[Clos - Sans Suite] TALP (Décret Luxeuil) : Tywin.Lannister [10/10/1460]

Tywin.lannister à été pris en flagrant délit de Trouble à l'ordre public pour non-respect de Décret Municipal, en vendant sur le marché sans l’accord du maire.

Plainte

Dossier

Pas dans le comté, à surveiller !!!

Pas en FC

Actuellement à Chalon. Coopération avec la Bourgogne ?

Demande de coop effectuée ce jour

Une réponse?
L'acte :

Citation :

Expéditeur : Lionix
Date d'envoi : 16/11/1460 - 17:23:16
Titre : Re: demande de coop. judicaire

Messire,

Je transmets votre courrier au nouveau procureur Gautier.de.vaisneau

Bien à vous

Lionix

Depuis j'attends

Ok, parfait, je surveille

Relance auprès du proc de bourgonne de la bourgonne, Gautier.de.vaisneau pour la coop faite ce jour

Citation :

Expéditeur : Gautier.de.vaisneau d'Avocat du dragon
Date d'envoi : 27/11/1460 - 19:52:51
Titre : Re: Demande de coop. judicaire
Bonjour,

Je tenais à vous informer que le procureur en Bourgogne a changé, c'est à présent le père Aristokoles.

Bien cordialement,

Gautier de Vaisneau.

demande envoyée à Aristokoles procureur de Bourgogne

Vu à Chalon (Bourgogne), le 30/11/1460

Toujours à Chalon (Bourgogne) le 30/12/1460

A Belley (Savoie) le 10/01/1461

A Pontarlier ce jour

Dans les circonstances qu'ils font certainement partie de l'armée de Fatum qui dénombre une soixantaine de soldats, nous éviterons de lancer un procès pour éviter de lancer les hostilités contre cette armée qui traverse nos terres. Cela malheureusement mais on ne peut prendre le risque d'une prise d'un de nos villages car on aurait lancé un procès contre un soldat s'il se trouvait dans la lance qui accompagne l'armée.

A Dijon, surement en armée ...

A Dijon, en Bourgogne

Vu le 18 mai à Chalon, en Bourgogne.

Conformément à la règle de prescription des dossiers :

Citation :

- Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage

Cloture et archivage.