gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Barreau d'Avocats de Franche-Comté Jeu 20 Oct 2011 - 14:39 | |
| - Citation :
- Chapitre 6 : Barreau de Franche-Comté
Article 1 : Définition Le Barreau de Franche-Comté permet de lister l'ensemble des personnes aptes à occuper la fonction d'avocats spécialisés dans la défense en Franche Comté. Cette liste est affichée dans une salle de la Prévôté et en Gargote.
Article 2 : Du fonctionnement et des règles Le Barreau est une institution libre recensant les avocats. Aucune règle n'est fixée sauf les suivantes : Alinéa 1 L'avocat ne pourra exercer sa fonction dans une affaire où l'une de ses autres fonctions est engagée. Alinéa 2 La prévôté, ou la Cour de justice, est tenue de signaler l'existence du Barreau de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté. Vous trouverez ci-dessous la liste des Avocats inscrits au Barreau : Bâtonnier : Ilays de Bénoïc Avocats du barreau : Artifice d'Ollivaud, Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée, Casiope, Estebaiy , Heloise Marie de Sparte von Riddermark, Ilays de Bénoïc de Monmouth Von Dumb, Kalvin, Lancelot de Bénoïc, Thybault du Val d'Haine Avocats indépendants : Imladris van Ansel(Mise à jour du 30/03/1462)(Pour les contacter IG, cliquer sur leur nom) La liste figure également sur le tableau d'affichage du Château : Page d'accueil du forum, à droite du blason du comté). | |
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