus (+22,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-02 Amalio : 20,00 écus (+22,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-02 Amalio : 20,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 1462-09-05 Amalio : 20,00 écus (+20,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-12 Amalio : 20,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-16 Amalio : 20,00 écus (+19,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-17 Amalio : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-21 Amalio : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-21 Amalio : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 1462-09-21 Amalio : 20,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 1462-09-22 Amalio : 20,00 écus (+18,20 écus de pénalité) avant le 1462-09-24 Amalio : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 1462-10-01 Amalio : 20,00 écus (+15,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-08 Amalio : 20,00 écus (+14,00 écus de pénalité) avant le 1462-10-15 Amalio : 20,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 1462-10-22 Amalio : 20,00 écus (+11,20 écus de pénalité) avant le 1462-10-29 Amalio : 20,00 écus (+9,80 écus de pénalité) avant le 1462-11-05 Amalio : 20,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 1462-11-12 Amalio : 20,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 1462-11-19 Amalio : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 1462-11-26 Amalio : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 1462-11-28 Amalio : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 1462-12-05 Amalio : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1462-12-12 Amalio : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-16 Amalio : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-21 Amalio : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-21 Amalio : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1462-12-21
Bien à vous,
Comte Debenja von Riddermark Bailli de Franche Comté
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