[Clos-Sans Suite]TALP (Brigandage) : Zeblille2/Gwenn. & Phebus.. [08/04/1461]

Monsieur Zeblille2 ses rendu coupable de brigandage sur la personne de Dame Gwenn. et messire Phebus.. dans le 12 septembre 1460. IL aurait commis sont méfait entre Poligny et Saint CLaude.

Il n'a pas agis seul. (avec Akita et tywin.lannister)

Le montant du vol est en attente mais vu la loi qui dit qu'un procureur peut faire un procès et monter un dossier ensuite dans l'urgence du moment je vous remonte le dossier en attendant la réponse du Sieur Phebus..


Voici donc le dossier en question:

Dossier talp Zeblille2

Maj quelques heures plus tard:

le montant du vol est maitentant connu, il est de

Voici la liste des objets qu'il j'avais en sa possession :

175 écus
1 miche de pain et 4 Maîs.

Talion dans la nuit du 13-14 confirmé pour Zeblille2

Pas dans le même Comté, échec du lancement du procès !

Pas en FC aujourd'hui !

Actuellement à Chalon. Coopération avec la Bourgogne ?

Demande de coop faite ce jour

Des nouvelles?
Pas en FC

idem que les autres dossiers ou les personnes sont en bourgonne

en attente d'un retour du nouveau procureur

Citation :

Expéditeur : Lionix
Date d'envoi : 16/11/1460 - 17:23:16
Titre : Re: demande de coop. judicaire

Messire,

Je transmets votre courrier au nouveau procureur Gautier.de.vaisneau

Bien à vous

Lionix

Relance auprès du proc de bourgonne de la bourgonne, Gautier.de.vaisneau pour la coop faite ce jour

elle en avait marre la petite blonde

Citation :

Expéditeur : Gautier.de.vaisneau d'Avocat du dragon
Date d'envoi : 27/11/1460 - 19:52:51
Titre : Re: Demande de coop. judicaire
Bonjour,

Je tenais à vous informer que le procureur en Bourgogne a changé, c'est à présent le père Aristokoles.

Bien cordialement,

Gautier de Vaisneau.

je verrai ca demain, là je sature pour ce soir

Bien demande envoyée à Aristokoles procureur de Bourgogne.

Marmonne " en espérant que ce soit le bon ce coup ci"

Vu à Chalon (Bourgogne), le 30/11/1460

Toujours à Chalon (Bourgogne) le 30/12/1460

A Dijon (Bourgogne) le 10/01/1461

Des nouvelles de la Bourgogne où Zeblille2 séjourne encore ce 19/01 (Dijon) ?

Le procureur étant maintenant Olivier1er

bien vu les derniers évènements, et la situation non stable en Bourgogne, je suis pour attendre ...

Puis-je clôturer ?

Citation :

Alinéa 2 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

Conformément à la règle de prescription des dossiers :

Citation :

- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

Cloture et archivage.