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 [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas

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2 participants
AuteurMessage
kirikette
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kirikette


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MessageSujet: [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas   [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas EmptyJeu 9 Déc 2010 - 0:44

Sieur Aillas s’est rendu coupable de non-respect au décret municipal, en place à Luxeuil.

Preuves :

Spoiler:

Identité du contrevenant :

Citation :
Informations sur Aillas
Né(e) le 03 Décembre 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal
Niveau : 2
Points de réputation : 138
Argent : 70
Aillas est forgeron.
Aillas possède un culture du blé et un culture du blé.
Dernière connexion le 05 Décembre 2010 à 09h42

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :
Sieur,

La gendarmerie a été contactée par la Bourgmestre de Luxeuil concernant le non-respect d'un décrêt municipal.
Cette infraction a donc été dénoncée depuis quelques jours dans le bureau des plaintes de la ville de Luxeuil.

Rappel du décrêt municipal sur la milice en vigueur à Luxeuil :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456

Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures pour vous expliquer.
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le/la bâtonnier/bâtonnière par missive).

Brigadier Kirikette,
Pontarlier

Casier


Dernière édition par kirikette le Dim 12 Déc 2010 - 16:32, édité 1 fois
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kirikette
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MessageSujet: Re: [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas   [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas EmptyJeu 9 Déc 2010 - 19:28

Citation :
* Expéditeur : Aillas
* Date d'envoi : 09/12/2010 - 08:33:45
* Titre : Re: Non-respect d'un décrêt municipal

* Bonjour,

je n'ai pas pris le temps de lire ce décret et je me suis donc tromper. J'arrête donc sur le champ de travailler dans le milice.

Cordialement,

Aillas
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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: Re: [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas   [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas EmptyDim 12 Déc 2010 - 10:46

Affaire réglée à l'amiable

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MessageSujet: Re: [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas   [AC] TALP > décrêt municipal : Aillas Empty

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