[CJC-Savoie][Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Mergan/Jym56 & Isabelle [14/12/1460]

21 octobre 1460

Réception d'une plainte de Jym56 et de Isabelle pour brigandage

Dossier

Idem, contre qui, qui est à mettre en procès?

Dossier rectifié...

Mâcon ce jour (04/11). Coopération avec la Bourgogne ?

Pas en FC

Est à Bourg le 05/11 Coopération avec la Savoie

A Belley le 07/11 coopération avec la Savoie...

se ballade en Savoie mais de retour à Belley ce 12/11

j'en parle au proc de savoie

Finalement j'ai trouvé cinq minutes ce matin, demande de coop faite, en attente d'une réponse

Des nouvelles?

Je poste déjà l'acte d'accusation, ainsi on peut envoyer directos.

Citation :

Votre Honneur,
Messieurs, mesdames, tout le monde,

Nous sommes ici aujourd'hui pour l'affaire de brigandage de Mergan, qui, en compagnie de Good_Ich, Bastaraud, James_kybrille s'est vu pris sur le fait lors d'une sombre affaire de brigandage sur Jym56 et Isabelle, le 21 octobre 1460 du côté de Vesoul.

Je vous lis la loi enfreinte par Mergan, issue du troisième livre du Codex Franc Comtois, l'alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.


Ainsi que l'alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Le vol commis, en plus des désagréments aux voyageurs 1 fruit, 1 seau non cerclé, 6 sacs de maïs, 1 pioche, 1 caillou, 1 poisson, 5 ou 6 légumes, et un peu plus de 166 écus

Qu'avez-vous à dire pour votre défense, Mergan??

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, comme stipulé dans le courrier de la prévôté.

Procure : Héloise Marie de Sparte, le 23 novembre 1460

Transmis ce jour

renvoyé ce jour au procureur de savoie Modimir

Citation :

Bonjour,

J'accuse bonne réception de votre courrier. Je ne lancerai point les procès moi même car je vais être remplacé très vite.
Toutefois, votre courrier a été transmis à la Justice de Savoie qui, je n'en doute pas, ne manquera pas de faire arrêter ces gredins et de les traduire en justice pour qu'ils répondent de leur fait.

Savoyardement Vôtre,

Modimir Capeblanche,
Seigneur de Bessans.

Citation :

Expéditeur : Leglejeunedicesarini
Date d'envoi : 27/11/1460 - 18:33:17
Titre : Dossiers en Coopération judiciaire
Ma Gente Dame

Je viens par devant vous pour vous confirmer nostre coopération judiciaire, estant le nouveau Procureur de Savoy.

Je vous demande donc confirmation de la possibilité de mettre les sus dénommés

God Ich
mergan
bastaraud
james Kybrille

en proces pour vostre compte.

Bien a vous

Leg DiCésarini
Duc de Bresse
Duce de Suse
Seigneur de Velaines

Procureur de Savoy

Bon et bien apparement il a du en avoir marre d'attendre notre confirmation et voila ce que je recois ce jour.

Citation :

Expéditeur : Leglejeunedicesarini
Date d'envoi : 01/12/1460 - 16:04:59
Titre : Coopération judiciaire aff mergan

Bonjour voila la plaidorie de Mergan . A me faire suivre le réquisitoire de votre procure rapidement merci

Première plaidoirie de la défense

*Mergan arriva l'air penaud, alors qu'il se reposait les pieds en éventail sur un tas de paille, un garde vint lui signifier sa convocation au tribunal. Étonné, il s'y rendit.

Bonjour votre Honneur,
Je suis convoqué, ce jour pour des faits qui remontent à 1 mois dites vous? Et l'on m'accuse de trahison??
Il y a un mois, je vivais encore loin d'ici, dans une contrée qui ne parle même pas notre langue.
Je m'y trouvais pour affaire, voici deux reçus datés du 29 octobre 1460 et un contrat d�embauche daté du lendemain.
Il m�était donc impossible d�être ici à ce moment là puisque je me trouvais à Ingolstadt.

*Montre différentes factures

29/10/1460 06:30 : Vous avez acheté Temeraire 6 fromages de vache pour 60,00 écus.
29/10/1460 07:30 : Vous avez acheté à Bipo 1 tapisserie pour 100,00 écus.
30/10/1460 08:23 : Vous avez été embauché chez Die_uhu

Voilà, et, à ma connaissance, je n�ai pas de frère jumeau.
Je suis marchand ambulant spécialisé dans le négoce de fromages et de tapisseries. Je reviens d�un long périple dans l�Empire et il y a un mois, j�étais au beau milieu de la forêt Noire, en compagnie de charmantes gretchens toutes plus cocho... hum, pardonnez moi.

Bref, par ailleurs, on me confond souvent avec Morgan. D�ailleurs je pense que ma mère m�avait initialement nommé ainsi mais qu�en faisant sa déclaration, mon père, alors ivre mort, a du confondre le « o » et le « e ». L�erreur est vite faite quand on est myope.
Moi c�est Mergan comme la « mer ».

Je plaide de toute évidence non coupable et m�offusque de voir qu�un honnête marchand de fromage se retrouve ainsi à la barre pour des faits datant du mois dernier et qu�il n�a jamais commis.
Et si je me trouve dans le groupe de ces gens �

*il montre les autres personnes présentes au banc des accusés

� c�est parce que je voulais une escorte pour ne pas me faire voler mon fromage. Bien qu'il pue, il attire les malfrats.
L'achat de fromage et de tapisserie constitue-t-il une trahison? J'ai trahit qui? Vous ne savez même pas confectionner de bons fromages et encore moins tisser de belles tentures alors qui ai-je donc bien pu trahir le mois dernier en achetant mes produits chez les germains !
Je n�ai rien à ajouter.

Messire le procureur, je ne sais pas comment ca marche normalement, c'est vous qui vous chargez de deplacer le dossier en salle d'audience ?
Si non je m'en charge et pour le requisitoire une fois que vous l'aurez écrit ici et je me chargerai de l'envoyer en attendant un nouveau greffier.

Merci

Envoyé au procureur de Savoie, Messire Leglejeunedicesarini :

Citation :

Voici mon réquisitoire pour l'affaire Mergan,

les preuves apportées ne sont pas utilisable vu que les faits se sont passé la nuit du 21 octobre au 22 octobre 1460 et non du 29 au 30 octobre 1460.

Pourquoi donc avoir amené des preuves qui ne montrent rien ? Est-ce parce qu'il ne peut prouver qu'il n'était pas sur les lieux des faits ?

Si vous accusez les gens qui vous accompagnaient, pourquoi nier vous les faits ? Vous aurez donc été témoin des faits, non ? Une contradiction qui montre peut-être une belle culpabilité, ne trouvez-vous pas cela étrange ?

Au vu des explications, qu'il dit d'abord ne pas avoir été sur les lieux, puis d'être accompagné simplement d'une escorte douteuse et si c'est donc le cas de les avoir laissé faire et donc d'être complice, je préconise de le condamner aussi à une amende de 100 écus et une peine de prison de 3 jours.

Fait à Dole, en Franche-Comté, le 5 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Citation :

Au Juge de Franche Comté
De nous, Lenaïg de Tiallaz, dicte Nashia la Sanglante, Dame de Pettinengo, Actuelle Juge de Savoy

Nous vous écrivons au sujet des coopérations judiciaire entamée en Savoie au nom de votre beau Duché. Nous vous transmettons les dernier réquisitoire et aimerions obtenir vos jugement dans les plus bref delais, afin que justice soit faite.

Merci

LdT, dict Nashia
Dame de Pettinengo

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Affaire Mergan : pas de défense

verdict envoyé ce jour à nashia juge de savoir

Citation :

*Jamais deux sans trois, voilà le troisième prévenu dans l'affaire de brigandage contre Jym et Isabelle. Discours qui se veux bien roder mais qui tombe vite en miette lors du réquisitoire du procureur. Encore une fois les preuves avancés par la défense étaient sans rapport avec la date des faits et l'homme semblait se contredire dans sa défense. la juge soupira discrètement et releva son regard noir du dossier au prévenu. *

Bien, je pense qu'il n'y a pas lieu de s'étendre plus sur cette affaire.

Sieur mergan, oui j'ai bien dit mer, et non mor ou mar ou que sais je encore. Nulle confusion entre vous et un autre. Vous confirmez donc avoir pris la route avec les autre personnes sur le banc des accusés et que j'ai d'ors et déjà reconnu coupable sur cette affaire, tant mieux donc. Je confirme que vendre et acheter fromage et tapisserie n'est pas illégal, en revanche molester des personnes, les dérober de leur bien et les laisser inanimé dans un près, l'est par contre.
La prochaine fois que vous voudrais apporter une preuve tangible de votre défense, choisissait donc de le faire avec les bonnes dates et non celle de 8 à 9 jours plus tard.

Au vu des éléments en ma possession je vais donc statuer :

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé un fruit, un sceau non cerclé, six sacs de maïs et 16 écus.
Au vu de la défense peu probante et du fait qu'aucun élément ne vient étayer l'innocence de l'accusé.

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Mergan, d'une amende de 40 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*La juge donna trois coup de maillet, son jugement venait d’être rendu. Elle signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 14 décembre 1460, 
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.