[PC - Noeud 271 - Parti] TALP(Brigandage) : Feebleue.. > Margotte [20/07/1463]

Le 20 juillet 1463

Sieur Feebleue.. a fait l'objet d'une plainte plainte de Dame Margotte pour brigandage.
Celui-ci a racketté cette personne entre Genève et Saint-Claude (sur le noeud 271) en la date du 18 juillet 1463.

Preuve:

Margotte a écrit:

J'ai été racketée sur la route entre Genève et Saint-Claude. [...] Je dépose plainte contre cette personne.
Je souhaite le remboursement de mon préjudice.

Texte de loi:



Gain perçu :1000 écus, une charette, un lit bas, un baquet pour le bain, une commode rustique, une table rustique, un banc rustique, deux tabourets rustiques, quatre murs en torchis et un buisson commun.

Margotte a écrit:

Au total mon préjudice s'élève à 2300,00 écus.
Soit :
- Contenu de ma bourse : 1000,00 écus
- Charette : 220,00 écus
- Lit bas : 300,00 écus
- Baquet : 75,00 écus
- Commode : 80,00 écus
- Table : 90,00 écus
- Banc : 90,00 écus
- Tabourets : 50,00 x 2 = 100,00 écus
- Murs : 75,00 x 4 = 300,00 écus
- Buisson : 45,00 écus

Fiche du Contrevenant:




Missive adressée au brigand: A envoyer

Citation :

Bonjour Sieur,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. La liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Affaire jugée ICI

Il semble que le courrier n'ait jamais été envoyé ?