Discussion entre le juge, la prévot et la procureur

je reconnais oui...je l'ai fait hier dans l'urgence.

Donc il s'agit ici de la plainte de Silvinho contre son embaucheur, la prévôté. Je ne sais pas ce qu'attend le barreau, bien que je me doute qu'il s'agisse ici d'une volonté de transparence quant à la dite affaire...

Qu'en pensez vous ?

j'en sais rien, c'est à la demande du barreau...pour en savoir plus faudrait en discuter avec euh nan ?

Cela se passe ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37673-depot-de-plainte-contre-la-marechaussee-de-luxeuil

A hauteur de la fin de sujet

Que dois souhaitez vous répondre à la situation...?

Je suis assez d'accord on se révolte pas pour ensuite défendre ! Ensuite la plus part du temps ca arrive car les gens quitte le groupe sans etre payer ! A eux d'assumer !

je ne dis pas le contraire...bon, si je conclu la discussion, je dis à Dame Casiope que le trio justice ne souhaite pas discuter sur la question...très bien, je m'en cours de lui répondre ca dès demain soir:D

Je me suis permise ce matin de demander l'arrêt des discussions dans la dite salle, ca allait tourner au rien du tout si personne en plus intervenait ou disait quelque chose. Mais je crois que avec la fatigue j'ai dit une betise puisque je croyais que la discussion avait lieu en sa présence.

Bref pour ma part il me semble que c'est au procureur de donner une réponse car c'est lui qui décide de la poursuite ou non des dossiers.

Ce n'est pas bien dramatique...on risque juste de revoir la discussion en Agora...

Pour ma part, les éléments donnés sont probants, et l'enquête approfondie devrait avoir lieux.

L'ennui c'est que cet homme, par sa situation particulière a mis en défaut toute la justice comtoise, autant dire qu'on marchera sur des oeufs dans les deux cas. Et que les avocats qui représente l'intéressé ne nous lacherons pas...

Voici le regard que j'ai sur la situation.

En attendant je vous attend dans la dite salle pour en parler avec eux car la j'ai l'impression d'être laché sur ce sujet alors que j'attends juste de savoir ce que vous décidez vu que le dossier est monté je ne peux rien faire de plus.

Je ne vais pas intervenir plus que je l'ai fait...bien que dame Macriri ait donné ma foi les éléments necessaire à ouvrir l'enquête...

Je pense que c'est à Héloise-Marie de trancher...quoiqu'il arrive, je suiverai l'avis du trio...promis...

Mais je vous assure que si on ne motive pas la chose, on va s'en mordre les doigts ^^

Je pense qu'il faut compléter l'enquete et je vai commencer de mon coté à tenter de voir qui était le chef maréchal ce jour là. Cependant je ne peux rein faire car le dossier est en procure donc normalement je n'ai pas le droit d'enqueter et donc je ne pourrais pas ajouter cela au dossier.

Cependant je suis désolé mais Macricri n'a pas donné d'éléments prouvant que son client n'a pas été payer par erreur de sa part à lui. Elle n'a rien fait à part sortir des textes de lois alors qu'elle affirme qu'il a pas encore été jugé pour sa révolte. Donc déjà hein. Et ensuite je pense que le dossier aurait été mieux mené il aurait été reconnu coupable mais bon bref on ne peut juger deux fois pour un meme crime.

En attendant je l'ouvre plus parce que ca m'énerve, mais il faut un complément d'enquete visible car ca va la calmer, car il manque une enquete et ca sera mieux que de direct classer.

Je te rejoinds Héloise...bien que pour ma part la plainte soit recevable...

Bonjour prof et Artifice,

Je passe par ici pour vous montrer un courrier reçu ce jour au coin de ma fenetre via un gros pigeon dodu.

Citation :

Expéditeur : Antiflag25 de Chay
Date d'envoi : 03/12/1460 - 12:35:49
Titre : action en justice

Bonjour mon enfant,

Je vous écrit par ce pigeon, afin d'obtenir quelques conseils inhérants à votre fonction.

Je vous expose le litige :

Mr Vatch à vendait des carcasses de cochons (environ 200) au prix de 18.90.
Pour aider la mnicipalité de Saint-Claude, et ayant quelques écus d'avance, j'ai décidé de tout lui racheter (il ne voulait pas baisser ses prix).
Mon but était de les transformer, avec un autre boucher, puis les revendre à la mairie à tarif préférentiel pour alimenter le marché et favoriser le commerce exterieur.

Il y avait des carcasses que j'ai mis sur le marché (à 15 écus, prix plancher) pour mon collegue boucher. Et bien figurez vous que c'est Vatch qui me les à racheté à 15 écus...

Que puis je faire contre cet hurluberlu ? Ceci peut il etre considéré comme une escroquerie, ou une spéculation ?

Merci de vos conseils,

Père Antiflag

Donc avant d'aller en salle de depot de plainte il souhaiterai savoir s'il le peu ou pas.
Perso je pense que oui mais j'aimerai vos avis.
je lui ai répondu que j'en parlai a mes collègues et que je le tiendrais informé dans les plus bref delais.
Merci de votre attention

humm cela sent la spéculation à plein né. Ramassez les preuves: achat et vente, screens à l'appui et une plainte en bonne et due forme pourra être déposée

perso je vais pas ramasser grand chose

mais je lui dit de faire tout ca et de venir en prevoté deposer plainte alors ?

je pensai qu'il fallait qu'il les re-revendre plus chère pour qu'il y ai speculation non ?

ou là ca suffit deja ?

en tout cas merci de la réponse rapide

s'il achète à ce prix... on peut imaginer sans problème la spéculation puisqu'il vend le même article plus cher.

huuuuuum

Je suis pas convaincue mais je te fais confiance

disons qu'en tout cas il y a escroquerie de vendre plus cher les meme objets que l'on rachète moins cher à la personne a laqu'elle on les a vendu.

aller zou, j'écris au père antiflag de porter plainte.

merci encore prof

plainte sans problème... ce sera au niveau du tribunal que cela se jouera à mon avis

Je confirme les dires de Prof. Pour confirmer la spéculation se serait parfait si les achats/ventes sont proches dans le temps. Mais ce n'est pas au juge de rassembler les preuves... Que le messire vienne porter plainte.

je vous rassure je ne comptais pas m'amuser a ramasser les preuves ^^

mais je préférais etre sure de pas lui dire de bétise du style oui foncé ! pour au final qu'on lui dise beuh non ca sert a rien.

merci a tout les deux, le père antiflag ne devrait pas tarder a porter plainte

Artifice peux tu regarder ca s'il te plait ? Je crois que le proces, non je suis sure même, que le proces n'a pas été lancé.

Merci

Je t'y ai posé une question ^^

Pardon j'avais pas vu, j'y vais de ce pas, on se retrouve la bas

*part en courant dans l'autre pièce*

Prof13, j'ai un peu regardé les dossiers en cours, faudrait qu'une personne s'occupe de faire du nettoyage car j'en vois qui devrait être pris en charge (des en attente de réponse qui date bientot d'un mois...)

De plus, j'appelle des gendarmes à la barre mais ils ne viennent pas témoigner !
Faudrait voir ce qu'on fait, car bon sur certaines affaires où l'accusé en vient pas, c'est pas encore trop grave mais s'ils viennent, ça fera peut-être un peu sérieux.

Dis-moi quand tu as le temps pour que je t'expose quelques soucis que j'ai déjà abordé la cérémonie de fin de mandat d'Héloïse. Merci !

on en discute dimanche si cela va...

Si c'est en soirée, ça me va.

oui parce que j'ai un week end chargé

J'ai reçu ce courrier du proc de Savoie :

Citation :

Expéditeur : Leglejeunedicesarini
Date d'envoi : 08/12/1460 - 10:37:55
Titre : Réquisitoire affaire James Kybrille

Cher Collegue

Il me faudrai le réquisitoire de cette affaire, sachant que l'accusé ne s'est point présenté a sa première plaidoirie.

.................................

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

........................................................

merci de faire le necessaire

Cordialement

Leg

Mais je trouve aucune affaire à ce nom

celui là Artifice je pense

Je croyais qu'il était pas lancé et donc du coup c'est pas la Bourgogne...

Bon ben surprise du jour ^^

oui c'est surprenant
mais en fait le proces a du être lancé alors qu'il était encore là bas.

Quelle affaire les débats sur les coopérations judiciaires...

se tromper entre Messire et Dame, j'espère que ça n'est pas un vice de procédure ?

Comment ca ?
Ou es ce qu'il y a eu une erreur ?
Je vous dis pas le nombre de fois ou on m'a dit messire ...

*rit*

pour le procès de Tatoumi... ^^

Aucune importance à mon sens.
On rectifiera ca au moment du requ et du verdict

Artifice ?!

*lui montre le courrier reçu en l'instant*

Citation :

Expéditeur : Nashia
Date d'envoi : 14/12/1460 - 20:21:59
Titre : Coop

A son honneur Ilays de Monmouth

De Nous, Lenaïg de Tiallaz, dicte Nashia, Dame de Pettinengo

Il est tout a fait normal d'aider nos voisins.
Cependant que cela ne devienne pas une habitude nous avons plus d'affaire Franc comtoise que d'affaire Savoyarde en jugement. tentez de réveiller votre procureur pour qu'il mette vos procès a temps.
Nous attendons le verdict pour l'affaire
-Jean-Kybrille: pas de défense

Merci.

Cordialement,

LdT,
Dict Nashia
Dame de Pettinengo
Juge de Savoie

J'ai oublié de copier ma réponse

*soupire*

Bref en gros je lui ai dit que mon procureur n'y était pour rien, qu'on la remercier et que 'javais bien pris note de son désir de voir un peu moins de nos affaires. En espérant bien évidemment toujours pouvoir s'entre aider entre nous ...

Et j'ai envoyé le dernier verdict.

Donc on va se calmer sur les coop savoie tout du moins tant que c'est dame Nashia la juge sinon je pense qu'on va se faire envoyer promener gentilement.

Sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Nashia
Date d'envoi : 16/12/1460 - 15:52:31
Titre : Re: Re: Coop

Ma Dame,

Il va de soit que si les brigands courent trop vite, nous nous ferrons un plaisir de leur couper les jarrets et de rendre Justice pour notre Soeur la Franche Comté.

Les jugements sont rendue. C'est un plaisir de travailler avec vous.

Cordialement

LDT

Du coup quand on sait arrondir les angles ca aide. Mais on va quand même essayer de pas trop profiter de la savoie non ?

Messieurs, ce matin j'ai reçu une lettre d'une personne se proposant pour être le bourreau de Franche Comté.
Je ne sais trop comment cela se décide en fait, donc avant d'en parler plus en amont je vous en parle ici.
Voici son courrier.

Citation :

Expéditeur : Haynard

Date d'envoi : 03/01/1461 - 00:23:10

Titre : Poste à pourvoir

Bonjour très estimée juge de notre compté !
J'esper ne pas fair tro de fote en écrivant à votr grandeur parce que j'utilise un tipe qui sè écrire et parce que moi j'sais pas.
Je vous écris parce que j'aimeré savoir si vous avé à votre service un bourreau pour faire les basse euvres, ce qui est très très importan pour la justice vous seré d'accord. Si le poste n'est pas pourvu, j'suis près à me proposé. J'ai grande expérience dans l'art de faire souffrir les gens, et de les faire soutirer pas mal d'informations. Avec moi, un genevois mettrè même pas deux minute avant de redevenir aristotélicien.
En échange de ce poste, je ne demanderè aucune rémunération bien sure.

Merci de bien m'avoir lu et désolé pour les fotes

Voici le texte de la charte pour le recrutement :

Citation :

Le bourreau est choisi par le procureur, le prévôt des maréchaux et le capitaine de Franche-Comté. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Château sera publiée. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que le place reste vacante trop longtemps.
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte. Ce refus devra être présenté auprès des candidats qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de bourreau, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables pour les RPs)
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés avec qui la Franche-Comté a des traités de coopération judiciaire ou d'alliance,
Une seule candidature sera retenue au final. Néanmoins, le procureur, le prévôt des maréchaux et le capitaine de Franche-Comté peuvent garder les autres candidatures intéressantes comme réserve de recrutement.
Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser la candidature du bourreau, afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice.

Merci Artifice
Marrant c'est à moi qu'il écrit et du coup le juge a pas son mot à dire. hi hi

J'en parlerai au Franc Comte voir si du coup la PP peut faire une annonce pour la candidature.

Bonjour Dame Illays et Messire Artifice , j ai reçu un pigeon disons très gentil , je vous en fait part:

Citation :

De: Hobb
A: Hades29
Posté le: Aujourd'hui à 17:38
Sujet: Procès Citer le message
Messire,

Je viens de lire le document relatant le résultat concernant le procès visant mes agresseurs.

Je tiens à vous remercier ainsi que toutes celles et ceux du Juge au greffier ou gendarme qui ont œuvré.

Le Justice Franc Comtoise, ses représentants méritent tout mon respect.

Je ne retrouverai pas mes biens, certes.

Je vais prier pour vous, mais aussi pour mes agresseurs.

J'espère aussi vous rencontrer un jour pour vous saluer, ainsi que ces trois brigands, mais pas pour les mêmes raisons.


Qu' Aristote vous garde

Ritter Teutonique Hobb
Chevalier d'Isenduil

j espère qu'il vous ferra plaisir...

Hades regarda Illays et lui sourit:

" je pense qu'une réponse s'impose ... qu' en pensez vous??

et si nous voyons cela ensemble...."

Pour le bourreau il faut l'acord du connétable et capitaine

j'en aurai besoin sous peu je pense

par contre la personne ne doit etre connu que de nous et nulle autre.
il devra etre discret quand a son travail

je n'airien a dire

je vous laisse procureur, capitaine, et prevot choisir

quand a la lettre pour messire hobb je m'y atèle demain