[SS]TALP Décret Municipal/ Tywin.Lannister

Samedi 01 Septembre:


Tywin.lannister à été pris en flagrant délit de Trouble à l'ordre public pour non-respect de Décret Municipal, en vendant sur le marché sans l’accord du maire.
Plainte


Fiche du Contrevenant:

Citation :

Informations sur Tywin.lannister
Créé(e) le 21 Mars 2012
Tywin.lannister fête son anniversaire le 24 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Chalon
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 67
Tywin.lannister possède un culture du blé.
Dernière connexion le 01 Septembre 2012

Décret Concerné:

Citation :

>>>>Décret sur l'activité des MA<<<<

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Preuves:

Citation :

01/09/1460 17:50 : Vous avez acheté à Tywin.lannister 1 sac de maïs pour 3,09 écus.
01/09/1460 17:40 : Vous avez acheté à Tywin.lannister 1 stère de bois pour 3,00 écus.
01/09/1460 17:40 : Vous avez acheté à Tywin.lannister 7 miches de pain pour 5,15 écus.

Missive Adressée au Contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de Trouble à l'Ordre Public le 01 Septembre 1460 en ne respectant pas le décret Municipal en vigueur sur l’activité des MA.

Vous avez vendu plusieurs denrées à Messire Sacrai sans avoir eu l’accord du maire pour vos vente.

Je vous rappelle que vous pouvez trouver le décret en vigueur ainsi que tout Décret Municipal à cet endroit.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Afin d'éviter des poursuites veuillez vous acquitter du montant de 25 écus en faisant un don à la mairie de Luxeuil d'ici 24heures.
Si aucune réponse ne nous ai parvenu dans un délai de 24 heures, un procès sera intenté à votre encontre et vous risquerez amendes et peine de prison, dans ce cas vous pourrez demander l'assistance d'un avocat.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous.
Alice du Val d’Haine
Brigadier de Luxeuil

Casier

Jeudi 13 Septembre 1460:

Relance:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de Trouble à l'Ordre Public le 01 Septembre 1460 en ne respectant pas le décret Municipal en vigueur sur
l’activité des MA.

Vous avez vendu plusieurs denrées à Messire Sacrai sans avoir eu l’accord du maire pour vos vente.

Je vous rappelle que vous pouvez trouver le décret en vigueur ainsi que tout Décret Municipal à cet endroit.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Afin'éviter des poursuites veuillez vous acquitter du montant de 25 écus en faisant un don à la mairie de Luxeuil d'ici 24heures.

Si aucune réponse ne nous ai parvenu dans un délai de 24 heures, un procès sera intenté à votre encontre et vous risquerez amendes et peine de prison,
dans ce cas vous pourrez demander l'assistance d'un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous.
Alice du Val d’Haine
Brigadier de Luxeuil

Mercredi 10 Octobre:

Demande de procès

Toujours pas de nouvelles du contrevenant.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Informations sur Tywin.lannister


Créé(e) le 21 Mars
2012

Tywin.lannister fête son anniversaire le 24 Février.

Dernière
adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de
Bourgogne
Village : Chalon

Niveau : 1
Points de réputation :
39
Argent : 127

Tywin.lannister ne cultive ni n'élève
rien.

Dernière connexion le 09 Octobre 2012

Dans ce cas, on peut monter en Procure, s'il semble ne pas accepter un arrangement à l'amiable.

Je fais la demande de procès

Conformément à la règle de prescription des dossiers :

Citation :

- Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage

Cloture et archivage.

Casier mis à jour. Archivage