[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Anton_voyl/Kalvin [19/12/1460]

11 Novembre 1460

Plainte déposé par Kalvin contre Anton_voyl pour agression et brigandage entre Saint-Claude et Poligny.

Dossier

Pas en FC. Quelque part? Vous l'avez trouvé?

A été vu vers Pontarlier hier

Citation :

Du 21 au 22 novembre :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Waldemar.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Musartine de Luc_la_misere de Anton_voyl de Kameyo de Sysko de Lena. de Ignace. et de Kayte et Maxime_curieux.

Doit pas être loin...

dois etre en fc vu que j'ai vu en salle de depot de plainte une nouvelle plainte contre lui
j'attends des infos de sa grandeur kalvin, vu que je sais plus ou on en est pour ce dossier, plante ? plainte retiré ? ...

Acte d'accusation :

Citation :

*Après une journée chargée à vérifier chaque affaire en attente, le procureur finit sa journée venir dans la Cour pour ouvrir de nouveaux procès*

Votre Honneur,
Mesdames, Messires présents,

je vous invite à vous découvrir l'affaire qui oppose la victime, Messire Kalvin de Saint-Claude qui a porté plainte contre Messire Anton_voyl de Genève. L'objet de celle-ci est un acte de brigandage qui s'est déroulé le 11 novembre 1460 entre Saint-Claude et Poligny.

Comme le stipule la loi, tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'

Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

Durant le déroulement de l'affaire pour un arrangement à l'amiable, l'accusé a informé la volonté de rendre les biens volés à Sir Kalvin, et ce, à la date du 12 novembre. La victime n'ayant pas eu de nouvelles pour la rétribution, elle a informé le désir de poursuivre son agresseur.

Je maintiens que si Messire Anton_voyl souhaite encore faire preuve de bonne foi, nous sommes prêt à demander clémence lors de notre réquisitoire s'il fait le nécessaire avant la fin du procès et qu'il énonce clairement ces torts dans cette affaire et donc stipule bien qu'il n'est pas innocent.

Nous appelons à la barre la victime, ainsi que le gendarme qui sait occuper du dossier.

Fait à Dole, le 3 décembre 1460.
Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Kalvin à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

* arrivant dans la salle en tant que témoin, ce qui change de ses habitudes, il salua le Procureur et la Juge, d'un bref signe de tête.

Saluant ensuite la gendarme qui a assuré la gestion du dossier, il doit reconnaitre que pour le coup, l'affaire n'a pas été facile et en est l'unique responsable. Chassant cela de son esprit, il prit parole *
Monsieur le Procureur, Dame la Juge,

J'ai reçu un courrier venant me demander de témoigner concernant une plainte déposée à l'intention de Messire Anton_voyl.

Le sieur c'est présenté à moi durant un voyage entre Saint-Claude et Dole, à hauteur de Poligny. Me demandant son chemin en toute innocence.
Le temps de prendre souvenir du chemin en question, 4 autres personnes, 1 homme, qui m'a écrit en son nom propre et 2 femmes, m'ont fait comprendre qu'il vallait mieux pour moi de déposer mes maigres biens et de passer mon chemin.

Etant pressé par le temps, car attendu pour affaires urgent, j'ai fini par céder, livrant 1 ou 2 pains, un manche et 9 écus, tout ce que je possédais donc, car j'ai pour habitude de voyager léger.

Sur cet entre fait, j'ai pu repartir les poches vides, le coeur gros, mais entier...

Je suis également surpris d'entendre que le dit Sieur ait répondu à la maréechaussée, hors que pour ma part, le seul homme qui ait prit la peine de s'engager à remboursement, était Luc_la_Misère. Aucun autre membre du groupe n'a prit la peine de se manifester à mon égard. J'ai d'ailleurs encore les dits documents pour attester de la véracité de mes paroles !

* il reprit sa place, patient -

L'accusation a appelé Jasona à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Jasona avait reçus un courrier de la part du juge pour venir témoigner. Elle arriva donc, s'assis sur un banc et écouta le début du procès. Quand on l'appela, elle se leva et se remémora les faits.*

- Bonjour, je suis Jasona de Mazière von Riddermark, actuellement gendarme de Franche Comté. Sir Kalvin ici présent, c'est présenté à la gendarmerie pour porter plainte pour brigandage contre 5 hommes, dont 2 qu'il était arrivé à identifier. Un des deux ce nommait donc Anton_voyl.
Les preuves sont tout a fait acceptables, il n'y a aucun doute sur l'agresseur.

J'ai donc envoyé un courrier à l'agresseur informant qu'il allait être poursuivit pour brigandage. Il m'a répondu que cette affaire était, je cite *Jasona jetta un coup d'oeil sur son parchemin avant de répondre* " une regrettable erreur* et qu'il s'engageait à le rembourser sur ces fonds personnels.

Après quelques temps, Sir Kalvin nous informe qu'il n'a toujours pas été remboursé et qu'il devait se rendre à Genève pour faire la transaction, il me semble. Une demande de procès à donc été lancé.

*Jasona se tue en espérant qu'elle en avant pas faire trop ou pas assez, c'était la première fois qu'on l'appelait en temps que témoin. Elle attendit donc qu'on lui dise quelque chose ou rien du tout.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ah ben oui scusez fallait que je revienne quand même

je maintiens que je rembourserai sans hésitation le bonhomme en question. je me souvenais juste pas de son nom ni ou le trouver.

je ne sais pas combien on lui a pris ni pourquoi finalement après tout il n'est pas Italien.

Bref Quoiqu'il en soit je me tiens à sa disposition ici pour le dédomager, J'ai malheureusement moi aussi fait une mauvaise rencontre récemment et suis désaregenté toutefois je pense pourvoir réunir une trentaine d'écus d'ici une semaine si si cela convient. Je propose d'en faire don à la Mairie ou au duché qui se chargeront de lui transmettre si cela convient à tout le monde?

Réquisitoire d'accusation :

Citation :

Au vu des évènements dernièrement passés à Pontarlier,

je peux aisément croire que l'accusé à maintenant les écus nécessaires pour faire le don au Comté comme il l'a proposé.

Il a jusqu'à la fin du procès pour le faire.

En cas où c'est fait, je propose donc de le condamner à un écu symbolique pour les frais administratifs du procès qu'il aurait pu éviter.

En cas où ce n'est pas fait, je propose de le condamner à 50 écus d'amende.

Fait à Dole, le 10 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*C'était a ce demandé de qui il se moquait celui là. Un coup oui je vais rendre les sous et puis au final on le retrouver en train de piller une mairie de Franche Comté. Elle était patiente mais sa patience avait des limites et là, elles venaient d'être atteintes.*

Bien, puisque vous n'avez en rient rendu ce que vous aviez dérobé mais que non content de nous faire poiroter vous avez trouver le temps d'aller piller une mairie, je pense que je peux statuer sans peine pour ce dossier là aussi.

Au vu dossier opposant le prévenu à Messire Kalvin

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 9 écus, 2 pains, 1 caillou et un manche de bois
Au vu du témoignage de la personne brigandé
Au vu lors de la défense du prévenu de reconnaître son méfait
Au vu de la promesse de ce dernier de rendre les biens mais de ne point le faire

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Anton_Voyl, à une amende de 50 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Une nouvelle fois le bruit sourd de maillet retendit dans le tribunal, justice venait d'être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 19 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.