[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Atika/Gwenn. & Phebus.. [31/12/1460]

Dame Atika ses rendu coupable de brigandage sur la personne de Dame Gwenn. et messire Phebus.. dans le 12 septembre 1460. Elle aurait commis sont méfait entre Poligny et Saint CLaude.

Elle aurait volé elle et ses amis pour;

115 écus, ainsi que 4 épis de maïs
175 écus, une miche de pain et 4 épis de maïs

Voici donc le dossier en question pour Dame Gwen:

Dossier talp Atika

Ils ont tous disparu du Comté..

N'est plus en retranchement.
Bourges le 28/10

Akita est actuellement en retranchement.

est à Macon. Coopération avec la Bourgogne ?

Demande de coop éffectuée ce jour

Des nouvelles?

idem

Citation :

Expéditeur : Lionix
Date d'envoi : 16/11/1460 - 17:23:16
Titre : Re: demande de coop. judicaire

Messire,

Je transmets votre courrier au nouveau procureur Gautier.de.vaisneau

Bien à vous

Lionix

En attente réponse du nouveau proc

Relance auprès du proc de bourgonne de la bourgonne, Gautier.de.vaisneau pour la coop faite ce jour

Citation :

Expéditeur : Gautier.de.vaisneau d'Avocat du dragon
Date d'envoi : 27/11/1460 - 19:52:51
Titre : Re: Demande de coop. judicaire
Bonjour,

Je tenais à vous informer que le procureur en Bourgogne a changé, c'est à présent le père Aristokoles.

Bien cordialement,

Gautier de Vaisneau.

demande envoyée à Aristokoles procureur de Bourgogne

Vu à Mâcon (Bourgogne), le 02/12/1460

Toujours à Macon (Bourgogne) le 15/12/1460

A Poligny ce jour

Merci Major !

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur se rendit au tribunal, qu'un seul procès pour ce soir.*

Madame le Juge,

Voilà plus de trois mois qu'un couple a déposé une plainte pour acte de brigandage contre un groupe de trois personnes dont l'accusé, Dame Atika.

Les faits se sont déroulés entre Poligny et Saint-Claude, dans la nuit du 12 au 13 septembre 1460. Les biens volés par le groupe s'élèvent à un total de 290 écus, 1 miche de pain et 8 sacs de maïs.

Comme le stipule la loi, tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'

Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

J'appelle les deux victimes à la barre, et je laisse l'accusé s'expliquer, s'il le souhaite, devant la Cour.

Fait à Dole, le 19 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

au vu de la non-présence de l'accusé,

je préconise donc de la condamner à 150 écus d'amende et 3 jours de prison,

Fait à Dole, le 27 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de FC

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*la justice fini toujours par rattraper les personnes. Il avait fallu patienter pour ce dossier mais la prévenu était revenu en Franche Comté et le procès avait donc pu être lancé. Cela n�empêcha tout de même pas le silence. Et elle n'aimait pas ça. *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 290 écus, 1 miche de pain et 8 sacs de maïs.
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusée Atika, à une amende de 150 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 150 écus.