[Clos-Coupable] TALP (Brigandage recidive) : Kalan/Onizaku [16/12/1460]

29 Novembre 1460

Dépôt d'une plainte de la part de Onizaku qui a été victime d'un brigandage par Kalan entre Sainte-Claude et Genève.

Citation :

Preuve:
29/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Kalan .

Préjudice reçu: 280 écus

Dossier



Se trouverait à Saint Claude ce 30/11

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur se rendit à son premier procès, il avait inspecté le dossier et comme la procédure le voulait, il poursuit celui qui était accusé.*

Votre Honneur,
Mesdames, Messires présents,

nous voici, ici, pour le trouble à l'ordre public qui oppose la victime, Messire Onizaku de Genève qui accuse Messire Kalan de Saint-Claude de l'avoir brigandé. Les faits se sont déroulés ce 29 novembre 1460 entre Saint-Claude et Genève.

Comme le stipule la loi, tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'

Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

Autre information importante est la somme dérobée qui s'élève à 280 écus, ce qui n'est pas rien.

Il est inadmissible qu'un franc comtois s'amuse à agresser des visiteurs de notre Comté, de plus qu'il n'en est pas à son premier cas, vu qu'il a déjà été condamné pour d'autres faits de brigandage en date du 24 juillet 1460 à Dole.

Nous attendons donc d’entendre la défense de Messire Kalan, face à cette accusation en lui rappelant aussi qu'il a droit à se faire défendre par un avocat comme l'a déjà indiqué la gendarme Allhia.

Fait à Dole, le 1 décembre 1460.
Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Onizaku à la barre


Voici son témoignage :

Citation :

je pense n'avoir rien n'a ajouté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Le procureur avait attendu que l'accusé se présente mais il ne l'avait fait. Il se trouva donc seul avec la victime devant le juge.*

Votre Honneur,

au vu de l'absence de l'accusé, je vais faire bref.

Je propose qu'on condamne à une amende de 330 écus et une peine de 5 jours de prison vu qu'il récidive.

Fait à Dole, le 10 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Onizaku à la barre

Voici son témoignage :
je pense n'avoir rien n'a ajouté


L'accusation a appelé Allhia à la barre

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Si il y avait bien une chose qui agacé la jeune juge c'était le silence. Rien, pas un essai de se défendre, pas une once de remord pour la victime. Dans la salle uniquement la voix du procureur et la personne brigandé avaient résonné. Elle referma le dossier dans un bruit sourd.*

Bien, vu que l'accusé ne se donne même pas la peine de se refendre et au vu des éléments en ma possession je vais statuer immédiatement.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 280 écus
Au vu de la récidive de l'accusé
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Kalan, à une amende de 80 écus et 5 jours de prison.
Je pense que vous pourrez profiter de ce temps que je vous offre au calme pour réfléchir à vos actes et à leurs conséquences.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet sec, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 16 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 80 écus.