[clos]Récidive - Escroquerie - Arno14 sur prix farine [30/11/1459]

Arno14 a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 3 sacs de farine à 13.75 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisés du village de Pontarlier . Il aurait dû les vendre au maximum à 13.70 écus.

Gain perçu : 0.15 écus

Preuve:

Citation :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h32.
Dernière connexion le 30 Novembre 2011

Spoiler:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h17.
Dernière connexion le 05 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h59. Dernière connexion le 14 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h51. Dernière connexion le 21 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h27. Dernière connexion le 30 Décembre 2011

Arno14

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h58.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 12h10. Dernière connexion le 15 Janvier 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], hier à 10h33.

Personnellement j'aimerais m’occuper de son cas mais d abord il n'a pas de casier donc aucune preuve

la seule chose pour laquelle je pourrais agir est la grille des prix de la ville mais elle n'est noter nulle part, dans ce dossier.

Donc par conséquent ou on me fournit cette grille , ou alors je demande à faire clors et abandonné les charge contre Messire Arno14

Je te rajoute le lien vers le dossier que j'avais omis de mettre.

Dossier

Et casier il y a bien... Casier

Quant à la grille des prix, il est indiqué qu'il dépasse de 0,15 écus par sacs...

ok merci

[quote]Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h36. Dernière connexion le 28 Janvier 2012

Vu le montant, cette plainte sera sans doute classée par vos soins...

Ou pas, récidiviste...


Dossier 2 : Esclavagisme, le 06/11/1459 à Pontarlier : Demande de Procès : pour 1 écus.
Dossier 3 : Escroquerie, le 30/11/1459 à Pontarlier : Demande de Procès : pour 0.15 écus.

Humf, ça fait peu, mais peu + peu ça finit par faire gros.
Et en plus antécédents.

Je lancerai en stipulant l'esclavagisme.

Monsieur le juge,

Comparait devant vous le sire Arno14. Escroc de son état.
Il a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 3 sacs de farine à 13.75 écus, le 29 novembre 1460 ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisés du village de Pontarlier. 13.70 écus, est le prix autorisé pour la vente de sacs de farine affichée et visible par tous en mairie.

Oh, le préjudice n'est certes pas exceptionnellement grand, 0.15 écus.
Mais messire Arno se voit récidiviste de son état, en effet, une autre affaire. Messire Arno s'est déjà vu accusé d'une escroquerie par l'ancien maire de Pontarlier, Artaban et a reçu beaucoup de courriers de sa part avec une autre escroquerie d'une valeur de 1 écus. On ne peut laisser passer, même pour si peu.

Et je dois ajouter une ancienne affaire d'esclavagisme, également.

Messire Arno, qu'avez-vous à dire pour votre défense?

Fait à Dole par Héloise Marie de Sparte le 10 février 1460.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre honneur !

*Héloise se lève et se dirige devant tous pour prendre la parole une nouvelle fois*

Messire Arno n'a rien à déclarer; soit.
Je vous ai montré toutes les preuves qui allaient contre lui, monsieur le juge.
Je sais, que le larcin n'est pas énorme, que messire Arno n'a pas fait dé bénéfices importants, cependant, ce n'est pas la première fois qu'on le retrouve mêler à ces histoires. Il en vient même à pratiquer l'esclavagisme...

Si on combine tout, votre honneur et si messire Arno commence à faire ça petit à petit mais souvent, il finir avec bien trop d'écus sales dans les mains et ça, nous ne pouvons le laisser passer.

Je réclame pour la peine, votre honneur, 20 écus d'amende, qui pourraient lui servir de leçon une bonne fois pour toute, ou un jour de prison, qui le fasse réfléchir à ses actes et à ses prochaines affaires.

*Elle incline la tête pour signifier qu'elle en a terminé et reprend sa place en fixant l'accusé.*

Fait à Dole le 19 février 1460 par Héloise Marie de Sparte.

Le jugement a visiblement été donné mais pas suivi ici ...

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge réfléchit un instant, repassant rapidement tout le dossier dans sa tête.

Autant vous auriez pour la première fois par mégarde vendu des denrées en dessous du seuil des barèmes établis par la loi, percevant ainsi une maigre marge, que la justice aurait été clémente, sous prétexte que vous ne saviez point, bien que nul n'est censé ignorer la loi, ou encore que ce n'était qu'un accident isolé ...

Mais vu votre dossier messire, il me semble que vous ne pouviez plus douter que vos prix étaient frauduleux, et par conséquent, il serait inadmissible de vous laisser impuni!

Je tranche donc en faveur de l'accusation. Prenez donc ceci comme une leçon, et gare à la prochaine fois, la justice n'hésitera plus à vous mettre un ou deux jours en prison afin de vous contraindre à vous plier aux lois qui sont les mêmes pour tous!

Je vous condamne donc à payer une amende de 20 écus, sonnante et trébuchante

*Il frappa du marteau

Payez et partez, mais gare à la récidive!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.