[Clos][TALP] Récidive esclavagisme - Arno14 sur Babcia1 [08/04/1460]

Arno14 a été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Babcia1 pour un salaire net de 16.66 écus, soit un salaire brut de 17.00 écus, pour 10 points de caractéristiques, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Pontarlier. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum brut de 18.00 écus.

Gain perçu :
1.00 écus dont :

• 0.98 écus à reverser à l'employeur (salaire net)
  
• 0.02 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Dossier

Citation :

Monsieur le Juge,


Nous sommes ici pour traiter du cas de Sieur Arno14, qui s'est rendu coupable d'esclavagisme, en embauchant, contre le décret municipal de la ville de Pontarlier, Dame Babcia1.

En effet, le décret municipal du 22 janvier 1460 de Pontarlier régulant les embauches prévoyait que pour ses compétences, cette dame soit payée 18 écus brut, et non 17 écus brut.

Voici l'extrait du décret en question relatif à cette affaire :

"Décret sur les salaires ( BRUT)

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques"

Le gendarme en charge de l'affaire a écrit à la fois à la victime et au contrevenant ; si ce dernier a reconnu une erreur malencontreuse, il n'a toutefois pas donné suite au courrier suivant du brigadier, qui tentait de trouver une solution à l'amiable. Nous voici donc, plus d'un mois plus tard, devant cette Cour, afin que celle-ci tranche dans cette affaire.

Sieur Arno14, je vous accuse d'esclavagisme. Vous pouvez faire appel à un avocat, donc voici la liste exhaustive :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

La parole est à la défense.

Fait à Dôle, le 14 avril de l'an de grâce 1460, par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Cetait involontaire. Cdlt.

*Incroyable... Quelques mots seulement... Incroyable...*

Monsieur le Juge,


De qui se moque-t-on ?! Depuis le début de cette affaire, l'accusé se contente de diatribes, et d'excuses lapidaires, sans donner suite à rien ! Nous l'avons vu précédemment, lorsque j'ai expliqué à la Cour que l'accusé a toujours reconnu les faits, mais n'a jamais tenté de dédommager qui que cela soit dans cette affaire.

En conséquence, et puisque l'accusé reconnaît être coupable, je demande à ce que celui-ci reçoive une amende de 20 écus, dont 10 seront reversés à la ville de Pontarlier, et 10 via le maire à la victime malheureuse de cette négligence qui, semble-t-il, n'est pas la première de la part de l'accusé.

Nos lois et décrets ne doivent être bâclés, et les contrevenants encore moins croire qu'ils peuvent s'en sortir impunément, en prononçant des excuses du bout des lèvres !

Merci à la Cour pour son attention.

*Et Beren de reprendre place sur son banc de Procureur.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,
Désolé pour ce silence, j'étais un peu débordé.
Je suis près à payer 20 écus d'amende.
Cordialement.

Madame la greffière, pourriez vous demander qu'il verse cet argent dans les caisses de la mairie (Mon personnage > Faire un don à une collectivité >Faire un don à la mairie), il éviterait ainsi amende complémentaire et prison.
Pour ce faire, demandez à l'intéressé qu'il fournisse une gravure (screen) de ce don.

Citation :

Informations sur Arno14

Né(e) le 09 Mai 2007

Arno14 fête son anniversaire le 09 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 7108

Arno14 est forgeron.
Arno14 possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 24 Avril 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h10.

Citation :

Dole le 24 Avril de l'an de Grâce 1460

De : Tamara Langeais du-Puy
Greffière de Justice pour la Franche-Comté

A : Sieur Arno14


AFFAIRE : DÉLIT D’ESCLAVAGISME SUR Babcia1

Sieur,

Afin de pouvoir clore votre dossier déposé en Justice et vous éviter une amende complémentaire pouvant être assortie de prison, et comme vous l’avez accepté par courrier, je vous remercie de bien vouloir verser :
. La somme de vingt écus (20) à votre Mairie de Pontarlier.
Pour ce faire :
Mon personnage > Faire un don à une collectivité >Faire un don à la mairie.
Don de 20 écus.
J’aurai besoin que vous me fournissiez la preuve de ce versement en m’adressant la gravure de votre don. (Screen lisible SVP)

Dans cette attente, je vous prie de croire, Sieur, en mes cordiales salutations.


Tamara Langeais du-Puy
Greffière de Justice pour la Franche-Comté

des nouvelles ?

Il faut peut-etre rendre un jugement? Ou alors un second courrier de relance pour voir.

Citation :

Dernière connexion le 11 Mai 2012

non je prépare le verdict, on a assez attendu

Verdict

Citation :

*Le juge avait attentivement écouté les plaidoiries.
Il frappa du marteau pour réclamer le silence en vue de l'énoncé du verdict*

Accusé, avancez devant la Cour.

Vous avez finalement reconnu le faits qui vous sont reprochés et accepté de dédommager la mairie. Ceci vous évitera donc un séjour dans nos geoles.

Toutefois, la Cour vous condamne à une amende 10 écus et à 10 écus supplémentaires pour la récidive.

Fait à Dole le 18 mai 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de FC