[clos-Coupable] TALP: Apex_predator >Non respect décrets municipaux[appel témoin le 23 jullet]

Plainte est déposée par la mairie qui constate une déstabilisation du marché par Apex_predator

Dossier

Citation :

nformations sur Apex_predator


Né(e) le 02 Juillet 2011

Apex_predator fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 2
Points de réputation : 102
Argent : 40

Apex_predator ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 04 Juillet 2012 à 17h25

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 10h11.

Citation :

Citation :

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le procès finit par s'ouvrir, annulation du talion.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée (sauf si le procès vient à s'ouvrir) avec traques ponctuelles.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal
Amendé par vote du Parlement le 20 juillet 1458 et promulgué par la Franc Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte le 21 juillet 1458

NE PEUT PAS ÊTRE MIS EN Talion le 04 juillet 1460 par louisette Silinie D'Abelcourt [dit loulou]

L'acte n'était pas considéré comme brigandage ou tentative de prise de mairie ni pillage d'ailleurs puisque pas pris par la force ni par un maire

Citation :

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le procès finit par s'ouvrir, annulation du talion.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée (sauf si le procès vient à s'ouvrir) avec traques ponctuelles.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal
Amendé par vote du Parlement le 20 juillet 1458 et promulgué par la Franc Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte le 21 juillet 1458

Citation :

Loi Franc-Comtoise:
Chapitre 2 : les crimes et délit :
- Article 5 : Des délits municipaux
Alinéa 1 :
Tout décret municipal fait force de loi ; une infraction à l’un d’eux pourra donner suite à des poursuites judiciaires, le cas échéant, devant le tribunal du comté.

Citation :

Décrets municipaux de la mairie de ST-Claude :

Interdiction de spéculer :

Toute personne achetant sur le marché de St Claude pour revendre sur ledit marché un produit de la filière alimentaire dont il n'a que faire au regard de son métier ou dans le but de créer une pénurie artificielle afin de faire augmenter les prix, se verra poursuivi pour spéculation.

Fait à Saint Claude par le Conseil Municipal le 19 septembre 1459.

Apex_predator ne cultive ni n'élève rien.

note pour moi:

Spéculation n'étant pas dans la liste des mises en procès et le délie n'entrant pas dans la vision escroquerie puisqu'il n'a pas preuve de revente sur le même marché. Il peut être mis en cours que pour Talp.

Apex est a saint claude donc on lance le proces loulou stp

Citation :

*Loulou vint porter un dossier au juge et commença sa ritournelle...*

Votre honneur nous sommes ici aujourd'hui afin de lancer le procès pour talp de messire Apex_predator, le sieur est accusé d'avoir tenté de déstabiliser le marché de ST-Claude en date du 2 juillet 1460.Il a commis ce délit avec l'aide de deux autres gens du nom de Thyxia. et de Erragon.

L'enjeu du méfait s'élevait à 1000 écus minimum.

Par le fait même il à brisé de lois de Franche comté en ne respectant pas un décret municipal et est donc coupable de tentative de déstabilisation de marché.

Loi Franc-Comtoise:

Chapitre 2 : les crimes et délit :
- Article 5 : Des délits municipaux
Alinéa 1 :
Tout décret municipal fait force de loi ; une infraction à l’un d’eux pourra donner suite à des poursuites judiciaires, le cas échéant, devant le tribunal du comté.

Décret municipal:

Interdiction de spéculer :

Toute personne achetant sur le marché de St Claude pour revendre sur ledit marché un produit de la filière alimentaire dont il n'a que faire au regard de son métier ou dans le but de créer une pénurie artificielle afin de faire augmenter les prix, se verra poursuivi pour spéculation.

Fait à Saint Claude par le Conseil Municipal le 19 septembre 1459.

La parole est à la défense à qui je rappel qu'il a droit à un avocat:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie
18 juillet 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :

****Apex se leva et s'avança a la barre*********

votre honneur,cher procureur,

nous n'allons pas perdre de temps en niaiseries cela serait perte de temps pour moi et pour vous,
je ne nie pas mes achats sur le marché mais pour ce qui est de la speculation pure fabulation,je n'ai rien vendu sur le marché de saint claude.

pour ce qui est du but de mon action cela a été un ras le bol contre le CM,non pas ses habitants ,votre honneur j'ai ete maire de saint claude durant deux mandats consecutifs,
j'ai mener ma tache a bien je pense puisque aucune retomber negatives n'est venu a mes oreilles,
Ensuite le CM a vu rouge lorsque ma cousine s'est presentée a l'election car elle savait que je ne me representerais pas et que au CM ils etaient tous entrain de parler de leur futur
indisponibilité,s'en ai suivi une mise au pilori de Thyxia on lui a reprocher de s'etre presenter sans "autorisation" prealable du CM,ce qui l'a passiblement enervee,j'ai ensuite essayer de
prendre sa defense expliquant que les elections etaient ouverte à tous ce qui m'a value les foudres.

durant la campagne jeux de la politique le CM s'est fait un malin plaisir de sortir du passé les mefaits de ma cousine dans les autres comte et duche mais bien sur non pas souligner qu'en FC
elle n'avait jamais rien fait,elle avait proposer un programme comme tout bon candidat,Starkel lui s'est contenter d'un "je continuerais ce qui se fait" en gros ..enfin bref

Starkel est elu,je reste au CM mais les attaques fusent de part et d'autre....je decide de me faire silencieux pour calmer les choses,(hrp/entre temps deces familial je tamagote,je ne previens pas,autre chose
a faire que de raconter ma vie hrp sur les RR c'est un jeu pas une cellule psychologique) mais cela ne leur convient pas,a ma "reprise" active,je me retrouve dehors,alors que sois disant une loi disait que tout maire avait une place
à vie au CM..sauf avis contraire de celui ci,bien pratique!!!! apres les insultes (des attaques HRP) ils ne se refusent rien ici.

j'en ai eu GROS!!! j'ai donc taper la ou ca fais mal le marché,certes je n'ai pas penser au consequences pour les villageois mais
je tiens à souligner que je n'ai vu aucun message de rage en halle ou en taverne seul le maire nous a fait notre "publicite gratuite" en halle,sur le bureau de la maire,et sur les deux tavernes du village la sienne et la municipale.
on voit encore qui s'entete a entretenir un climat de rage,alors qu'un maire devrait au contraire vouloir le calme et la serenite pour sa population,il est venu une fois en taverne nous remercier de lui avoir donner des ecus bizarre.


voilà votre honneur,je suis donc coupable d'avoir acheter sur le marche,coupable d'avoir donner des liquidites a la mairie,mais pour la speculation cela non.


************Apex inclina la tete pour saluer,et reprit sa place.****************

Appel de starkel à la barre le 23 juillet 1460

L'accusation a appelé Starkel à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Madame le Juge, Madame le Procureur, le dénommé Apex, comme vous aurez pu le suivre en Agora, en halle ou sur les murs de la ville prend un malin plaisir à déformer la réalité qui est somme toute simple, l'individu bien qu'ayant été en charge de la ville, a fait des achats de groupe pour déstabiliser le marché intentionnellement, ce qu'il reconnait.

L'individu n'étant pas connu pour sa vivacité d'esprit il va sans dire que sa défense se doit être basée sur une défense commune avec ses deux complices mélangeant les tentatives de régler des histoires ayant pris place dans son cerveau malade et la réalité d'être un ancien notable tombé dons la déchéance et le vol... ainsi qu'un peu d'affabulation pour donner un peu de crédibilité à ses délires alcooliques...

Cette famille est connue pour avoir une fâcheuse propension a étaler ses problèmes partout ou elle passe l'Agora garde la trace de leurs délires verbaux (Problème de consanguinité ?) et les villes ou ils passent n'en veulent même pas, même Genève à décliné leur présence...

Cette affaire est à lier avec celle d'Erragon. et de Thyxia. et l'ensemble des preuves vous permettant de juger se trouve avec l'ancien Juge, le prévôt et le Gendarme Hori.

Pour finir, le trio à décidé de faire ses valises en vidant encore une fois le marché au détriment des habitants, pour se diriger vers Genève :

02-07-2012 14:00 : Vous avez vendu à Apex_predator 2 kilos de fer brut pour 49,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 2 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:40 : Vous avez vendu à Erragon. 8 stères de bois pour 4,00 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 8 sacs de maïs pour 3,40 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Apex_predator 4 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Erragon. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:10 : Vous avez vendu à Erragon. 2 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 7 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 3 légumes pour 9,50 écus.
02-07-2012 13:00 : Vous avez vendu à Thyxia. 1 légume pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 2 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Thyxia. 6 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Thyxia. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 7 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 7 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Apex_predator 8 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:40 : Vous avez vendu à Erragon. 10 fruits pour 10,00 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Thyxia. 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Erragon. 1 charrette pour 139,25 écus.
02-07-2012 12:30 : Vous avez vendu à Apex_predator 9 morceaux de viande pour 17,35 écus.

En conséquence je demande la plus grande sévérité au tribunal pour les actes commis à l�encontre des habitants et de la ville de Saint Claude, en particulier de la part d'un de ses anciens Maire.

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur arriva avec ce vieux dossier, il lui semblait bien avoir entendu ce messire se plaindre sur l'agora, mais il n'avait pas souvenir qu'il était en procès pour une aussi sombre affaire.

Il ouvrit le dossier et le parcourut rapidement, avant d'improviser, comme d'habitude, son réquisitoire.*

Bonjour votre Honneur,

Il est ici question du respect non seulement de la loi, mais également et surtout des citoyens franc-comtois. Ce n'est pas la mairie qui était visée par les faits de ce sieur, c'est bien les habitants de ce paisible village. Il est d'autant plus grave qu'en tant qu'ancien maire, quel que soit les circonstances, il est certains que le sieur Apex savait ce qu'il faisait !

Il est tout aussi certain qu'il n'y a pas de pitié à manifester, dans l'exercice de la Justice contre ce sieur, la loi a été enfreinte, et il est de bon ton de rappeler ce qui arrive à ceux qui le font. Il est également de bon ton de rappeler à tous que noble, paysan, riche ou pauvre, la loi est la même, elle est juste et elle est intraitable.

Le sieur en question a causé un énorme préjudice à ce village qu'en tant qu'ancien maire, il aurait du, non saborder, mais bien aider de toutes ses forces. Il a décidé qu'il en serait autrement, il est aujourd'hui tant de lui présenter l'addition.

Il n'y a peut être pas de spéculation à proprement parler, je m'en rends compte, il n'y a peut être pas de loi enfreinte si l'on s'en tient à sa lettre stricte, mais je vous le dit, la loi n'est pas que la lettre, elle est l'esprit. Ce qui est interdit n'est pas tant le fait de spéculer, que de s'amuser avec l'économie du marché !

Ce qu'il faut entendre, votre Honneur, c'est que même si le sieur n'a pas enfreint la loi au sens strict, il a non seulement enfreint le devoir de prudence qui incombe à tout homme, mais il a également causé volontairement un préjudice énorme.

Il est bon, il est normal, il est juste, que l'on ne puisse causer du tord à autrui parce que la loi ne nous l'interdit pas. Si demain le château brulait et avec lui les lois qui y sont écrites, devrions nous relâcher les brigands et autres malfaiteurs? Non, nous nous contenterions de continuer d'appliquer ce que tout homme juste sait faire : nous appliquerons le bon droit à chacun à vivre dans un monde sur, et un monde juste.

Un monde ne peut être sur et juste si les mauvaises actions ne sont pas punies, nos citoyens ont droit à la culpabilité de cet homme.

Je demande 2 jours de prisons, et 150 écus d'amende à verser au comté sous peine de nouvelles poursuites.

Fait à Dole le 26 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Apex s'avança,tapota le dessus de sa veste qui a force d'attendre la suite de son proces commencer à voir la poussiere s'ammonceler,il arriva devant la barre
regarda la cour*


Cher Procureur,

Oui je vais m'adresser à vous en premier en reponse à votre intervention "secondaire"
vu que la premiere plaidoirie n'etait pas de vous,decidement la cour change beaucoup en FC,
enfin ,deja bravo ,oui oui sincerement bravo votre discours sur la justice un vrai chapitre
digne d'un grand livre,mais a part cela comme vous l'avait dit vous meme et je me permet de vous citer:



"Il n'y a peut être pas de spéculation à proprement parler, je m'en rends compte,"

je suis tout à fait d'accord avec vous,ensuite je vous cite encore:

"c'est que même si le sieur n'a pas enfreint la loi au sens strict "

Oui je n'ai enfriens aucune lois,ai je revendu la marchandise? non..ai je creer une penurie? non

et enfin question de votre demande de la peine suivante:

"Je demande 2 jours de prisons, et 150 écus d'amende à verser au comté sous peine de nouvelles poursuites."

pas un peu exagerer pour quelqu'un qui n'a enfreins aucune loi? donc on est d'apres vous ,si je reprends votre intervention,
pas de speculation averee donc pas de mise en accusation pour cet acte, et aucune loi de bafouée donc on va dire que
pour vous je serais dans un sens "innocent" mais je devrais ecopper tout de meme de 150 ecus d'amende et 2 jours de prison
dur non?


*apex se retourne vers le juge*

votre honneur,

comme je l'ai expliquer deja mes intervention en agora ont ete des reponses faites au CM de saint claude qui avait lancer le debat,
mon nom a ete citer donc j'ai prit mon droit de reponse,un peu facile apres que le maire vienne raconter sa version des faits en disant que c'est moi qui est jeter de l'huile sur le feu.
le different est partie d'un probleme avec le maire et le CM qui ont main mise sur SC,qui dirige le marché,les habitants comme bon leur semble,
j'ai ete "virer" de mon poste au CM du jour au lendemain j'ai expliquer les raisons dans ma premiere intervention.

alors si je regrette ,je l'ai deja dis, pour un geste de ras le bol me descendre au rang de brigand je trouve cela exagerer,et je pense que le procureur ne devrait pas s'avancer sur de tel propos sans preuve à l'appuis ,
il vous traite de brigand mais vient souligner que vous n'avait ni speculer,ni enfreins aucune loi,mais tout de meme
2 jours de prison et 150 ecus d'amende pour le comte ne me ferais pas de mal?


tout d'abord les 150 ecus je ne les ai pas (HRP: lors d'un proces nos marionnettes ne peuvent etre mise en negatif/hrp)


donc voilà tout est dit votre honneur,
en esperant que vous serait plus objectif car pour moi sans preuve de culpabilité, et de plus un procureur je le repete qui
n'a aucune infraction a un loi a vous reprocher je demande donc votre clemence et une relaxe.

*Apex salua la cour et reprit sa place,dans l'attente du verdict*

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Clap**Clap* *Deux coups de maillet résonnèrent dans la salle. Le complément d'enquête réclamé par le juge avait mis son temps pour lui parvenir, mais Confucius était près de rendre son verdict*

Bien, en notre qualité, Nous, Confucius, Monsieur le Juge de Franche-Comté actons le verdict suivant:

-Entendu que l'accusé a conduit à la déstabilisation du marché de la ville de Saint-Claude, a fait perdre une somme considérable à la ville par malveillance, et s'est donc placé hors la loi,
-Entendu que l'accusé est ancien bourgmestre de la ville, et que nous pourrions requalifier cette affaire en trahison, passible de peine de mort.

-Entendons que nous souhaitons faire preuve de clémence, de par la longueur de la procédure, mais que la peine devra rester conséquente,
-Entendons que la bourse de l'accusé ne pourra pas assurer pleinement l'amende, mais que la revente de ses possessions lui permettront amplement de la couvrir;

Condamnons, l'accusé messire Apex_predator, à 5 jours de prison. Également seront saisis sur ses biens 500 écus pour couvrir maigrement le préjudice qu'il a imputé à la mairie Sanclodienne.

*Confucius regarda l'accusé plus directement*

Cette fois-ci messire, le pire vous a été évité. De par sa clémence la cours espère que vous saurez saisir l'opportunité pour ramener votre vie sur le droit chemin, car nous croyons fermement en la rémission des pêchés. La Justice n'est cependant pas dupe et saura poursuivre tout contrevenant lui tournant le dos.

Si d'aventure vous commettez de nouvelles exactions, nous saurons nous souvenir de ce dossier. Qu'il soit su de toutes et de tous que la Justice Franc-Comtoise est toujours prête à tendre une main repentante, mais aussi à détendre sa main implacable.

*Et toc**Confucius abattît son maillet sur le bureau, Justice était rendue*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 500 écus.