Julie Moulin à paroles
Nombre de messages : 2218 Date d'inscription : 21/01/2012
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| Sujet: [Luxeuil] Infraction au décret municipal MA - Tywin.lannister Sam 1 Sep 2012 - 19:03 | |
| Bonjour !
Pourriez-vous prendre en compte cette plainte de la Mairie de Luxeuil à l'encontre de Tywin.lannister s.v.p.
Ayant constaté par mon adjoint maire, Sacrai qui surveille le marché en l'absence du Brigadier Alice les ventes suivantes voici le courrier fait à ce Sire ainsi que sa réponse ... - Citation :
- Bonjour Sire Tywin.lannister,
Vous avez vendu à mon adjoint mairie Sacrai les marchandises suivantes
01/09/1460 17:50 : Vous avez acheté à Tywin.lannister 1 sac de maïs pour 3,09 écus. 01/09/1460 17:40 : Vous avez acheté à Tywin.lannister 1 stère de bois pour 3,00 écus. 01/09/1460 17:40 : Vous avez acheté à Tywin.lannister 7 miches de pain pour 5,15 écus.
De ce fait vous avez donc enfreind le décret municipal en vigueur relatif aux MA
>>>>Décret sur l'activité des MA<<<<
Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil
Afin d'éviter des poursuites veullez vous acquitter du montant de 25 écus en faisant un don à la mairie de Luxeuil d'ici ce soir
Cordialement,
Julie Maire de Luxeuil - Citation :
- Expéditeur : Tywin.lannister
Date d'envoi : 01/09/1460 - 18:42:02 Titre : Re:
attention a toi on a pas élevés les cochons ensemble et je me ferai un plaisir de porter plainte pour achat illicite. | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Luxeuil] Infraction au décret municipal MA - Tywin.lannister Sam 1 Juin 2013 - 16:44 | |
| Prescription, affaire classée | |
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