[Clos-sans suite] TALP - Loi martiale (mai 1460) - Adherbal [17/06/1460]

Je ne suis pas très au fait de la procédure à entamer point de vue de la loi martiale donc je vous donne les informations que j'ai.

Messire Adherbal est arrivé à Dole le 8 juin 1460 et est toujours présent à Dole. Il n'a pas fait suite à mon courrier du 15 juin 1460 lui laissant 24 heures pour répondre et se régulariser.
Un procès est donc demandé pour présence illégale à Dole.
A ce jour, il n'est pas en retraite.

Non, pas en retraite, mais parti !

A surveiller...

loi martiale terminé fin juin 1460, clos.