[PC - Saint-Claude] TALP (Brigandage) : Chat_noir > johnson_de_RK

27 Mai 1463

Dame Chat_noir a fait l'objet d'une plainte de Messire johnson_de_RK pour brigandage.
Celle-ci a racketté cette personne entre Genêve et Saint-CLaude en la date du 27 Mai 1463.

Preuve:

- Témoignage de la victime ou des victimes :

Citation :: Bien le bonjour !

Je viens ici pour porter plainte contre la personne nommé Chat Noir qui pendant mon trajet de Genève à Saint Claude, ma brigandez moi et ma fille... J'ai donc écrit de suite à Messire Badak... Mais ne faisant pas sont travaillés... Il ne m'a même pas répondu à ma missive... En passant qu'il est toute la journée en taverne à ne rien faire.
Voilà.
Au plaisir de vous lire.

Texte de loi :

Texte de loi:

Gain perçu : 100 écus et un peu de nourriture.

Information sur le contrevenant :

Fiche du Contrevenant:

Missive adressé au brigand :

Citation :: Bonjour Dame Chat_noir,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame Ilays.

Bien à vous
Gendarme Noa de Dole

Casier

Secret Nombre de messages : 32 Date d'inscription : 10/02/2015

Citation :: 27/05/1463 - procès opposant Chat_noir au Franche-Comté

Chat_noir est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

* Le procureur entre dans la salle et s'éclaircit la gorge. *

Votre honneur,
Comtois, comtoises,

La Franche Comté accuse ce jour la dénommée Chat_noir de Trouble A L'ordre Public (TALP) pour son acte de brigandage à l'encontre Messire johnson_de_RK et sa fille entre Genêve et Saint-CLaude en la date du 27 Mai 1463, les laissant inanimés dans un champ. Elle leurs a dérobé 100 écus et quelques marchandises.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise.

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Nous appellerons à la barre, notre témoin.

Nous rappelons à l'accusé qu'il a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui même.

* Morganee se rassoit. *

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Johnson à la barre
Voici son témoignage :

*John s'installe à la barre et prit la parole*

Bien le bonjour Madame la procureur.

Bien donc dame Chat Noir qui pendant la nuit du 27 mai 1463 cette dame nous à attaquer moi et ma fille dont ma fille en n'ai morte de cette maudite attaque... D'autant plus que ma fille avait comme biens sur elle, pas moins de 100 écus ou plus... Et de la nourriture si je me rappelle bien.

Je me suis donc défendu contre cette dame mais rien n'a faire je n'ai pas pu faire grand chose m'enfin bon... Voici les preuves de cette attaque.

27/05/1463 04:13 : Vous avez été racketté par Chat_noir .

27/05/1463 04:13 : Vous vous êtes battu avec Chat_noir (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

*John se recule en lâchant un doux soupire en pensant à sa pauvre petite fille*

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Les faits constatés correspondent parfaitement à la définition d'un acte de brigandage.

L'accusée a été reconnue et n'a pas souhaité réfuter l'accusation portée contre elle.

Elle est reconnue coupable de tous les faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, elle est condamnée à 10 jours de Prison.

Justice est rendue !

Fait à Dole le 7/7/1463
Par Monseigneur Alexandre Farnèse
Juge

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

Casier mis à jour, dossier à archiver

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