Le château de Dole
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 [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus

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Séléniel
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Séléniel


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MessageSujet: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyJeu 13 Sep 2012 - 8:22

13.09.1460

Fait(s) reproché(s) :

1. Une plainte est déposée par Dame Gwenn. ainsi que Messire Phebus.. qui se sont fait brigander entre Poligny et Saint CLaude le 12 septembre 1460, par Atika, Tywin.lannister et Zeblille2


Prejudice subit par dame Gwenn.: 115 écus, ainsi que 4 épis de maïs
175 écus, une miche de pain et 4 épis de maïs


Prejudice subit par dame Messire Phebus..: Non connus encore à se jour.



Preuves:
De messire Phebus.

Citation :

12/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Atika de Tywin.lannister et de Zeblille2 .
12/09/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Atika de Tywin.lannister et de Zeblille2 (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Preuve:

de dame Gwenn:

Citation :
[PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus Captureracket



Fiche du 1er contrevenant :

Citation :
Informations sur Atika d' Asmita


Créé(e) le 16 Mai 2009

Atika fête son anniversaire le 21 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye

Niveau : 2
Points de réputation : 93
Argent : 93

Atika ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 13 Septembre 2012

Fiche du 2ème contrevenant :

Citation :
Informations sur Tywin.lannister

Créé(e) le 21 Mars 2012
Tywin.lannister fête son anniversaire le 24 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Chalon
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 67
Tywin.lannister possède un culture du blé.

Fiche du 3ème contrevenant :

Citation :
Informations sur Zeblille2


Créé(e) le 04 Octobre 2011

Zeblille2 fête son anniversaire le 30 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon

Niveau : 2
Points de réputation : 54
Argent : 84

Zeblille2 est boulanger.
Zeblille2 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 13 Septembre 2012

Missive envoyée aux contrevenants Tywin.lannister , Zeblille2

Citation :
Bonjour Messire ,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous

Signature
Gendarme Séléniel Beauregard de Saint Claude


Missive envoyée à la victime :


Citation :

Madame Gwenn.

Afin de compléter votre dossier et de résoudre l'affaire dans les meilleurs délais, je vous prie de me communiquer les éléments manquants pour notre enquète à savoir :
le montant de vos pertes, les objets dérobés,
De plus vous est-il possible de nous envoyer une preuve (Screen) plus tangible de l'agression afin de la faire figurer dans le dossier.
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers
D'avance je vous remercie

Séléniel Beauregard
Gendarme, Saint Claude

Réponse de la victime



Citation :

Le bonjour messire,

Voici les renseignements demandés :
Je transportais 115 écus, ainsi que 4 épis de maïs
Mon compagnon quant-à lui transportait 175 écus, une miche de pain et 4 épis de maïs

voici la preuve de notre agression :
https://2img.net/r/ihimizer/img19/8084/captureracket.jpg

Cordialement,

Gwenn.

Réponse du contrevenant : Messire Tywin.lannister ne souhaite pas que soient rendu public ses messages.

Arrow Casier Tywin.lannister
Arrow Casier Zeblille2
Arrow Casier Atika


Dernière édition par Séléniel le Jeu 13 Sep 2012 - 20:40, édité 3 fois
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyJeu 13 Sep 2012 - 19:19

Bonjour Gendarme,

Il faudrait ajouter dans les victimes le nom du compagnon de Dame Gween qui a aussi été brigandé, et dont il est question dans le second courrier.
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Séléniel
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Séléniel


Nombre de messages : 66
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MessageSujet: Re: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyJeu 13 Sep 2012 - 20:03

- oui Major réctifications apportées, j'attendais la plainte de Messire Phebus.
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Louisette
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Louisette


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MessageSujet: Re: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyVen 14 Sep 2012 - 2:44

Bonjour, les dossiers surtout de brigandage, doivent se monter rapidement au procureur afin que les brigants ne se sauvent pas. Maintenant, on ne juge pas deux affaires en même temps non plus.

Cela à traîner et je ne tiens pas à ce que cela traine encore, comme nous sommes pas là en même temps,que je veux que les procès soient lancé,
Je vais faire des Maj.

Je sais dame que vous ne faite que commencer aussi veuillez m'Excuser de mettre de l'ordre dans le dossier, normalement je ne m'en mêle pas ainsi, mais des choses urgentes doivent être faites et nous ne pouvons attendre.

Maj: -ajout de date dans le début du dossier
- fait les codes de nom [url]
- Séparation des deux preuves
- ajout de fiche Akita
- ajout de casier Akita
- Organisation des courriers aux contrevenants
- Ajout de spécification de noms pour certaines informations
-Ajout du préjudice encore inconnu du sieur Phebus... donc à venir plus tard

Je sais la liste peut parraitre longue mais ce ne sont que de petite correction en fait. Je sais aussi que vous m'avez demander de venir et que c'est pas toujours facile. Mais voilà les corrections sont faites.

Suite du dossier dans le prochain post [information pour le procureur]
-

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Louisette
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MessageSujet: Re: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyVen 14 Sep 2012 - 4:46

Lettre adressé au contrevenant Atika:

Citation :
Bonjour madame ,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous

Louisette Silinie d'Abelcourt
prévôt des maréchaux
14 septembre 1460

Lettre adressé à la victime Messire Phebus..

Citation :
Messire Phebus..

Afin des fins complémentaires pour votre dossier, je vous prie de me communiquer les éléments manquants pour notre enquète à savoir :
le montant de vos pertes, les objets dérobés.
De plus vous est-il possible de nous envoyer une preuve (Screen) plus tangible de l'agression afin de la faire figurer dans le dossier. (si cela est possible seulement)

Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Que le très haut veille sur vous.

Louisette Silinie d'Abelcourt
prévôt des maréchaux
14 septembre 1460



Réponse de la victime:

Citation :
Expéditeur : Phebus.. de Rye
Date d'envoi : 14/09/1460 - 10:37:07
Titre : Re: demande de la prévoté

Le bonjour dame

je tient à vous remercier pour votre compréhension et votre rapidité d'intervention,
nous sommes actuellement à Poligny afin de soigner nos blessures et de nous refaire une santé, nous y resterons aussi longtemps que vous aurez besoin de notre présence.

Voici la liste des objets que j'avais en ma possession :
175 écus
1 miche de pain et 4 Maîs.

je vous transmet également la preuve de notre agression.

en vous remerciant encore je vous présente mes hommages

Phébus, Seigneur de Rye


Spoiler:


Demande de procès pour Gwenn.

Arrow Demande de procès: Atika/Gwenn.
Arrow demande de procès: Tywin.lannister/ Gwenn.
Arrow demande de procès: Zeblille2/Gwenn.

Demande de procès pour Phebus..

Arrow demande de procès: Atika/phebus..
Arrow demande de procès: Tywin.lannister/ phebus..
Arrow demande de procès: Zeblille2/Phebus..
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Louisette
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Louisette


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MessageSujet: Re: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyVen 14 Sep 2012 - 18:44

En attente TAlION SUBIT EN PARTI...

Zeblille2/ talion confirmé

Les deux autres ont été frappé mais ne sont pas mort hors la loi du talion dit:

Citation :
Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le procès finit par s'ouvrir, annulation du talion.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée (sauf si le procès vient à s'ouvrir) avec traques ponctuelles.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal
Amendé par vote du Parlement le 20 juillet 1458 et promulgué par la Franc Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte le 21 juillet 1458


16 septembre 1460:

Citation :
Expéditeur : Phebus.. de Rye
Date d'envoi : 16/09/1460 - 21:27:07
Titre : Re: demande de la prévoté
le bonsoir dame

pardonnez moi mais soudain j'ai un doute et ne me souviens plus si je vous ai fait parvenir les preuves de mon agression, aussi je prefere vous le renvoyer.
Les brigands m'ont derobés :
1 miche de Pain
4 sacs de mais
175 écus.

voici la preuve
Spoiler:

mieux vaut deux fois que pas du tout,
en vous remerciant
je presente mes hommages dame.

Phebus de Rye

ps (desolé je me souviens plus si j'avais repondu un peu surbooké hrp)


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gwenael
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MessageSujet: Re: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyLun 31 Déc 2012 - 13:09

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*la justice fini toujours par rattraper les personnes. Il avait fallu patienter pour ce dossier mais la prévenu était revenu en Franche Comté et le procès avait donc pu être lancé. Cela n�empêcha tout de même pas le silence. Et elle n'aimait pas ça. *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 290 écus, 1 miche de pain et 8 sacs de maïs.
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusée Atika, à une amende de 150 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 150 écus.

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Allhia
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MessageSujet: Re: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyLun 1 Avr 2013 - 12:43

Dossier de plus de 6 mois
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MessageSujet: Re: [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus   [PCSS Saint claude]-TALP Brigandage Atika de Tywin.lannister - Zeblille2 / Gwenn. - Phebus EmptyLun 8 Avr 2013 - 9:52

Conformément à la règle de prescription des dossiers :

Citation :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

Cloture et archivage en justice.
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Casiers mis a jour
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