[AC] Esclavagisme > Arno14 --> Babcia1

Arno14 a été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Babcia1 pour un salaire net de 16.66 écus, soit un salaire brut de 17.00 écus, pour 10 points de caractéristiques, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Pontarlier. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum brut de 18.00 écus.

Gain perçu :
1.00 écus dont :

• 0.98 écus à reverser à l'employeur (salaire net)
  
• 0.02 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Preuves:

Citation :

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Arno14

Né(e) le 09 Mai 2007

Arno14 fête son anniversaire le 09 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 7029

Arno14 est forgeron.
Arno14 possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 07 Mars 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Babcia1 pour un salaire brut de 17.00 écus pour 10 points de caractéristiques, ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Missive adressé à la victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Arno14 pour un salaire brut de 17.00 écus pour 10 points de caractéristiques, ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Casier

Réponse de la victime :

Citation :

Bonjour,

Merci de bien vouloir m'indiquer la procédure à suivre dans cette situation.

Pour rappel en date du 23/02 vous m'aviez également envoyé ce gendre de message pour un emploi chez Coquine01 mais n'ai pas eu de suite.


Bien à vous

Réponse à la victime :

Citation :

Bonjour,

La procédure est simple, il va maintenant falloir que votre employeur me reverse la différence de salaire, soit 1 écu dans ce cas, qui vous reviendra ensuite. Je vous recontactera quand il l'aura fait.

Sachez tout fois qu'il y a possibilité qu'il refuse un arrangement à l'amiable comme décrit ci-dessus. Dans ce cas, un procès lui serait intenté.

Concernant l'autre dossier, l'employeur est toujours à l'étranger, nous attendons donc, tout comme vous.

Bien à vous,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Dédolé, autant pour moi, 'est une erreur involontaire.

Réponse au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Cela signifie-t-il donc que vous êtes prêt à accepter un arrangement à l'amiable ?

Bien à vous,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Un mois après, toujours pas de réponse.

Demande de procès

Bonjour Monsieur le Procureur. Je n'ai plus ces courriers dans mes archives, je ne saurait donc vous certifier les dates. Cependant, j'ajoute toujours les courriers au dossier le jour même ou le lendemain au plus tard. Vous pouvez donc sans problèmes vous référer à la date des ajouts au dossier.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,
Désolé pour ce silence, j'étais un peu débordé.
Je suis près à payer 20 écus d'amende.
Cordialement.

Verdict

Citation :

*Le juge avait attentivement écouté les plaidoiries.
Il frappa du marteau pour réclamer le silence en vue de l'énoncé du verdict*

Accusé, avancez devant la Cour.

Vous avez finalement reconnu le faits qui vous sont reprochés et accepté de dédommager la mairie. Ceci vous évitera donc un séjour dans nos geoles.

Toutefois, la Cour vous condamne à une amende 10 écus et à 10 écus supplémentaires pour la récidive.

Fait à Dole le 18 mai 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de FC

Affaire Classée : Proces Clos

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