[PC - Saint-Claude - Genève] TALP(Brigandage) : Feebleue.. > Margotte [29/07/1463]

Le 29 juillet 1463

Sieur Feebleue.. a fait l'objet d'une plainte de Margotte, victime pour brigandage.
Celui-ci a racketté cette personne entre Saint-Claude et Genève en la date du 18 juillet 1463.

Preuve:

Margotte a écrit:

Bonjour,
J'ai été racketée sur la route entre Genève et Saint-Claude.

Citation :

18/07/1463 04:06 : Vous avez été racketté par Feebleue.. .

Il m'a volé 1000 écus, une charette, un lit bas, un baquet pour le bain, une commode rustique, une table rustique, un banc rustique, deux tabourets rustiques, quatre murs en torchis et un buisson commun.
Au total mon préjudice s'élève à 2300,00 écus.
Soit :
- Contenu de ma bourse : 1000,00 écus
- Charette : 220,00 écus
- Lit bas : 300,00 écus
- Baquet : 75,00 écus
- Commode : 80,00 écus
- Table : 90,00 écus
- Banc : 90,00 écus
- Tabourets : 50,00 x 2 = 100,00 écus
- Murs : 75,00 x 4 = 300,00 écus
- Buisson : 45,00 écus
Je dépose plainte contre cette personne.
Je souhaite le remboursement de mon préjudice.
Merci.
Margotte

Texte de loi:

Citation :

Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme.
La peine encourue est de nature criminelle.

Citation :

Art 1-4-4 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Art 1-4-5 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Gain perçu :1000,00 écus
- Charette : 220,00 écus
- Lit bas : 300,00 écus
- Baquet : 75,00 écus
- Commode : 80,00 écus
- Table : 90,00 écus
- Banc : 90,00 écus
- Tabourets : 50,00 x 2 = 100,00 écus
- Murs : 75,00 x 4 = 300,00 écus
- Buisson : 45,00 écus

Fiche du Contrevenant:

Citation :

Né le 01 Février 1453

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
Niveau : VI
Argent : 581,01 écus
Feebleue.. est boulanger.
Feebleue.. possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Casier


Missive adressée au brigand:

Citation :

Monsieur le juge, ici présent se trouve le sieur Feebleue.. qui a été accusé par dame Margotte de brigandage.

Le sieur en question a en effet commis un acte de vol avec violence et brigandage à l'encontre de dame Margotte le 18 juillet 1463.

Nous vous rappelons qu'en Franche-Comté selon le code pénal - titre II - chapitre II - art 1-2-2 : "Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme.
La peine encourue est de nature criminelle."
Ainsi que que le chapitre IV du même livre - art 1-4-4 et art 1-4-5

Nous laissons l'accusé répondre de l'accusation et nous appelons à la barre dame Margotte.

Fait à Dole le 29 juillet 1463

Margotte est appelée à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Margotte à la barre
Voici son témoignage :

* La jeune fille était entrée quelques minutes plus tôt, à l'appel de sa cause et un peu impressionnée de fouler pour la première fois le sol du Tribunal de Franche-Comté. A l'annonce de son nom, elle se leva et se positionna à la barre. Elle salua. *

Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

Je suis Marguerite de Neuchâtel, dite Margotte et je demeure à Saint-Claude.

En provenance de Fribourg, je suis passée par Genève afin de relier la Franche-Comté et m'y installer. C'est ainsi qu'entre Genève et Saint-Claude, j'ai été attaquée par le sieur Feebleue.. qui m'a dérobé l'ensemble de mon paquetage et de ma bourse.

Etant armée, j'ai pu me défendre physiquement mais le brigand est malgré tout reparti avec tous mes effets.

Citation :

Monsieur le juge

Nous déplorons que l'accusé n'est pas souhaité émettre la moindre excuse ni même tenté un dernier arrangement avec la Cour de Justice pour restituer les biens de la victime.

L'accusé est pour le ministère publique coupable des faits reprochés, faits confirmés par le témoignage ici présent

L'accusé pour les actes criminels qu'il a commis sur notre territoire devrait être condamnés à 2300 écus d'amende correspondant aux biens volés ainsi qu'à 9 jours de prison.

Fait à Dole le 4 août 1463
Par Imladris van Ansel

Le jugement a été rendu :

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
-- Le juge avait écouté les intervenants tour à tour. Il avait même profité du silence maintenu par la défense pour sortir son boulier et faire ses petits calculs. --

Bon, silence de l'accusé, ainsi soit-il !

Au vu des éléments portés à notre connaissance, nous déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une peine de 1285 écus, et puis... non, j'enlève un écu de sa peine, juste parce que la dame réclame un écu, et que d'exiger, c'est mal. Donc 1284 écus et 3 jours de prison avec régime de pain rassi et 10 coups de fouet.

-- Frappe du maillet, date et signe --
Fait à Dole le 10 août 1463
Sebast, Juge de Franche Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 1284 écus.

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