Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : ...
Voir le deal

 

 Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Sauveur
Loquace
Sauveur


Masculin Nombre de messages : 1051
Localisation : RP : Dole // HRP : Bruxelles
Date d'inscription : 22/01/2013

Feuille de personnage
Pseudo IG: Sauveur de Chéroy
Type de personnage:

Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty
MessageSujet: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptyVen 12 Avr 2013 - 11:43

Bonjour

Benladen, Nordiques, Samirah et Eucalyptus ont payé leurs impôts Very Happy

Par contre d'autres pas :

Citation :
Aphrodite_von_hagen : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Cristen : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Fanette : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Jaofallt : 14,50 écus (+2,32 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Liloue... : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Magehali : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Morriange : 5,50 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Citation :
Picomani : 13,50 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 2/04/1461
Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty
MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptySam 13 Avr 2013 - 15:44

Bonjour M. le Maire,

Avez-vous tenté de leur envoyer un courrier avant de nous confier les dossiers ?
Merci de votre réponse.


Pour info :

Aphrodite_von_hagen : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Cristen : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Arrow Mort depuis le 8/04

Fanette : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Arrow actuellement en prison

Jaofallt : 14,50 écus (+2,32 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Liloue... : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Arrow actuellement à Genève

Magehali : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Morriange : 5,50 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Picomani : 13,50 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 2/04/1461 Arrow en retraite depuis le 28/01

Revenir en haut Aller en bas
Sauveur
Loquace
Sauveur


Masculin Nombre de messages : 1051
Localisation : RP : Dole // HRP : Bruxelles
Date d'inscription : 22/01/2013

Feuille de personnage
Pseudo IG: Sauveur de Chéroy
Type de personnage:

Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty
MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptySam 13 Avr 2013 - 18:23

Bonjour,

ceux pour qui c'était la première fois, sauf oubli de ma part, oui Very Happy Ceux qui ont accumulé plusieurs retard non.

Merci pour les infos
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty
MessageSujet: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptySam 13 Avr 2013 - 20:52

Il serait bien de s'assurer que chaque personne soit contacter, il serait préférable de tendre la main et ne pas perdre les écus sur un procès. Donc prioriser une entente à l'amiable.

Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty
MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptyMer 17 Avr 2013 - 19:43

Citation :
gwenael
Mer 17 Avr - 19:21 Sujet: Suivi des plaintes
--------------------------------------------------------------------------------
Bonjour M. le Maire

Certains se sont-ils acquittés de leurs impôts dans ce dossier ?

Merci par avance de votre retour.

Bien cordialement.
Gwenaël



Citation :
Sauveur
Mer 17 Avr - 19:37 Sujet: Re: Suivi des plaintes
--------------------------------------------------------------------------------
Bonjour,

Pour les impôts, Aphrodite, magehali et samirah ont payé. Les autres pas de nouvelles

Sauveur

Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty
MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptyMer 17 Avr 2013 - 19:46

La plainte ne porte plus que sur :

Citation :
Cristen : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Mort depuis le 8/04

Fanette : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 actuellement en prison à genève

Jaofallt : 14,50 écus (+2,32 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Liloue... : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 actuellement à Troye

Morriange : 5,50 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 actuellement à Allais

Picomani : 13,50 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 2/04/1461 en retraite depuis le 28/01
Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty
MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) EmptyVen 19 Avr 2013 - 19:52

Arrow Jaofallt

Arrow Morriange

Arrow Liloue...


Les trois autres dossiers seront traités au changement de situation des mis en cause.

Citation :
Cristen : 13,50 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 Mort depuis le 8/04

Fanette : 4,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 6/04/1461 actuellement en prison à genève

Picomani : 13,50 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 2/04/1461 en retraite depuis le 28/01
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty
MessageSujet: Re: Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)   Plainte pour non paiement d'impot (DOLE) Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Une autre plainte pour non paiement
» Plainte pour non paiement d'impot
» Plainte contre GUNDARD pour non-paiement d'impôts
» Plainte contre MAELLE.FEY pour non-paiement d'impôts
» Plainte contre SAYRON pour non-paiement d'impôts

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: La Prévôté Franc-Comtoise :: Salle des archives :: Affaires classées-
Sauter vers: