[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Renuncius sur Psycotik [31/12/1460]

Le 18 décembre 1460

Plainte transmise par Casiope concernant Psycotik qui s'est fait brigander le 16 décembre au matin aux environs de Pontarlier par Attyla, Elvy_lee, Paki, Raulvolfoni et Renuncius.

Preuve :



Préjudice : 50 ecus, 25 sacs de maïs et 2 poissons.

Fiche des contrevenants :

Citation :

Informations sur Renuncius

Créé(e) le 24 Juillet 2009

Renuncius fête son anniversaire le 24 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : 1
Points de réputation : 24
Argent : 610

Renuncius ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Décembre 2012

Casier Renuncius

Dossier complet

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur s'avança à nouveau devant la Cour pour présenter sa dernière affaire de la soirée*

Votre Honneur,

Voici le dernier concerné, Messire Renuncius, pour les faits d'acte de brigandage.

En effet, une plainte a été déposé par Dame Casiope en sa qualité de Chef-Maréchal de Pontarlier. Elle informe que Messire Psycotik a été racketté par une groupe dont l'accusé, Messire Renuncius, en fut partie. Il était accompagné de 4 comparses.

Les faits se sont déroulés la nuit du 16 au 17 décembre aux environs de Pontarlier.

Comme le stipule la loi, tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'

Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

J'appelle à la barre la victime, ainsi que Dame Casiope et je laisse l'accusé s'expliquer devant la Cour.

Fait à Dole, le 17 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

L'accusation a appelé Psycotik à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

J'étais sur le noeud entre Vesoul, Dole et Pontarlier lorsque 5 personnes me sont tombé dessus et mon volé ce que j'avais sur moi. J'avais déja vu certaine de ces personnes a Saint-Claude et je les ai reconnus à ce momement là aussi.

Renuncius en faisait parti.

L'accusation a appelé Casiope à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour Dame et Sire de la Justice-Franc - comtoise,

En tant que chef Maréchal de Pontaarlier, j'ai été amenée à recevoir le Sire Psicotik lors de son arrivée chez nous. Celui-ci avait été racketté en route et j'ai recueilli son témoignage. Je vous ai transmis celui-ci en vous en apportant les preuves afin que ces personnes malveillantes passent devant notre justice. Je tiens de plus, à insister sur le fait que Pontarlier est la cible depuis un temps certain de membres de l'Hydre qui m'avaient en son temps boutée hors de ma mairie et de genevois qui ont récemment pris d'assaut la même mairie.

Je souhaite que justice se fasse afin de donner leçon aux fauteurs de troubles.

Merci.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

je vous informe des biens volés par ce groupe qui sont la somme de 50 écus, 25 sacs de maïs et 2 poissons.

au vu de la non-présence de l'accusé,

je préconise donc de le condamner à 100 écus d'amende et 3 jours de prison,

Fait à Dole, le 27 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de FC

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge va rendre son verdict

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Même dossier mais autre prévenu mais même mode de défense, le silence.La juge écouta les témoignage de l�accusation. Elle avait encore et toujours une sainte horreur des blancs. Elle referma le dossier et pris la paroles *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 50 écus, 25 sacs de maïs et 2 poissons
Au vu du témoignage de la personne attaqué
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Renuncius, à une amende de 10 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.