[Clos-coupable] TALP - Non respect grille prix : Troubi [20/05/1462]

11/05/1462

Plainte est déposée par Dame Adriah, Maire de Luxeuil à l'encontre du Sieur Troubi pour non respect de la grille des prix et déstabilisation du marché.

Preuves :

Citation :: 1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 25,00 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 27,00 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 23,00 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 23,50 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 24,00 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 22,50 écus à Troubi.

Grille des prix pour rappel :

Spoiler:

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né le 21 Février 1458
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Béziers
Appartement : Poitiers (Comté du Poitou)
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 250
Argent : 40,60 écus
Troubi est tisserand.
Troubi ne cultive ni n'élève rien.

Casier

Citation :: Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable de non respect de la grille des prix et déstabilisation du marché de Luxeuil ce 11 mai 1462 en vendant sur ledit marché 6 poissons pour un montant supérieur à 18,30 écus. Or, cela est illégal en vertu des décrets municipaux de la ville de Luxeuil.

Plainte est donc déposée en procure et vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Gwenaël d'Eyrignac
Prévôté de Franche-Comté

Réquisitoire

Citation :: *C'était cette fois une affaire de décret municipal. Et en plus, un récidiviste. Il avait réussit à lui faire croire à sa bonne volonté la première fois, cela ne prendrait pas cette fois-ci !*

Votre honneur,

Voici ici devant vous le Sieur Troubi, accusé une nouvelle fois d'avoir contrevenu à la législation municipale de la ville de Luxeuil. Il vous a, dans son précédent procès, prétendu ignorer la législation municipale de Luxeuil. Et bien que l'on puisse une fois faire une erreur, l'excuse ne prendra pas cette fois !

Les faits se sont déroulés le 11 mai dernier. Le sieur a vendu 6 poissons à des prix à la pièce allant de 22,50 écus à 25,00 écus au lieu du prix maximum légal de 18,30 écus. Dame Adriah de la Croix de Bramafan, Maire de Luxeuil, les acheté afin de connaitre l'identité du contrevenant. Le Sieur enfreint ainsi le décret municipal de Luxeuil en déstabilisant le marché et en dépassant la grille des prix maximum fixée..

Pour rappel voici l'extrait du décret en question daté du 8 janvier 1462, je cite :

"Grille des prix maximums obligatoire

Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe

Matières premières :

Sac de Blé : 12 écus max
Sac de Farine : 14 écus max
Stère de Bois : 4,50 écus max

Nourriture :

Sac de Maïs : 3,45 écus max (3,55 TTC)
Miche de Pain : 6,20 écus max (6,38 TTC)
Poisson : 18,30 écus max
Morceau de viande : 18,30 écus max (18,66 TTC)
Légume : 9,75 écus max (9,95 TTC)
Bouteille de Lait : 9,15 écus max (9,33 TTC)

Vêtements et Outils:

Braies : 75 écus max (75,75 TTC)
Chemise H ou F : 125 écus max (126,25 TTC)
Paires de Chausses : 28 écus max (28,28 TTC)
Couteau : 16,30 écus max
Seau non cerclé : 29,50 écus max
Seau cerclé : 45,80 écus max

Fait à Luxeuil,
Le 08 janvier 1462,
Par Jenah Dumas, maire de Luxeuil."

Voici également un extrait des registres du marché datant du jour en question :

*Tom s'avança et présenta un document.*

===
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 25,00 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 27,00 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 23,00 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 23,50 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 24,00 écus à Troubi.
1462-05-11 11:20:06 : Vous avez acheté 1 poisson pour 22,50 écus à Troubi.
===

*Puis il reprit.*

Je vous remercie pour votre attention et j'appelle Dame Adriah de la Croix de Bramafan à la barre en sa qualité de Maire de Luxeuil et de vendeur des biens afin d’entendre son témoignage vous certifiant la vente, qui ne pourra que conforter la cour dans la certitude de la culpabilité de l'accusée qu'elle aura déjà certainement acquises grâce aux éléments qui viennent de lui être présentés.

Fait à Dole, le treize mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d'Allon,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :: ** Troubi se présenta à nouveau au Tribunal en ce beau mardi 13, de mai 1462
À peine sorti d'un procès qu'un nouveau lui était déjà intenté.
Évidemment on allait le traiter de récidiviste ... pourtant l'affaire si elle concernait des échanges de nourriture, portait cette fois sur une vente et non un achat ... et sur un marché décidément capricieux**

re-bonjour Vostre Honneur ...

Je m'excuse d'avance de vous faire perdre Vostre Temps.

N'y allons pas par quatre chemins, je plaide coupable : au moins ça c'est acquis.
Mais bien évidemment avant de connaître le réquisitoire de l'accusation, je tiens à m'expliquer, puisque la tribune m'est offerte.

D'abord, je plaide coupable de n'avoir point pris le soin de me renseigner sur le long panneau d'affichage de la mairie.
Puisque vous m'avez fait l'honneur de me rappeler la grille des prix, cette fois j'en prends bonne connaissance et je ne pourrais plus plaider l'ignorance sur ce point.

Ensuite avant de défendre mon cas, je tiens à vous faire remarquer que je ne suis qu'un parmi d'autres ... En effet, à l'heure qu'il est, les seuls miches que je vois sur le marché, certes nombreuses et qui donc écartent par ailleurs toute susceptibilité de pénurie qu'on nous affiche pour justifier quelques procès, sont au prix publique annoncé de 12,15 écus, pour une quantité de 78.

Bref ceci m'amène surtout à constater que le marché est décidément bien agité et apparemment peu maîtrisé, même si justement ces procès ont, je l'imagine, pour but de le remettre d'aplomb.
Entre l'ignorance coupable du prix maximum, le constat que les poissons étaient jusque là vendu bien au delà du prix légal (que je connais maintenant) et le prix du pain relativement aléatoire et jusqu'à peu assez élevé (voire ... actuellement, avec ces 78 miches ... il y en a un qui doit se faire des c... en or !), bref j'ai essayé comme expliqué par ailleurs de survivre et de ne point céder à la panique. ... Enfin, à la famine !! bien sûr.

Mon gros appétit nécessitant beaucoup de miches, je dois dépenser beaucoup donc ... gagner suffisamment. La pêche est a priori ce qui paye le mieux, en tout cas aux prix pratiqué que j'avais vus, je me suis donc spécialisé dans la pêche ces derniers temps.

On m'a posé la question de savoir pourquoi je ne mangeais pas le fruit (enfin, ... le poisson) de mon labeur. Je répondrais qu'hormi l'aspect nutritionnel, de plus insuffisant dans mon cas, ce serait un gaspillage et que d'autres en ont certainement plus besoin que moi ... en tout modestie bien sûr. Il paraît que je ne peux plus gagner en intelligence, quelque soit la quantité que j'ingurgite par ailleurs.

Bref j'ai toutefois appris une bonne chose qui me permettra d'être moins gourmand ... et plus intelligent (on apprend malgré tout, tous les jours !) je ne suis apparemment pas obligé de satisfaire complètement mes besoins tous les jours, mais un jour sur deux je peux faire un léger régime. Peut-être cela me fera-t-il du bien ...

** Troubi tâte sa bedaine ... quelle bedaine ?? Meuh non !! Si peu ! **

Bon et puis aussi je ferai des économies.

** Confus ... ce n'est pas ce qu'il avait en tête ... plus altruiste que ça !! **

Euh ... Enfin bref je voulais dire aussi que la communauté y gagnera puisque je consommerai moins, et laisserai plus de miches aux autres.
Mais bien sûr, là c'est hors de propos en on s'égare.

** Troubi tend l'oreille ... **

Oui pardon, c'est moi qui m'égare.
Mais je ne suis pas perdu ... je connais le chemin ...

Bref bon voilà ... ce que j'avais à dire pour le moment.

Si je peux réunir quelques écus prochainement, je propose à la mairie de faire un don équivalent à la différence de prix que j'ai donc indûment perçu, majoré de quelques frais de dossier puisque cela semble être l'usage.

** Troubi retourna à sa place, ... attendant le réquisitoire de l'accusation **

Réquisitoire

Citation :: *Tom, soupirant, reprit la parole.*

Votre Honneur,

Je n'ai pas grand chose à ajouter. L'accusé a reconnu les faits, et je vous laissai le soin d'apprécier à sa juste valeur la gravité des faits en cause.

L'accusé fait mine de vouloir régler le différent à l'amiable avec la Mairie, cela est tout à son honneur. Aussi, si le remboursement à la Mairie de la somme indument perçue a lieu, je solliciterai de votre part une simple déclaration de culpabilité, accompagnée des 5 écus de frais de dossier. Preuve de cette transaction devra être déposée par la défense lors de la seconde plaidoirie, et le Maire, appelée à la barre, devra certifier que la transaction a bien eu lieu.

Si au contraire, aucune transaction à l'amiable n'était réalisée, je solliciterai de la Cour en plus de cela une condamnation de l'accusé à 45 écus d'amende.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le quinze mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Note : l'accusé a effectivement payé, preuve m'en a été envoyée par courrier : "16/05/1462 07:30 : Vous avez donné 36 écu(s) à la ville de Luxeuil."

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: ** Troubi prit bonne note du réquisitoire, qui lui semblait mesuré et en rapport avec sa propre bonne volonté, sans doute le plus juste et au mieux pour tous ...**

Vostre Honneur, Monsieur le Procureur, je prends bonne note de vostre honneste proposition.
Je m'en vais donc de ce pas, si vous le permettez, du côté de la mairie pour m'acquitter de ma dette envers cette dernière.

** Il sentit l'approbation implicite, aussi s'absenta-t-il un moment pour aller verser un don en forme d'amande, ce beau mais rare fruit, à la mairie de Luxeuil.
Dans le même temps, il glissa des pièces dans l'urne à l'entrée de la mairie, puis revient au Tribunal pour être jugé **

Me voilà quitte de ma part dans vostre proposition.

** D'après ses calculs et souvenirs, il avait "trop perçu" 35,2 écus ... il espérait ne point s'être trompé cette fois et ainsi apaiser le courroux qui s'était abattu sur lui. **
Troubi montra son reçu : **

16/05/1462 07:30 : Vous avez donné 36 écu(s) à la ville de Luxeuil.

** Troubi regarda ensuite sa maigre bourse ... 3 écus
Il en trouverait bien encore 2 pour les frais de dossier, peut-être même plus ... son poisson du matin qu'il vendrait à 18,30 écus les lui procurerait certainement, et le reste serait bien suffisant pour sa pitance du jour, maintenant que les prix semblaient revenus à la normal sur le marché de la ville **

** Troubi salua, en ayant terminé avec sa plaidoirie.
Il quitta le Tribunal quelques minutes encore pour aller mettre son poisson en vente, et revint sur son banc attendre le verdict final.**

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge se leva pour rendre son verdict.*

Au vu de la position de culpabilité plaidée par le prévenu,
Au vu du remboursement effectué par l'accusé à la mairie,
Au vu de la bonne foi dont messire Troubi a fait preuve,

Nous, Mimi Guyader, le déclarons coupable et l’enjoignons à porter à sa connaissance la grille des prix maximum de la ville où il loge.
Nous espérons que sa pèche sera désormais très bonne et qu'il pourra vendre le fruit de son labeur sur le marché à un prix raisonnable tout en achetant de quoi se sustenter pour un prix lui aussi acceptable.

Nous lui demanderons de bien vouloir les 5 écus de frais de dossier avant de quitter le tribunal.

* La juge signa le verdict puis se retira.*

Verdict rendu ce jour, le 20 mai 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Casier mis à jour. A archiver

Sujet: Re: [Clos-coupable] TALP - Non respect grille prix : Troubi [20/05/1462]

» [Clos - Coupable] TALP - Non respect décret vente sur marché : Teuty [17/06/1462]
» [Clos-coupable] Esclavagisme - Non respect grille des salaires : Killianne [15/07/1462]
» [Clos-coupable] Esclavagisme - Non respect grille des salaires : Benladen [15/07/1462]
» [Clos-coupable] TALP (Non respect décret municipal) : Adrienj [22/04/1462]
» [Clos-coupable] TALP - Non respect décret vente sur marché : Smittwesson [16/06/1462]