[Clos-Sans Suite] TALP (Brigandage) : tywin.lannister/Gwenn. & Phebus.. [08/04/1461]

Monsieur tywin.lannister ses rendu coupable de brigandage sur la personne de Dame Gwenn. et de messire Phebus.. dans le 12 septembre 1460. Il aurait commis sont méfait entre Poligny et Saint CLaude.

Il n'a pas agis seul.

Le montant du vol est en attente mais vu la loi qui dit qu'un procureur peut faire un procès et monter un dossier ensuite dans l'urgence du moment je vous remonte le dossier en attendant la réponse du Sieur Phebus..

Voici donc le dossier en question:

Dossier talp tywin.lannister

Maj quelques heures plus tard:

le montant du vol est maintenant connu, il est de

Voici la liste des objets qu'il j'avais en sa possession :

175 écus
1 miche de pain et 4 Maïs.

Pas dans le même comté : impossible de lancer le procès !

Pas en FC aujourd'hui !

A Chalon ce jour. Coopération avec la Bourgogne ?

On attend des nouvelles du proc de Bourgogne

Relance auprès du proc de bourgonne de la bourgonne, Gautier.de.vaisneau pour la coop faite ce jour

Citation :

Expéditeur : Gautier.de.vaisneau d'Avocat du dragon
Date d'envoi : 27/11/1460 - 19:52:51
Titre : Re: Demande de coop. judicaire
Bonjour,

Je tenais à vous informer que le procureur en Bourgogne a changé, c'est à présent le père Aristokoles.

Bien cordialement,

Gautier de Vaisneau.

demande envoyée à Aristokoles procureur de Bourgogne

Vu à Chalon (Bourgogne), le 30/11/1460

Toujours à Chalon (Bourgogne) le 30/12/1460

A Belley (Savoie) le 10/01/1461

A Pontarlier ce jour

Dans les circonstances qu'ils font certainement partie de l'armée de Fatum qui dénombre une soixantaine de soldats, nous éviterons de lancer un procès pour éviter de lancer les hostilités contre cette armée qui traverse nos terres. Cela malheureusement mais on ne peut prendre le risque d'une prise d'un de nos villages car on aurait lancé un procès contre un soldat s'il se trouvait dans la lance qui accompagne l'armée.

Puis-je clôturer ?

Citation :

Alinéa 2 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

Conformément à la règle de prescription des dossiers :

Citation :

- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

Cloture et archivage.