[CJC-Savoie][Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : James_Kybrille/Isabelle & Jym56 [16/12/1460]

21 octobre 1460

Réception d'une plainte de Jym56 et de Isabelle pour brigandage

Dossier

Mâcon ce jour (04/11). Coopération avec la Bourgogne ?

Pas en FC

Est à Bourg le 05/11 Coopération avec la Savoie

A Belley le 07/11 coopération avec la Savoie...

se ballade en Savoie mais de retour à Belley ce 12/11

Demande coop faite ce matin

Idem : acte d'accusation, date à changer si jamais ok pour la coop.

Citation :

Votre Honneur,
Messieurs, mesdames, tout le monde,

Nous sommes ici pour l'affaire de brigandage de James_kybrille, qui, en compagnie de Mergan, Good_iche, Bastaraud, s'est vu pris sur le fait lors d'une sombre affaire de brigandage sur Jym56 et Isabelle, le 21 octobre 1460 du côté de Vesoul.

Je vous lis la loi enfreinte par James_kybrille, issue du troisième livre du Codex Franc Comtois, l'alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.


Ainsi que l'alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Le vol commis, en plus des désagréments aux voyageurs 1 fruit, 1 seau non cerclé, 6 sacs de maïs, 1 pioche, 1 caillou, 1 poisson, 5 ou 6 légumes, et un peu plus de 166 écus

Qu'avez-vous à dire pour votre défense, James_kybrille??

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, comme stipulé dans le courrier de la prévôté.

Procure : Héloise Marie de Sparte, le 23 novembre 1460

Transmis ce jour

Bon alors pour info la idem le proc n'est plus le proc
j'attends d'avoir un "bon" nom
et donc idem pour tous les dossier savoie

Pour info, il a été nommé ce jour... C'est Modimir

Spoiler:

Merci
bon ben je renvoie tous ca quand j'ai le temps, demain surement
en enlevant ceux qui sont en fait à genève

Renvoyé à messire Modimir ce jour

Citation :

Bonjour,

J'accuse bonne réception de votre courrier. Je ne lancerai point les procès moi même car je vais être remplacé très vite.
Toutefois, votre courrier a été transmis à la Justice de Savoie qui, je n'en doute pas, ne manquera pas de faire arrêter ces gredins et de les traduire en justice pour qu'ils répondent de leur fait.

Savoyardement Vôtre,

Modimir Capeblanche,
Seigneur de Bessans.

Voila le nouveau (j'espère que cela ne va pas encore changer !!)

Spoiler:

il joue peut etre aux chaises musicales en savoie
en tout cas merci de l'info

Citation :

Expéditeur : Leglejeunedicesarini
Date d'envoi : 27/11/1460 - 18:33:17
Titre : Dossiers en Coopération judiciaire
Ma Gente Dame

Je viens par devant vous pour vous confirmer nostre coopération judiciaire, estant le nouveau Procureur de Savoy.

Je vous demande donc confirmation de la possibilité de mettre les sus dénommés

God Ich
mergan
bastaraud
james Kybrille

en proces pour vostre compte.

Bien a vous

Leg DiCésarini
Duc de Bresse
Duce de Suse
Seigneur de Velaines

Procureur de Savoy

Tiens les autres ont été mis en procès, mais pas lui ?

Apparament non

mais vu qu'il n'est actuellement localisable nulle part ca doit etre pour cela

Bien vu à Mâcon (Bourgogne), le 02/12/1460

donc changement de demande de coopération ^^

Il n'est donc pas au point mon pisteur de personne !

Tu t'occupe d'envoyer la demande a Aristokoles ?

Oui je lui transmettrai.

Citation :

Expéditeur : Leglejeunedicesarini
Date d'envoi : 08/12/1460 - 10:37:55
Titre : Réquisitoire affaire James Kybrille

Cher Collegue

Il me faudrai le réquisitoire de cette affaire, sachant que l'accusé ne s'est point présenté a sa première plaidoirie.

.................................

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

........................................................

merci de faire le necessaire

Cordialement

Leg

Envoyé au procureur de Savoie, Messire Leglejeunedicesarini :

Citation :

Voici mon réquisitoire pour l'affaire James_Kybrille,

vu que l'accusé n'a même pas daigné venir se défendre pour le moment,

serait-ce un signe de culpabilité ? Ne dit-on pas : qui ne dit mot, consent ?

Je n'ai rien d'autre ajouter, donc

je préconise de le condamner à une amende de 100 écus et une peine de prison de 3 jours.

Fait à Dole, en Franche-Comté, le 5 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Citation :

Expéditeur : Nashia
Date d'envoi : 14/12/1460 - 20:21:59
Titre : Coop

A son honneur Ilays de Monmouth

De Nous, Lenaïg de Tiallaz, dicte Nashia, Dame de Pettinengo
[...]
Nous attendons le verdict pour l'affaire
-Jean-Kybrille: pas de défense

Merci.

Cordialement,

LdT,
Dict Nashia
Dame de Pettinengo
Juge de Savoie

verdcit transmis ce jour a Nashia Juge de Savoie.

Citation :

*Le quatrième comparse dans l'affaire de brigandage de Jym et isabelle. Et celui là préfère carrement ne rien dire plutot que de chercher a se défendre. La juge se demandant en elle même ce qu'il y a de pire au final. Refermant le dossier après l'avoir a nouveau parcouru elle prit la parole *

Bien puisque le prévenu ne se donne même pas la peine d'ouvrir la bouche je ne vais pas moi non plus lui faire un beau discours de ce que je pense et passer directement à mon verdict.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé un fruit, un sceau non cerclé, six sacs de maïs et 16 écus.
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé James_Kybrille, à une amende de 15 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Tac Tac tac. La juge donna trois coup de maillet sec, son jugement venait d’être rendu. Elle signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 16 décembre 1460, 
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.