Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)

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2 participants
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Sauveur
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Sauveur


Masculin Nombre de messages : 1051
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MessageSujet: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptyVen 12 Avr 2013 - 11:43

Bonjour

Benladen, Nordiques, Samirah et Eucalyptus ont payé leurs impôts Very Happy

Par contre d'autres pas :

Citation :
Aphrodite_von_hagen : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Cristen : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Fanette : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Jaofallt : 14,50 écus (+2,32 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Liloue... : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Magehali : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Morriange : 5,50 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Picomani : 13,50 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 2/04/1461
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptySam 13 Avr 2013 - 15:44

Bonjour M. le Maire,

Avez-vous tenté de leur envoyer un courrier avant de nous confier les dossiers ?
Merci de votre réponse.


Pour info :

Aphrodite_von_hagen : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Cristen : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Arrow Mort depuis le 8/04

Fanette : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Arrow actuellement en prison

Jaofallt : 14,50 écus (+2,32 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Liloue... : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Arrow actuellement à Genève

Magehali : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Morriange : 5,50 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Picomani : 13,50 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 2/04/1461 Arrow en retraite depuis le 28/01

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Sauveur
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MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptySam 13 Avr 2013 - 18:23

Bonjour,

ceux pour qui c'était la première fois, sauf oubli de ma part, oui Very Happy Ceux qui ont accumulé plusieurs retard non.

Merci pour les infos
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MessageSujet: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptySam 13 Avr 2013 - 20:52

Il serait bien de s'assurer que chaque personne soit contacter, il serait préférable de tendre la main et ne pas perdre les écus sur un procès. Donc prioriser une entente à l'amiable.

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gwenael
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MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptyMer 17 Avr 2013 - 19:43

Citation :
gwenael
Mer 17 Avr - 19:21 Sujet: Suivi des plaintes
--------------------------------------------------------------------------------
Bonjour M. le Maire

Certains se sont-ils acquittés de leurs impôts dans ce dossier ?

Merci par avance de votre retour.

Bien cordialement.
Gwenaël



Citation :
Sauveur
Mer 17 Avr - 19:37 Sujet: Re: Suivi des plaintes
--------------------------------------------------------------------------------
Bonjour,

Pour les impôts, Aphrodite, magehali et samirah ont payé. Les autres pas de nouvelles

Sauveur

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gwenael
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MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptyMer 17 Avr 2013 - 19:46

La plainte ne porte plus que sur :

Citation :
Cristen : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Mort depuis le 8/04

Fanette : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 actuellement en prison à genève

Jaofallt : 14,50 écus (+2,32 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Liloue... : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 actuellement à Troye

Morriange : 5,50 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 actuellement à Allais

Picomani : 13,50 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 2/04/1461 en retraite depuis le 28/01
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gwenael
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MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptyVen 19 Avr 2013 - 19:52

Arrow Jaofallt

Arrow Morriange

Arrow Liloue...


Les trois autres dossiers seront traités au changement de situation des mis en cause.

Citation :
Cristen : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Mort depuis le 8/04

Fanette : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 actuellement en prison à genève

Picomani : 13,50 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 2/04/1461 en retraite depuis le 28/01
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